CHAPITRE VI

Les impôts extraordinaires oiit une importance assez restreinte sous la monarchie barbare ; ces impôts hë sont pins en harmonie avec la tencîàncë de l'ëpoquë â faire prédominer partout l'empire de la coutume. Ils apparaissent cependant, mais à de rares intervalles. Nous en avons vu un exemple en S4S, quand le roi Clotaîre dc^ manda aux églises du royaume le tiers de leurs revenus*.

Plus tard, en 779, lors de tette lamine que Charlemagne attribuait à faction maligne des démons, on ordohna des jeunes et des prières pour solliciter les faveurs dii ciel; mais, en outre, des secouts plus positifs et plus pratiques fureiît décrétés. Chaque évêque, abbé ou abbesse, en état de le faire, donnera une livre d'argent* ou l*équiva-

* Voir slti chap; u, § 1.

^ La litre sous Gharlemagne était de 407 grammes. Avant 779^ la livre mérovingieDoe et romaine était seulement de 326 grammes. D*après M. Leber {Essai sur Vapprécialion de la fortune privée au moyen âge, 2« édition, publiée en 18i7), la livre carlovingienrie valait, 6n vatleut absolue, ^7 de nos antiennes livtes tdiirriois, et en valeUf relative, à peu près 957 francs, le pouvoir de l'argent à cette époque étant estimé onze fois supérieur à ce qu'il était en 1847. Depuis 1847, il y a eu une baisse assez sensible de la valeur monétaire^ En adoptant Tappréciation de M. Levasseur {Journal des Economistes, 2^ série, ti XVII4 p. aSO^cette baisse serait d'enViron 20 pour 400. A ce compte, la livre carlovingienne vaudrait 1418 francs de tioi jours.

Guétard (Ptolégofnènes du poljtptifiue d*trminon] évalue la livre sous Charlemagne seulefrietit à 563 francs (valeur l*elativG).

lent, à titre (TaumôDe ; ceux de médiocre fortune donneront une demi-livre ; les moins riches donneront cinq sols. Les évèques, abbés et abbesses doivent aussi, à cause de la disette, nourrir chacun, jusqu'au temps des moissons, quatre pauvres faméliques. Ceux qui n'en ont pas les moyens se chargeront, suivant leurs ressources, de trois, deux ou un seul pauvre. Les comtes les plus riches fourniront une livre d'argent ou l'équivalent à titre d'aumône ; les autres une demi-livre. Le vassal du roi donnera une demi-livre pour deux cents cases*, cinq sols pour cent, une once pour cinquante, jusqu'à trente. Les comtes et les vassaux seront tenus, comme les seigneurs ecclésiastiques, de nourrir les pauvres affamés. Les jeûnes pourront être rachetés moyennant un prix fixé à l'avance : trois onces pour les plus riches, une et demie pour les médiocres, un sol pour les autres'.

Sous Charles le Chauve (840-877), les incursions des Normands donnèrent lieu à plusieurs levées d'impôts extraordinaires ; le royaume était faible, il fallait payer tribut aux envahisseurs. Ces levées prirent le nom de exactiones. En 845, les Normands avaient reçu 7,000 livres d'argent'; mais il ne parait pas que ces 7,000 livres fussent le produit d'une contribution spéciale. En 8S8, les dons volontaires des évêques, abbés et comtes suffirent pour payer la rançon de l'abbé de Saint-Denis, fait prisonnier par les pirates*. En 860, il fallut avoir recours à

^ Casalœ^ maisons de colons.

* Decretale pregum, anno 779 (Baluze, I, p. 199).

* D'après M. Leber (p. i03), le pouvoir de l'argent étant descendu alors de 14 à 8, 7,000 livres vaudraient 609^000 francs (valeur absolue), et 4,872,000 francs (valeur relative); 3,846,400 de nos jours, d'après les calculs de M. Levasseur.

* Annales Bertiniam {Annales de Saint- BerUn)^ ann. 845 et 858 (D. Bouq., VU, p, 59 et 73. — Jliém., IV, p, 138 et 163).

l'impôt. « Le roi Charles, sédait par les vaines promesses des Danois habitant la Somme, ordonne une exaction sur les trésors des églises, sur tous les manses et sur les marchands même les plus pauvres, en telle sorte qu on évalue leurs maisons et tous leurs meubles, et qu'on établisse là-dessus une taxe, car ces Danois lui avaient promis, s'il voulait leur payer 3,000 livres* d'argent, de marcher avec lui contre ceux des Danois qui habitaient sur la Seine et de les tuer ou de les chasser'. »

En 861 et 866, nouvelles levées : la première de 5,000 livres d'argent, avec fourniture de bestiaux et de grains ; la seconde^ de 4,000 livres'. Nous avons sur celle-ci des détails précieux, conservés par une chronique contempo* raine : a Charles étant convenu de payer aux Normands un tribut de 4,000 livres d'argent, on décrète une contribution à cet effet dans tout le royaume : on exige de chaque manse ingénuile six deniers ; de chaque manse servile trois ; un denier pour chaque habitant, et un autre pour deux hostises'' ; la dîme de tous les biens apparents des commerçants ; les prêtres payent à raison de leur fortune ; tous les Francs acquittent le hériban ; à ce titre, un denier est pris pour chaque manse ingénuile ou servile ; enfin, à deux reprises, les grands du royaume contribuent pour payer ce qui avait été promis aux Nor-

* Environ 251,000 livres, valeur absolue, et 2,400,000 francs, valeur relative.

* Annales Berliniani (D. Bouq., VII, p. 76. — Mém., l\, p. i68).

' Environ 348,000 livres, valeur absolue, et 3,340,800 francs, valeur relative.

^ Hospitia, Ce sont des tenures composées d'une petite habitation, et, en général, d'un terrain susceptible de culture. Les hôtes étaient des espèces de colons d'un ordre infime (souvent des étrangers), libres, mais d'une liberté très-restreinte (voir Guérard, Cartulaire de Saint- Père de Chartres, Prolégomènes^ § 27).

iW MVRp; II, CH^PjTpE Vï.

mmi^y mi ^n argent, soit m vins, en p^opQrtip^ da Içjifs bénéfices^ »

Nous ti^ouvQns dftus ji^e teictp cinq p^tégorîes dç caiitf'i^ buab^^a, l^ pron^ière imippiéa; eUe sa cppapoiif^ i^aus doute de p^u^ qui sont soumis au eens wuucl, }es tnbu^ tAiffjgs ordfuw^^ 4» roi ; en^wite yjauneut les PQinmerç^uti^, puis las prêtres ; après pwn ]m Froftcs 4îiip§nsés du tribut, proprement dit, m^s tenw d'acquitter Ja pbftrgQ du «^rvice militaire ; les grands du royaume terminent h liste* Il faut entendre par bénéfiees {hompe^) nouTseuleuifint; }es terres qu'ils tenaient du souverain, mais eucore tous les droits utiles qui leur avaient été délégué;^ dans les limites de leur domaine, e'est-à-dire dans les limites de leur juridiction.

En 864, on demande au^ évêques et aux grands y^»^ saux la liste e»6te de tous les mansee qu'ils possMent. En 877, le tribute*traordinaire est ainsi réglé i les évoques, abbés, comtes et vasi^aus du roi donneront pour chaque monse seigneurial * douze deniers ; pour cbaque maniée

* (( Karolus cum eisdem Normaunis in quatuor millium libris arec geiiti ad pensam eorum p9,cîssitur et indieta per regnum suum a coliatioRQ, ad idem ei solvendum tvibutum, de unoquoque manso, a jftgepuili exiguptuf iax denarii pt dp ^eryi|[ tfps, et de accola unus, <i ej; de 4uob^ç feoçpitiis ui;us den^rius et decipia de omnibuç quae « negotiatores videbantur habere; sed et a presbyteris secundum « qupd qwisque bobuit veçiig(il pxjgiliHPî pt beri{)ftni|i d§ omnibus « francis accipiuntur ; inde de unoquoque manso tam ingeaaiU qu^Rl « ^1 ^erfili uqus d^nariu» si^piiturj ^\ rtPiftpm per àv^ yieaç jpxta a quod ^I|U8qui^ll^ r^ni pFimQrqm 4lS hçmçs^^ b^buit (}Ofu^0tum m tam in argento quam et in vino ad pensum quod ipsis H^pFpa^nni^ ii paotum fuerat pereiplvendiîm ppptuUt, i» -r- 4n?wfc« Beripi^m (d. Bouq., vu, p. 92. -^ ijf^., JV, p, m)- - Qa ypif, dan* pfi lex^, Ig ipot mctigç^l mployé d^j te sppi d'iwppt cprppt, pputFw^^jpdt 4 ropinioa de M. Uferrjère (t. HI, p. 3*6).

' Mansus in dominicaêus. — )L§ ïqapsp, ^llixiinistré dire(;itepent Rftr

iagénuile quatre deniers sur le cens dû au seigneur, et quatre sur les ressources personnelles du colon [mansuarius) ; pour chaque manse servile, deux deniers sur le cens dû au seigneur, pt 4^U¥ ^Ur 1§6 ressources personnelles du colon. Les prêtres payeront, selon leur fortune, cinq sols au plus, quatre dçjQiçjn au moins. Les négociants et habitants des villes sont également imposés en raison de leurs revenus *.

D'ftputo oa dewiar WiglemtAt, Vexmi^ fio rapprpphe beaucoup de l'impôt sur le revenu tel qu'il eut orgaat^é aujourd'hui en Angletepm : u& trait de sesfiemblwpQ qui mérite d^ètre signalé, c^est l^mpo^ition à part du propriér taire et du fermier.

Ifi ^eigpeur qu ^^ offtçjfini; ç'pt^il }'ôïiciennç terfp ^\W^ (Gqérard, ProUg. duPol. ^'Irmiwm^ § 369).

* Bal^e,ll,p:267.