IV

402 HISTOIRE DES SOGIËTËS SEGBÉTES.

41^' Lorsque l'accusé se sera avoué coupable , et que ses aTeuz auront les conditions requises ; s'il n'est point relaps, il sera admis à la réconciliation : ses biens seront saisis ; on lui fera prendre l'habit de pénitent on le San-Beniio (qui est un scapulaire de toile ou de drap jaune» arec deux croix en sautoir d'une autre couleur) , et il sera enfermé dans la prison perpétuelle, dite de inisiricorde. Quant à la couleur de l'habit qu'il doit porter et à la confiscation de ses biens, comme il y a dans quelques proyinces du royaume d'Arragon , des Fueros et des privilèges en tigueur, ainsi que des règlements et des coutumes particulières , on aura soin de s'y conformer, en rendant la liberté et l'habit ordinaire au condamné, conformément aux dispositions du jugement. Si l'on croit que le condamné doit rester en prison pour un temps illimité, on exprimera dans le jugement, que sa détention durera aussi longtemps que Finquisiteur général le jugera couTenable. Si l'accusé est véritablement relaps, pouravoir auparavant abjuré une hérésie formelle^ on faux pénitent parce qu'il aura abjuré eomme violemment suspect, et que dans l'affaire présente il soit convaincu d'être tombé dans la même hérésie, il sera livré au juge ordinaire, d'après les dispositions du droit » sans qu'il puisse éviter cette peine même en protestant que, dans cette circonstance ses aveux sont sincères et son repentir véritable.

43*L*accusé étant convaincu d'hérésie, de mauvaise foi et d'obstination , il ^en relaxé : cependant les inquisiteurs ne négligeront rien pour qu'il se cimvertisse et meure dans la foi de l'EgUse.

44* Si un accusé qui a été condamné^ et averti de son jugement, la veille de VautO'da^féj se convertit dans la nuit, et avoue toutes ses fautes, ou une partie , de manière à faire croire qu'il est touché d'un véritable repentir^ on ne le conduira pas à PmKHta-fé^ mais il sera sursis à cette exécution, parce qu'il peut y avoir beaucoup d'inconvénients à loi laisser entendre les noms de ceux qui doivent mourir et de ceux qu'on n'a pas condamnés à mort ; car, cette connaissance et le rapport des griefs, pournùent lui servir à

préparer sa confession judiciaire. Si raccosé se conTertit sur l'écbafaud de /'att(o-(/a-/j, ayant d'avoir entendu son jugement, les inquisiteurs doivent supposer que la crainte de la mort a plus de part à cette disposition, qu'un véritable repentir de son crime, toutefois, si d'après les circonstances où l'on se trouvera , et surtout la nature même de la confession de l'accusé, ils trouvent bon de suspendre l'exécution, ils pourront le faire quelquefois, en considérant néanmoins qu'il faut ajouter peu de foi aux déclarations faites en ce moment par de pareils accusés, et surtout à celles qui ont pour but de compromettre d'autres personnes.

45*' Les inquisiteurs doivent peser mûrement toutes les raisons et les circonstances avant de décréter la question ; et, lorsqu'ils auront résolu d'y avoir recours, ils en feront connaître le motif; ils déclareront si la torture doit être employée in capui propriump parce que Taccusé y est soumis comme persistant dans ses déné« gâtions, et incomplètement convaincu dans sa propre cause ; oa s'il la subit in eaput a/tentim, conune témoin qui nie dans le procès d'un autre accusé les faits dont il a été co-témoin* S'il est convaincu de mauvaise foi dans sa propre cause> et par consé« quent dans le cas d'être relaxé^ ou s'il l'est également dans une autre affaire, on pourra le soumettre à la question, quoiqu'il doive être ensuite livré au juge séculier pour ce qui le concerna personnellement. S'il ne découvre rien dans la torture qu'il su* bira comme témoin, il ne laissera pas, pour cela, d'être condamné comme accusé ; mais si la question lui fait avouer son crime et révéler celui d'un autre, et qu'il sollicite l'indulgence deses jiH ges , les inquisiteurs se conformeront aux règles de droit.

46^ S'il n'existe qu'une demi preuve du délit, ou que les indices ne permettent pas d'acquitter l'accusé, on lui fera faire abjuration, ou comme violemment ou conune Ughremenisjospedt. Cette mesure n'étant pas une peine pour ce qui s'est passé, mais une précaution pour l'avenir, on lui imposera des pénitences pécn- 9iaires, mais on l'avertira que s'il retombe dans le crime pour lequel il a été dénoncé«. il sera considéré comme relaps et livré

aa juge sécalier : on de^ra pour cela lui faira signer son acte d'ab* |nrati(Ni.

47" Dans le cas d'nn délit dont il n'existe que la d^aii prenve, Indes indices qui en tiennent lien, on a quelquefois permisà Facmsé de se purger canoniquement devant le nombre de personnes irescrit par les anciennes instructions : les inquisiteurs, Tordiaaire et les consulteurs pourront donc la décréter lorsqu'ils le jugeront eouTeuable; mais on les prévient que ce remède est très daug^euXy peu usité, et qu'il ne doit être employé qu'avec la plus grande prudence.

48® La troisième manière de procéder dans le cas dont il s'agit ie'est d'avoir recours à la question. Ce moyen passe pour dangereux et peu sûr , parce que son effet dépend du plus on du moins de forces physiques du siyet : on ne peut donc prescrire de jritgle à cet ^gard, mais s'en rapporter à la prudence et à l'équité des juges. Toutefois, la question ne peut être décrétée que par l'ordinairCy les consulteurs et les inquisiteurs réonis, ni appliquée qu'avec leur concours, parce qu'il peuty avoir descircona* tances où leur présence soit nécessaire.

49* Lorsqu'il y a Uen à décréter la torture on donnera eonoais* aance à l'accosé des motils qui obligent ée l'eniployer, et des points pour lesquels il doit la subir ; mais lorsqu'elle aura élé décidée» on ne l'interrogera sur aucun fait particulier , et on lui laissera la liberté de dire tout ce qu'il voudra. L'expérience a prouvé que ai on lui fait une questÂon sur ce qu'on désire saviûr, l'accusé, au moment où la douleur l'a réduit à la dernière extré- BQàté, déclare tout cequ'on veut ; ce qui peut anire àd'autres personnes en les faisant prendre à partie , et produire d'autres in* oonvéniens.

&0« On ne doit décréter la question que lorsque le procès «a terminé, et que la défense de l'accusé a été entendue. Gomme la sentence de recours à la gestion est Wi8oeptiMe>d%ppel,lciraqne

PIÈCES JUSUFICATIVES* 40»

les inquisiteurs auront quelque doute à cet égard» ils consulteront le Ck>nseil avant d'en faire VsippUcalion ; si Faccusé fait valoir son appel, il sera admis. Mais, si le point de droit est clair, les inquisiteurs ne seront point obligés de consulter le Cionseil de la Suprême^ ni d'admettre le pourvoi de l'accusé; ils pourront re-^ garder cette mesure comme Ibon ayanue, n'y avoir aucun égard t et procéder fMins délai à rexécution de leur sentence.

iV Si un inquisiteur est récusé et qu'il y eu ait uu autre dauâ le tribunal, le premier s'abstiendra de remplir les fonctions qui lui sont déléguées, et le second le remplacera après que le Couseil en aura été informé. S'il n'y a qu'un inquisiteur dans le tribunal, la procédure sera suspendue jusqu'à la décision du Conseil de la Suprême: û en sera de même s'il y a plusieurs inquisiteora, et si toussent récusés.

54* Lorsque les inquisiteurs, l'ordinaire elles consulteurs décrètent la question, ils n'arrêtent rien sur ce qu'il convient de fairo après qu'elle aura été donnée, parce que son résultat étant incertain, on ne peut encore statuer i cette ^ard. Si l'accusé per« sisteà la torture, les juges méditeront lauature,la forme et U qualité des tourments qu'on lui a fait souffrir; sur le plus ou Ifi qoins d'intensité avec laquelle ils ont été exercés ; sur l'&ge , len forces, la faute et la vigueur du patient; ils compareront toutea ces circonstances avec le nombre et la gravité des indices qui f onj^ présumer qu'il est coupablCt «t iia décideront s'il s'eu est d^^ purgé, par tout ce qu'il a supporté : dans l'affirmative, ila le^diéh clarerQK^ bprs.d'instance; dans l'autre cas , il fera l'abjuratyon conforme à la nature plus ou moins grave de aoupçou» . .

S5^ Les juges, le greffier et les exécuteurs seront seuls présents à la torture; lorsqu'elle aura cessé, les inquisiteurs fsront traiter promptement et d'une manière convenable, l'accusé qui y àtuMlt été blessé, sans permettre quMl soit approdfé par des persomite suspectes, avant la rrtillcatiOB de ce qu'il aura déclaré.

406 HISTOIRE DES 80CIÉTÉ8 SE€BÈTES.

56» Les incpnsiteiirs Tdlleront avec le plus grand soin, à ce qoe le geôlier n'insinue rienà Taccnsé à Tégard de sa défense, afin qne celui-ci ne suive que son propre monyement dans tout ce qu'il aura à dire. Cette mesure ne permet pas que le geôlier exerce les fonctions de curateur ni de défenseqr du prisonnier; pas même celle de substitut du fiscal ; il pourra cependant servir d'écrivain àraccusé si celui-ci ne sait pas écrire ; dans ce cas il lui sera expressément défendu de substituer ses propres idées à celles de Taocnsé, qui wmX les seules dont il doive s'occuper.

S7* L'affiBiire étant déjà pour la seconde fois » en état d'être jugée, il y aura une nouvelle audience des inquisiteurs, de Tordi* naire, des consulteurs, du fiscal et du gre£Ber. Le fiscal entendra le rapport des derniers incidents, pour savoir s'ils contiennent quelque cbose d'important, relatif à son ministère; après cette lecture, il se retirera, afin qne les juges soient seuls, quand ils iront aux voix.

58^ Lorsque les inquisiteurs feront sortir un accusé des prisons secrètes, il sera conduit dans la salle des audiences ; ils lui demanderont si le geôlier le traite bien ou mal ainsi que les autres prisonniers ; s'il a communiqué avec lui, ou avec d'autres personaes pour des affidres étrangères à son procès ; s'il a vu on su que d*autres prisonniers s'entretenaient ensemble on avec des personnes du debors , ou que le geôlier leur donnait des conseils. Ils Id ordonneront de garder le secret sur ces détails, et sur ce qui ^esl passé pendant sa détention, et lui feront signer sa promesse, i*il sait écrire, afin qu'il craigne d'y manquer.

SO^ Si un prisonnier meurt lorsque son procès sera terminé, et qoe ses déclarations n'aient pas atténué les charges des témoins de manière à sa réconciliation, les inquisiteurs donneront avis de sa mort à ses enfants, à ses héritiers et aux autres personnes à qui appartient le droit de défendre sa mémoire et ses biens ; et

PIÈCES JUSTIFlCATIVBSi 40X

sll j a lien de ponrsniyre la cause du défont, on leor ranettra une copie des dépositions et de Tacte d*accasÀtion, et on recevra, tout ce qu'ils feront valoir pour la défense de Taccasé.

60* Si avant la condosion dn procès, on accusé tombe en démence, il loi sera nommé un curateur ou un défenseur ; lorsque Faccosé jouissant de toutes ses facultés morales, ses enfants ou ses parents adresseront au tribunal quelque moyeu de défense en sa faveur, les inquisiteurs ne permettront pas que ces papiers soient réunis à ceux qui forment la matière du procès, parce que ni les enfants, ni les parents de Taccusé ne sont partie légitime.^ cependant dons une pièce distincte et séparée, ils pourront dér créter ce qui leur paraîtra juste, et ordonner les mesures convenables pour découvrir la vérité, sans en rien communiquer à l'accusé ni aux personnes qui le représentent^

66* Si lorsque les inquisiteurs etTordinaire se réunissent pour en venir aux voix sur le jugement définitif, ils diffèrent d'opinion, le procès est adressé au Conseil ; mais si la division des voix est produite par la manière dont les consulteurs ont voté, quoique ceux-ci soient en plus grand nombre, les inquisiteurs peuvent passer outre, en établissant le jugement définitif, sur leurs voix et celle de l'ordinaire, à moins que l'importance du procès n'oblige d'avoir recours au Conseil quoiqu'il y ait eu unanimité entre les inquisiteurs, l'ordinaire et les eonsolteurs.

67* hti^ greffiers du sicrei dresseront autant de copies littérales certifiées des déclarations des témoins, des confessions de Taccusé qu'il y aura de personnes désignées comme coupables ou comme suspectes du crime d'hérésie ; afin qu'il y ait contre chacune un procès séparé;car il ne sufltt pas de renvoyer aux écritures où se trouvent les chargesoriginales, attendu que rexpérience a prouvé qu'il en résulte toujours de la confusion, et que la mesure prescrite a été plusieurs fois employée, quoiqu'on eût reconnu qu'elle devait augmenter le travail des greffiers.

408 mSIOIBB DES 80CIBTÉS SECRÈTES.

71* Si on pnsoniiier tombe malade, les inquisitears doivent Teiller à ce que les secours deTart loi soient prodigaës, mais particulièrement les soins qui reg)Eurdent Tame. S*il demande un confesseur, les inquisiteurs appelleront un homme instruit, digne de toute leur confiance ; ils Inl recommanderont de ne se charger dans la confession sacramentelle, d'aucune commission pour personne ; et si raccusé lui en donne hors du tribunal de la péni«tence, d^en communiquer à Vlnquisition tout ce qui sera relatif à son procès ; on chargera le confesseur de dire à Taccusé que sHl n*aToue pas en justice le crime dont il est accusé , il ne peut en être absous dans le sacrement de pénitence. Cependant, si le ma* lade est en danger de mort, ou si c'est une femme sur le point d'accoucher, on se conformera à ce qui est prescrit par les règle* ments pour des cas semblables. Quoique un accusé ne demande pas de confesseur, si le médecin déclare qu'il y a danger de mort, on l'engagera à le demander et à se confesser. Si l'accusé fait une déclaration judiciaire de son crime, conforme aux charges, il sera réconcilié, et lorsqu'il aura été acquitté par le tribunal, le conr fesseur lui donnera l'absolution sacramentelle.

: En cas de mort, la sépulture ecclésiastique lui sera accordée , mais dans le plus grand secret, à moins que cette mesure ait des îneonTénients* Lorsque l'accusé qui n'est point malade, demande un confesseur, il peut être utile de le lui refuser, parce que celuidne peut l'absoudre qu'après sa réconciliation, à moins que l'accusé n'ait déjà avoué judiciairement assez de choses pour justifier les charges, car alors le confesseur pourra lui sertir de conseil^ et l'encouragera la patience.

73* Lorsqu'un inquisiteur fait sa tournée dans les viHes ifa^ district de son trib&nal, il ne doit entreprendre aucun procès pour cause d'hérésie , ni faire arrêter aucune personne dénoncée, mais se contenter de recevoir les déclarations et les envoyer au tribunal. Cependant, s'il s'agit du crime 4'Q&. individu dont on

PIÈCES JUSTIFICATIVES. 40r

paisse avec raison craindre la fuite, il pourra le faire arrêter et renvoyer dans les prisons du Saint-OiBce.

7S<> II sera tenu compte an geôlier de la noarriture journalière et commune de chaque prisonnier» d'après le taux des eomestiUes ; s'il se trouve dans la prison quelque personne riche et de qualité ayant un ou plusieurs domestiques à son service, il lui sera accordé telle quantité d'aliments qu'elle demandera, mais avec la condition expresse que les restes en seront distribués aux pauvres et ne pourront servir à l'usage ni du geôlier ni de Téconome.

76® Si le prisonnier a nne femme ou des en&nts, et que ceuxei demandent à être alimentés sur ses biens séquestrés, il leur sera accordé pour chaque jour une somme proportionnée à leur nombre, à leur Age, à l'état de leur santé, ainsi qu'à l'étendue, à la valeur et aux produits de ces biens. Si parmi les enfants, il s'en trouve quelqu'un qui exerce une profession, et qui soit par cela en état de pourvoir à sa subsistance, il ne recevra rien des biens du séquestre.

Il"" Lorsqu'il y aura des procès terminés et des jugements rendus ; les inquisiteurs fixeront le jour de fête ou Vauto-da-fé sera célébré. Ils en informeront le chapitre ecclésiastique et la municipalité de la ville, ainsi que le président et les juges de la Cour royale s'il y en a une, afin qu'ils se réunissent au tribunal, et l'accompagnent dans la cérémonie suivant l'usage. Us prendront les mesures convenables pour que l'exécution de ceux qui devront être relaxés j puisse se faire avant la nuit , afin de prévenir tout accident.

78^ Les inquisiteurs ne permettront pas que personne entre dans les prisons la veille de l'auio-da^fé. Les confesseurs sont exceptés de cette règle, ainsi que les /amtYteri da 8aiQt*0fficef

410 msa»IRE DES SOCIÉTÉS SECRÈTES. .

pour le moment où leurs fonctions les appelleront auprès d'enx. Les familiers recevront le prisonnier sous leur responsabilité, après que le grefSer en aura dressé acte, et ils seront tenus do le rétablir dans les prisons après la cérémonie de Vautomia-fé s'il ne doit pas être remis au }Ugt séculier ; ils ne souflEriront pas que personne lui parle en chemin ni s'informe de rien de ce qui se passe.

79* Le lendemain de Vauto^da-fi^ les inquisiteurs feront amener à leur audience tout ceux qui auront été réconciliés. Hs expliqueront à chacun la sentence qui lui aura été lue la yeille, et lui diront à quelles peines il aurait été condamné, s'il n'avait pas déclaré son crime ; ils les interrogeront tous, mais en particulier, sur ce qui se passe dans les prisons, et les mettront ensuite à la disposition du geôlier de la prison perpétuelle, qu'ils chargeront de veiller sur eux pour qu'ils accomplissent leurs pénitences, et de les avertir lorsqu'ils y manqueront. Us lui ordonneront aussi de pourvoira tous les besoins des prisonniers, de les assister dan& leurs nécessitéis, et de procurer du travail à ceux qui pourront s'occuper, afin qu'ils aident à leur subsistance et soient en état d'adoucir leur misère.

80* Les inquisiteurs visiteront de temps en temps la prison perpétuelle , pour connaître la conduite des prisonniers et savoir comment on les traite. Dans les lieux où il n'y aura pas de prison perpétuelle, il y sera acquis une maison qui en tiendra lieu ; car sans cette mesure, il serait impossible de faire subir la peine de la prison à ceux qui y ont été condamnéSi et de savoir s'ils accomplissent fidèlement leurs pénitences.

81* Les SanBenito de tous ceux qui auront été condamnés à la relaxation j seront exposés dans leurs paroisses respectives aussitôt qu'ils auront été brûlés en personnes ou en effigie ; il en sera de même des SanrBeniio suspendus dans les églises, pour les individus qui auront été condamnés à les porter. Les San^Benito

PIÈGES JUSTiFlGÀTIY£&

auront pour inscription, les noms des condamnés, l'indicati des hérésies pour lesquelles ils auront été punis , et l'époque ils auront subi leur jugement, afin de perpétuer à jamais la ho des hérétiques et celle de leurs descendants.

412 HISTOIRE DES SOaÉTÉS SECRÈTES.

lïOTE DEUXIÈME.