L'armée de bateaux el marchandises
4" Les fonctions de maîtres des ponts, cbahlcurs, maîtres do pertuis, gardes de nuit, loueurs, planchéieure , forts, chargeurs et déchargeura de fardeaux , gagne-deniers et chartiers ;
5" Les bateaux, coches par eau et les maîtres passeurs d'eau ;
6*l-a Marchandise de grains;
7* Les fonctions de jurés , mesureurs et porteurs de grains;
8* La Marchandise de vins et cidres -,
9* Les mesures à vins et autres liqueurs -,
10* Les fonctions des jurés, vendeurs et contrôleurs de vins-,
1 1° Les fonctions de jurés courtiers de vins ;
12" Les fonctions de jurés jaugeurs;
13" Les fonctions des maîtres dôcbargcurs do vins ;
H* Les fonctions des jurés cricurs de corps i't de vins ;
15* La Marchandise de poisson d'eau douce ;
16° La Marchandise de foin ;
17" Ia Marchandise de bois neuf, flotté et de construction ;
18'Lcséchalas, merrain à treilles, osier et ployon ;
19* Les fonctions de jurés mouleurs de bois H contrôleurs des quantités ;
20" Les fonctions des aides aux jurés mou leurs et chargeurs de bois en charrettes;
21* La Marchandise de charbon, tant de bois que de terre ;
22* Les fonctions de jurés mesureurs de charbon ;
23* Les fonctions de jurés porteurs de charbon;
24* Les qualités de mesureurs de bois ser vant à la distribution des grains, farines, lé gumes , fruits et charbon et la manière d'en faire l'étalon ;
25* Les fonctions des jurés mesureurs de sel , étalonneurs de mesures de bois et tours de salines sur la rivière ;
26* Les fonctions dos porteurs, briseurs el courtiers de sel;
27* Les fonctions de courtiers de lards et graisses ;
28" Les fooelions des jurés visiteurs et mesureurs d'aulx , oignons, et autres fruits et
;ueldes-,
29" Le plâtre cru , chaux , pierre, moellon , carreaux de grès, et ardoises venant par la rivière ;
30° Les courtiers de chevaux de la Marchandise de l'Eau ;
31° Les renies assignées sur l'Hôtel de Ville de Paris ,
32* l/ss constructions, réparations et entrelènemenls des portes, remparts, quais, porta, abreuvoirs et autres ouvrages publics de ladite ville ;
33* Les principales fonctions du prévôt des Marchands et des échevins , procureur du Roi, greffiers, receveur et autres officiers de la ville de Paris. (Ordonn. de Louis XIV, in-fol. , 1676, p. 1-122.)
* 18, 19, 20, 23 et 25 »ov. 1669.
Pièces concernant lo service pour la Reine de la Grande-Bretagne, Henriette de France. (A. R. K. 1024.)
Sentence de la ville, confirmée |>ar arrêt qui enjoint aux débardeurs des ports de remettre en leur place les bateaux chargés de marchandises qu'ils auront déplacés. (Ordonn. de Louis XIV, in-fol., 1676, p. 190.)
Arrêt du conseil d'Élat du Roi portant règlement pour le paiement des rentes de la ville. (Paris, h ne txix, pièce in-4*.)
21 février 1670.
Arrêt du Parlement qui ordonne que les jurés cricurs de corps et de vins se pourvoiront, pour tous les droits de leurs charges, devant le prévôt et les échevins, et pour les actions et poursuites contre leurs débiteurs, devant les officiers du Chàtelet. (Ordonn. de Louis XIV,
Arrêt du conseil d'État portant règlement général pour la distribution de toutes les rentes assignées sur l'Hôtel de Ville de Paris, en quatorze parties, qui seront payées par vingt-huit paiements, à commencer leur exercice au 1" juillet. (Paris, a dc. lxx, pièce in-4».)
Élatdc la distribution et ordre de paiement des renies do l'Hôtel de Ville de Paris en quatorze parties, suivant la réduction qui en a été faite par arrêt du conseil du 14 avril 1670, ensemble des noms et demeures desofficiersqui en feront le paiement pendant la présente année 1670. (Paris, h. dc. lxx, pièce in-4*.)
Nouveau règlement fait par le prévôt des Marchands et les échevins de la ville de Paris, pour les rentes de l'Hôtel de Ville. (Paris, Mi>c lxx, pièce in-44.)
7 juin 1670.
Arrêt du conseil d'État qui ordonne la construction du nouveau rempart planté d'arbres depuis la porte Saint-Antoine jusqu'à celle Saint-Martin. (Ordonn. dc Louis XIV, in-fol., 1676, p. 617.)
Arrêt du conseil privé du Roi qui condamne le comte du Ludc a payer les droits des mouleurs, pour les bois de chauffage qu'il avait fait transporter dc la terre de Saint-Germain à Paris. (Ordonn. dc Louis XIV, in-fol. , 1676, p. 391.)
30 jun 1670.
Ordonnance du prévôt des Marchands et des échevins qui permet aux Marchands de bois neuf de mettre en chantier ceux qu'ils feront arriver, en prenant permission et laissant le» ports suffisamment garnis. (Ordonn. dc Louis XIV, in-fol., 1676, p. 397.)
* 27 jcim, 10 et 12 aoit 1670.
Pièces relatives au service pour le duc de Bcaufort (A. R. K. 1024.)
Arrêt du Parlement confirmatif dc la sentence de la ville, qui condamne au fouet Lambert Derigné, taillandier, pour vol de vin sur le port. (Ordonn. de Louis XIV, in-fol., 1676, p. 683.)
* 10 et 19 AOUT 1670.
Pièces concernant le service pour la duchesse d'Orléans et son deuU. (A. R. K. 1024.)
Arrêt du conseil d'État qui défend au commandant du pont de l'Arche et autres, dc rien exiger pour le passage des bateaux , et de se mêler du montage sous prétexte dc le faciliter (Ordonn. dc Louis XIV, in-fol., 1676, p. 168 )
18 octobre 1670.
Arrêt du conseil d'État qui maintient le prévôt des Marchands et les échevins dans le droit de connaître en première instance des proci-s concernant la navigation de la rivière de Seine et autres, pour la provision et fourniture de la ville de Paris, avec défenses aux juges des eaux et forêts et table de marbre , d'en prendre aucune connaissance. (Ordonn. dc Louis XIV, in-fol., 1676, p. 169 )
Ordonnances relatives au salaire des voituriers par terre de la ville de Paris. (Ordonn. de Louis XIV, in-fol., 1676, p. 201.)
Arrêt du Parlement qui condamne le sieur le Guay, huissier, à vingt livres de dommages et intérêts envers Jean Amyot, payeur des rentes, qu'ilavaitarrêté. (Ordonn. dcLouisXIV, in-fol , 1676, p. 588.)
Arrêt du Parlement confirmatif de la sentence du bureau de la ville qui condamne nu carcan Guillaume Lefèvre, pour avoir volé du vin sur le port. rOrdonn. de Louis XIV, in-fol. , 1676, p. 685.)
