SUR LA FORMATION DU DROIT ET SUR L* ORGANISATION

Les trois grands éléments de la civilisation française ont été : Romei les Barbares et le Chr^s-. tianisme ; le monde ancien , le inonde nouveau , et l'Église catholique qui, en cherchant à marier les deux, fut comme le trait d'union entre ces éléments si hétérogènes.

Nous venons d'exposer l'organisation de la famille dans le monde romain et dans le monde barbare ou germanique ; il nous reste à examiner de plus prés l'influence que l'Église catholique a exercée sur la constitution de la famille.

Cette influence fut non-seulement immense, elle a été en outre très-multiple. D'abord c'était non-seulement celle du christianisme même, celle des doctrines et des principes religieux; c'était plus encore, l'influence de l'Église, de

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cette corporation nouvelle et des hommes qui la composaient. En effet, TÉglise devait nécessaire-', ment conquérir un ascendant immense sur toutes choses, à une époque où le vieux mond^ romain s'en allait en s'écroulan t, et où le nouveau monde germanique était encore à peine sorti du chaos. L'Eglise seule présentait à ce moment l'aspect d'une société régulièrement constituée , ayant ses principes, ses lois et sa discipline. C'était au sein de l'Eglise que l'élite de l'intelligence Qt de la science s'était réfugiée; et les membres de l'Eglise seuls s'occupaient, dans ces temps, des grandes questions qui intéressent l'homme et la société 9 fondent la famille et décomposent les empires*

Il y avait plus. Les évéques qui se trouvaient ^ la (été de l'Eglise cherchèrent et parvinrent à fonder leur puissance sur une triple hase. P^r leur intervention dans le régime municipal , ils exer^cèrent leur prépondérance dans les cités, ils recueillirent l'héritage des anciennes magis? tratures, et ils renouèrent, pour ainsi dire, le dernier chaînon de l'administration romaine. En leur qualité de conseillers du pouvoir temporel, ils assistaient les nouveaux rois harhares dans leurs essais de gouvernement et de législation , et travaillaient sans cesse, par ce moyen, à fondre les idées de la race germanique avec les prin-

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cipes du droit romain et les préceptes de l'Eglise. Enfin /enrichis par la piété de leurs ouailles et par la libéralité des souverains temporels j qui n'étaient souvent dans leurs mains que des instruments dociles de leur volonté, les évéques, devenus possesseurs de vastes domaines , entrèrent dans la hiérarchie des puissants propriétaires territoriaux, qui ont eu pendant si longtemps la suprême direction dans les affaires pu* bliques et privées.

A jou tons, à toutes cescauses, le désir immodéré de l'Eglise d'agir sur le monde et sur les éléments qui l'environnaient, ce que nous appellerions de nos jours, lui ardent esprit de propagande, et nous aurons mis à nu les ressorts de cette influence immense, qui, selon l'aveu d'un de nos plus grands historiens^, a dépassé tout ce qu'en ont dit et ses plus grands détracteurs et ses défenseurs les plus zélés.

Cette influence de l'Eglise, qui, plus tard, est devenue tyrannique et terrible, qui commit mille iniquités et mille erreurs, jusqu'à se dégrader par l'inquisition, a imprimé à la société européenne, pendant les premiers siècles du moyen âge, le mouvement le plus salutaire, en même temps qu'elle a été le lien qui noua eri-

I Guizot, Hist, de la civilisation en Europe, Leçon V*.

semble l'ancien et le nouveau monde. Enfin « dans un cercle plus restreint, ce fut l'Eglise qui contribua le plus puissamment à marier les deux éléments romain et germanique, qui se trouvèrent en présence sur le sol de notre patrie, à partir du cinquième siècle.

Nous venons de dire que l'influence du christianisme et de l'Eglise a été multiple. En effet, avant de commencer ce travail de fusion, travail que l'Eglise accomplissait au moyen des décrets des conciles ; les clercs, au moyen des formules et des actes judiciaires, qu'ils étaient habituellement chargés de rédiger, comme les seuls hommes lettrés; les évèques, par les Gapitulaires, qu'ils dictaient aux rois francs, devenus les maîtres de la plus grande partie des Gaules; Tesprit de la religion nouvelle avait déjà exercé antérieurement une grande influence sur chaque élément séparément. L'influence du christianisme sur le droit civil de Rome, que nous n'avons fait qu'effleurer dans notre troisième chapitre, a été décrite par une plume qui ne laisse plus rien à dire ni au jurisconsulte, ni au philosophe, ni à l'historien. Nous renvoyons donc au beau livre de M. Troplong ^ ceux qui veulent connaître à fond l'influence du christia-

* De V influence du christianisme sur le droit dvil des Romains, Paris, i842.

nisme sur la coQstitution de la famille romaîpe et les modiiications profondes que le mariage^ la puissapce paternelle, la condition des famnxesy des enfants et des esclaveSy ainsi que les. s^uccessions, ont subie3 à partir des Césars chrétiens.

D'une autre part, l'élément germanique, représenté par les premières lois barbares, avait déjà s^vibi l'influence des clercs et de l'Eglise, iiv* ^çpen^aimpçint 4çs^ autres causas qyi, aprè»

rétablissement fixe sur le territoire dçil'eiapir^ romain , devaient nécessaire^^ent modifier les. ap^ciens rapports d'individu à, individu, et çn faire naitre de nouveaux entre les anciens habi^ tants du pays et ses récents envahisseurs. En effetj ces lois étaient presque toutes rédigées par \j^ fliain ovi s^vec la coopéra tioj^ des cIca^cs, Puis la plupart des chefs barbares convertis au christianisme^ notamment les rois francs, s^ubissaient l'ascendant des évêques et des clercs qu'ils s'éti^ient attachés en qualité de conseillers; aussi les Capitulaires ne font qu'agrandir, à chaque page, cette influence des dignitaires de l'Eglise.

Quelles conséquences incalculables pour l'influence du clergé ne dut pas avoir cette disposition de LQuis le Débonnaire, qui autorisait, ea tout état de cause, l'arbitrage forcé des évêques, du moment où l'une des parties le proposait?

DE Lk FAMIliLE BN FRANGE. 171

dUposition iasérée par la noain des clercs dan$ les Capitulaires, çt qui fut Tune des sources les plus abondantes de la juridiction ecclésiastique *• Cette juridiction fut plus tard considérablement élargie, quand TEglise avait fini par se faire accepter pour juge dans tous les litiges relatif aux mariages et aux testaments, et on sait avec qMeUe astv&cieuse habileté elle savait découvrir dans (ous les procès des connexités avec ces matjl^es \

Vq autre puissent moyeu de fusion entre lei^ idées romaines et les mœurs germaniques étaient les formules et actes de la vie civile, tels que les contrats de mariage et de vente, les actes de donation et d'adoption, les testaments, les chartç^ d'affranchissement, qui se faisaient en latin et par la plume des clercs. Or, la trèsgrande partie ^es clçrçs sortaient des sincienpes ^^illes gallo-roipiaines, et, depuis Louis le Débonnaire, tous les ordres de l'Eglise étaient te-

^ Cette disposition était calquée sur une Constitution da Constantin que la science moderne a déclarée apocryphe. 11 est Yrai que les empereurs Théodose et Justinien avaient autorisé Tarbitrage des évoques, mais avec cette clause iqiportante» que toutes les parties intéressées devaient y adhérer.

* Cette eitension de la juridiction exceptionnelle de l'ËgUie a donné lieu au niot spirituel de Pasquier « que les faubourgs étaient trois fois plus grands que te ville.»

nus de vivre selon la loi romaine, dans toute l'étendue de l'empire franc*. Tout, par conséquent, portait les clercs à faire prédominer dans ces actes l'élément romain, quant à la forme et quant au fond. Mais il y avait un motif bien plus profond, bien plus providentiel à celte préférence; c'est que les sentiments de justice, d'équité, d'égalité et de douceur, avaient pénétré plus en avant dans la législation romaine, image d'une société civilisée, que dans les rudes lois de la race germanique, faites pour une société guerrière et à peine assise sur le sol •

Cette action bienfaisante du pouvoir de l'Eglise se prolonge encore longtemps dans l'époque féodale et coutumière. Elle se pose en médiatrice entre le seigneur et le vassal, entre le vassar et le serf; elle cherche à suspendre les guerres privées; elle établit la trêve de Dieu; elle s'efforce de substituer une ombre de justice réglée aux expédients barbares, aux duels judiciaires; enfin elle transige là où elle ne peut vaincre les mœurs sauvages d'un siècle de fer et de violence.

L'Eglise gardera l'éternel mérite d'avoir puis* samment contribue à la moralisation de la vie

* CMothackarii régis Const,^ I, c. xiii. L. Bip., LVIM, 1. Paçtum Tusiaciim, ann. 8^, c. vi. Ivonis epistolœ^ n. 280» ÀcU Sancti Martii, t. (Il*

DE Là FAMILLE EN FRANCE. 173

privée, en combattant sans cesse les flëaux destructeurs de la famillci le rapt, l'inceste, l'adultère, le concubinat, le divorce et la répudiation ; la répudiation, ce sacrifice de la passion éteinte à la passion qui s'allume. Ce sont surtout les Gapitulaires des premiers rois carlovingiensqui, sous Tinspiration des évéques, ont contribué à réorganiser la famille sur des bases fixes, en posant des^ règles sur la publicité des mariages % sur le divorce, sur les degrés de parenté, et sur les droits et devoirs réciproques des époux. Depuis, l'influence de l'Eglise n'a cessé de se faire sentir sur les principaux actes de la vie domestique. Les conditions constitutives, les preuves extrinsèques du mariage, cette pierre angulaire de la famille, furent entièrement soumises à son contrôle; ce qui fut autrefois un contrat devint un sacrement; de nouvelles solennités y furentajoutées, et la bénédiction de l'Eglise expressément requise.

L'ancien pretium nuptiale ^ la dot germanique, se ressentit de ce changement. Elle ne pouvait plus exister comme prix d'acquisition ; elle devint le douaire que le mari était obligé de constituer au moment de Tunion devant la porte de

^ Pippint teg, Capitul Vernense^ ann. 7SS, c. xv : « Ut omnes bomines laici jpubUoas nuptia» faciant, tam nobiles quam ignobiles. » (Pertz, t. III, p. S6.)

1*^4 M L^iDRGÀNISTIOIl :

l'ë^lteë \ don ique les conciles * et les capitulaires * codsldéraient comme un élément essentiel d'un mariage valable*.

Pour obvier aux unions incestueuses , trèscommunes chez les Barbares , lempéchemeiit pour cause de parenté fut établi à de certains degrés". Le concile de Worms, de Tan 866, avait même été jusqu'à défendre toute union entre personnes dont ia parenté pouvait être démontrée ^;

* Ad ostium ecclesiœ; à porte de moustiers; à Thaid dtol tnonas tarie.

' Concile d'Arles de 524 : « Nullum sine dote fiât conjugium, nec sine publicis nuptiis quisquam habere praésumat. » « tune per concilium et bcnedictionem sacerdotis et consulta aliorum bonorum hominum eam sponsare et légitime dotare débet. i> — <t Namque de legitimo matrimonio dicit Augustinus : Talis esse del)et quse uxor habenda est : secundum legem sit casta in virginitate et dotata légitime »

^ Capitula }. Vil, c. Lxxix et cv.

* Ceci donna lieu au douaire fictif qui se conserva dans les rituels de 1 Église jusqu'au seizième siècle. D. Martehe rapporte un rituel de l'église de Reims, de i585, dans lequel le fiancé, au moment de passer Vanneau nuptial au doigt de la mariée, lui pose trois deniers dans la main, en ajoutant les paroles : c< Et de mes biens je vous doue. » Selon le rituel de Besançon, le fiancé prononçait la formule suivante : a De mon corps je vous honore, de cet anneau je vous épouse, de mes biens je vous doue. »

* Capitul., 1. VI, c. cxxx et cxxiu, 1. VU, c, coGcxxxif.

* €onûUé Wûrmat,^ ann. 868, cap. xxxii : « la copulatione fldelium, generationum numerum oob defiDimus, spd id sta-

DE LA ti'ABtlLLe EU ll'IIANGË. Wb

prohibition exagérée, qui se trouve déjà dans les Capitulaires de Louis le Débonnaire \ Enfin^ le décret du pape Innocent V* (1 21 6), qui fixa l'empêchement de mariage pour cause de panante au quatrième degré, devint la coutume générale de France.

La lutte de TEglise contre le concubinat et le divorce a été plus opiniâtre encore, et la victoire, bien longtemps incertaine, s'est fait longtemps attendre. Déjà nous avons vu que les pouvoirs spirituel et séculier avaient été souvent forcés, dans les premiers siècles duchristianisme, décomposer avec le concubinat; il en était encore ainsi dans l'empire franc, même du temps des Garlovingiens'.

Quant au divorce, les peines pécuniaires et les pertes d'avantages matrimoniaux que nous y

tuimus, ut Diilli cbristiano lieeat de propria consanguinitâte uxorem accipere usquedum generatio recordatur, recognoscitur aut memoria rctinetur. »

* Capitul.y 1. V, c. ex: c( Nuptias prohibemus incedtas, id est usqiie adfiDitatis lineam ; vel quandiu interse hœreditare potueriut, non conjungantur, quœ hœc potins incestiva quam coujugia sont judicaixda. » -

' Nous avons cité au chap. m, § 4, p. 68, un canon du eondle de Tolède en Espagne, de 589, pour démootror comment FÉglise était obligée en quelque sorte de compo- Mravecle concubinat. Une décision littéralement identique avait été prise au concile de Mayence, en 815, di. xv. (Pertz, Uffwvm. German, histor.^ t. lU, 415.)

voyons attachées par les lois barbares, trahissent évidemment l'influence du clergé. L'Eglise, sous l'époque franque, alla plus loin, et lança les foudres de l'excommunication contre le mari qui répudiait sa femme sans motif légitime'; mais malgré conciles et capitulaires, la doctrine absolue de l'Eglise sur la perpétuité et l'indissolubilité du lien conjugal ne put s'établir délinitivement que depuis les conciles de Latran et de Trente. Dés lors, l'Eglise devint l'unique autorité en matière de mariage, et ses prescriptions furent plus lard confirmées par les ordonnances des rois de France.

L'amélioration de la position de la femme, non - seulement en sa qualité d'épouse et de veuve, mais encore comme membre de sa propre famille, comme héritière, est également due, en grande partie, à l'influence du christianisme. L'idée de l'égalité dans la famille, avant de devenir le drapeau de 1 789, avait été proclamée et favorisée par l'Évangile. L'infériorité des femmes, trait caractéristique commun à la famille asiatique, à la famille guerrière des peuplades germaines, et à la famille aristocratique de la France féodale, trouve un adoucissement dans les efforts

* CapituLj 1. VÏII, c. cccv. IHppini reg, Capit, Flçrmer., ann. 753, c. it, y, ix et x.

incessants de l'Eglise , qui prêchait l'égalité des hommes sans distinction de sexe. C'est par cette doctrine que furent inspirées ces formules de testament si connues, recueillies au septième siècle, et dans lesquelles l'amour paternel proleste contre la coutume ancienne et impie qui exclut les filles de la succession et de la terre paternelle : « Totis les enfants ayant été également donnés par le Seigneur ^ . > C'est le même esprit qui dicta

« Marculf. Formul, lib. Il, form. 12 : « Dulcissima fiiia mea illa, ego iUe. Diuturoa, sed impia inter nos consuetudo tenetur, ut de terra paterna sorores cum fratribus portionem non habeant. Sed ego perpendens hanc impietatem, sicut mihi œqtÂaliter a Deo donati estis filiij ita et a me sitis sequaliter diligendi et de re mea post meum discessum sequaliter gratuletis. Ideo per hanc epistolam te, dulcissima filia mea, contra germanos tuos, filios meos illos, in omni bœreditate mea œqualem et legitimam esse constitue bœredem, ut tam de alode paterna quam do comparatum yel mancipia aut praesidium nostrum yel quodcumque moriens reliquero, aequa lance cum filiis meis, germanis tuis, dividere vel exsequare debeas. »— Autre formule dans D. Bouquet, t. IV, p. 519 : a Dulcissimse atque in omnibus amantissimae filiae mese illi, ego vir.magnificusiUe. Omnibus non babetur incognitum, quod sicut lex salica continet de rébus meis quod mihi ex alode parentum meorum obvenity apud germanos tuos, filios meos, minime in hœreditate succedere poteras. Propterea mihi prsepatuit plenissima et intégra voluntaS; ut hanc epistolam hsereditariam in te fieri et affirmare rogarem, ut si mihi in hoc seculo superstes apparueris, in omnes res meas, tam quod ex alode parentum meorum quam quod ex meo contractu mihi ob-

ITft M L*0RGÀIfI8AtI01f

àChilpéric et à ChîHebert des lois favorables aux droits successoraux des femmes et de leurs descendants ^

C'est encore TEgUse qui a répandu^ dans toute la France, Tusage du testament. On peut même dire hardiment qu'elle n'a fait, pour aucune institution, plus d'efforts que pour généraliser les dispositions de dernière volonté chez les nations germaniques, car le clergé travaillait ici dans un intérêt personnel. Les premiers testaments, permis dans les lois des cinquième et sixième siècles, sont ceux faits en faveur de TEgltae*. Aux individus qui mouraient sans lui avoir fait des legs ou des dons, le clergé refusait les sacrements, l'absolution etmêmela sépulture; témoin l'arrêt du Parlement, du 1 9 mars 1 409, qui fit défense à l'évêque d'Amiens de refuser la sépulture aux décédés ah intestat. L^Eglîse alla même encore plus loin, en faisant faire aux héritiers, au nom du défunt, des te&taments am-< pliatife , par lesquels les omissions en faveur de l'Eglise étaient largement réparées. Les clercs

vetiît qtmntnmcmnquB de meo proprio moriens dere-

îîqtrero, m omnium reruni mearum haereditate apttd germanos tuos, filios meos, succédas, et sequaHentia inter vos exinde dividere vel exaequare faciatis. »

* Pertz, Monnm. Cerman, htstor,, voî. fî, p. It).

* Leoi Bajw., 1. 1, 1, et t. XÏV, 9. Leoo Aftem., t. l-tf.

DB LA VAMILLB BN FRANCE. 179

n'hésitaient pas non plus à abuser de la crédulité publique, pour enrichir TEglise. Tantôt c'était pour racheter des fautes, tantôt afin de recouvrer la santé, que les moribonds étaient exhortés à disposer en faveur de l'Eglise. Il n'y a pas jusqu'à la terreur de la fin prochaine du monde, que les clercs n'exploitassent dans ce sens^ Ce fut la cause primordiale de l'excessive richesse de l'Eglise et du clergé*.

S'il était possible de caractériser l'influence des trois grands éléments de la société nouvelle qui se fonda sur les débris de Tancien monde, nous dirions que l'idée du droit et l'esprit de légalité ont été légués par le vieux monde romain ; que l'Eglise a donné à la civilisation nouvelle l'esprit de moralité, de fraternité et d'égalité ; et que la race germanique lui a imprimé cet esprit de liberté et d'indépendance individuelle, qui rend chaque homme maître de lui-même et de ses actions, en le délivrant de la tyrannie de l'Etat et l'Eglise, et en dégageant la liberté individuelle, à la fois, [du pouvoir politique et du

' D. Lobineau, Histoire deBretagnCy Preuves, p. 64 et.li4, rapporte plusieurs actes de donation commençant par ces mots : (t Mundi termine appropinquante)>, <( Intonante jam per universum mundum evangelica tuba, d

' Ghildebert 8*en plaint amèrement dans Grégoire do Tours, Historia Francorum^ VI, 46.

IBO DB L^ORGÀlflftÀTION

pouvoir spirituel. Ce caractère indélébile de la civilisation moderne^ qui la distingue de toutes les civilisations antérieures^ de celles où l'individu est sacrifié à l'Etat, comme de celles où l'homme appartenait à Dieu, ou plutôt à ceux qui se disaient ses ministres, a été empreint au monde moderne par l'élément germanique.

Depuis, la civilisation européenne a sans cesse tendu à cette double émancipation. Aujourd'hui nous avons l'étrange spectacle d'un grand nombre de peuples luttant pour la conquête de ces libertés, tandis qu'en France une doctrine célèbre cherche à ramener l'individu sous la domination de l'Etat, en qualifiant d'individualisme ce que la philosophie séculaire du genre humain avait, jusqu'à présent, considéré comme la liberté.

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