‹ Histoire de l'impôt en FranceChapitre 29 sur 43 · CHAPITRE V. — F»mçoi8 i" (i* janvier 1515-51 mars · texte numérisé non relu

CHAPITRE V. — F»mçoi8 i" (i* janvier 1515-51 mars

Causes diverses de l'accroissement des dépenses 102

Prédominance du principe d'autorité 1W

Résistances en Dretagne (1518), en Languedoc (1523), à

Taris (1525), en Saintonge (1542) 107

Faiblesse des Etats provinciaux 108

Assemblées partielles de nobles, d'ecclésiastiques et de

magistrats municipaux 108

Assemblée de notables en décembre 1527 108

Nécessité de l'augmentation des impôts 109

liaisse de la valeur monétaire, seul frein aux excès du fisc. 109

Impôts nouveaux (insinuation, loterie) établis en 1459.. . 110

Taille ordinaire et crues permanentes ou accidentelles.. . 110

Impois directs extraordinaires 112

Décimes sur le clergé 115

Aides; leur produit; nouveau droit sur les vins à Paris. . 117

Pages.

Ordonnances relatives au* droite de traite foraine, rêve

et haut passage 117

Nouvelle évaluation des marchandises soumise» à cesdroits. 118

Droits spéciaux sur les marchandises du Levant 119

Le prix du sel doublé (1551), puis triplé (1557) 119

Mesures relatives à la contrebande du sel. . . 119

Edit d'avril 1642 qui généralise le régime de la gabelle. . 121

Soulèvement de la Sainlonge. . 122

Ordonnance de mai 1545 qui révoque celle de 1542. . . . 122

Nouveau système introduit en juillet 1544 125

Règlement des péages de sel 124

Estimation approximative du produit des gabelles. . . . 125

Accroissement des revenus domaniaux 126

Abus des confiscations 126

Aggravation des droits sur les métiers 126

Vente des offices 127

Aliénations domaniales et emprunts 128

Montant total de l'impôt sous Frauçois Ier 129

Augmentation apparente produite par la baisse de la valeur

monétaire 131

Augmentation réelle 131

Charges en nature 154

Répartition de l'impôt améliorée sous certains rapports. . 134

Mesures relatives à l'administration générale 155

Les « acquits au comptant » et le règne du bon plaisir. . 136

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