CHAPITRE VI

UfPÔTS EX'^RAORDINA^IES.

Les impôts extraor^naires ont une importance assez restreinte sous la monarchie barbare ; ces impôts ne sont phi s en harmonie avec la tendance de Pépoque à faire prédominer partout Fempire de k coutume . Us apparais^ sent cependant, mais à de rares intervalles. Nous en avons vu un exemple en 545, quand le roi Clotaire ie^ manda aux églises du royaume le tiers de leurs revenus S

Plus tard, en 779, lors de cette famine que Charlemagne attribuait à Taction maligne des démons, on ordonna des jeûnes et des prières pour solliciter les faveurs du ciel; mais, en outre, des secours plus positifs et plus pratiques furent décrétés. Chaque évêque, abbé ou abbesse, en état de le faire, donnera une livre d'argent* ou féquiva-

^ Voir au chap. u, §1.

* La Utvre sous Cba^lem^gl^iB 4taiit é^ 407 graHunçs. Avaiit 779^ la livre mérovingienne et romaine était seulement de 326 grammes. D'après îl. Leber {Estai sur Vap^éciaiim de la fortune privée au moyen âge, 2» édition, publiée en 1847), lu Kvre cariovingicnne valait, en valeuv absolue, 97 de nos anciennes tivpes tournois, etr en vale«r relative, à peu près 957 francs, le pouvoir de l'argent à cette époque étant estimé onze fois supérieur à ce q^u'il était en 1847. Depuis 1847, il y a eu uoe baisse assez siensible de la valeur monétaire* En adoptant rajfpréciation de M, I^va^ur. {Jfiwr:aal (ks ^orumigles, 2* série, t. XVll^p. 38^)^€ette baisse serait d'^a^ricoa 20 p<^u^ iOO. A ce compte^ la livre carlovingienne vaudrait ll^iStfsaAQS devuosjou^.

Guéeasd (PrMçtQVkànes du po/yptifiM ê'IrmkiÉm) évalue te livre sous Charlemag«e seukHi«Qt à 563^ francs (valeur velajtlve).

lent, à titre d'aumône ; ceux de médiocre fortune donneront une demi-livre ; les moins riches donneront cinq sols. Les évèques, abbés et abbesses doivent aussi, à cause de la disette, nourrir chacun, jusqu'au temps des moissons, quatre pauvres faméliques. Ceux qui n'en ont pas les moyens se chargeront, suivant leurs ressources, de trois, deux ou un seul pauvre. Les comtes les plus riches fourniront une livre d'argent ou l'équivalent à titre d'aumône ; les autres une demi-livre. Le vassal du roi donnera une demi-livre pour deux cents cases ^, cinq sols pour cent, une once pour cinquante, jusqu'à trente. Les comtes et les vassaux seront tenus, comme les seigneurs ecclésiastiques, de nourrir les pauvres affamés. Les jeûnes pourront être rachetés moyennant un prix fixé à l'avance : trois onces pour les plus riches, une et demie pour les médiocres, un sol pour les autres \

Sous Charles le Chauve (840-877), les incursions des Normands donnèrent lieu à plusieurs levées d'impôts extraordinaires ; le royaume était faible, il fallait payer tribut aux envahisseurs. Ces levées prirent le nom de exactiones. En 845, les Normands avaient reçu 7,000 livres d'argent'; mais il ne parait pas que ces 7,000 livres fussent le produit d'une contribution spéciale. En 858, les dons volontaires des évèques, abbés et comtes suffirent pour payer la rançon de l'abbé de Saint-Denis, fait prisonnier par les pirates \ En 860, il fallut avoir recours à

^ CasalŒj maisons de colons.

* Becretale pregum^ anno 779 (Baluze, I, p. 199).

' D'après M. Leber (p. 103), le pouvoir de l'argent étant descendu alors de 11 à 8, 7,000 livres vaudraient 609,000 francs (valeur absolue), et 4,872,000 francs (valeur relative); 5,846,400 de nos jours, d'après les calculs de M. Levasseur.

* AwMdei Berlmiani {Annales de Saint-Bertin)^ ann. 845 et 858 (D. Bouq., VU, p. 59 et 73. — Mém., IV, p. 138 et 163).

IMPOTS EXTRAORDINAIRES. IÇi

rimpôt. «( Le roi Charles, séduit par les vaines promesses des Danois habitant la Somme, ordonne une exaction sur les trésors des églises, sur tous les manses et sur les marchands même les plus pauvres, en telle sorte qu'on évalue leurs maisons et tous leurs meubles, et qu'on établisse là-dessus une taxe, car ces Danois lui avaient promis, s'il voulait leur payer 3,000 livres^ d'argent, de marcher avec lui contre ceux des Danois qui habitaient sur la Seine et de les tuer ou de les chasser '. a

En 861 et 866, nouvelles levées : la première de o,000 livres d'argent, avec fourniture de bestiaux et de grains ; la seconde^ de 4,000 livres'. Nous avons sur celle-ci des détails précieux, conservés par une chronique contemporaine : ce Charles étant convenu de payer aux Normands ^ un tribut de 4,000 livres d'argent, on décrète une contribution à cet effet dans tout le royaume : on exige de chaque manse ingénuile six deniers; de chaque manse servile trois ; un denier pour chaque habitant, et un autre pour deux hostises'' ; la dime de tous les biens apparents des commerçants ; les prêtres payent à raison de leur fortune ; tous les Francs acquittent le hériban ; à ce titre, un denier est pris pour chaque manse ingénuile ou servile; enfin, à deux reprises, les grands du royaume contribuent pour payer ce qui avait été promis aux Nor-

^ Environ 251,000 livres, valeur absolue^ et 2,400,000 francs, va* leur relative.

> Annales Bertiniani (D. Bouq.^ VU, p. 76. — Mém.y Vf, p. 168).

' Environ 348,000 livres, valeur absolue, et 3,340,800 francs, valeur relative.

^ Hospitia. Ce sont des tenures composées d'une petite habitation, et, en général, d*un terrain susceptible de culture. Les hôtes étaient des espèces de colons d'un ordre infime (souvent des étrangers), libres, mais d'une liberté très-restreinte (voir Guérard, Gartulaire de Saint- Père de Chartres, Prolégtmènes, § 27).

mands, soit en argent, soit <en vins, en proportion de leurs bétiiéficos^ »

Nous trouvons dans ce texte cinq catégories de contaibttcMes» La première innomée^ elle se compose sans dtMito de ceux ipii sont soumis au cens annuel, les tribu* taires ordinaires du roi ; ensuite viennent les commerçants, puis les prêtres ; après eux les Francs dispensés du tribut proprement dit, mais tenus d'acquitter la charge du service militaire ; les grands du royaume terminent la liste. Il faut entendre par bénéfices {honores) non-seulement les terres qu'ils tenaient du souverain, mais encore tous les droits utiles qui leur avaient été délégués dans les limites de leur domaine, c'est-àndire dans les limites de leur juridiction.

En 864, ou demande aux évèques et aux grands vassaux la liste exacte de tous les mahsësi qu'ils possèdent. En871, le tributextraordinaire est ainsi réglé ! les évèques, abbés, comtes et vassaiix du roi donneront pour chaque lUansb seigneurial ^ douze deniers \ pour chaque lUanse

^ « Karolus cum eisdem Normannis in quatuor millium libris ar- (c genti ad pensam ebrum pacissitur et îndicta per regnum suum n coUatione, ad idem ei solvendum tributum, de unoquoque manso, c( ingenuili exiguntur sex denarii et de servili très» et de accola unus^ «c et de duobuft hospitiis unus denarius et décima de omnibus quas « negotiatores videbantur habere; sed et a presbyteris secundum « quod quisque habait teciigal exigitur ; et heribanni de omnibus m francis accipiuntur ; inde de unoquoque manso tam ingettttili quam « et sertili unus denarius sumitut; et demum per duas tices juxta a quod utiusquisque regni primorum de honoHbus babuit conjectum « tam in argento quam et in vino ad pensum quod ipsis Normannis « pactum faerat persoltendum contulit. » -- AnnaUs BerliniûiH (D. Bouq., Ylî, p. 92. — Ittm., IV, p. 209). — On Toit, dans ce texte, le mot ifêciigiU employé dans le sens d'impôt direet, eonttaiiement à Fopinion de M. Laferrièrfe (t. 111^ p. 346).

* Manius in dominicalus. — Le manse, administré directement par