AOUT , 7 ET 9 SEPTEMBRE
deTurenne.(A. R. K. 1024.)
Seize pièces relatives à la publication de la
paix entre la France et la Hollande. (A. R. K. 1011.)
Pieuf pièces relatives à la publication de la
paix de l'Espagne avec la France. (A. R. K. 1011.)
* avril 1679.
Onze pièces relatives à la publication de la paix entre la France cl l'Empire. (A. R. K. 1011.)
Neuf pièces relatives à la publication de la paix entre la France el le Danemark et l'électeur de Brandebourg. (A. R. K. 1011.)
2 janvier 1681.
Extrait des registres de la cour des aides concernant l'exemption de la taille. (Recueil des chartes des arquebusiers de Paris, in-fol.,
« Édit du Roy portant création en titre d'offices des officiers qui compoaoienl cy devant le corps de l'hostel de ville de Paris , avec attribution de gages , faculté de resigner les dits offices par devant notaires, et de payer une redevance annuelle à la recepte du domaine do l'hostel de la dicte ville pour la conservation de leurs charges. (Pièce in-4".)— Voici le début de cette pièce importante qui érige en titres d'office toutes les charges du corps municipal, à l'exception de celle de privât des Marchands et d'échevin : Louis , par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à Tous présents et à venir, salut. Les officiers establis pour le régime et administration dea affaires communes et Police de nostre bonne ville de Paris, capitalle de nostre royaume, se trouvent composez, outre le prevost des Marchands et les quatre eschevins, qui sont annuellement eslcus pour exercer leurs charges deux années, et qui en font le serment en nos mains ; d'un procureur, qualifié nostre procureur et de la ville ; d'un greffier , concierge et garde meubles et des soties el eslapes de l'hostel de nostre dite ville ; d'un receveur du domaine , deniers communs, dons et octroys d'iecllc, de vingVsix conseillers en nostre dit Hoslel de ville, dont dix doivent estre possédez par des offi-
ciers de nos cours el compagnies, et les secrétaires de nostre maison et couronne de France ; et les seize restons par de notables bourgeois et marchands de nostre dite ville -, et de seize quarteniers. Etciicorc de certain nombre d'officiers de police , comme de jurez mouleurs, visiteurs el compteurs de bois; vendeurs et controlleurs de vins, mesureurs et porteurs de charbons ; mesureurs et porteurs de grains ; huissiers sergens de ladite ville; jurez courtiers et jurés jaugeurs de vins, jurez crieura de corps ; chargeurs de bois, mesureurs, banoûars , briseurs et courtiers de sel ; maistres dea ponts de Paris, Saint Cloud, le Pecq, Chaton, Ncuilly, Poissy.Pon toise, Lislc-Adam, Beaumont, Creil, Champigny , Sainte-Maixance etCompiègne. » (P. in-4% Bibl. de la Chambre des Députés.)
