IMPOTS D'ORIGINE BARBARE

lement sur l'or et l'argent, les vêtements, les armes, les bêtes de somme, les bestiaux et autres objets d'utilité \ Enfin, redit de Pistes, rendu en 864, dispose que : « les comtes et les envoyés du roi {missi nostri) rechercheront diligemment combien d'hommes libres, dans chaque comté, sont en état d'aller eux-mêmes en campagne ; combien peuvent se réunir au nombre de deux, de quatre ou de cinq, pour faire partir et équiper un homme ; un rapport sur cette question sera rédigé et envoyé au roi. Ceux qui ne peuvent faire le service seront, d'après une coutume antique et générale, tenus dé travailler aux constructions des cités nouvelles, à l'entretien des ponts et des passages sur les marais ; ils monteront la garde dans la ville ou sur la frontière. Tous, sans aucune excuse, doivent marcher pour la défense de la patrie. En cas de contravention, on prononcera la peine édictée par les anciens capitulaires '. »

§ 3. — Les dons (dona).

Les Germains avaient l'habitude d'offrir des dons à leurs chefs dans des occasions solennelles. Cette habitude se conserva sous la monarchie franque. Elle devint une espèce d'impôt régulier qu'on payait directement, entre les mains du souverain, aux assemblées nationales du champ de mars \ Louis le Pieux fit dresser la liste des monastères qui devaient au roi des dons et le service

1 Baluze, I^ p. 494.

• Edicium Pisiense, ai-t. 27 (Baluze, II, p. 187). » Cap. 775 (Baluze, I, p. 171). — Gap. 803 {Ibid., p. 400). — Voir aussi le poème d'Ermold le Noir.

m LIVRK H, CHAPITRE IV.

militaire ) ou seulement des< dons, ou seulement des prières. Cette liste nous est parvetiue incomplète *. Sur 84 monastères, 14 se trouvent dans la première catégorie, 16 dans la seconde et S4 dans la troisième. On voit que la plupart des monastères se contentaient de prier pour le souverain : c'est ainsi qu'ils contribuaient aux charges publiques.

Les dons de l'époque barbare rappellent Vaurum coronarium et Yûurum obtàtitiurn deè( Romains. Us n'en sont pas moins le produit spoôtoné des m^urs germaniques ; la preuve, c'est qu'ils commencent par être volontaires ; ils ne continuent donc pas les dons romains^ qui, depuis plusieurs siècles, étaient devenus obligatoires.

* Baluze, II, p. 590. .

cHAPrmE V.

IMPOTS d'origine CLÉRICALE. — DIMES (decumœ).

tf L'obligation de payer la dtme àTEglise, après avoir été un précepte ecclésiastique confirmé par plusieurs conciles et môme par l'autorité royale (lettre encyclique du roi Pépin, ran76R), devint une loi civile par les capitulaires de 779 et 794 '. »

' A côté des dîmes, on rencontre les nones. En voici l'origine : Sous Charles Martel, un grand nombre de terres avaient été enlevées à l'Eglise ; celle-ci réclama ; les détenteurs refusèrent de restituer; ils étaient nomhrensi et puissants ; on fit un compromis par lequel ces à&mieTS furent tenus de payer^ outre la dlme, la neuvième partie de leurs retenus '.

La dîme était universelle, «r Que tout homme (dit l'article 23 du capitulaire de 794) paye à l'Eglise, sur sa propriété, la dîme légitime '; » et l'article ajoute, à l'adresse des récalcitrants, une considération décisive : c Dans l'année 779, où une grande famine sévit, les épis sont devenus vides, dévorés par les démons, des voix pleines de reproche se sont fait entendre. »

Gharlemagne lui-même se soumit au payement de la

^ Guérard. Explication du cap. DeviUU {BibC. de téeole de$ eharlet, t. IV, 3« série, 1853, p. «01 et saiv.) — Baluze, I, p. 196 et 267. * Guérard, Prolég.du Polyp. d'Irmirum, § 301, p. 560. > Baluze, I^ p. 267.

oiare affranchir les vaincus de tout cens envers lui et les rendre à leur liberté primitive ; mais, en même temps, il les soumet à la juridiction ecclésiastique ; pour emprunter son propre langage, il les rend tributaires de Dieu et de ses ministres; il divise la pays en plusieurs évêchés: chaque évéché reçoit, dans l^s limites de son ressort, là dîme des bestiaux, des fruits et de tous les produits de la culture ^ Ain3i les évéques administrent au nom du prince, ils perçoivent des revenus et ils en disposent conformé*ment auy capitulaires. On voit également par ce texte que la dîme ne s'étendait pas i^eulement aux récoltes, n^ais encore aux fruits de toute espèce et au orott des animaux ; les revenus mobiliers sont seuls exceptés ; h aucune époque peut*ètre, ils ne furent moinf importants.

(Baluze, I, p. 246).