CHAPITRE IV

Les États généraux une fois dissous, on oublia leurs cahiers. On ne tint même pas les promesses solennelles qui avaient été faites le 24 mars. Les pensions ne#furcnt pas réduites. Aucune chambre de justice ne fut instituée contre les financiers, et le droit annuel sur les offices fut rétabli le 13 mai 1615, moins de deux mois après son abolition.

Le Parlement de Paris essaya de se substituer aux Etats généraux. Il prétendait avoir le droit de délibérer, en assemblée générale, sur les affaires publiques. Le grand conseil contestait ce droit. De là une lutte qui commença dès la fin de mars, et sè prolongea jusqu'en juin, sans aboutir à une solution précise.

Le 22 mai, le Parlement fit entendre au roi des remontrances très-énergiques *. C'était, à beaucoup d'égards, un écho des plaintes du Tiers, une réponse au mémoire justificatif de Jcannin. La situation financière y est exposée d'une manière incomplète, on y parle peu des recettes ; mais on donne sur l'emploi des fonds des détails précis et curieux ; sur plusieurs points, les vrais chiffres sont rétablis, notamment le chiffre relatif à la réserve de la Bastille. Sans nommer Sully, on le loue par le contraste des désordres actuels avec « le bon ordre établi aux finances, qui a rendu le règne du feu roi heureux et abon-

1 Mercure, IV, p. 53 et sui?. *

dant. » Enfin on proteste contre « la nouvelle levée du sol pour livre sur toute marchandise dont le peuple a été infiniment travaillé », et contre toutes autres levées faites en vertu de commissions non vérifiées par le Parlement. Ces remontrances blessèrent Jeannin au vif. Dans une lettre écrite le 26 juin au maréchal de Bouillon, l'un des mécontents, il reproduit les excuses qu'il avait déjà présentées aux députés des États. Il attribue l'excès des dépenses aux dispositions turbulentes des grands seigneurs. Il dit qu'on a exagéré les réserves laissées par le feu roi : mais il se garde bieri d'en indiquer le montant. Il blâme la publicité donnée aux remontrances. Suivant lui, a les abus et désordres sont plutôt en l'imagination que les intérêts particuliers mettent en nos esprits, qu'en la chose même1, d

Les remontrances du Parlement eurent le même sort que les cahiers des États.

Après la chute de Concini, une assemblée de notables fut convoquée*. Elle se réunit à Rouen le 4 décembre 1617. Le 14, le surintendant prit la parole*. .

Cette fois, le prudent Jeannin avoue « la démesurée ambition et l'avarice insatiable du maréchal d'Ancre »; il reconnaît « le désordre commis dans les finances à l'occasion » de ce personnage. D'où a tant de levées extraordinaires, et, avant sa mort, 2 millions de livres pris

1 Voir Négociations du président Jeannin (coll. Mkhaud, 2" sér., t. IV), p. 67» et suiv.

* L'assassinat du maréchal d'Ancre, commandé par le roi et approuvé après coup par le Parlement, eut lieu le 24 avril 1617; il fut accueilli dans le sein de la population parisienne par une joie sauvage et frénétique.

* Voir Mercure, t. V, et Mayer, XVII. — Fontenay Mareuil, Pontchartrain (coll. Michaud, 2« sér., V, p. 125-129 et 397).

par anticipation sur les deniers de juillet et octobre 1617, et 1,800,000 sur ceux de 1618, de 1619 et 1620. » Les yeux de Jeannin s'étaient dessillés. Le mal, purement fictif en juin 1615, était devenu très-réel en décembre 1617. Mais on promettait de le réparer. Les moyens extraordinaires cesseraient. Le peuple serait soulagé. A cet effet, une série d'excellentes propositions furent présentées aux notables. Les dépenses de la maison du roi et des garnisons devaient être réduites sur le pied de Tannée 1610; les pensions, qui s'élevaient à 6,100,000*, diminuées de moitié, les dons et les privilèges contenus dans des limites étroites , les tailles réparties d'une manière plus égale ; la paulette supprimée en attendant l'abolition complète do la vénalité des offices.

Les notables remirent leurs réponses au roi le 26 novembre. Ces réponses étaient naturellement favorables aux propositions des ministres. Sur un seul point, il y avait une réserve. L'assemblée refusait de donner son avis sur le moyen de remplacer le droit annuel ; et, non sans malice, elle recommandait que le moyen adopté, quel qu'il fût, n'imposât aucune nouvelle charge sur le peuple. Pour tout le reste, elle se contentait de compléter et de développer les projets officiels. A propos des tailles, elle demandait que les commissions expédiées du conseil dans chaque généralité et de chaque généralité dans chaque élection portassent mention de toutes les sommes imposées dans le royaume. Chaque province pourrait ainsi, en connaissance do cause, apprécier la répartition des charges communes.

Le 28 décembre, le roi promit aux notables que les réformes soumises à leur examen seraient prochainement réalisées par un édit; il leur donna rendez-vous, à Paris, pour la fin de janvier. Le 29 janvier, il les manda de

nouveau en sa présence et les congédia. L'édit n'avait pas paru ; Sa Majesté assurait qu'il paraîtrait bientôt. Il fut, en effet, adressé au Parlement dans le courant du mois de juillet ; mais il no fut pas promulgué. Contrairement au vœu des notables, l'unique réforme qui sortit de tous ces projets fut la suspension du droit annuel pendant trois ans.

Ainsi échouèrent, l'une après l'autre, toutes les tentatives qui pouvaient faire espérer quelques résultats sérieux.

Sous le règne de Louis XIII, devenu majeur, comme sous la régence de Marie de Médicis, avec le duc de Luynes, comme avec le maréchal d'Ancre, la conduite des affaires resta la même et le mal ne fit que s'accroître. Le court passage de Richelieu au ministère (30 novembre 1616-24 avril 1617) n'y changea rien. « Le roi avait les mains ouvertes pour tous ses sujets1, » pour tous ceux du moins qui, par force ou par ruse, attiraient vers eux ces mains prodigues.

Pour comble de malheur, les prodigalités royales n'empêchèrent ni les mécontentements, ni les troubles, ni les guerres civiles. En 1615 et 1616, éclata la guerre avec Condé; en 1620, 1621 et 1622 (jusqu'au 19 octobre), la guerre avec la reine mère, puis avec les huguenots du Béarn, puis avec les huguenots de Guyenne et do Languedoc, commandés par l'intrépide Rohan : nouvelle cause de dépenses qui vient se joindre à toutes les autres.

En 1617, les troubles civils avaient déjà coûté 30 millions. En 1620, ils en avaient coûté 40. La soumission

1 Expressions de Richelieu dans sa réponse au manifeste du duc de Nevers, 18 février 1617 (voir ses Mémoires, p. 144).

du Béarn coûta 9 millions1. Les guerres de 4621 et 4622 furent encore plus dispendieuses. Les dépenses ordinaires et extraordinaires s'élevèrent jusqu'à 50 millions *. En 4623, année de paix, - le surintendant La Vieuville ramena les dépenses au chiffre de 32,595,000 \ Ainsi réduites, elles dépassaient de 5,670,000* celles de 4614 k.

Les dépenses ordinaires avaient dépassé 33 millions en 4624 et 33 millions et demi en 1622; en 4623, elles furent ramenées à 24 millions ; la moyenne, depuis 4645, est de 26,265,000. La moyenne des dépenses extraordinaires par comptant, constatées mais non vérifiées par la chambre des comptes, est de 9,566,000 livres 6.

L'accroissement des recettes ne suivait que de trèsloin l'accroissement des dépenses.

Nous avons vu que les tailles, en 4644, montaient à 46,940,000. En 4647, elles étaient estimées 47 millions. En 4624 et 4622, elles furent augmentées de 49 deniers pour livre, soit 4 ,345,833 livres \ La Vieuville les haussa de 4,255,000". Au commencement de 4624, elles inon-

' Discours de Jeannin aux notables, décembre 4617 (voir Négociations de Jeannin, p. 684). — Discours de l'intendant Caumartin aux Etats de Pézenas, novembre 1620 {Uisi. du Languedoc* livre XLN, chap. lxviii).

* Voir le rapport du surintendant d'Effiat aux notables de 1626 (Forbonnais, 1, p. 188 et suiv.). — 40 millions seulement, d'après le discours du garde des sceaux Marillac, et 49,297,000 livres d'après Mallet (p. 221).

s C'est le chiffre donné par Mallet. Le rapport du surintendant d'Effiat dit 35,500,000 livres.

* D'après Mallet, les dépenses ordinaires et extraordinaires en 1614 se montaient à 29,425,000 livres; mais il en faut déduire 2,500,000 livres pour le restant de la réserve.

5 Mallet, p. 219-221.

6 Forbonnais, p. 165, 169 et 170.

taient à 49,600,000 \ Dans les provinces où sévissait la guerre civile, les paysans supportaient une double taille, payant tour à tour aux agents des rebelles et aux officiers du roi. Pour percevoir les tailles, le roi employait vingtdeux mille collecteurs, cent soixante receveurs particuliers et vingt et un receveurs généraux ».

Le produit des gabelles augmenta considérablement à la fois par une plus grande consommation du sel, par des recherches plus rigoureuses et par le rétablissement des anciennes crues de 50 sols sur chaque rainot dans les pays de grandes gabelles et de 37 sols dans les provinces de Languedoc. La crue de 50 sols fut réimposée purement et simplement par l'édit de Loudun , en mai 1616 *. La crue de 37 sols, proposée aux États de Languedoc, en 1617, fut d'abord repoussée ; puis consentio moyennant le rachat de certains offices en janvier 1618 \

Un fait qui montre que la consommation du sel s'était accrue, c'est qu'en 1616, avant le rétablissement do la crue de 37 sols, les États de Languedoc avaient proposé au roi de prendre à leur compte les gabelles de la province pour le prix annuel de 875,000*; en 1614, le prix de la ferme était seulement de 470,000 livres *.

En 1621, de nouvelles impositions sur le sel furent consenties par les provinces de Lyonnais et Dauphiné à condition que la douane de Valence serait abolie; la douane fut rétablie en 1625, mais les impositions sur le sel restèrent \ Les gabelles de France, c'est-à-dire seule-

1 Rapport du surintendant d'Effiat.

» Mercure, IV, p. 123.

' Hisl. du Languedoc, XLII, chap. XL et XLII.

* /6irf., chap. xxx vin. — Cf. avec le Traité des recettes et dépenses en 1614.

* Forbonnais, p. 162 et 163. — 7 sols par minot en Dauphiné, 20 à Lyon et 5 dans les autres greniers du Lyonnais.

mont les grandes gabelles, produisirent, en 1624', 7,400,000* — 3,089,000 de plus qu'en 1614, déduction faite des frais des fermiers, qui étaient de 2 millions, soit 21.27 pour 100.

Aucune augmentation n'eut heu dans le taux des aides. On continua de lever le sol pour livre ; mais il ne paraît pas qu'on ait persisté à le percevoir partout comme la pancarte de 1597. L'édit de février 1624, qui ordonne la continuation de la taxe, exempte les livres et les tableaux; les drap'eries, les vins, les cidres et les bois sont au nombre des marchandises taxées \

Les traites établies sur les grandes rivières de France furent doublées par le même édit qui rétablit la crue du sel en juin 1616'.

La douane de Vienne, supprimée en 1611, fut rétablie en 1621 et rachetée aussitôt après par les provinces de Dauphiné et de Lyonnais4.

Quant aux traites foraines ou douanes intérieures, on proposa aux diverses provinces qu'elles affectaient de les reculer à la frontière du royaume. La Bourgogne accepta. Toutes les autres provinces, la Bretagne, le Poitou, lo Limousin, la Saintonge, la Guyenne, le Languedoc, le Dauphiné, Metz, Toul et Verdun refusèrent*. Les Etats généraux seuls avaient le sentiment de l'unité de la nation; la royauté, en les dissolvant, perpétuait par cela même l'antagonisme des provinces.

1 Le Rapport de d'Elfiat dit en 1626 ; mais il est probable qu'il en était de même en 1624.

» Isambert, XVI, p. 146. — U cite Néron, 1, 763, et Filleau, part. 3, tit. I, chap. lxii, p. 71 .

3 Mercure, IV, p. 123, et Forbonnais, p. 154.

* Forbonnais, p. 163.

5 Déclaration du roi du 20 février 1622, citée par Forbonnais, p. 145.

Les droits de sceau furent augmentés par un édit du 16 mars 1619

Le droit annuel passa par des phases très-diverses. Aboli le 24 mars 1614, il fut rétabli le 13 mai 1645, aboli derechef le 15 janvier 1618 et définitivement rétabli le 3 avril 1621. Il rapportait environ 1 ,600,000 livres \

A ces diverses recettes , régulières et périodiques , il convient d'ajouter les ressources suivantes, ressources véritablement anormales et pour la plupart non périodiques, mais qui se distinguent des autres moyens extraordinaires en ce qu elles ne nuisent ni au revenu ni aux réserves du trésor :

On créa deux maîtrises dans chaque métier, au mois d'avril 1616, à l'occasion du mariage du roi, et au mois de décembre 1624, à l'occasion du mariage de la sœur du roi *;

Au mois d'août 1615, le clergé, outre ses décimes annuelles, accorda 400,000*; et, en juin 1621, 3,636,000"; cette dernière somme était destinée au siège de La Rochelle * ;

On obtint aussi des États provinciaux des sommes importantes. Les États de Languedoc votèrent, en 1620, 400,000*; et, en 1622, 200,000* payables en deux ans \ En 1621, les États de Bretagne votèrent 600,000" à titre de don gratuit; ce don gratuit fut renouvelé d'année en année jusqu'en 1629, sans augmentation ni diminution';

1 Mercure, V, p. 154.

1 Mémoires de Richelieu, livres IX et XII. 8 Isambert, XVI, p. 83 et 148.

k Richelieu, livre XII ; Forbonnais, 1, p. 153 et 159. 5 Uist. du Languedoc, livre XLII, chap. xlii, XLvm et lxxix. • Procès-verbaux des Etats de Bretagne, cités par M. de Carné {Revue des Deux Mondes, 15 novembre 1867).

458 LIVRB 111, CHAPITRE IV.

En 1615, on voit reparaître un vieil expédient fiscal, triste débris du moyen âge, qu'on pouvait croire à jamais rejeté. Un édit expulsa les juifs du royaume, ce qui signifie, sans doute, qu'on leur fît payer très-cher des permissions do séjour1.

Toutes ces ressources, ajoutées aux revenus ordinaires, ne pouvant suffire pour combler le déficit, qui était chaque année en moyenne de 6 ou 7 millions et plus dans les temps de guerre, on eut recours aux moyens extraordinaires.

Le 30 juillet 1615, malgré l'opposition de la chambre des comptes, le roi, conduit par sa mère, prit à la Bastille ce qui restait de la réserve accumulée par Sully x>

On abandonna les traités conclus pour le rachat du domaine ; l'édit du 1 2 mars 1619 annula ceux de ces traités qui subsistaient encore \

Les avances faites par les comptables et les partisans prirent une extension qu'elles n'avaient pas eue jusqu'alors. Ces avances portaient intérêt à 15, 18, 20 et quelquefois 25 pour 100 \ On prit ainsi l'habitude de consommer par anticipation les revenus futurs : on empiétait non-seulement sur l'année suivante, mais sur la seconde et la troisième année, quelquefois même au delà; de telle sorte que, pour régler les comptes du Trésor, il fallait remonter de cinq et six années en arrière.

Ou créa, en \ 621 , 400,000" de rentes payables à l'Hôtel de ville de Paris et assignées sur la recette des aides ;

1 Edit du 23 avril, enregistré le 18 mai (Isambert XVI, p. "6).

* M. Henri Martin, X, p. 02.

5 Mercure , V, p. 154.

* Voir le Mémoire d'Effiat, à la Bibl. imp. (suite des Manuscrits Dupuy, t. 47).

les anciennes rentes montant à 2,038,987% le total s'élevait, en 4623, à 2,438,957 livres l.

A la même époque , le droit annuel ayant été rétabli, on imposa aux officiers un prêt du quinzième de la valeur de leurs offices ; les membres des cours souveraines en furent exempts V

Enfin, sans écouter les remontrances du Parlement, on multiplia les offices de toute espèce. On les vendait au denier 10 tout au plus, c'est-à-dire que, pour 4,000* de gages annuels payables à perpétuité, le Trésor recevait 40,000 livres'.

On peut juger de l'accroissement du nombre des offices et de l'augmentation dés gages qu'on leur attribuait par le montant des parties casuclles. Le montant total de 1644 à 4623 est de 90,344,448"; si l'on retranche de cette somme le produit annuel de la paulette , soit 14,400,000*, et 3 ou 4 millions pour le produit des maîtrises et autres privilèges, il reste environ 72 millions provenant des créations d'offices et grevant le pays d'une charge de 7,200,000 livres \

Les émissions de rentes et les avances des financiers avaient procuré une somme de 67 millions 8 ; mais le service des rentes constituées figure seul dans les charges; les intérêts des avances étaient payés sous forme do comptant et englobés dans la masse des dépenses extraordinaires.

1 Forbonnais, p. 179.

« Ibid., p. 168.

" Rapport d'Effiat précité.

♦ Voir les tableaux de Mallet, p. 200.

* Mallet, ibid. Nous avons déduit du total qu'il donne (69,813,000 livres) 2,500,000 livres, représentant le reste de la réserve inscrite aux recettes de 1615.

Les charges proprement dites, comprenant les rentes et les gages d'offices, s'élevaient en 4624, à 24,380,000*, dont 13 millions assignés sur les tailles, 6,300,000* sur les gabelles, 1,080,000 sur les aides, et environ 4 millions sur les autres fermes En ajoutant les non-valeurs, on arrive au chiffre do 27 millions pour l'ensemble des charges, ce qui suppose une augmentation de 9 millions.

Le revenu net, qui, en 1614, était de 18 millions, après s'être élevé un peu au delà de 23 millions et demi en 1619, était descendu, en 1623, à 15,564,000 livres \

Le produit brut des recettes ordinaires peut être estimé à 42 millions et demi; on l'avait accru de plus de 6 millions depuis 1614.

Si l'on ajoute aux produits ordinaires le produit de la paulette, que les financiers de cette époque n'y font point figurer, mais qui cependant constituait un revenu constant et annuel, on trouve, pour le revenu brut, un peu plus de 43 millions et, pour le revenu net, un peu plus de 17 millions. Avec ces i 7 millions, il fallait faire face à une dépense ordinaire, momentanément restreinte à 21 millions, mais qui avait atteint, dans les neuf dernières années, une moyenne de 26 millions, et devait l'atteindre encore dans les quatre années suivantes *.

De 1614 à 1624, les finances avaient été successivement gérées par Jeannin, parBarbin, puis de nouveau par

1 Le Rapport d'Effiat (Forbonnais, I, p. 198) dit 2 millions sur les aides ; mais il faut en retrancher 920,000 livres de rentes créées en 1625 et 1626 ; le rapport ne donne pas le chiffre exact des charges sur les autres fermes, il dit seulement que les deux tiers étaient ahsorbés ; or, en 1614, les fermes autres que les gabelles et les aides produisaient 5,200,000 livres; en 1623, elles devaient rapporter au moins 6 millions.

* Mallet, p. 226.

Jeannin, puis par Schoraherg, et enfin par La Vieuvillo (janvier 1623-24 avril 1624). Ce dernier seul fit quelque effort pour rétablir le bon ordre. Il semble avoir voulu imiter Sully, que Bassompierre proposait de rappeler. Il réduisit les pensions ; il restreignit, dans des limites assez étroites, ses propres dépenses d'abord, et ensuite celles de la maison du roi; au lieu d'emprunter, il osa augmenter la taille. Mais il s'attira des haines violentes par ce système. On l'accusa de complicité avec son beau-père Beaumarchais, trésorier de l'épargne qui, disait-on, recevait des pots-de-vin illicites et trafiquait des payements de sommes assignées sur l'épargne. Fondées ou non, ces accusations triomphèrent. Richelieu, introduit au conseil par La Vieuville, se hâta de le renverser. .