IMPOTS DIRECTS. — LEUR ASSIETTE

l'Empire, il devint forcé et se transforma en trjbut véritable. Les décurions ou magistrats municipaux des cités y étaient seuls soumis. Julien défendit de l'exiger^ ; mais il ne paraît pas que cette défense ait été bien efficace. En 384, Valentinien déclare qu'on ne doit pas forcer au payement de Xcaxrvm coronarium contrairement à la coutume {absque consuetudine) \ Ainsi, ce genre d'exaction subsiste ; mais il est réglé par la coutume et perçu en proportion des fortunes, comme toutes les charges publiques dont l'assiette n'est pas spécialement déterminée \

La collatio glebalis ou gleba senatoria pesait sur les sénateurs et clarissimes. On les divisait en trois classes : les plus riches payaient 8 folles (8,179 h\] ; ceux de la seconde classe, 4 folles (4,089 fr.); enfin, ceux de la troisième, 2 folles (2,044 fr.). Ceux qui ne pouvaient payer 2 folles devaient payer au moins 7 solidi (99 fr.), sous peine d'être déchus de leur dignité. Chaque sénateur ou clarissime était tenu de déclarer ses propriétés au sénat et ne pouvait les aliéner sans autorisation '*. L'assiette de cet impôt était très-complexe, puisqu'il était établi à la fois en raison de la dignité et de la fortune, sans être exactement proportionnel à celle-ci. On pourrait y voir le germe de l'impôt par classes, si fréquent dans l'Allemagne moderne ^ Ajoutons encore que le sénat devait offrir une somme considérable à l'empereur à l'occasion de chaque dixième anniversaire; c'était là ce qu'on appe-

* Code Tbéod., De auto ooronariOy 1. 1 .

' Gode Just.y Deauro coronario, loi unique.

' Ibid.. Demuneribus pair., 1. 1.

^ Code Théod., De êenatoribus et De gkbali vel folUum seplem vel solidorum^ et De auro oblatitio, — Voir aussi Baudi di Vesme, n^* 52 et suiv.

^ Voir M. Rau^ Fitunnzwissenschaflf § 400.

lait (turum oblatitium. De plus, toutes les fonctions publiques, sauf dispense particulière, se donnaient à prix d'or^

§ 4. -^ Itopôtfi Assis par sérié et t»Ar rdte:

Ces impôts sont les oharges dites personnelles ^ Nous verrons dans le chapitre suivant eii quoi elles êonsisHiieiil $ leuf nature ne peut se bien comprendre que pâf leur objet» Elles étaient distribuées à tour de rôle d'àprèÈi l'ordre du registre où les citoyené étaient inecrlts {per vices, ex albi ordine*)i La plupart finirent par éité réparties à raison des fortunes.

* Code Théod., De senaloribus; Baudi di Vesme, n®* 55 et 57.

* Dig., De munerihus, 1. 3, § 15 ; 1. 18, § 11.