IMPOTS DIRECTS. -^ LEUR ASSIETTB

Le cens, Yindictio, la superindietio^ ne nous montrent que les préliminaires de l'impôt ; ils nous disent comment on le prépare, comment on le décrété ; maintenant il s'»* git de voir quel est le résultat définitif de ces Vaètes en^ quêtes administratives, quel est le système fiscal organisé par ces décrets.

Quatre choses déterminent un impôt et le earâctérisëht: l'assiette, Tobjet, le sujet et le mode de perception; A raison de quoi l'impôt direct est-il établi? De quelle Ina-^ nière doit-il être acquitté? Quels contribuables frappe* t-il? Gomment est-il perçu? Telles sont donclés questions que nous avons à résoudre. Le présent chapitré s6fa consacré à Tétude des impôts directs considérés d&lis tetiiP assiette i

Les impôts directs sont assis i i*" sur les t^fléd et nti]^ les édifices, à raison soit du revenu, soit du capitfij; 2** sur les êtres animés, à raison de leur exîslencé pure et simple ; 3° sur les revenus professionnels ou la fortune patrimoniale de certaines personnes; 4^ sur les per- •sonnes, à tour de rôle (per ordinem et vices).

S 1 . — Impôts assis sur les terres et sur les édifices {IfUribuivmM

agris et œdificiis^).

En principe, toutes les terres conquises appartenaient ^ Ainsi les appelle Ulpien^ au Digeste, De munerihuSf 1. 6, § 5.

IMPOTS biRËCÎS. » LËÛA ASSIETTE. i%

au peuple ï^ômàin; c'était la loi du vainqueui'^ En fait, èll^ fureilt divisèelâ en deux parts. La pfemiète constitue ce qu'on appellerait àujoutd nui le domaine de l'État ; les ancien^ possesseurs en sont bOinplétement dépouillés, sans résetvè ilt ôôilcèssibti d'aut^uné sorte; elle sert à fonder Ces colotiies lointaines par lesquelles Rome prenait racine en pays éirànger, ou bien elle est exploitée dîrectëlhent pour le cotnple du Trésor publifc. La secondé part est abandonnée, à titre d'usufruit, aux aiiciens possesseurs dû âol. Elle est soumise au tribut, signe et fruit de la conquête. Ce tribut {tribktum*) oU contribution foncière [coltàtio prdbdioHtm *) passa par trois phases différentes.

D'abord il fiit levé sous forme de dîme (decuma), au moment des récoltes, &ur lesquelles on prélevait la part du fisc, assis par conséquent sur le ptoduit brut, variable suivant les vicissitudes des afanéës bonnes ou mauvaises. Le taux de la dîme était tantôt fixé d'une manière Constante par la coutume du pays conquis (comme en Sicile), tantôt (coinnie en Asie) détèrtniné à de certaines époques par une espèce de bail {censoria locatio). Quelquefois, sans s'occuper de la question de répartition, on exigeait, sous le nom de sHpendiwn oti stipendiàriurfï^ une certaine somme d'argent*. Il n'est pas bien Sûr que la dîme ait été établie en Gàtllë horS de là i'égion du sud-èst, la seule qui Mt rédtdte ëii province romaine avant César. César imt)Osa âut GàttloîS un tribut annuel de quarante mil** lions de sesterfces"; on ignore comment ce tribut fut

^ Gàii, CbmtKeiflAHti» mevMia, § 7.

* Gode Théod., Be ^èHnoMt 'H ttSbHiU.

> Dig., Btvat. éi èiè, ihwii¥Uih, h H,

* Cic, in Verrem, éèU #«(?ilfMl«, llb. lll, ti.

> Suétone, Vie de César ^ bhap^ xl? ; DAreau de 1a Malle (il^ p; 431)

16 LIVRE I, CHAPITRE lY.

levé; ce qui est certain, c'est que ce n'était point une dîme. Sous l'Empire, la dtme se maintint encore dans quelques provinces ; elle persista même fort longtemps en Egypte ; mais cette persistance est un fait exceptionnel ; presque partout un système nouveau prévalut.

Nous en trouvons la preuve dans un texte d'Hyginus, qui vivait à l'époque de Trajan : « Les champs tributaires (dit-il) sont soumis à des conditions diverses. Dans certaines provinces, ils fournissent une part de leurs fruits réglée à l'avance : les uns le cinquième, les autres le septième ; aujourd'hui beaucoup payent une redevance pécuniaire, et cela au moyen de l'estimation du sol {nuncmulti pecuniam et hoc per soli œstimationem)^ car on a fixé la valeur des champs, comme en Pannonie : champs de première qualité, champs de seconde qualité, prés, forêts glandifères, forêts communes, pâturages. Sur tous ces champs, on a établi un impôt réglé par arpent, selon le degré de fertilité*. »

Frontin, qui vivait dans la seconde partie du premier siècle de l'ère chrétienne, nous montre le même système appliqué en Calabre*.

Il est très-probable que la Gaule y fut soumise dès le règne d'Auguste. On conçoit que les dîmes purent persister dans les anciennes provinces ; il y avait là des précédents respectables, des traditions difficiles à détruire tout d'un coup; mais dans une province nouvellement conquise, sur un sol encore vierge, quand on avait devant soi une table rase, comment les innovateurs au-

estime à 10 millions de francs les 40 millions de sesterces : d'après M. Âmédée Thierry ( Histoire des Gaulois, III, p. 211, note 1 }, et M. Baudi di Vesme (p. 2), ce serait seulement 8,200,000 francs.

^ Hyginus^ De limit. cmstiL, éd. Goësii, p. 198.

* Frontin, De eoloniis, éd. Grseci, p. 146.