LIVRE H
l'impôt monarchique de 171.^ A n2fi.
CHAPITRE I. — LA. RÉGENCE ET LE DUC DE NOAiLLES (septembre 1715-janvler 1718) 131
L'opinion publique à la mort de Louis XIV 131
^ Le duc d'Orléans 133
Le duc do Noailles 133
Nécessité de ressources immédiates 134
TABLK AN.U.VHQUK. 405
Papos.
Liquidation de la dotle publique. . . 134
Résultats du visa 133
Nouvelle réduction des rentes et des gages d'offices
(octobre et décembre 1715, janvier 17 lu) 136
Augmentation de la valeur officielle des monnaies.. . 137
Chambre de justice 137
Loterie 13.S
Règlement de la comptabilité 138
Recouvrement de l'arriéré des impôts 139
Réduction des dépenses 140
Projets et essais de réformes 143
Tailles, capitalion et dixième 14G
Mesures relatives au commerce des bestiaux et des
grains 147
Nouveau mode de perception des droits sur les huiles. 148
Droits « réservés » et droits « manuels» 148
Suppression des 4 sois pour livre (13 février 1717).. . 148
Renouvellement du bail des fermes générales 148
Augmentation du produit des fermes particulières. . . 148
Budget de 1717 149
Rapport du duc de Noailles 150
Commission réformatrice , 150
Ses avis sur l'ordre dans l'administratiou des finances, 150
Ses avis sur le soulagement des peuples 151
Ses avis sur la libération de l'Etat 151
Ses avis sur le rétablissement du commerce et de lu
circulation 132
Ses avis sur l'augmentation des revenus. , 152
Ses avis sur la diminution de la dépense J53
Appréciation de l'œuvre des commissaires . 153
Dernières mesures prises par le duc de Noailles. . , . 155
Suppression du dixième sur les biens faoût 1717). . . 155
Suppression d'ofTiccs, de privilèges, etc 155
Compagnie d'Occident et loterie permanente 155
Chute de Noailles (28 janvier 1718} 156
CHAPITRE II. — LA RÉGENCE ET LAW (28 janvier 1718-10 décembre 1720) 157
§ 1. — Idées et antécédents de Law 157
Ses voyages 158
Son projet de banque territoriale en Ecosse 159
Ses considérations sur le numéraire 159
Vérités et erreurs qu'elles renferment 163
Le danger des doctrines accru par le caractère de
l'homme 168
Accueil lait à Law par le régent 1G9
Projet de banque royale présenté et discuté au conseil
Pages.
des finances le 24 octobre 1715 169
Mémoires pour et contre 170
§ 2. — La banque générale et la compagnie d'Occident (2 mai
1716-novembre 1718) 171
Editdu 2 mai 1716 171
Succès de la banque générale 172
La Louisiane 173
Fondation de la compagnie d'Occident (28 août 1717), 173
Etat de l'opinion publique 174
Refonte des monnaies (20 mai 1718) 174
Lutte avec le parlement 173
Lit de justice du 26 août 1718 176
§ 3. — La banque royale et la compagnie des Indes (l décembre 1718-décembre 1719) 177
La compagnie d'Occident obtient la ferme des tabacs. . 177 Adjudication des fermes générales aux adversaires de
Law 177
Edit du 4 décembre 1718 (banque royale) 177
Edit de mai 1719 (compagnie des Indes) 179
Hausse des actions 180
La compagnie prend les fermes (27 août 1719) 181
Remboursement des rentes et des offices 182
Assemblée du 30 décembre 183
LaWj contrôleur général (5 janvier 1720) 184
Dangers et illusions 185'
§ 4. — Décadence du 52/5^ème (janvier-décembre 1720) .... 186
Les réaliseurs et la hausse des prix , . 186
Colonisation forcée 187
Rentiers de l'Etat trompés 188
Billets de la banque, seule monnaie légale 188
La monnaie altérée et prohibée (27 février) 188
Mesures contre l'agiotage 189
L'intérêt de l'argent fixé îi 2 pour 100 189
Solidarité entre la banque et la compagnie 190
Montant des billets en février et en mai 191
Articles de Law dans le « Mercure )) 191
Arrêt du 21 mai 1720 qui réduit la valeur des actions
et des billets 192
Lawperd le titre de contrôleur général (29 mai).. , . 193
Bilan de la banque 193
Bilan de la compagnie (3 juin) 193
Retour de Law aux affaires (2 juin) 194
Agiotage et émeutes 194
Opposition du parlement 195
Agonie du système 195
Suppression de la banque royale (10 octobre) 196
Fuite de Law (21 décembre) 197
TABLE WAI.VTIQUF. 487
§ 5. — Régime fiscal de la France durant le système {illS-MiO). 197
Remise lies ;uT('T;i£^t>s lies lîiilli's (décembre 1719). . . 19K
Imposition pour les ponts et clianssées 198
Essais de réforme avortés 199
Rétablissement des 4 sois pour livre sur- les fermes
(5 mars 1718) 199
Dégrèvements partiels (1719-1720) 199
Droits des inspecteurs aux suifs (9 aoîit 1720) :201
Tendances de Law en matière d'impôt iOl
% 6. — Conséquences du système siOl
Phénomènes économiques de I;i première période (1718-
Phénomènes économiques de la seconde période (année
Hausse extraordinaire de la consommation du sel, d'octobre 1719 à octobre 1720 203
Affaissement moral et matériel 203
