L'IMPOT BARBARES

CHAiPÏTRË I.

CONSIDÉRATIONS PRËLIMlNÀltlËS .

La question de rimpôt barbare a vivement préoccupé les publicistes du dix-huitième siècle : le comte de Bou** lainvilliet^, Tabbé Dubos^ Montesquieu^ Mably* On re-*

* Sources : Baluze> Capitularia regum francorum^ Marculfi monachi formulœ veleres, etc.; — boni Bouquet, Rerum gaïUcarum d franicicarùin scHptdfreï ; — CollieCtioti diÊS ttiètti'oires relatifs à rhistôii*é de t'rartce <\îOïiiprtetiéill taô^atatnent Grégoii* de TôUi«> Ftédégal^ôj les Âtinaleâ ti'Ëgiiikàrtl> les Aninales de Saint-Bertia> etc.)i publiée par M. Guizot en 1823. -« le me suis servi des traductions qu'elle renferme, en les modifiant quand il m'a paru nécessaire.

Ouvrages à consulter : Boulainvilliers, Histoire de Vancien gouvernement de la Frcûtice ; Lettres s\ir le parlement ; — l*àbbé Dubos, Histoire eriliqûe de VéMïîsIseiàeM èe là mdiiarùhiè ff^ittraisiB âaM l^ îQûulêÈ ; ■=*- Motttesquleu> Espr^ t!w lois^ ilv. xîiX ; --— Réghlef> Dé Véconomie péhiiqike eî rwnle dés €^Ues^ des Germains tt des autres peuples du «U)f él tet du centre de V Europe ; — B^lly, Histoire financière de la France, t. I, chap. i; — Pastoret (marquis de), préface du tome XIX des Ordonnances des rois de ÎFranèe; — M. Guizot, Essais sur V histoire de France, quatrième esââi ; — Lehiiérou, Histoire des in* Ètûuttôni méro\)iitgiennes e« CAftàinf^eiii^i ; — Laferrièi*, Histoire du Droit, t. 111, p. 320-351 ; — Guérard, Prolégomènes du Polyptique fde Vabhé Irminon^' *^ Cbampionnière^ De la propriété des eaux cotirantes ou Exposé des institutioris seigneuriales ; ^~ M. Bordier, Des droits de justice et des droits de fiefs, d'après l'ouvrage de Championnière (bibliothèque de TÉcole des chartes, 2« série, t. ÏV, p. 193-228),

112 UYRE II, CHAPITRE I.

cherchait alors les origines de la monarchie française ; on voulait savoir comment elle était née, comment elle s'était formée, constituée, agrandie; d'où étaient sorties les classes privilégiées , quels étaient leurs droits primitifs ; quel avait été, dans les commencements, le sort du tiersétat, c'est-à-dire de l'immense majorité de la nation. Ces recherches ne tentaient pas seulement les érudits, mais les philosophes, les novateurs; elles ne s'adressaient pas seulement à un petit cercle de savants, mais à la masse entière du public éclairé, à tous ceux qui sentaient s'éveiller en eux les curiosités, les doutes, les espérances, les attentes de la vie intellectuelle, et qui éprouvaient les premiers tressaillements de la vie politique. En effet, sous l'ancien régime, pas de constitution écrite ; tout était fondé sur la tradition ; la recherche des origines était donc ou paraissait être la recherche du droit lui-même. La question de l'impôt s'y rattachait naturellement. Quoi de plus propre à faire connaître la constitution des peuples ? Étudier l'impôt, n'est-ce pas examiner quel pouvoir le décrète, quelles règles de justice, quelles nécessités président à son assiette, quels officiers le perçoivent, quelles per- , sonnes en sont affranchies et, par suite, quelles sont les classes dominantes ? De là l'intérêt pour ainsi dire actuel de recherches pénibles et arides dans un passé lointain ; de là l'attrait des vieilles chartes, des vieilles formules et des vieux capitulaires enfouis au fond des bibliothèques. Voilà pourquoi on se passionne avec tant d'ardeur à propos de systèmes historiques, ceux-ci tenant pour le comte de Boulainvilliers, ceux-là pour l'abbé Dubos, d'autres pour Montesquieu.

Aujourd'hui ce genre d'intérêt a disparu. Le droit n'est plus fondé sur la tradition, mais sur la raison. Nos constitutions sont écrites, et si elles ne sont pas toujours fort