Diodore, 14, 16. Cicéron, In Verr
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peul-être, mais non pas exclusivement dans la partie grecque de l'île, un système original d'imposition en nature qui s'est maintenu sans solution de continuité après l'occupation {lex Hieronica) *. C'est aussi sans doute dès l'origine qu'on a constitué là, avant de le faire partout ailleurs, le régime selon lequel le gouverneur va, en personne ou par représentant, tenir successivement les assises judiciaires dans différents lieux de la province {conuenlus) \ Nous savons moins bien si on doit reporter au moment inôme de la conquête ou à l'organisation définitive donnée à la province au VII' siècle par le consul P. Rupilius {lex Rupilia) * certaines autres institutions judiciaires qu'on rencontre en Sicile avant la fin de la République: ainsi le système propre au moins en partie à la Sicile selon le-
1. La lex Hieronica^ sur la perception des dîmes, nous est surtout connue dans la forme que lui donna le statut défînitif conféré à la province par Rupilius (n. 3j et sera étudiée dans le livre suivant. Dans les villes qu'elle régit, les civitates decumanae, les Romains ont droit à un dixième des récoltes, dont, par un privilège propre à la Sicile, la perception est affermée dans fîle même. Le nom même de la lex Hieronica porte à penser que ces cités doivent appartenir à Pancienne partie grecque de Tîle, à sa portion occidentale. Mais pourtant la liste qu'en donne Cicéron, M Verr,, 2, 3, 47-H7,comprend des villes de la partie carthaginoise et le même Cicéron dit que le même régime leur était appliqué avant la conquête romaine. Il faut donc qu'il ait aussi été pratiqué par les Carthaginois. V. en ce sens Holm, Geschichie Siciliens^ III, pp. 371- 373. Mommsen, Droit public, VI, 2, p.366,n. 1. On oppose à ces civitates decu^ manae les civitates censoriae dont les redevances sont affermées, selon le svstème ordinaire, à Rome par les censeurs. Eufîn, il esta croire qu'en dehors des recettes de ces deux catégories de villes, l'État romain affermait encore les grands domaines ne faisant pas partie du territoire des cités, qui existaient avant la conquête et à la pleine propriété desquels il avait succédé, ainsi Vager Leontinus cité dans les Philippiques, 2, 2, 39, 101, qui nous paraît comme à M. Hoim, p. 378, différent du territoire de la ville de Leontini,de laquelle on affermait les dîmes d'après les Verrines, 2, 2, 3, 88,et qui en tout cas est incontestablement un ager publicus populi Romani au sens technique étroit (Mommsen, Droit public, VI, 2, pp. 366-367).
2. Si Ton pouvait regarder comme un document historique le discours de l'envoyé des Macédoniens reproduit dans Tite-Live, 31, 27, sur Tan 554 : Sic Siculorum civitalibus Syracusas aut Messanam aut Lilybacum indicitur concilium : praetor Romanus conventus agit ; eo imperio evocati conveniunt ; exceUo xnsuggestu superbajura reddentem, stipatum lictoribus vident; virgae tergo, secures cei^icibus imminent, il attesterait directement l'existence à notre époque de conventus à Lilybaeum, à Messana et à Syracuse.ll affirme tout au moins le sentiment de Tite-Live sur ce point.
' 3. Cf. au sujet de ce statut général de la province rendu, après la fin de la guerre des esclaves, sur l'avis d'une commission de dix sénateurs par le consul de 622 P. Rupilius, Cicéron, In V^rr., 2, 2, \6, 39. 40,elc. Val.Max.,6, 9, 8.
JURIDICTION PROVINCIALE. SiGlL£, EbPAGNE. ^i
quel non seulement les villes libres et alliées sont soustraites à la juridiction du gouverneur, mais les procès entre Siciliens de la même ville sont réservés à ses tribunaux locaux et le gouverneur lui-môme doit renvoyer les procès de son ressort à des jurés siciliens quand le défendeur est sicilien et le demandeur romain *, ainsi encore un mode de confection du rôle des assises qui est éclairé seulement par des papyrus égyptiens du temps de TEmpire, mais dont Cicéron parle clairement au sujet de la Sicile *.
Quant à TEspagne, où les Romains recueillirent aussi Théritage des Carthaginois ^, les deux moitiés de la péninsule gouvernées par leurs deux préteurs, l'Espagne ultérieure et l'Espagne citérieure présentent déjà, malgré les insurrections locales qu'il y eut longtemps à y réprimer *, le type régulier des provinces récentes, *. où le gouverneur exerce, en personne
1 . Cicéron, In Verr.t 2, 2, 13, 32 : Siculi hoc jure sunt ut quod civis cunt cive ayal, domi certet suis leyibus,,. quod civis Rumanus a Siculo petit, Siculus judex datur. Ce texte sera étudié de plus près, au sujet de Tépoque à laquelle il appartient.
2. C'est l'acte dési<çné par Cicéron du nom de dicam scribere ^Cicéron, In Verr., 2, 2, 15, 37, 17, 42) et opposé par lui à la dicarum sortitio qui doit en âtre séparée en Sicile par un intervalle d'au moins trente jours i Cicéron, In Verr,, 2, 2, 15, 37. 38). On verra, au livre II, combien de systèmes avaient été formulés sur Tinterprétation de ces deux actes et comment M. Mitteis a eu le mérite de les éclairer par le rapprochement des papyrus égyptiens évidemment relatifs au même ordre d'opérations, où Ton voit le demandeur prier une autorité locale, le stratège du nome, dUnscrire sa demande sur le xaTa;^6»/9i7|uioç, c'est-à-dire sur un rôle des affaires, qui est ensuite transmis, sans doute après notification de chaque demande à son défendeur, par le stratège au magistrat qui doit présider le conventus (B. Î7., 226; 242 ; 168 : 578 : 614). Cf. Mitteis, Corpus papyrorum Raineri^ 1, 1895, p. 79. Hermès^ XXX, 1895, pp. 573-576. XXXIII, 1807, pp. 644-649.
3. Cf. sur les premiers établissements des Phéniciens en Espagne, Ed. Meyer, Geschichte dt^^i Altertkums^ II, pp. 489-490 ; sur les établissements des Phéniciens et des Carthaginois, Mommsen, RômLsche Geschichte ^ pp. 493-494 = tr. fr., III, pp. 16-17, et sur le développement nouveau donné à la puissance carthaginoise par Hamilcar et Hasdrubal, Mommsen, Rômische Geschichte, I, pp. 566-567= tr. fr., III, pp. 118. 119.
4. V. Mommsen, Rômische Geschichte, I, pp 679-680, tr. fr., III, pp. 276-
5. Cf. sur la romanisation rapide de l'Espagne, Mommsen, Rômische Geaehichte, I, pp. 676-678 = tr.fr., III, pp. 273-276. 0. Hirschfeld,Goc«m^ïSc/ies Geiehrte Anzeiger, 1870, pp. 1084-1086. Le vestige le plus clair qu'on rencontre en Espagne d'institutions nationales différentes des institutions romaines, c'est l'existence k la tète de certaines villes de decemviri qui sont mentionnés àCartima en lan 53-54 ap.J.C, C. l.L,, 11,1953 : et dont le chef porte le lit:»»
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OU par représentant, la justice civile, criminelle et administrative suivant un formulaire à peine dissemblable d'une extrémité de l'empire à l'autre, avec des gradations tenant uniquement à la diversité de condition des cités sujettes, des cités latines, des cités de citoyens et des cités alliées ou libres i. Si les cités de citoyens font encore défaut dans l'Espagne du VI* siècle •comme dans les autres provinces d'alors, on y rencontre,à côté •des cités sujettes, non seulement des cités alliées comme Oades * et peut-être comme Sagonte ' et d'autres villes en- •core *, mais des cités latines, comme Carteia qui fut probablement la plus ancienne ville latine fondée hors d'Italie*. Le système de redevances employé en Sicile et en Sardaigne y paraît inconnu* ; la juridiction du gouverneur n'y reçoit aucune
de decemvir maxirmis k Ostippo. Cf. Huebner, sur C, I. L., II, 1953 ; 0. Hirschfeld, Goettingische Gelehrte Anzeiger, 1870, p. 1102 ; Marquardt, Organisation <le l'Empire, I, p. 509, n. 1.
1. Ces diverses conditions ont déjà été signal^^es en partie pour ritalie,p. 272 «t ss. Ici encore on peut rassembler, malgré la difTérence tenant au caractère plus ou moins stable de leur indépendance, les villes libres et les villes alliées.
2. V. en sens divers sur le traité conclu avec Gades par le centurion L. Mar- «ius (Gicéron, Pro Balbo, 15, 34 ; cf. Tite-Live, 25, 37, 2, sur l'an 542. 28, 37, 10, sur Tan 548) et renouvelé en 676 (Cicéron, loc. cit.) ; Mommsen, Droit public, l, p. 286, n. 1 ; W. Henze, De civitatibus liheris quae fuerunt in provindis populi Romani, 1892, p. 15.
3. On s'est souvent appuyé sur Polybe, 3, 30, pour soutenir que Sagonte aurait eu, dès le début de la seconde guerre punique,un véritable traité d'alliance avec Rome. V. Marquardt, Organisation de l'Empire, p. 66, n. 4, et en particulier, 0. Gilbert, Rom und Karihago in ihren gegenseitigen Beziehungen, 643-518 17. c, 1876, p. 152. Mais voir, en sens contraire, Henze, Decivitatibus liberis, p. 17.
4. M. Detlefsen, Philologus, XXX, p. 272, suivi par Huebner, C. I, L., II, SuppU, pp. 869. 876, soutient la même chose pour Ostippo et Gartima à raison des magistratures signalées p. 331, n. 1. Mais on verra, au livre II, de nombreux exemples de ce maintien d'institutions locales antérieures à la conquête dans des villes sujettes. M. Mommsen, Rômische Geschichte, I, p. 683:= tr.fr., III, p. 285, cite comme villes alliées, à côté de Gades (n. 2) et de Saguntum (n. 3), l'importante ville de Tarraco en Espagne citérieure ; mais cette qualité n^est prouvée pour elle qu'en 644 (Cicéron, Pro Balbo, 11,28 ; Brutus^ 34, 128).
5. Tite-Live, 43, 3, 1-4, sur Tan 583. M. Mommsen a retiré, C. /. L., X., p. 737, l'opinion autrefois émise par lui et suivie par M. Huebner dansPauly- Wissowa, V. Carteia, III, p. 1618, selon laquelle Agrigente aurait aussi été gratifiée de la latinité par le Scipion cité par Gicéron, In Verr., 2, 2, 50, 123 (peut-ôtre le préteur de 561), qui lui donna son statut.
6. Gicéron, In Verr., 2, 3, 6, 12 : Ceteris impositum vectigal est certum^ quod stipendiarium dicitur ut Hispanis et plerisque Poenorum quasi victoriae praemium ac poena belli. Pro Balbo, 18, 41 : Hispanis agris stipendioque mul-
