INTRODUCTION

Nous vivons dans un âge de révolte de Tes-* prit humain. Passer au creuset de son examen toutes les croyances, tous les résultats des connaissances humaines, ne lui a pas suffi. Après avoir ébranlé le dogme reh'gieux, après avoir sapé dans sa base la forme politique de l'Europe, l'esprit audacieux de l'homme s'attaque aujourd'hui aux deux colonnes principales de toute société humaine, à la famille et à la propriété. Non-seulement les classes infimes, mais encore les classes plus élevées sont, quoi qu'on en dise, travaillées par un besoin vrai ou factice

de changement; et ce n'est plus à la constitution politique qu'on en veut, (le pourrajt-on en France, où nous avons atteint les limites extrêmes de la démocratie?) c'est la constitutioa sociale, la société elle-même qu'on croit devoir changer. Ce désir formel d'amèliorep ce qui existe, accompagna de ^*êveî| généreux, ^et mêlé à de folles divagations, est ce qui occupe, aujourd'hui, depuis le philosophe sérieux jusqu'aux entrepreneurs de félicité publique et aux charlatans de santé sociale ; c'est ce qu'on appelle de nos jours le socialisme. Mot terrible à la fois et magique ! car s'il est pour les uns le cataclysme dans lequel le monde civilisé doit s'engloutir, il est pour les autres le phénix qui fera revivre le vieux monde de ses cendres, plus beau et plus jeune que jamais.

Nous ne partageons ni l'effroi des uns, ni les folles espérances des autres. Ce qu'on entencl aujourd'hui par socitt/îsme est un ramassis d'i-^ dées confuses, non mûries, où le bien et le mal,^ la bonne graine et l'ivraie, sont encore complètement confondus ; des aspirations généreuses, des efforts d'amélioration dans l'économie de \^ société s'y trouvent entremêlés a de folles tentatives de refaire l'organisation sociale tout entière, et des idées de philanthropie n'y cachent que trop souvent des attaques violentes contre

lesi fondements de toute société humaine;, C'e^t au temps de faire le triage et d'apprendrç à rhumanitéà distinguer les erreurs des vérités; car, ainsi que Ta dit un de nos grands écrivainf, la loi pénible du travail existe pour l'esprit comme pour le corps» et la société humaine ne se modifie qu'à la sueur de son front.

Certes, l'élit de nos sociétés modernes, qvioi^ que fort supérieur sous le rapport moral comn^e sous le rapport matériel à l'état de celles qui nous ont précédés, laisse encore beaucoup à désirer, en matière éconopiique surtout. Le rapport entre le capital et le travail, la position trop souvent précaire des classes ouvrières , la guerre acharnée de la concurrence, l'assiette de nos impôts, le système prohibitif, qui renchérit la vie dç tous, mais qui pèse le plus lourdement ^ny ceu3ç: qui ne vivent que du travail de lcuv$ bras, tout cela demande une solution, et unf? solution pressante; mais arrière les cerveaux malades qui veulent édifier un état social possible sur d'autres bases que la famille et la pro^

priété !

Encore admettons-nous la discussion, non pas sur le principe même de la propriété (car la propriété c'est la sanctification, la récompense, le fruitdutravailauquelDieuaastreint l'homme), mais sur les formes diverses qu'elle peut revêtir.

4 DE l'organisation

En effet, rhumanité elle-même n'est pas arrivée d'un seul jet à cette propriété libre et individuelle, qui est l'essence de tous les états civilisés. Tantôt c'est, comme en Palestine, Jéhovah, le Dieu unique, qui est considéré comme le véritable propriétaire de la terre, qu'il donne en usufruit aux tribus et familles d'Israël; tantôt c'est, comme dans les Etats despotiques de l'Orient, le souverain qui est regardé comme l'unique détenteur du sol , forme dont l'Egypte moderne donne encore aujourd'hui un exemple; ailleurs c'est le régime féodal, concentrant de vastes domaines dans une seule main, qui cependant n'a qu'un droit de propriété limité et soumis à certaines conditions, tandis que la possession est entre les mains de colons et de serfs ; ailleurs encore le père de famille seul possède, et absorbe en lui-même toute la propriété des membres de la famille , c'est le droit primitif de Rome.

L'humanité a donc cherché et expérimenté des formes nombreuses, des systèmes fort divers de la propriété, et ce n'est que la sagesse des siècles qui l'a fait arrêter à cette forme de propriété libre et individuelle dont nous jouissons aujourd'hui, et que certains sectaires voudraient faire remplacer par la propriété collective de l'Etat. Des esprits profonds, des hommes d'état

consommes, des jurisconsultes illustres, de savants économistes ont démontré jusqu'à l'évidence les avantages de la propriété individuelle et les désastreuses conséquences de la propriété collective de tous; mais, enfin, les épreuves, les systèmes divers que la civilisation a essayés pour arriver à la constitution de la propriété actuelle, légitiment, en quelque sorte, la polémique sur le mode, la forme, le système, la distribution et la transmission de la propriété, point, nous le répétons, sur son principe même.

Mais, que dire de ceux qui voudraient détruire l'eçsence même de la nature humaine, en s'attaquant au principe^ et à la constitution de la famille? La première question que nous avons toujours été tentés de faire à ces novateurs téméraires, c'était de leur demander si eux-mêmes avaient jamais eu une famille, c'est-à-dire, une femme, des enfants; si jamais ils avaient goûté les douceurs d'un amour légitime, et les joies ineffables de la paternité?

L'Académie des sciences morales et politiques, en proposant au concours la question suivante : € Retracer les phases diverses de l'organisation c< de la famille sur le sol de la France, depuis les « temps les plus reculés jusqu'à nos jours », a par conséquent choisi non-seulement un sujet d'une haute importance philosophique et juri-

6 DE LORGANISAtlON

dique; ce sujet, par son actualité, est devenu aujourd'hui une question sociale.

C'est aussi à ce poirtt de vue élevé que nous nous sommes placé.

Cette France qui a été habitée par tant de races différentes, cette nation française à laquelle a été dévolu le rôle à la fois si glorieux et si pénible d'initiatrice deThumanité, à laquelle il a été donhé d'expérimenter toutes les phases du développeititôht et dfe la civilisation humaine , oflVe, sur un plan réduit, il est vrai, le spectacle de la civilisation universelle : car nous retrouverons slii* son sol et l'Asie et la Grèce, le génie romain et la rude Germanie , le monde païen et le chHstiàniime, la féodalité et la monarchie absolue, le t'égne de l'aristocratie et le gouverneiiient démocratique.

En traçant le tableau de la constitution de là fomille chez ces différentes races et sous le coup de l'irtfluence de tous ces éléments divers, nous espérons prouver que, partout et malgré les variétés de détail, l'organisation de la famille a été basée sur les mêmes principes et dirigée par les mêmes règles fondamentales. Et si l'auteur réussit, l'histoire et les lois à la main, à donner !a conviction que l'humanité entière, dans son long et pénible travail de civilisation^ n'a jamais cherché à changer les bases de la famille, que

toutes les races, tous les yjeuples ont consacré par leurs lois les mêmes règles constitutives dans l'organisation de la famille, que les difTé^rences dues aux divers degrés de développement, au climat, à la constitution politique ou économique, ne présentent aucune déviation absolue de ces règles universelles; ne pourra-t-il pas alors s'adresser, avec l'accent de la conscience, à ces novateurs ennemis de la famille, et leur dire : Insensés que vous êtes, vous voulez changer ce que l'humanité entière n'a jamais songé à changer ; vous niez l'utilité d'une institution que toutes les générations passées ont consacrée d'une manière miraculeusement uniforme, elles qui, cependant, ont tout fait passer au creuset de l'examen : religion , philosophie , sciences, dogmes, croyances ! Démolisseurs aveugles, qui faites si bon marché de l'œuvre des siècles, et qui voulez subvertir jusqu'à la dernière partie de l'édifice social pour le reconstruire avec vos passions ou vos rêves, laissez là votre œuvre impie, et respectez l'homme dans la sagesse des générations.

Le sujet est beau, le cadre vaste, le but élevé ; succomber à un tel travail équivaut presque à un triomphe; c'est alors que nous nous consolerons en nous appropriant ces paroles d'un historien célèbre :

a En aucune chose, peut-élre, il n'est donné à l'homme d'arriver au but : sa gloire est d'y marcher ' . »

' Guizoty Histoire de la civilisation en France, 1^« leçou, à la In.

CHAPITEE I.

ÉLÉMEINTS DIVERS DE LA CIVILISATION FRANÇAISE ET RACES DIFFÉRENTES QUI ONT HABITÉ LE SOL DE LA FRANCE.

Le grand courant des races humaines va de rOrient à TOccident. Les plus anciennes traditions religieuses , comme l'ensemble des faits historiques, s'accordent à nous montrer TEurope peuplée par une série de races et de nations, qui sont sorties originairement de l'Asie, le berceau du genre humain et celui de sa première civilisation. Pélasges, Celtes, Scandinaves, Germains, Slaves, tous viennent de l'Orient, et se pressent les uns après les autres, en se disputant cette terre européenne, qui a fait l'envie des races barbares.

La migration des peuples, qui ferme l'histoire ancienne et ouvre celle du moyen âge, ne fut point qn fait isolé; avant elle déjà, et depuis des siècles, le mouvement des races asiatiques se portait vers l'Europe, et il continua pendant plu-

10 DE L*ORGANISATiON

sieurs siècles encore, jusqu'à ce que les races arrivées les dernières, les Germains et les Slaves, eussent pris des demeures stables. Cette migration, loin d'être un fait isolé dans l'histoire, se distingue seulement des autres déplacements de populations par la foule de peuples qu'elle mit en mouvement, et qu'elle lit apparaître pour la première ifbis sur la scène du monde; par la chute du colosse romain, dont elle fut la cause la plus directe; enfin, par les demeures définitives qu'elle a données aux différentes races dans l'Europe nouvelle. Mais il ne faut pas oublier que dans les temps anté-historiques, les Pelas* geB, les Phéniciens, les Grecs de l'Asie Mineure» la puissante race celte^ avaient déjà pris posses* sion d'une grande partie de l'Europe. Dans l'âge historique, les attaques des Perses contre la Grèce, la grande invasion arabe du huitième sié* oie, l'irruption des Tartares et des Mongols au treizième et au commencement du quinzième siècle, appartiennent au même ordre de faits.

En restreignant notre horizon, et en envisa* géant seulement cette partie de l'Europe qui s'étend de la Manche aux Pyrénées, et de l'Océan au Rhin et aux Alpes, qui s'appelait anciennement la Gaule, et dont la majeure partie forme aujourd'hui la France, nous rappellerons que des colonies phocéennes et grecques s'étaient

fixées sur les rives de la Méditerranée, et que leur lustre, leur puissance, leurs richesses et même leur constitution politique, avaient excité l'admiration des peuples contemporains les plus avancés en civilisation. On sait que Marseille avait une constitution timocratique et oligarchique, qui avait fait l'admiration d'Aristole' et de Cicéron ^ ; que les patriciens romains envoyaient leurs enfants dans les écoles de Marseille >; c'est Marseille, la colonie phocéenne, qui donna le jour à Pythéasj c'est de Marseille que partaient les vaisseaux qui faisaient le commerce et les transports de tous les peuples alors connus; ce fut Marseille, enfin, qui hérita de Sidon, de Tyr et de Carithage.

Strahon nous a donné l'assurance que les lois civiles des Marseillais étaient celles des Ioniens leurs ancêtres*; mais la science, jusqu'à ce jour^ n'a pu retrouver quelles avaient été ces lois ioniennes. Cependant la communauté de race donne presque la certitude qu'elles ont du avoir une grande similitude avec les lois athéniennes,

* Aristote parle plusieurs fois de cette Goostitution dans ^Politique; mais il y avait consacré un Traité particulier, qui a été perdu. V. V Athénée, XIII, Si«^ de Schweighaûser.

* Pro F/acco,S 26. De RepubL, I. I,§ 17-18.

* Giraud, Essai sur Vhistùire du Droit français au moyen â^y tom. I, p. 4.

4 Oi it vop«i Imvumc.

12 DE l'organisation

avant la réforme de Solon. La cité gauloise subit-elle plus tard aussi le régime dorien, comme tant de colonies et de cités, originairement ioniennes? C'est très-probable. En attendant, il n'y a que deux points de sa législation sur l'organisation de la famille, dont la connaissance positive nous ait été conservée : à Marseille, comme à Athènes, les familles étaient distribuées enphyles ou tribus*; à Marseille, comme à Athènes, les filles n'avaient droit, dans les successions, qu'à une dot modique*. Ces traits communs et quelques autres de la législation de Marseille' viennent confirmer cette conformité d'origine entre les lois d'Athènes et celles de la colonie phocéenne, dont nous parlions tout à l'heure.

Quels que fussent, toutefois, le lustre de cette florissante cité maritime, et les progrès que les colons phocéens avaient autrefois apportés aux Celtes barbares % la conquête romaine des Gaules absorba comy)létement la civilisation grecque sur nos bords de la Méditerranée j et dans la formation du droit français en général, comme dans celle du droit qui régit particulièrement la

' Pastorct, Histoire de la Législation^ IV, p. 108 et 508. a Strabon, IV, p. 274.

^ Rassemblés par Giraud, 1. 1, p. 8.

* Ainsi que l'atteste Justin, l'abréviateur de Trogue Pompée, 1. XLlll, 3-5.

famille, rélément hellénique n'a eu aucune influence. Renfermée dans les villes et n'ayant pris aucune racine dans les campagnes, la civilisation grecque des colonies maritimes pouvait disparaître facilement sous la pression puissante de la domination romaine.

Une autre race, une autre civilisation avait jeté des racines bien plus profondes sur le vieux sol français : celle des Celtes ou Gaulois. C'est elle qui occupa cette vaste région, longtemps avant l'âge historique; c'est elle qui lui donna son nom de Gaule; c'est d'elle que descend la plus grande moitié du peuple français, malgré la conquête romaine et l'invasion germanique.

Lorsque César, car c'est avec lui seulement que commence l'âge historique des Gaules, vint dans ce pays, la puissance gauloise était à son déclin; la race gauloise, sur laquelle avait déjà empiété, au midi, la conquête romaine % inquiétée et harcelée au nord et sur sa frontière du Rhin par les peuplades germaniques, divisée à l'intérieur par la discorde, abdiqua le jour où elle commit ce grand acte de faiblesse, d'invoquer le secours de César contre Arioviste , l'aide du Romain contre l'irruption du Germain. Dés ce jour, la Gaule

^ La Gaule narbonnaise avait déjà été réduite en province romaine, à peu près soixante ans avant la venue de César.

14 DR L'0R64NISATIQN

était QQ^danméa À f^f^^ auçcessivement sqq» ce double joug.

Quels que soient les progrès que la science ait faits dans les derniers temps, les commentaires de César constituent toujours le fond de l'histoire primitive du peuple des Gaules ^ et la distinctidU marquée entre la race gauloise et germaine, que ce grand capitaine a si profopdément tracée ^ » n'a été que trop souvent négligée ou effaoée par les écrivains anciens et modernes^. En lisant at-*tentivement César, on voit dans les Gaulois et le8 Germains, que la science moderne a reconnus pour deux branches de la grande souche indoeuropéenne, non-seulement deux racea ûi^ tinctes, mais, ce qui est bien plus important, deux civilisations complètement difiéreates : l'une ayant atteint tout le développement dont elle était susceptible, l'autre encore dans l'enfance, et portant dans ses flancs les destinées de l'Europe future.

L'achat des femmes, comme principe du ma* riage, la vengeance privée et les compositions pé*

« De hello Gallico, \. VI, c. 11-24.

' M. Laferrière qui, dans son Histoire du Droit dvil de Rome et du Droit français^ t. II, liv. II, ch. i, p. 9 et ch. i», p. 45, a si bien reconnu et constaté ce fait, ne s'est cependant pas garanti de la même erreur; car, dans Veiposition du droit celte, il a entremêlé beaucoup d'éléments germaniques.

DB LA FAMILLE BN FRANCE. là

cunlaires, ces premiers rudiment^ du droit civil et pénal de la race germanique, au temps de Tacite, sont depuis longtemps remplacés par des in^ititutioqs plus policées parmi les Gaulais, au t^qips^ de César. L'agriculture y est en houneur, tapdis que la race germanique est encore, en grande partie, nomade. Mais ce qui prouve, plu^ que tout, l'antiquité et le degré de civilisation de la race gauloise, c'est la profonde science d^ leurs druides, qui professaient le dogme de l'im-^ BQortalité des dieux et de l'àme humaine, et qui donnaient à la jeunesse des notions sur l'astrono-* mie, la cosmographie et la physique \ tandis qiiQ les Germains en étaient encore à adorer les forçeii brutes de la nature'.

Nous aurons donc à nous occuper des lois qui

' «In primis hoc volunt (Druides) persuadere, non io-

fterire animas, sed ab aliis post mortem transire ad aiioa

Multa praeterea de sideribus atque corum motu, de mundi ac terrarum magnitudine, de rerum naturâ, de deorum immortaliiim vi ac potestale disputant, et juventuti tradunt. » (Cœsar, De belL Gall., VI, 14.}— « Quseslionibus occultarum rerum altarumquo erecti sunt, ut despcctantes humana^pronunciarent animas immortales. ))Amm, Marcelin XV, 9.

' a Germani multum ab bis consuetudine differunt. Nam aeque Druides babent, qui rébus divinis praesint, neque sacrificiis student. Deorum numéro eos solos ducunt, quos cernunt,et quorum opibus aperte juvantur, Solem, et Vulcanum et Lunam : reliquos ne fama quidem acceperunt. » C»sar, De bell. GaU., VI, 21 .

constituèrent la famille gallique. En dehors de l'esquisse rapide de César et de quelques notions éparses dansStrabon, Tacite etPomponiusMéla, nous prendrons en sérieuse considération les coutumes des peuples bretons , rejetons de la race galloise, qui se réfugièrent dans la Bretagne armoricaine et dans les montagnes du pays de Galles et de Cornouailles, par suite des invasions des peuples germaniques. Ce sont surtout les lois du pays de Galles, codifiées au dixième siècle, et publiées en 1 841 , par les soins du gouvernement anglais % qui ont jeté une nouvelle clarté sur les débris de la race celte. Cependant le seul fait que dix siècles séparent !a civilisation et l'organisation de la famille gauloise de la rédaction de ces coutumes, suffit pour faire comprendre qu'entre le droit des Gaules, lors de la conquête romaine, et les lois galloises de Howel le Bon, il doit y avoir de larges distinctions. En effet, plus nous étudions ces collections du droit gallique en

* Ancient Laws and Institutès of Wales; compris! ng Laws supposed to be enacted by Howel the good, niodified by subséquent régulations under the native princes prior to tbe conquest by Edward I, aud anomalous Laws consisting principaliy of institutions which by the statute of Ruddan were admitted to contimio in force; with an En^lii^h translation of the text. To which are added a i'ew Latin Transcripts, containing Digests of the welsh Laws, principaliy of the Dimetian Code, with Indexes and Glossary. London, f% 1841.

DE LU tTAMlLLE KN FRANCK. 1?

Angleterre, plus nous sommes convaincus que ces lois avaient subi, à l'époque de leur rédaction, l'influence des coutumes et des mœurs importées dans la grande ile britannique par les conquérants germains et Scandinaves.

Après la famille gauloise, la famille gallo-romaine devra fixer notre attention. Rome, selon sa coutume, en annexant les Gaules à son vaste empire, avait joint à la domination des armes celle de ses lois. Pendant ce long espace de cinq siècles, qui sépare la conquête romaine de l'invasion des Germains, les mœurs, les coutumes et les lois des Gaulois avaient disparu. C'est dans le caractère et legénie de la langue seuls que le type gaulois s'est conservé , mais là il est trèssensible même de nos jours.

Quant à la part d'influence que l'élément celte ou gaulois aurait exercée sur la formation de notre l'égislation moderne, elle a donné lieu à beaucoup de controverses; le débat s'est principalement concentré sur la question de la persistance des lois et coutumes galliques sous la domination romaine. Plusieurs écrivains de mérite * ont, tout récemment, cherché à donner une très-grande importance à l'élément celtique; malgré leurs efforts, nous persistons à dire qu'en

' Tels qne MM. Laferriére et de Courson.

is p£ L'oRaANIUT|o^

admetUnt même, ce qui pour nous est fort doi}»teu^S m^^ 1^^ Romains aient permis aux Gau* lois vaincus de conserver leurs coutumes et usages, l'espace de cinq siècles, que dura la dcnmination romaine j à dû finir, par la seule forc^ des choses et du temps, et sans aucuuf contrainte, par absorber les coutumes ^t li^ loi# nationales dans le droit plu9 avancé et plus po* liçé des vainqueurs,

Outre les causes particulières qui devaient faire triompher promptement la civilisation ro* maine de celle des Gaulois, il y avait deux eau-* ses générales, auxquelles on ne prête pas une assç;i grande attention/

La première, c'est l'esclavagei ou du moins la condition servilede la majorité de la uation cbe^

W& anciens. Quand on voit dans l'histoire moderne les habitants des pays les plus petits ré^ sister avec succès à la douoination et à la coib-

quéte étrangères j quand les montagnards suisses

ont eu raison des empereurs d'Habsbourg; quand les habiunts des Pays-Bas ont résisté successi* vement à Philippe II et à Louis XIY , aux deux

^ Entre autres preuves du contraire nous invoquons l'abolition du druidisma par Tempereur Claude, vers l'anoée 45 de rère chrétienne. (Plin. Hist. nat,^ XXX, i ; Sueton., Vita ClaudiQ-^LG même César ordonna que la justice serait rendue aux Gaulois en langue latine.

DE LA FAMILI.E EN FRANCE. ]y

plus puissanles monarchies qqç T^urope çul vues depuis Gharlemagne , oii se demande comr ment) dans l'antiquité, les révolutions et les conquêtes des plus vastes pays on t pu se faire aussi rapidement et avec un succès aussi peu contesta*

La constitution politique des anciens, qui n'ad<^ mettait que la minorité des habitants d un p^y^ au rang de citayt^n et qui laissait la grande majorité en dehors de la nation, qui faisait de la nationalité un privilège, et de Texclusion le droit çomnaun, explique ce phénomène. Dan^ Tantiquitéy le conquérant étranger n'avait à vaincra qu'une minorité; 1^ majorité des habitants n'avait aucun intérêt, aucun motif pour opposer df la résistance : pour eux, ce n'était que changer d? maître, leur i^urt n'éprouvaii ppint de changement. Ajoutons à cette considération générale, pour le point particulier qui nous occupe, que la minorité, c'est-à-dire les classes élevées et 4omiof^qtes dans les Gaules» étaient par leurs intérêts, leurs richesses, leur ambition, très-disposée^ à accepter la domination roipaiiie.

L'autre cause générale est tout entière dans l'action prépondérante, qui appartient toujours au peuple plus civilisé sur celui qui Test moins. Qr, il arriva qu'à Tépoque de la conquête romain^, la civilisation celte était dans un état marqué de décadence, tandis que Kome était à son apogée;

car c'était le siècle de César et d'AufjnsIe, de Cicéron, de Virgile et d'Horace.

Maintenant, les causes parlîcuHéres qui devaient favoriser Tassimilalion de la Gaule s'ajoutaient en f>rand nombre à ces causes générales. C'était à la fois la flexibilité du caractère gaulois, qui s'assimila facilement les éléments venus du dehors; le génie du peuple romain, qui abolit le druîdisme, et admit l'aristocratie gauloise aux dignités de la magistrature et du sénat; l'unité politique et administrative de l'empire; là centralisaiion du système de gouvernement; le grand nombrcde cités et de municipes romains; la propagation de la langue et des lettres latines; enfin cet immense fait, l'Eglise catholique, qui confondit les deux races, les vainqueurs et les vaincus, en une seule étreinte.

Avec tant de causes réunies peùt-on encore s'étonner ou douter de cette fusion ? Aussi cette transformation se fit si bien et si promptement, que Pline, en parlant de la Gaule narbonnaise, disait qu'elle ressemblait plus à l'Italie qu'à une province*. Il est juste de dire que celte partie de la Gaule avait été réduite à l'état de province romaine, d'où lui est resté le nom moderne de Provence; mais César n'avait-il pas agi de même

1 « Italia vérins quam provincia. »

à regard du reste de la Gaule, sauf quelques exceptions^?

Enfin il est certain que l'édit de Tempereur Caracalla (a, p. Chr. 21 1 -21 7), quoique ne devant $on origine qu'à des considérations financières et fiscales, et non pas, comme on Ta prétendu a tort, à des idées d'égalité, avait donné le droit de citoyen romain aux provinciaux, et fait disparaître de l'empire toutes les lois et coutumes locales ; que, par conséquent, la Gaule, qui nous occupe spécialement, fut soumise aux loisromaineSy à partir de cette époque.

Nous pensons donc avec Pardessus ', Klimrath ' et Giraud ^, que les coutumes et le droit galliques furent absorbés par la civilisation romaine, et que l'état juridique des Gaules était complètement romain au moment de la grande invasion des peuplades germaniques^.

Mais retracer rorganisalion de la famille romaine à une époque donnée serait faire quelque chose d'étroit et d'incomplet. Non-seulement

* aOmnemGalliam, praeter socias ac bene mcritas civitates, in provincisB forinam redegit. » Sueton.,/t4L Cœsar,%'iS,

^ Mém. sur Vorig, du droit couiumier en France. Paris, 1 854.

* Essai sur r étude historique du droite p. 1.

* Hist, du droit franc, au moyen âge, t. I*"^, p. Sictsuiv.

* C'est aussi, sous le rappoit politique et linguistique, l'opinion de Sisnionde de Sismondi, Précis de l*Histoire des Français, 1. 1«', p. H

Î2 DÉ L'ORGANISAtlON

le développement historique des lois qui organisèrent la constitution domestique à Rome, nous a paru nécessaire pour bien saisir le caraclère et Tesprit de Torganisâtion de la famille, telle qu'elle fut importée dans les Gaules; mais encore nous a-t-il semblé que l'étude comparative des diverses phases, par lesquelles avait passé la famille romaine, était d'utie haute importance polir l'histoire dé là fkmille en général.

Nous avons , par conséquent, tfâCé à grands traits la constitution de la famille à Rome, depuis les lois des douze Tables, modifiées par les lois postérieures de la république et par le droit prélorien , à travers les réfornies de la philosophie stoïcienne et du christianisme, jusque dans son organisation définitive parla législation justinienne.

Après la famille romaine viendra là famille germanique. Avec l'invasion des Barbares dans les Gaules, une nouvelle race et les rudiments d'une autre civilisation apparaissent sur le sol français. La constitution de la famille germanique , telle qu'elle ressort de l'ensemble des premières coutumes écrites de cette race, sera l'objet d'un examen sérieux de notre part. En effet, pour bien saisir l'esprit de l'élément ger^ manique, qui a eu une importance si décisive sur

DB LA PAMILLB BN FRANCK. H

la formation de notre droit coutumier, et» par conséquent) de notre législation actuelle, é\é*^ ment dont Tinfluence ne s'est fait sentir sur aucune partie autant que sur les rapports de h-mille \ il ne suffit pas de connaître les dispositions des lois des FrancSy des Burgondes et des Visigoths, parce que ce sont les peuples de race germanique qui ont occupé le sol de la France proprement dite. Il y a dans toutes les lois barbares un même esprit, qui tBi celui de la racé germaine, appelée à réformer et à rajeunir la plus belle partie de l'Europe; et Tinsuffisance et l'obscurité des textes tie peuvent être expliquées que par le rapprochement et l'étude comparative de toutes les lois germaniques de la première époque. D'ailleurs, ce que nons^ appelons aujourd'hui la France a fait, pendant déS siècles, partie de Pempii^e (V'anc, dans lequel lè^ lois des Bavarois, des Âllemans, des Saxons, des Frisons et des Thuringiens tenaient une place aussi importante que celle deS Ripuaires ou des Visigoths.

Une fois que les deux grands éléments de

* Nous avons cherché à mettre en évidence cette influence de rélément gernnanique sur nos lois actuelles dans un travail sur les Orients germaniques, qui a paru dahs la Bévue de Législation et de JwrisfrudenCe^ Xl V, p. dO et aniv. ; XVI, p. 157 et 321 et suiv. ; XVII, 395 et suiv.; XIX, p. 321 et 513

l suiv.

M ]>£ l'orgamsation

notre naiionaiité » la race gallo-romaine et la race germaine se trouvèrent en face sur le sol de la France, commença ce travail de fusion dont l'Eglise et la royauté furent les plus puissants promoteurs. Des idionfes romain et tudesque se forma la langue française ; des races diverses, un nouveau peuple, le peuple de France; des lois romaines et des lois barbares, un droit français, droit multiple, inégal, composé d'abord d'éléments mal digérés, et épars dans des coutumes locales sans nombre.

Cette législation des coutumes, réformée et améliorée à partir du quinzième siècle, continua à régir la France jusqu'à la Révolution de 1789. L'Église, la royauté, le régime féodal, le développement du tiers Etat sont Içs grands faits qui influent, pendant la longue période féodale et coutumiére, sur le droit public et privé de notre patrie, et le modifient en conséquence. Nous avons tâché de mettre en Jumière leur influence sur la constitution de la famille.

Enfin arrive cette grande époque de notre histoire, où la réaction spirituelle et philosophique fait surgir une nouvelle constitution de la famille, non plus basée désormais sur les nécessités politiques, mais sur la nature même, sur les liens du sang, sur l'afiection du cœur, et sur le principe de l'égalité des personnes et des biens.

Nous exposerons ainsi^ dans les chapitres suivants :

Au chapitre II : L'organisation de la famille gauloise.

Au chapitre III : L'organisation de la famille romaine.

Au chapitre IV : L'organisation de la famille germanique.

Au chapitre V : L'influence de l'Église chrétienne sur l'organisation de la famille en France.

Au chapitre YI : L'organisation de la famille en France pendant la période féodale et coutu-

mière.

Au chapitre YII : L'organisation de la famille d'après les lois de l'époque révolutionnaire, et selon le Code civil.

Au chapitre VIII, nous chercherons à caractériser les diverses constitutions de la famille, à en trouver les principaux traits communs; nous agiterons la question du rapport qui existe entre la constitution de la famille et celle de TËtat.

Enlin, dans une conclusion générale, nous espérons dégager de l'ensemble de noire travail celle vérité : « Que la famille est une nécessité sociale, et que ni Thomme ni l'état social ne peuvent exister ni durer sans elle. »

M 6B L'ORâANISUTlON