‹ Histoire de l'impôt en FranceChapitre 30 sur 43 · CHAPITRE VI. — BBwai it it yamçoi» n · texte numérisé non relu

CHAPITRE VI. — BBwai it it yamçoi» n

§ 1. — Henri 11 (31 mars 1547.10 juillet 1559) 137

Influence de la cour sur les affaires publiques 137

Le délicit 158

Etablissement du c taillona 158

Montant de la taille et des crues de 1548 à 1559 .... 139

Décimes ecclésiastiques. — Taxes des clochers 139

Edit de juillet 1548 sur les dîmes 140

1 m pots directs extraordinaires 140

Taxe du ban et de l' arrière-ban. 141

Estimation approximative de l'ensemble des impôts directs. 141 Soulèvement des provinces de l'Ouest contre les gabelles

(mai 1548) 141

Ordonnance de septembre 1549 qui abolit, moyennant Uuanci-, le régime des gabelles dans le Poitou, la Sainlonge, etc 142

Rachat du « quart et demi-quart > en 1555 143

Insuccès des tentatives unitaires de la royauté 145

Règlements relatifs aux traites foraines et aux douanes. . 144 Insinuation des contrats et autres dispositions entre-vifs

(mai 1653) 145

Estimation approximative des recettes de toute nature. . 145

Epuisement du pays. — Montant de la dette publique. . 147

§ 2. — François II (10 juillet 1559-5 décembre 1560) 148

La taille en 1559 et 1560 ...*... 148

Mesures relatives aux métiers, péages, comptables, offices. 148 Ordonnance de juillet 1560 qui défend de lever aucune

imposition sans le commandement du roi 149

L'arbitraire et la loi 151

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