CHEZ LES DIFFÉRENTES RAGES

DU RAPPORT EISTRE l'oRGAIHISATION DE LA FAMILLE

ET LA GOKSTmJTIOK DE l'ÉTAT.

Il résulte de Thistoire de rorganisation domestique des différentes races, que nous venons d'exposer, que chez toutes les fractions dû genre humain arrivées à un degré quelconque de développement, l'organisation de la famille repose sur la triple base du mariage, de rautoricé du père ou du chef de famille, et de la pro«« priété des biens, transmissible par Théréditô^ On peut donc affirmer hardiment que là où une de ces trois bases manquerait, il n'y aurait pas de famille proprement dite.

Il n'en est pas moins vrai que ces trois éléments principaux de la constitution domestique apparaissent sous des formes et avec des nuances différentesi chez les principales races et dans les

civilisations diverses; car, ainsi que Ta dit un profond penseur ^, « la famille a son histoire, comme tout ce qui appartient à la vie morale de l'homme, comme l'homme lui-même, comme la société et Thumanité tout entière. » Or donc, le mariage, la puissance du chef de famille et l'hérédité des biens ont subi des phases plus ou moins nombreuses, avant d'arriver à cette concordance que nous trouvons aujourd'hui dans la plupart des lois des nations de l'Europe et du Nouveau-Monde.

Quel immense espace le mariage n'a-t-il pas parcouru depuis l'union primitive, où la femme est achetée, où elle est répudiée par le caprice de l'homme, où elle n'est que l'esclave et l'humble instrument de sa volupté , passant de la polygamie simultanée à travers la polygamie successive, pour arriver enfin au principe monogame, et finir par élever l'esclave au titre d'épouse, l'épouse au rang d'associée dans l'union conjugale!

Que de degrés a parcourus le pouvoir du chef de famille, qui embrasse à la fois l'autorité du maître sur l'esclave , du mari sur la femme, du

^ M. Franck, De la famille (Revue de Législation et de Ju^ rtsprudence^ novembre 1845). Nous avons largement puisé dans ce beau travail, pour les considérations philosophiques développées dans ce chapitre et dans notre Conclusion.

père sur les enfan(s; depuis le farouche despotisme des castes orientales jusqu'à l'autorité bienfaisante, qui se distingue dans nos Codes modernes, et qui s'exerce sous le contrôle de l'Etat !

Que de formes, que de modes a pris l'hérédité dans ses mille combinaisons, pour asseoir la famille, la propriété et l'Etat ; concentrant tantôt la richesse dans une caste, tantôt dans une puissante aristocratie ; réunissant ici la fortune du père sur une tète unique ; écartant là les femmes et leurs descendants de toute succession; rejetant ailleurs tout privilège, toute distinction de caste, de classe, de naissance, de sexe ou d'âge, et prenant Taffection présumée du défunt comme règle unique et universelle. Combinaisons innombrables, conséquences plus innombrables encore, et qui ont fait comparer les lois de succession, par un écrivain à la fois profond et spirituel, au levier d'Archimède ^

Ce qui ne peut être nié, c'est que la famille étant la molécule dont se forment la nation et l'Etat, la constitution domestique doit nécessairement influer sur la constitution publique, de même que celle-ci doit produire ses effets sur les lois qui constituent la famille. Il est évident qu'un Etat démocratique favorisera la division

* Laboulaye, Hist, du droit de propriété foncière er^ Occtd^ne, p, 190.

396 DB l'organisation

des héritages, de même qu'il est clair que le droit d'atnesse a puissamment contribué à la consolidation de la féodalité, et que Texclusion totale ou partielle des femmes des héritages a fondé et assis le patriciat et l'aristocratie nobiliaire. Mais, y a*t*il une similitude aussi absolue entre la constitution domestique et la constitution publique , comme quelques esprits ont voulu l'affirmer? Est-il vrai que la famille .ne soit que la miniature de l'Etat, et que l'autorité exet*cée par le père de famille se modèle toujours sur celle attribuée aux corps politiques? Nous ne le croyons pas, car l'histoire de l'humanité donne de fréquents démentis à cette doctrine.

En effet, que voyons-nous? A Rome, nous trouvons la puissance la plus absolue concentrée dans les mains du chef de famille, tandis que le pouvoir monarchique est brisé et remplacé par la forme républicaine. Quelques siècles phis tard» cette même Rome nous offre un revirement en sens contraire. La puissance publique se concentre dans la main omnipotente des Césars, et l'autorité du père de famille perd tous les jours en force et en étendue.

Dans la Germanie barbare, dans la France féodale, le pouvoir domestique n'est-il pas cent fois plus fort et mieux organisé que le pouvoir politique? Forte organisation de la famille, et

faible organisation de l'Etat, du corps politique; c'est ce dont l'histoire humaine nous présente le fréquent spectacle, et la cause s'explique facilement.

Là où le corps politique n'a pas su acquérir assez de force et de consistance, tout repose sur la famille ; elle est une institution politique, et l'Etat n'est proprement alors qu'une fédération de familles; le pouvoir se trouve donc nécessairement concentré dans la constitution domestique, et les pouvoirs publics n'ont qu'une faible part d'autorité. Mais, à mesure que l'Etat acquiert une organisation puissante, qui absorbe les communautés particulières, l'importance de la famille, comme association politique, s'efface, et le pouvoir du chef s'amoindrit.

Du reste, de nombreuses causes modifient, d'ailleurs, le rapport qui peut exister entre l'organisation domestique et la constitution politique. Le climat, la religion , la manière de vivre et de tirer les subsistances, soit de la chasse ou de la pèche, soit de l'élève des troupeaux, soit de l'agriculture, soit du commerce et de l'industrie, ont, aussi bien que la constitution publique, exercé leur influence sur l'organisation domestique, d'autant plus que la famille, la tribu, le clan, ont existé avant toute autre réunion politique.

Qui, en effet, pourra nier que la nature du climat ne soit une des plus puissantes causes de la polygamie ? que dans les régions froides et peu cultivées l'exposition des enfants nouveau-nés ne soit un fait plus ordinaire ? Qui contestera l'influence des croyances religieuses sur le mariage, sur la procréation des enfants, et sur l'ordre des successions ? Qui ne comprendra que chez un peuple pasteur, nomade, ou guerrier, la puissance paternelle cessera plus tôt, et que l'individu y acquerra son indépendance complète à un âge moins avancé que chez un peuple sédentaire et voué à l'agriculture? Par conséquent toutes ces influences diverses ont dû modifier, et quelquefois même contrarier cette ressemblance complète entre la famille et l'Etat, que quelques esprits absolus ont voulu ériger en règle. Cette similitude a pu exister en effet partout où se rencontre l'organisation sociale qui porte le nom de tribu ou de clan, organisation qui n'est en réalité que l'extension progressive de la famille; la puissance des chefs politiques y a été formée d'après l'image du pouvoir du père de famille, et il en a dû être ainsi parmi les peuplades nomades de l'Asie du temps d'Abraham, comme chez les tribus de la Gaule du temps de Yercingétorix %

^ Nous ne parlons que de la population rurale, et non pas des habitants des cités gauloises.

de même qu'il y a cent ans encore à peine, parmi les clans de la haute Ecosse.

Tout le monde sait que les fractions de l'eS"pèce humaine ont été successivement chasseurs et pécheurs, pasteurs, ou agriculteurs; non pas que la transformation de ces états doive être considérée comme la succession rigoureuse d'une époque à une auti^e, et s'excluant réciproquement, mais comme représentant un tableau général du développement de la civilisation humaine dans ses effets les plus saillants. Aussi l'agriculture a-t-elle été l'expression de la plus haute civilisation dans l'antiquité , car les villes maritimes adonnées au commerce, comme Tyr, Sidon, Carthage, Marseille, doivent être considérées comme des exceptions dans le monde antique } et quant à l'industrie , elle n'apparait que dans les derniers siècles de. l'histoire moderne, comme une branche importante du travail des nations. •

C'est chez les peuples arrivés à la vie sédentaire, et s'adonnant à la culture de la terre, que le lien de la famille a été le plus fortement noué, et le pouvoir du chef le plus étendu en force et en durée. La famille primitive de Rome était celle d'une colonie basée sur la propriété et sur la culture des champs. Le respect religieux pour l'agriculture, la sainteté de Yager RomanuSj les peines

330 DE l'organisation

énormes contre les délits ruraux, sont des choses trop connues pour insister sur ce point, et ce caractère éminemment agriculteur du peuple romain s'est conservé jusqu'à la fin de la rèpubli*que; caries grands hommes qui doivent sauver la chose publique, les Fabius , les Gincinnatus, les Séranus, c'est à la charrue que la patrie en danger vient les arracher *. Or, où la puissance du chef de famille a-t-elle été jamais plus absolue que dans la famille aristocratique et patricienne des premiers siècles de la cité romaine? Puissance tellement absolue, que les Romains eux-mêmes avouaient qu'il n'existait rien de semblable chez les autres nations *.

D'où vient, d'un autre côté, cette modération du pouvoir du chef de famille, ne dépassant pas la protection due aux faibles et incapables, que nous avons rencontrée dans les rapports de famille chez les peuplades germaniques qui envahirent le vieux monde romain?

C'est parce que ce ne fut point la tribu, la société sédentaire, vouée à l'agriculture, qui fît uTuption dans les provinces de l'empire , mais

* Voy. les anciens auteurs rassemblés sur ce point par Benech, Sur Vinfluence respective des laboureurs ou des habitants de la campagne et des habitants de la ville sur les élections romaines [Revue de Législation, juillet 1849, p. 214-215).

* Voir plus haut, chap. lu» $ 2.

l'élément errant, la société guerrière , la bande enfin, où régnaient Tindëpendance personnelle , l'esprit d'égalité et d'individualité. En effet, il est plus que probable que la souveraineté domestique chez les nations germaniques, avant leurs migrations volontaires ou forcées, et dans Torganisation de la tribu sédentaire, a été beau*coup plus tyrannique que celle qui nous est connue par les lois et les coutumes rédigées depuis le cinquième siècle de l'ère chrétienne. Les débris de l'ancienne poésie germanique , les mythes Scandinaves du nord de l'Europe, les traditions conservées par les écrivains grecs et latins d'une époque moins reculée, enfin les vraisemblances morales et la similitude avec les autres fractions de l'espèce humaine, en font une hypothèse presque incontestable. Car, nous en sommes convaincus, l'organisation de la famille a eu les mêmes commencements chez tous les peuples primitifs, et il n'y a eu d'exception que chez les nations qui se sont constituées avec un certain fonds de civilisation, comme les colonies égyptiennes , phéniciennes et grecques nous en fournissent des exemples*

Quelle que soit donc l'étendue du pouvoir du chef de famille chez les diverses nations, à leur apparition sur la scène de l'histoire, il n'en est pas moins vrai que le droit de vie et de mort a

332 DE L'ORGÀMSATiON

été, chez toutes les races du monde, le premier attribut du souverain domestique. Mais cette souveraineté a dû perdre du terrain, à mesure que la souveraineté de l'Etat en gagnait. A Rome, ce sontles empereurs qui, par chaque loi, minent et sapent l'ancienne puissance domestique. Ailleurs et partout, à mesure que le pouvoir social gagne en force et en étendue, et que l'Etat est assez solide pour garantir à tous les individus égale sécurité et égale protection , le pouvoir du chef de famille perd une partie de sa raison d'être, car la famille dès lors n'a plus besoin de se protéger elle-même par le bras de son chef. Ce n'est que dans nos États modernes, qui étendent leur égide protectrice sur tous les individus indistinctement, que le pouvoir domestique a pu être renfermé dans des limites équitables ; mais ici comme ailleurs l'Etat a peut-être trop absorbé l'individu, car, en France surtout , nous n'hésitons pas à le dire , le pouvoir domestique a besoin d'être fortifié, pour rattacher avec plus de solidité les liens relâchés de la famille.

La dépendance et la position inférieure des femmes dans la famille sont encore des traits communs aux organisations domestiques les plus diverises. Il n'y a guère que les Codes contempcH^ains qui aient réalisé l'égalité complète des

sexes dans le giron de la famille, çt on a dit avec autant de raison que de bonheur, « qu'à chaque pas que l'homme a fait vers la civilisation, la femme en avait Yait un vers l'égalité avec l'homme ^ »

Le mariage oriental avec la polygamie et la répudiation n'a été que l'asservissement légal du sexe le plus faible, et cependant c'était déjà un progrés immense sur la promiscuité brutale, sur l'esclavage et sur le rapt de la femme. Du reste, chez plusieurs nations asiatiques, nous voyons de bonne heure, c'est-à-dire, dès l'âge historique, poindre la distinction entre les épouses et les concubines. L'Ecriture sainte nous en offre de nombreux témoignages à l'égard des Hébreux. C'est encore l'état actuel du mariage dans la plus grande partie de l'Asie, car l'Orient semble ne point avoir d'époque.

Sous un ciel moins brûlant, les habitants de l'Europe, dominant mieux les passions, ont consacré la monogamie, du moins eu principe, dès qu'ils ont vécu en famille et établi des ma-^ riages stables ; mais dans la pratique et en réalité, ce principe recevait de nombreuses atteintes. A Athènes, la na^>^i;,la concubine apparaît à côté de l'épouse Tégitime (i^i* a<^ Jtal g^^T'ï) • dans la

" * Rathery, Recherches sur rhistoire du droit de succession des femmes.

334 M L'ÔRGÂHlSATIOlf

Rom^ des Césars, le concubinat est une institu«tion reconnue par les lois ; chez la race scandi-» naye, nous voyons également la friUa à côté de la husfreyia ' ; parmi les' populations celtes de l'Occident, parmi les Germains du centre de l'Europe' barbare, ce sont les chefs, les princes, les nobles, qui vivent encore dans la polygamie, quoique le reste des populations se contente d'une femme unique^ Au moyen âge, et ceci est même appli«« cable aux siècles de la dépravation romaine, la facilité des répudiations, la multiplicité des di« vorces, n'avaient fait remplacer la polygamie si«* multanée que par une espèce de polygamie successive. Nous avons déjà signalé plusieurs fois^ et notamment au chapitre y, les efforts extraordinaires et soutenus que l'Eglise catholique a du mettre en œuvre, pour arriver à la suppression du concubinage et du divorce.

Si la femme mariée, de cette manière, a gagné en dignité et en indépendance ; si d'un objet de volupté, d'une esclave, d'une pupille, elle s'est élevée au rang d'épouse et d'associée; si les lois lui ont garanti des ressources pour le cas de rupture de mariage, ou par le divorce, ou par la mort de son époux; la position de la femme comme parente, comme héritière, soit dans la famille de son père, soit dans celle de son mari,

* Voy. VEgilS'Saga^ la Niais-Saga et IdiLaxdatia'Baga.

DB LA fAHItL^ËN FRANCK. 3S5

ne s'est pas moins profondément modifiée, en s'a^ méliorant par une loi constante de la civilisation. Ce fut celle de l'action permanente des sentiments naturels d'équité et de jus^tice, qui devaient nécessairement finir par triompher de toutes les combinaisons politiques, basées sur Tinégalitë des sexes.

En effet, dans toutes les constitutions dômes-* tiques des races primitives, les femmes ont tenu un rang inférieur dans la hiérarchie de la famille, qui se traduisait par une exclusion totale ou relative du partage des successions. Deux grands motifs ont dirigé le genre humain sur ce point : d'une part la croyance dans la supériorité réelle du sexe masculin, représentant delà force, divinité à laquelle l'homme aime à sacrifier dans son enfance; d'autre part, la pensée d'empêcher que la fortune et la puissance ne sortissent par les femmes de la famille, pour en enrichir une famille étrangère.

Le premier motif, la croyance dans la supériorité du sexe masculin, a dominé non-seulement dans tout l'Orient (les Védas, la Bible, le Coran % en parlent à chaque moment); mais, les

* Le chap. iv, Des femmes, dit : (a Les hommes sont supérieurs aux femmes, parce que Dieu leur a donné la prééminence, et qu'ils les dotent de leurs propres biens. i»—LesMahométans doutent que la femme soit douée d*une âme.

336 DB^L'OROILNiSATION

Grecs, les Romains *, les Celtes •, les Germains*, et en général les populations chrétiennes de l'Europe du moyen âge, sous l'influence des traditions bibliques et des. prédications des pères de l'Eglise, ont nourri la même croyance*; si bien que nos anciens jurisconsultes français, commentateurs de nos vieilles Coutumes, et imbus de ces doctrines, s'expriment encore fréquemment d'une manière fort dure à l'égard des femmes.

' Voyez les plaintes sur le sexe féminin, provoquées par la corruption des mœurs, dans Tacite {De orator, dialogus, c. xxviii), dans Columelle (Préface du douzième livre De re rustica), dans les satires de Juvénal et dans les comédies de Térence. La législation jostînienne elle-même en porte encore quelques traces : « In multis juris nostri articulis deterior est conditio feminarum quam masculorum. » L. 9, Dig. De statu hominum (i, 5). a Major dignitas est in sexu virili. » L. i, Dig. De senatoribus (i, 9).

' Chez les Gallois de TAngleterre une femme ne pouvait témoigner contre un homme, « car la femme n'est que le tiers de Thomme ; or, un tiers n'est pas croyable contre deux tiers», disent les lois de Probert, p. 317. — Les amendes, chez les Brehons de l'Irlande, devaient être cautionnées par un homme ou par trois femmes. Michelet, Origines^ p. 22, note i.

^ Dans beaucoup de Coutumes germaniques, le wergeld pour la femme était inférieur à celui qu'on payait pour rhomme.

^ a Effrayés que nous étions de la multitude de nos filles, dit le roi Louis Vil dans une vieille charte, nous souhaitions ardemment que Dieu nous accordât des enfants d'un sexe meilleur, p (Script, rerum Franc, c. xvi.)

Il y a sur ce point un accord surprenant entre d'Argentré * et saint Chrysostôme *, entre Guy- Coquille et l'inquisiteur Michaêlis ', entre les Coutumes * de nos anciennes provinces et les Canons de l'Eglise ^. Dans plusieurs pays de l'Europe, on rencontre encore de nos jours des usages populaires qui rappellent cette ancienne préférence du sexe mâle ®.

Le second motif de Tinfériorité des femmes, sous le rapportde la constitution domestique, est plus répandu encore; on le rencontre sous toutes les latitudes, chez les races les plus diverses, aux époques les plus différentes de la civilisation. Chez les Juifs, la fille pouvait hériter si le dé-

I < Il y a dans cet animal des niouvements effrénés, une colère aveugle, une impétuosité qui bouillonne, une grande pauvreté de bon sens, une extrême faiblesse de jugement, un orgueil indomptable. »

* a Cet animal, dit saint Chrysostôme en parlant de la femme, est toujours violent dans ses inclinations. y>

'(( Ce sexe, dit l'inquisiteur Michaêlis, est facilement intrigué et prins au lacet du maling esprit. »

* « Toutes malices peuvent être plutôt es femmes qu^ès hommes», dit l'art. 80 de la plus ancienne rédaction de la Coutume de Bretagne.

> a Mulier non est facta ad imaginem Dei. » Can. 13, Caus. XXXII, qu. 5. Le Concile de Mâcon avait même gravement discuté la question de savoir si on pouvait donner le nom générique d'homme aux femmes. Yoy. Grégoire de Tours, Hist. Franc, L. VIII.

* Yoy. Grimm., Deutsche BeckisaUerthuemer^ p, 403.

ftS8 DR L'ORGAffltATION

ftint n'avait point laissé de fils^ mais elle était obligée d'épouser un homme de sa tribu, afin que tes biens ne passassent point dans une tribu étrangère. Dans les républiques grecques. Tin* fériorité des femmes, quant à leur capacité de succéder, a eu le même motif; car le mariage de la fille héritière (Êuxitipoç) avec Tagnat le plus proche à Athènes, la loi de Sparte qui permettait à une fille héritière de n'épouser un étranger qu'à condition qu'il se fit citoyen de la République, l'usage de Milet, en vertu duquel une fille n'héritait que pourvu qu'elle se mariât à un citoyen pauvre, avaient tous pour but de conserver les fortunes dans la même tribu, dans la même famille ou dans la même cité. C'est encore une pensée identique qui fit porter la loi Voconienne à Rome, loi qui ne s'appliquait qu'aux successions testamentaires, mais dont Tesprit hostile aux femmes fit modifier l'égalité des sexes dans Tordre des agnats, établi par les lois des Douze Tables. C'est toujours cette pensée qui transpire dans les statuts des républiques italiennes du moyen âge, où les filles étaient réduites à une simple dot, de crainte de faire passer les fortunes d'une cité dans une autre.

La société féodale, l'aristocratie nobiliaire et, plus tard, la haute bourgeoisie enrichie par le commerce «t l'industrie, se ressemblent dans

DK Là PAHlIiLB EN FR4NCE. 3S0

leur défaveur pour le sexe féminin ; car, assek gë» néralement, elles refusent aux héritiers féminins les mêmes droits qu'aux mâles, afin de mieux concentrer la fortune et consolider la puissance dans leurs familles»

Dans la constitution guerrière de la famillegei^ manique^cesontle caractère même derorganisa*tion sociale, et l'état général delà société, qui don«nent forcément aux femmes une position subaU terne dans la famille^ Quand la terre et ce qui est attaché à son exploitation forment encore la seule richesse, quand il faut que chaque propriétaire use de son bras et de son courage pour défendre «on champ et sa demeure, c'est l'homme seul qui peut hériter et posséder la terre; et, en effet, c'est sur les biens immeubles qu'a surtout porté l'exclusion des parents du sexe féminin dans l'Europe barbare et dans celle du moyen âge* Lorsque la propriété était plutôt un droit poli«tique qu'un droit civil, les femmes, comme mem^ bres non actifs de la société, devaient nécessai'remcnten être exclues. Le même motif, celui des services militaires et des autres devoirs politiques attachés à la possession territoriale, a écarté les femmes de la succession des fiefs. Ce n'est que quand ces services et ces devoirs eurent été changés en redevances, et que les terres féo- ' dates se furent confondues avec les autres pro-

priétés, que les femmes purent généralement succéder aux fiefs.

Or donc, les monarchies comme les Etats aristocratiques, les républiques oligarchiques comme les démocraties, tous ont immolé la femme dans l'organisation de la famille, les uns pour conserver la richesse et la splendeur, les autres pour maintenir l'égalité des biens et ne pas rompre l'équilibre de la distribution des fortunes.

Parmi les éléments qui ont, d'autre part, contribué le plus à élever et à étendre les droits des femmes, nous rangeons d'abord, et avant tout, ce principe d'égalité et de justice distributive, qui considère tous les êtres humains comme les enfants du même Dieu, et ayant des droits égaux, sans distinction de race ni de sexe. Cette idée de la fraternité universelle, pressentie par les philosophes du Portique, fut érigée en dogme et prêchée au monde par les apôtres d'une religion nouvelle. Le christianisme, dont la mission était de faire participer le monde entier^ aux vérités sublimes que Moïse n'avait réservées qu'à un seul peuple , en prêchant l'égalité et la fraternité de tous les hommes, ébranlait toutes les barrières du vieux monde ; l'esclavage et l'infériorité des femmes, bases générales de l'ancienne organisation, furent sapés dans leur fondement.

L'égalité dans la famille» vers laquelle s'ache-

minait la constitution domestique des Romains, fut enfin réalisée par Justinien. L'ordre des successions établi par lui, quoique se ressentant de ses vices originaires, a donné à la famille une base rationnelle, exempte des iné-^ galités, produits des combinaisons politiques, et fondée sur TafTection présumée des parents entre eux. Ce principe de Tégalité dans la famille, une fois triomphant dans les Codes romains, pouvait s'éclipser pendant quelque temps, mais ne pouvait plus se perdre pour l'hujnanité. Ainsi, quand l'élément barbare, qui fondit sur l'empire, quand la féodalité, qui tint l'Europe du moyen âge dans ses serres, avaient de nouveau établi le principe de l'inégalité, la supériorité des classes, 1^ privilège de Tâgeet la préférence d'un sexe à un autre; le clergé et les jurisconsultes luttérentcourageusement, l'Evangile et la loi romaine à la main, pour la restauration du principe contraire. Sous ce rapport, la lutte entre l'élément germanique et l'élément romain, qui a duré pendant tant de siècles dans la plus grande partie de l'Europe, est le fait le plus saillant, parce que c'est la lutte des deux mondes, la lutte entre la force et la raison.

Une autre cause puissante qui a élevé la condition des femmes, c'est la valeur croissante des biens meubles, dont la possession ne leur avait

été presque nulle part refusée, etl'augmentatioû de la richesse mobilière, favorisée par le commerce, la navigation et Tindustrie. Aussi, ce sont les classes de la société qui vivaient de ces bran^ches de l'activité humaine, les bourgeois et les artisans, qui ont admis les femmes au partage égal des héritages, bien avant les classes nobles, * possesseurs de la terre.

C'est cette augmentation continue de la richesse mobilière, qui fait tous les joints des progrés si rapides, et qui est appelée à en faire de plus grands encore, sur laquelle le législateur de nos jours doit porter son attention la plus sérieuse. Déjà il y a, sous ce rapport, un désaccord choquant entre l'état économique de notre société H les lois qui nous régissent. Or, la terre étant limitée, le champ des progrès de Fcsprit humain, au contraire, étant infini dans la sphère de l'industrie et du travail, il faut s'attendre qu'avant un demi-siècle la richesse immobilière, qui fut d'abord Tunique, ensuite la plus importante richesse, sera effacée du premier rang parla fortune mobilière, créée par le commerce, la navigation, rindustrie et les arts *.

^. La preuve que ee revirement s'est déjà fait en fNirtie, c'est que dans les revenus de toute nature, qui sont aujourd'hui, en France, évalués à dix milliards, le produit de la terre n'entre que pour seize cents milMons.

Notre législation actuelle, produit de Fexpérience des siècles et épurée par la philosophie moderne, a organisé en France la famille ration*nelle, basée sur le principe de Tégalité, et classant ses membres danâ Tordre des successions d'après l'affection présumée du défunt. Encom-r parant nos lois qui organisent la famille aveccel-' les qui nous ont précédés et avec la plus grande partie de celles qui nous entourent, leur excel-^ lenee est incontestable. Cependant nous n'avotis point hésité à indiquer les endroits de l'édifice qui pourraient recevoir d'utiles améliorations. Nous avons demandé que l'autorité paternelle fût fortifiée ; que la position de l'époux comme héritier fût améliorée^ que la communauté con-' jugale fût modifiée et élargie; que la fortune mobilière acquît de plus sérieuses garainties, surtout dans l'administration des biens des incapablesf. Enfin, nous y ajouterons encore cette pensée riche en conséquences, que nous n'émettons que som** mairement, parce que la discussion sur ce point nous mènerait trop loin : ne conviendrait-il pas, dans l'état actuel de notre société, de limiter la accessibilité? N'est-ce pas en restreignant le giron de la famille, qu'on parviendrait à y souffler une nouvelle vie, et à lui donner une constitution plus forte? Quelle affection existe aujourd'hui avec la dissémination des familles sur un

vaste territoire, dissémination qui augmentera sans cesse par les facilités de déplacement dont notre siècle parait avoir le privilège; quelle affection existe aujourd'hui au delà du sixième ou du huitième degré? Pourquoi ces parents éloignés, qui n'ont eu aucune obligation, aucun devoir à remplir, viennent-ils, le jour de la mort, prendre la succession d'un homme souvent inconnu? Enfin le revenu du Trésor ne trouverait-il pas une ressource immense dans cette limitation du droit d'hérédité?

Nous le savons, il est hasardé d'émettre, par le temps qui court, une semblable pensée ; on est trop facilement taxé aujourd'hui de vouloir renverser les bases de la société. Cependant l'esprit général de notre œqvre nous garantira suffisamment d'un semblable reproche \ Nous reconnaissons volontiers que notre époque agitée

< C'est à la fois la mauvaise disposition de Tépoque, la défaveur politique du côté de TAssemblée d*où est venue rinitiative , et son caractère trop radical , qui ont fait échouer la proposition de MM. Savoye et Cassai de modifier Part. 755 du C. c, en supprimant le droit d*hérédité audelà du quatrième degré. Au fond, nous aurions conclu au rejet de la proposition, comme le rapport de M. Casablanca (distribué à l'Assemblée législative le 19 février 1851), mais en nous appuyant sur d'autres considérations.

La proposition de MM. Cassai et Savoye, de limiter la successibilité au quatrième degré, vient d'être rejetée par la question préalable, dans la séance du 20 mars 185t.

est peu faite à discuter mûrement et à établir des modifications profondes dans notre législation civile; mais, d'un autre côté, nous ne sommes pas de ceux qui veulent enterrer toute innovation un peu sérieuse, en y attachant l'étiquette de socialisme. Entre vouloir renverser la famille, et restreindre ses limites pour lui donner plus de force et de vitalité, il y a un abime.

340 i»B l'organisation