CHAPITRE V

IUP0T8 DIRECTS. -^ IiEtJH OBJET

L'ithpôt direct chez les Romains n'était pas moins Varié dans son ôbjdt que dans son assiette^ Il s'ac(}uittait de trois manières : i** en monnaies ou en lingots d'or ou d'argent ; 2'' en denrées^ matières premières^ produits manil^ facturés^ bêtos de somme ; 3^ en travaux et services. Ainsi redevances péctitiiaires , prestâtiotiâ ëti ticituré et corvées^ voilà les trois formes dé payementi On peut ap^ pliquer aux obligations des contribuables envers le fisc ce que I0 jurisooùsulte Paul disait des obligations! en général ; elles consistent à donner, livrer ou faire quelque chose*. Au point de vue économique, elles embrassent un cercle non moins vaste, car elles s'étendent à toutes les valeurs mobilières, c'est-à-dire à tout ce qui est susceptible d'échange en dehors des biens fonciers, lesquels sont la base principale de l'itnpôt direct^ et par cela même n'en peuvent être l'objet.

Avant d'entrer dans le détail de ces obligations et de ces valeurs diverses^ il est nécessaire d'indiquer quels groupes elles formaient entre elles, comment elles étalent classées, ou plutôt comment elles servaient, par leur diversité, d* éléments aune classification générale des impôts

^ a Obligationum substantia in eo consistit ut alium nobis obstrintt gat ad dandum aliquid vel faciendum vel prœstandumi » (Dl^., De obligationihus, 1. 3, pr.)

directs. Le travail a^été fait par les jurisconsultes, dont les fragments sont insérés au Digeste de Justinien.

Nous trouvons d*abord dans un texte de Callistrate la définition des charges publiques (munerapublica). Il faut entendre par là tous les sacrifices que l'adininistration de la chose publique nous impose, sans nous conférer de dignité ^ Ces sacrifices consistent soit à supporter une dépense qui diminue notre patrimoine, soit, sans entamer nos revenus, à fournir notre temps, notre travail, nos soins, notre vigilance, en un mot^ une part de notre activité physique ou intellectuelle*. Les premiers constituent les charges patrimoniales {munerapatrimonii)^ les seconds les charges personnelles {munera personalia) . Certaines charges participent de cette double nature^ et on les appelle mixtes (munera mixta^)^ ou bien on les fait rentrer dans la catégorie des charges patrimoniales ; mais alors on désigne par le nom d*intribuiiones les charges patrimoniales qui n'offrent aucun mélange de personnalité \

§ i. — Charges patrimoniales.

La première classe est de beaucoup la plus importante ; elle finit même par absorber presque entièrement les deux autres. Elle comprend tout ce qui est dû au fisc par les propriétaires à titre d'impôt foncier, par la plèbe agricole à titre de capitation, par les négociants et les capitalistes à titre de lustralis collatio^ par les se-

* (c Publicum munus dicitur quod, in administranda republica, <( sumptu sine titulo dignitatis subimus. » (Digeste, De muneribus, l. i4, § i.)

« Ibid.,l 1,§3;1.48, §18.

» iWd., 1. 18, pr.

* iWd., 1. 6, § 5.