‹ Histoire de l'impôt en France (volume 5)Chapitre 47 sur 81 · IMPOTS EXTRAORDINAIRES · texte numérisé non relu

IMPOTS EXTRAORDINAIRES

rdoiii Ingénuile quatre deniers sur le cens dû au seigneur, et

quatre sur les ressources personnelles du colon (mânes rfr: siuirms) ; pour chaque manse servile, deux deniers sur le Dijic^ cens dû au seigneur,' et dëtii diit leë ressources person-

Ijfe: nelles du colon. Les prêtres payeront, selon leur fortune,

m". cinq sols au plus, quatre dônierfei au moins. Les négociants

$(jiir et habitants des villes sont également imposés en raison

fl à» de leurs revenus \

illi, D'après tb àeM&r rëglèineûti YexdûHô de rapproche

beaucdtip de l'impôt stîl- le reVëiiu tel qu'il ëSt otgttiiîsé aujourd'hui ëii AnglétéWe : un ti-âit de î^esàemhlâilce qtii méritô d'être sigùall, c'eët l^iHposîfidil à {Jart dti pt'Oprlèleif taire et du fermier.

Ml-

le seigneur ou ées officiers ; c'était Tancienne terre salique (Guérard^ ProUg. duPol. d^Irmifwn, § 869).

1 Baluze,ll,pi257.

Page 1