INFLUENCE SUR LE DROIT SÉCUUER

leur avait fait trancher la tête ; suivant d'autres, ils furent embarqués pour la Sicile et jetés à la mer pendant la traversée ; d'autres encore rapportent qu'ils furent ensevelis vivants dans un fossé rempli de chaux vive, creusé dans l'écurie même du pape. Le compétiteur d'Urbain, connu sous le nom de Clément VII, n'était pas moins sanguinaire. Alors qu'il était légat de Grégoire XI et s'appelait le Cardinal Robert de Genève, 559 il se mit à la tête d'une bande de routiers pour appuyer les revendications territoriales du pape. Son exploit le plus notable fut l'horrible massacre de Cesena; mais on peut rappeler, comme caractérisant aussi ce misérable, la menace qu'il fît aux citoyens de Bologne « de se laver les mains et les pieds dans leur sang. » Telle fut l'influence rétroactive de l'Inquisition sur l'Église, qui avedt enfanté l'Inquisition pour mettre à mal les hérétiques. Quand Bernabo et Galeazzo Visconti faisaient tor- > turer et brûler à petit feu des ecclésiastiques, leur cruauté n'était pas inventive : c'était des leçons de l'Église elle-même qu'ils s'inspiraient (1).

L'influence de l'Inquisition s'exerça d'une façon plus pernicieuse encore sur la jurisprudence séculière. Elle se produisait à une époque où l'ancien ordre de choses tendait à disparaître, où les vieux usages des barbares, les ordalies, le duel judiciaire, la compensation pécuniaire tombaient en désuétude à la faveur du progrès général des intelligences, où un droit nouveau s'élaborait sous l'influence des lois romaines retrouvées, où la juridiction du seigneur féodal était rapidement absorbée par la juridiction de plus en plus étendue de la royauté. Tout le système judiciaire des monarchies européennes était en voie de transformation et le bonheur des générations futures allait dépendre du caractère des institutions nouvelles. Si, dans cette réorganisation, les pires errements de la jurisprudence impériale, notamment la procédure inquisitoriale et la torture, ont été adoptés non seulement avec ardeur, mais presque à titre

li) Theod. a Niem de Schismate, lib. i, c. 42, 45, 48, 50, 51, 52, 56, 57, 60. — Gobelin, Personm Cosmodrom. Act. vi. c. 78. — Chronik des J. von Kônigshofeo <Chron. der Deutschen Stasdte, ix. 598). ~ Kaynald. ann. 13Ô2, n» 13; 1372, n« 10. — Poggii BUt, Florentin, lib. ii, ann. 1370*

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exclusif ; si les garanties par lesquelles Rome en avait restreint l'abus furent négligées, alors qu'on en exagérait à plaisir la malioe ; si, enfin, ces usages révoltants devinrent et restèrent, pendant cinq siècles, les caractères essentiels de la jurisprudence criminelle de l'Europe — il faut sans hésiter attribuer ce scandale au fait que les pratiques en question avaient reçu la haute sanction de l'Église. Protégées par cette recommandation, elles pénétrèi^ent partout où pénétraî'Inquisition elle-même. En revanche, la plupart des nations auxquelles le Saint-Office fut épargné conservèrent leurs coutumes ancestrales et les développèrent d'une manière indépendante, constituant ainsi des CQialBmes nouvelles qui, aux yeux des modem esj sont cer- 560 tainenwol très rigoureuses, mais où l'on est du moins heureux de ne point fre«fer les usages atroces qui caractérisent, dans les pays à Inquîsîtfo^,. les errements de la procédure criminelle (1).

Tel est peut-être, de tous les fléaux que Floquisition a traînés à sa suite, le plus effroyable : jusqu'à la fin du xvni^ siècle, dans la plus grande partie de l'Europe, la procédure inquisitoriale, développée en vue de la destruction de Thérêsie, devint la méthode ordinaire dont on usait envers tous les accusés. Pour le juge laïque, l'accusé était un homme hors la loi, dont la culpabilité était toujours présumée et de qui l'on

(1) J'ai traité assez longuement ce sujet dans un essai sur la torture (Superstition and force, 3"»* éd., iSlb), et puis me dispenser d'entrer ici dans de plus amples détails. Geuï qui désirera' ent connaître la forme que revêtit, à des époques postérieures, la procéàure inquisitoriale, peuvent consulter Brunne oann (Tfactatus jnridicus ae Inquisitionis procssu, 8"" éd., Francfort; 1704), qui en fait remonter l'origine à la loi mosaïque (Deut. xiii. 12; xvii. 4) et la préfère de beaucoup à la procédure per accusationem. Au fait, un cas ou Vaccusatio échouait oo menaçait d'échouer pouvait être repris ou continué par l'inquisitio (op. cit. cap. i. n® 2, 15-18). Cette méttiod© suppléait à toutes les lacunes et donnait au juge un pouvoir presque illimité de condamner.

Un édit de Milan, rendu en 1393, montre nettement comment le pouvoir civil fut conduit à adopter les abus de l'Inquisition. Les magistrats de cette ville reçoivent l'ordre d'employer la procédure inquisitoriale contre les malfaiteurs « mmmar'te et de piano sine st^epitu et 'figura judiciin, et de compléter leur dé aut éventuel d'information k ex certa scieniia». (Antiq. Ducum Mediolan. Dec^eta, Milan, 1654, p. 188). En comparant cela^ la jurisprudence milanaise de soixante ans antérieure, que nous avons citée p. 402, on verra avec 'luelle rapidité, dans ce court espace de t^nps, la force avait usurpé la place de la justice.