CHAPITRE ni. — LANTISYSTÈME

Réaction contre le système de Law 205

Pâris-Duverney ' 20t)

Le duc de Bourbon et les roués dévots 20G

§ 1. — Liquidation du système 207

Le visa (26 janvier-10 août 1721) 207

La dette publique de 1721 comparée à celle de 1715. . 208

Réduction des effets visés 209

Taxe des « réaliseurs » 211

Fin de la liquidation (17 octobre 1722) 211

Remboursements 211

Privilèges de la compagnie des Indes 212

La Bourse 212

Trouble social causé par la liquidation 213

§ 2. — Règlement de la valeur monétaire 213

Prix élevés des marchandises , . 213

Causes apparentes et causes réelles 214

Augmentation et diminution des espèces (1723). . . . 214

Le maximum 215

Nouvelle augmentation des espèces (1724) 215

§ 3 . — Droits rétablis, droits nouveaux et mesures relatives aux

gabelles 216

Monopole des tabacs (1721-1723) 216

Rétablissement des anciens droits sur les suifs, les huiles, les boissons, les boucheries, le sel, les entrées

des villes et les offices (1721-1722) 217

Nouveau tarif pour les droits de contrôle (29 septembre 1722) 217

i98 TABLE ANALYTIQUE.

Pages.

Droit de joyeux avènement (1723-1725) . 218

Vente de maîtrises, d'arts et métiers (1722-1725). . . 220

Peines contre le» faux-sauniers (mars 1723) 221

Exemption du « devoir de gabelle » en faveur des taillables dont la cote ne dépasse pas 30 sols (29 août

Greniers d'impôt et greniers de vente volontaire. . . . 222 Dénombrements des « ressortissants aux grandes gabelles » faits en 1723, 24, 25 et 26 223

Disproportion entre les feux des sujets et ceux des

exempts 224

Montant de la vente du sel par impôt et de la vente

volontaire en 1725 225

§ 4. — Tailles, duns gratuits, capital ion et cinquantième. . . . 226

Tailles des pays d'élection 226

Subvention des pays conquis 226

Dons gratuits des pays d'états 226

Dixième de retenue 226

Don gratuit du clergé 226

Capitalion des arts et métiers 227

Capitation de la cour 227

Produit total des capitations 227

Ensemble des recettes générales 228

Nouvel impôt imaginé par Pàris-Duverney 228

Edit du 3 juin 1725 établissant le cinquantième. ... 229

Résistance du parlement, du clergé et des campagnes.. 229

Produit du cinquantième 229

§ 5. — Recettes et dépenses de iliï à \l±'ô 230

Augmentation du produit des impôts directs 230

Mise en régie des impôts indirects 230

Marche ascendante des résultats de la régie 231

Tableau résumé des recettes de 1725 232

Tableau des dépenses prévues pour 1725 232

Dépenses réelles de 1723 et 1725 234

Anticipations 235

Condilions;do l'équilibre du budget pour 1726 235

Réduction des pensions (20 novembre 1725) 236

Chute du duc de Bourbon et de Paris-Duveraey (11 juin