SUIVIS

Une ordonnance du 19 novembre U98 déclaré que les mandements ordonnant payement de finances, s'ils sont signés du roi seul, rie seront valables que pour les gages ordinaires des officiers et pour les affaires promptes et urgentes. Les dons, pensions et récompenses, s'ils sont assignés sur les deniers du domaine, doivent être signés titi changeur du Trésor, de l'un des trésoriers et du contrôleur; s'ils sont assignés sur les deniers extraordinaires (c'cst-à-dîro sur les revenus autres que ceux dd domaine), ils doivetit être signés du receveur général, d'Un général conseiller et du contrôleur ; sinon considérés comme nuls. Une autre ordonnance du 5 février 1499 réduit de moitié tous les dons assignés sur certains revenus domaniaux, tels que lods et ventes, quints et requints, épaves, amendes, confiscations'.

Ces précautions contre les prodigalités royales étaient encore bièti insuffisantes; polir rcriiëdîcr au désordre d'une façon décisive, il aurait fallu atteindre le pouvoir môme du roi et le contenir fortement. Néanmoins, elles opposaient pendant quelque temps Une barrière aux entreprises des gens de cour.

Dans les provinces, les seigneurs s'enrichissaient par d'autres moyens. Ils levaient à leur profit de nouveaux péages. En 1507, ils imaginèrent do créer, pour leur

1 Ord., XXI, p. 272 et p. 457.

■ lbid., XXI, p. 137 et m.

LOUIS Xll (1498M5I5). 9!

propre compte, des traites particulières sur la circulation des blés, lesquelles, s'ajoutant à la traite foraine perçUe par le roi, causaient lès plus grands préjudices aux marchands et aux consommateurs. Deux Ordonnances, de juillet 1498 et de mai 1305, supprimèrent les nouveaux péages. Une ordonnance de février 1508 défendit les trtûtca seigneuriales \

Les octrois poiir l'approvisionnement du sel , déjà prohibés en 1490 par Charles VIII, le furent de nouveau et par les mêmes motifs au mois do mai 1500 ; on révoqua tous ceux qui avaient été accordés \

Les privilèges au sujet du quatrième et du huitième sur les boissons, supprimés eh 1495, h' avaient pas tardé à reparaître. De là des effets déplorables. Plusieurs personnes des trois Etats, se disant privilégiées, accumulaient une quantité énorme de vins et les faisaient vendre au détail sans payer leé droits : les recettes des aides se trouvaient sensiblement diminuées. L'ordonnance du 16 août 149R soumet au payement de la taxe tous ces prétendus privilégiés; seulement elle leur permet de vendre les vinë de leur cru à la porte de leur hôtel s.

L'ordonnance dû 22 septembre 1506, confirmant celle de 1498, l'appliqua aux nobles en ternies exprès*.

La réserve faite en faveur de la vente aux portes des hôtels était de trop. Elle était tout à la fois inique et dan* gercuse. Il faUt ajouter qu'à la même époque où l'on restreignait certains privilèges, d'autres étaient étendus ; par exemple, les privilèges dits do franc-salé, qui coiisis-

1 Ord., XXI, p. 65, 319, 263.

» Itnd., XXI, p. 253.

» Ibid., XXI, p. 405.

» Ibid., XXI, p. 339.

taient à prendre le sel au grenier du roi sans payer la taxe en sus du prix réel \

Cette longue série de réformes, ou plutôt de tentatives réformatrices, fut achevée par une ordonnance plus importante que les autres, parce qu'elle comprend non plus quelques cas isolés, mais tout un ensemble de faits, et qu'elle n'est point une simple confirmation d'actes récents. Je veux parler de la grande ordonnance du il novembre 1508*.

En voici les principales dispositions :

Le commerce est interdit à tous les officiers des tailles et des aides. (Art. 42.) Tous les élus, receveurs et grènetiers, sont tenus à résidence, sous peine de privation de leurs offices ; les lettres de non-résidence sont abolies. (Art. 1, 43 et 51.)

Les greffiers doivent tenir un registre loyal des amendes prononcées par les élus. Il leur arrivait de ne pas inscrire les amendes reçues et de les garder pour eux ou de les partager avec les receveurs, leurs complices. (Art. 3.)

11 est interdit aux élus et aux greffiers de rien recevoir au delà de leur salaire légal. (Art. 7 et 9.)

Les fermes des aides doivent être baillées par les élus aux enchères publiques, a à la chandelle éteinte, » en présence du procureur royal sur le fait des aides. Les enchères doivent être annoncées plusieurs jours d'avance. Les associations, diminuant le nombre des enchérisseurs , ne sont permises qu'avec restriction du nombre des associés. Les associés peuvent être deux pour une ferme de 300n et au-dessous ; trois pour une

1 Ord. 10 juillet 1498 (XXI, p. 54).

« Ibid.y XXI, p. 385.

ferme de 301 à 600n; quatre pour une ferme de 601 à 1,000"; cinq pour une ferme de 1,000* et au delà. (Art. 14 et 18.) Il est interdit aux élus de délivrer les fermes à leurs proches parents, à leurs domestiques, à leurs greffiers ou receveurs (art. 31) et de rien recevoir à l'occasion de la délivrance des fermes « sous couleur do vinages \ » (Art. 32.)

Les élus et greffiers doivent être présents ensemble à l'assiette des tailles pour le département, c'est-à-dire pour la répartition de la somme totale entre les diverses paroisses et les divers contribuables. (Art. 36.)

11 leur est défendu d'ajouter, comme ils le faisaient souvent, aucune surcharge à la taille royale.

a Pour ce qu'avons été avertis, dit l'article 37, qu'en plusieurs lieux de notre royaume s'asséent grandes sommes de deniers sur le pauvre peuple, plus que les mandements et commissions ne contiennent, et qu'en avons ordonné être levé pour les affaires do nous et de notre dit royaume, — qui est une chose exorbitante à raison, à la foule de notre dit peuple, et contre notre intention et vouloir, — avons défendu et défendons auxdits élus et asséeurs desdites tailles, sur peine de confiscation de corps et de biens, que dorénavant ils n'asséent ou souffrent asseoir aucunes sommes de deniers, quelles qu'elles soient, fors et excepté ce qui sera contenu en nosdits mandements et commissions et en outre ce qui est ordonné pour la collecte et façon de rôle par les anciennes ordonnances et pour les menus frais. »

L'article 41 signale et réprime un abus non moins grave relatif à l'assiette des tailles. « En aucunes villes

1 Pots de vin.

H LIVflE 1, pHAPJTI^ IV.

ou villages, souvent il y a des gens riches et opulents ayant quelque part (quelque bien) pu autorité, — lesquels les asséeurs n'osent asseoir nonobstant qu'ils soient contribuables comme les autres. » Les élus doivent tenir la main à ce, qu'ils soient imposés comme les autres, « selon leurs facultés. »

Plusieurs articles concernent les gabelles et les péages du sel :

Le sel doit être vendu sec (art. 53) ;

Les grènetiers ne doivent rien exiger ppur eux-mêmes des marchands fournisseurs (art. 56) ;

Qn renouvelle contre la contrebande du sel les anciens règlements déjà très-sévères et on les complète (art. 57-65).

Les fraudes commises au préjudice des redevables, soit par les seigneurs péagers, sojt par les grènetiers du roi, sont dénonpées et punies.

« Plusieurs nobles, gens d'Église et autres, dit l'article 66, quj ont accoutumé, à cause de leurs terres et seigneuries, avoir aucuns droits en sel sur les bateaux qui sont conduits pour mener en nos greniers, icelui sel prennent à leurs mesures plus amplement qu'ils ne doivent...; nous leur défendons, sous peine d'amende et privation de leurs droitures, s'ils y échéent, que dorénavant ils ne prennent ni reçoivent leurdit droit , sinon ^ mesures justes et loyales. »

Dans les greniers du roi, les mesures doivent être étalonnées à la mesure do l'étalon de Paris. (Art. 67.)

Le sel vendu doit être mesuré de la même manière que lp sel reçq à l'entrée. Le sel reçu était tassé au moyen d'un bâton ; à la vente, au contraire, on le foulait aussi peu que possible. Dans le même but, on se servait, pour recevoir le sel, de mesures larges et d'aplomb; pour le

vendre, de mesures hautes, étroites et non d'aplomb,. (Art. 69 et 70.)

Ces textes jettent un triste jour sur la corruption des agents du fisc et les vexations du pauvre peuple au commencement du seizième siècle. Non-seulement il supportait des tailles assez lpurdes en elles-mêmes ; non-seulement il payait la part du clergé et de la noblesse, mais encore il payait là part des roturiers laïques, riches ou puissants; il payait en outre les surcharges arbitraires imposées par les élus, leur salaire, celui de leurs greffiers* et ce qu'ils exigeaient au delà du tarif légal ; enfin, on le trompait sur la quantité et sur la qualité du sel qu'il était tenu d'acheter.

Quant au roi, en épuisant les contribuables, on diminuait la source de ses revenus ; de plus, on lui dérobait une part de ses amendes, et par des |>aux désavantageux on rendait ses fermes moins lucratives.

L'ordonnance de novembre 4508 avait été précédée, lp 20 octobre, d'une ordonnance relative aux fonctions des trésoriers On sait que les trésoriers étaient chargés d'administrer Je domaine, et que, sous le nom de dçmaine, on comprenait tous les revenus autres que les aides, tailles et gabelles. La traite foraine en faisait partie, ainsi que les droits de rêve et de haut passage, ^'édit d'octobre recommande aux trésoriers de faire crier et publier a ès fins et termes du royaume » le tarif des droits perçus à la sortie des marchandises. Les maîtres des ports et passages tenaient le tarif secret, afin de pouvoir rançonner le commerce à, merci.

Pour aider à la répression de la contrebande, les trésoriers doivent veiller à ce que les dénonciateurs obtien-

* Ord., XXI, p. 375.

nent leurs récompenses. Les trésoriers sont spécialement chargés do tout ce qui concerne l'entretien des choses du domaine public, telles que a chemins, chaussées, ponts, pavés, ports et passages du royaume. » — Une de leurs attributions les plus remarquables consiste à se faire rendre compte par les autorités municipales de l'emploi des deniers perçus pour les fortifications et réparations des villes.

Toutes les mesures que nous venons d'exposer se rattachent à l'époque où le cardinal Georges d'Amboise secondait Louis XII dans l'administration intérieure du royaume. Après la mort du cardinal (25 mai 1510), je ne trouve plus à signaler qu'un seul acte : le règlement des droits de franc-fief et d'amortissement. Ces droits avaient été réglés dès le règne de Philippe III en 1275 *. Ils avaient été l'objet, pendant plus de deux siècles, d'une multitude d'ordonnances. Le clergé, sur qui ils frappaient principalement, cherchait sans cesse à s'y soustraire ; Georges d'Amboise, qui le ménageait beaucoup (il voulait devenir pape), avait sans doute souffert quelques négligences à cet égard. Quoi qu'il en soit, un nouveau règlement parut nécessaire en 1512 *.

Les droits d'amortissement sont fixés à cinq années de revenu pour les acquisitions à titre gratuit et à six années pour les acquisitions à titre onéreux , — acquisitions faites par l'Église, dans les fiefs ou censives du roi, depuis quarante ans. Pour les acquisitions dans les arrièrefiefs et arrière-censives, les droits sont réduits aux revenus de trois années ou de quatre années.

Les droits de franc-fief sont fixés à six années de re-

* Voir première partie, p. 269.

1 Ord. 10 novembre 1512 (XXI, p. 496).

venus pour les fiefs et quatre années pour les arrière-fiefs, acquis par non-nobles (à quelque titre que ce soit).

Les efforts de Louis XII pour arriver à une meilleure administration de la chose publique furent-ils couronnés de succès? Sans aller jusqu'à affirmer que tous les abus poursuivis aient été réellement détruits, on peut dire que des résultats positifs et considérables furent obtenus. La sécurité et l'aisance générale firent des progrès '. Les taxes indirectes rapportèrent davantage, sans que leur taux fût aggravé.

L'équivalent du Languedoc, qui, en 1489, rapportait 73,400*, et dont le produit ne parait pas avoir augmenté d'une manière très - sensible jusqu'en 1497, fut affermé, en 1509, à 104,225*; en 1515, il donnait i 16,925 livres *. C'était une augmentation de 59 pour 100. Une augmentation analogue et même un peu plus forte se remarque dans l'ensemble des revenus domaniaux et des impositions sur les marchandises. En 1497, le produit des taxes et du domaine était de 1,347,000*. En 1514, il était de 2,165,000 \ Il s'était accru de 60 pour 100 dans un espace de dix-sept années. Ce résultat est d'autant plus significatif qu'il ne fut accompagné d'aucun des phénomènes qui, le plus souvent, en atténuent la portée, tels que le développement anormal des moyens de transport, l'exagération du luxe, la surexcitation de l'esprit de spéculation, la baisse de la valeur monétaire et la hausse du prix des marchandises

1 Voir Seyssel et Saiot-Gelais ap. Godefroy ; Machiavel, Ritralti délie cose délia Francia.

* Dom Vaissète, livre XXXVI.

' Bibl. imp., manuscrits, suite de la collection Dupuy, t. XL1, (° 62.

* Voir notre première partie, Introduction, p. xxix à xxxn.

Machiavel, dans le précieux récit qu'il nous a laissé de son ambassade auprès de Louis XII, constate, au contraire, le bas prix de la main-d'œuvre, la rareté de l'argent, le manquo de débouchés, l'abondance des vivres et la simplicité des vêtements \

On peut estimer à 3,727,000" la moyenne annuelle de tous les revenus, dont 1,993,000 provenant des tailles, 14 ou 1,500,000* provenant des taxes indirectes, et le reste des biens domaniaux. En 1514, le montant s'élève à 5,465,000*, dont 3,300,000" pour les tailles, et2,165,000* pour les autres revenus, y compris 600,000* aliénées au commencement de l'année ; le revenu disponible, en tenant compte de l'aliénation des 600,000% se trouve réduit à 4,865,000 livres

II. Mesures exceptionnelles. — Le revenu ordinaire, malgré ses accroissements, ne suffisant pas toujours à couvrir les frais de la guerre, il fallut y joindre d'autres ressources.

Suivant l'ancienne coutume, on demanda des emprunts aux villes et des subsides extraordinaires aux États provinciaux. Ces demandes n'eurent lieu que deux fois : la

1 Ritratli délie cote di Franeia.

* C'est le chiffre donné par le document cité plus haut, tiré de la collection Dupuy. Sully, dans ses Économies royale* (chap. clxxxvi), donne le chiffre de 4,867,000 livres. Nous avons cru devoir compléter ces chiures par l'addition des 600,000 livres aliénées (Ord., XXI, p. 529). - En 1514 la livre valait, valeur absolue, 5 fr. 17 c. Le revenu de cette année (y compris les 600,000 livres aliénées) était donc de 28,254,000 francs; environ 200 millions valeur relative. Les 3,727,000 livres, qui représentent la moyenne de Louis Xll, valaient 20,237,610 francs valeur absolue, et environ 145 millions valeur relative. —Un auteur contemporain, Budée (cité par Leber, p. 75, note y), donne pour moyenne annuelle un chiffre à peu près semblable au nôtre : 3,700,000 livres.

première en 1500; Paris donna 200,000* et les autres villes payèrent dans la même proportion : la seoonde en 1503; cette fois Paris no donna que 300,000*. Il est vrai que, si les villes furent ménagéos, les campagnes ne furent pas épargnées. Ou leur imposa uno cruo de taille montant à 288,000 livres

En 1510, on obtint du clergé un don gratuit de 240,000*. Cette somme fut votée dans une sorte do concile national, tenu à Tours le 14 septembre \

En On, en janvier 1514, une autre ordonnance décida que les revenus des aides, des gabelles et autres droits seraient ajiénés jusqu'à concurrence de 600,000 livres C'était là un acte vraiment grave. On commençait ainsi à descendre cette pento fatale qui devait entraîner à sa perte la royauté des Valois.

L'antique habitude de céder l'impôt favorisait ces anticipations. Dans bien des circonstances, l'impôt se transmettait encore comme une chose vénale. Le douaire d'Anne de Bretagne nous en offre un frappant exemple. Parmi les objets de ce douaire, se trouvent : la « rêve » de la sénéchaussée de Beaucaire et l'imposition foraine du Languedoc ; le profit des greniers à sel établis à Pézénas, Montpellier, Frontignan et Narbonne, jusqu'à la valeur de 10,400" tournois, le péage de Roquemaure, etc. Ce qu'on pouvait aliéner, dans certains cas, à titre gratuit, paraissait non moins aliénable à titre onéreux, sous l'empire de nécessités urgentes. S'il existait une différence entre les actes, elle semblait tout à l'avantage du dernier, puisque, par l'aliénation à titre onéreux, on recevait l'é-

1 Voir M. Henri Martin, t. VII, p. 322 et 339; Histoire du teitiènus rièele, par le bibliophile Jacob, t. II, p. 324. 9 lb., p. 392.

» Ord., XXJ, p. 529.

quivalent de ce qu'on cédait ; mais là précisément était le danger. Le bénéfice actuel dissimulait le sacrifice futur.

Louis XII recourut encore à un autre moyen qui doit être blâmé. Il mit en vente les offices de finance. En fait, la vénalité des offices avait été souvent pratiquée avant lui, bien que toujours interdite parles ordonnances; mais il eût été digne de lui de renoncer à un pareil expédient1. D eût évité le double écueil de l'emprunt et de la vénalité des charges, s'il avait eu recours à un impôt facile et légitime : la levée régulière des décimes sur le clergé \ Influencé sans doute par le cardinal d'Amboise, il ne demanda rien au clergé jusqu'en 4510, c'est-à-dire pendant douze ans. Les 240,000* obtenues alors ne furent qu'une faible compensation de tout ce que le clergé pouvait et devait fournir dans un espace de seize années.

Une lacune bien autrement regrettable dans l'œuvre de Louis XII, c'est l'absence, de toute garantie sérieuse et durable contre les désordres de l' avenir. La périodicité des États généraux pouvait seule à cet égard corriger l'infirmité de la monarchie héréditaire. Louis XII qui, en 1484, avait si bien compris le rôle des États généraux, et qui plus tard s'inspira de leurs idées, ne les convoqua qu'une seule fois, en 4506 ; et encore il ne les consulta que sur une affaire unique, et après avoir reçu leurs félicitations, se hâta de les dissoudre. Même dans les moments difficiles, par exemple en 4514, quand il consentait l'aliénation des revenus publics pour une somme considérable, même alors il ne songea pas à rapprocher de lui les députés do la nation; et cependant il

1 Voir Merlin, Répertoire, v° Office, n° i . 9 Une décime fut levée en 1501, mais au profit du pape, et ce pape - était Alexandre Borgia {H. M., Vil, p. 329).

pressentait ce que serait son successeur : « Ce gros garçon, disait-il, en parlant du comte d'Angoulême, gâtera tout. » Il se résignait tristement à ne rien fonder. Il ne fonda rien, en effet, et s'il mérita la reconnaissance de ses sujets, la postérité doit être envers lui sobre d'éloges, car il ne voulut pas ou ne sut pas travailler pour elle.