LIVRE I

l'ibipôt monarchique de 1684 ▲1715.

Pages.

Louis XIV après Golbert 3

Première période.. . « . . • 3

Seconde période 4

Le Peletier et Poutchartrain.. 6

§ 1. — Impositions ordinaires de \QSi à iQ9i 6

Abus relatifs aux tailles 6

Montant annuel des tailles 8

Dons gratuits des pays d'états 8

Produit total des fermes 9

Gabelles 10

Aides et entrées 11

Abus relatifs aux aides 12

« Cinq grosses fermes » et autres traitns et douanes. 13

Dégrèvements 13

Rétablissement du tarif de 1667. — Surtaxes 14

Règlements restrictifs 15

Droits domaniaux 16

Ferme des postes 16

Taxes diverses 17

Droits de contrôle 17

Revenus casuels et produits des bois 18

§ 2. — Recettes et dépenses de 1684 à 1694 18

Tableau des revenus bruts 19

Tableau des charges et du revenu net 19

Tableau des dépenses 20

Observations sur les dépenses 21

Marche progressive du déficit 21

§ a. -^ Affaires extraordinaires de ifiH à 1^9 i 22

Affaires par traités. . ■ 23

Créations d'offices 23

Pages.

Taxes aliénées 25

Lettres de noblesse et exemptions d'impôts 25

Traités divers 26

Affaires sans traités. 26

Emission de rentes sur l'Etat 26

Altération des monnaies 27

Revenus casuels extraordinaires 27

Dons gratuits du clergé 28

Dons gratuits extraordinaires des villes et provinces. . 28

Affaires diverses , , 29

Tableau résumé des affaires extraordinaires 30

Anticipations 30

Etat général des finances au !•' janvier 1695 31

§ 4. ^ La capitation 31

Projets de subvention générale 82

Ordonnance du 18 janvier 1695 34

Préambule 34

Dispositif. 36

Arrêts rendus en 1695, 1696 et 1697 38

Fin de la capitation (1" avril 1698) 89

Montant des rôles et produit total 39

§5. '^ Agraire: fiscales de \e9b à \e99 41

Tailles et dons gratuits des pays d'états 41

Impositions militaires , . . . 41

Bail des fermes générales 42

Rétablissement du tarif de 1664 48

Postes, revenus casuels et bois 43

Total des revenus ordinaires 44

Dépenses et charges 44

Affaires extraordinaires 44

Budget de 1699 47

Comparaison de l'année 1699 avecl 683 49

§ 6. — Etat du royaume. 49

Soumission du pays , 49

Disettes et encombrements 51

Etat du royaume en 1686 58

Etat du royaume en 1698-1699 58

Décadence du commerce et de l'industrie 54

Baisse du prix des terres i , 55

Dépopulation 56

Causes de la misère générale d'après les intendants • 58

Opinion des députés des villes 59

Opinion de Boisguilbert et Vauban 62

Résumé 65