CHAPITRE XL

GLOIRE, BÉGADEIICE ET PIN DE L*l)NIVBa$lTÉ IFORLiAMS.

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Tontes choses humaines ont leur terme. L'Université d'Orléans devait offrir le spectacle d'une de ces institutions qui savent résister au temps , aux événements les plus considérables et les plus contraires à son existence : aux jalousies, aux querelles des sectes et k ses propres dissensions; et qui, cependant, ne pouvait cacher k des yeux attentifs, long-temps avant sa dissolution, que cet événement se préparait et était inévitable.

Examinons en peu de mots, et par des faits importants, quelle a été sa marche progressive et décroissante, et voyons comment son agonie s'est prolongée jusqu'au temps où elle fut détruite par un lé^ lateurqui, tout hardi qu'il fût, semUe l'avoir respectée au point de ne pas oser prononcer sa suppression d'une manière explicite et formelle.

La fin du XQl® siècle est témoin d'un double honunage rendu k l'Université d'Orléans par le chef de l'Eglise et par le chef de l'Etat.

Boniface Ym, en l'année i298, confie le soin d'expliquer ses décrétâtes k deux Universités, l'une , la plus célèbre du monde civilisé, celle de Bologne; l'autre , non encore constituée , mais que la renommée plaçait k côté de celle de Bologne elle-même, celle d'Orléans.

Presque en même temps, Philippe-le-Bel consulte l'Université d'Orléans sur ses différends avec le pape.

Les prétentions du roi devançaient , il faut en convenir, l'esprit de

son siècle. Engagé dans une guerre funeste et inattendue avec l'Angleterre , bientôt après avec les Flamands , ses finances étaient obérées. Il pense qu'il doit avoir recours, pour combler le déficit de la caisse publique , a ceux-là qui possédaient la fortune territoriale de la France ; il s'adresse au clergé , comme il s'adressait d'ailleurs aui: autres classes de la société : il éprouve un refus.

Le saint-siége était alors occupé par un pape d'un caractère violent et impérieux. Gelui<-ci ne se borna point à protéger la fortune du clergé français contre les justes exigences du roi: il voulut le soumettre entièrement k son autorité. Il disait qu'il était l'arbitre des couronnes; et, non content d'excommunier le roi, il s'apprêtait à lui nommer un successeur.

Le danger que courait le roi lui suggéra de réunir les Etats-Généraux et de leur soumettre le différend qui s'était élevé entre lui et le souverain pontife.

Il ne se borna pas à cette démarche : il convoqua un concile à Paris et voulut que l'Université d'Orléans y fût représentée.

A la même époque, cette institution, était donc Tobjet de l'hommage de deux pouvoirs en état d'hostilité , et recevait ainsi l'attestation la plus incontestable du rang éminent qu'elle occupait dans l'opinion des pouvoirs les plus élevés.

Cette querelle, qui menaçait d'avoir les conséquences les plus gravés, se termina bientôt par la mort du pape et l'accord de son successeur avec le roi. Mais l'état de la chrétienté n'en fut pas plus calme , et les lumières des corps savants furent invoquées de nouveau par les deux pouvoirs , l'un tourmenté par l'hérésie , l'autre redoutant également le succès de l'hérésie et le pouvoir de l'Eglise.

L'hérésie devait profiter des schismes. Benoit XI et Grégoire XII sont en présence ; élevés par des factions contraires au trône pontifical, ils veulent s'y maintenir. Ge scandale se termine par l'élection de Jean XXIII.

Ge souverain pontife est accusé lui-même de mauvaises mœurs. On examine de nouveau son élection : on la trouve entachée d'intrigues et de violence ; il est déposé : Alexandre Y lui succède. Deux causes concouraient alors à la nécessité d'un concile. D'un côté , la secte des Albigeois se réveillait en Angleterre et en

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Bohême. Jean Wicleff, curé du diocèse de lincoln, Jean Huss,v4*ecteur de l'Université de Prague, et Jérôme, qui prit le nom de cette cité , prêchaient une doctrine qui avait pour objet une fraternité matérielle, substituée à la fraternité morale de l'Evangile, un déisme sans culte extérieur, une société sans luxe, et par conséquent sans émulation et sans arts.

D'un autre côté, les désordres des chefs de l'EgUse, les abus des indulgences, des bénéflces; la simonie, la corruption portée jusqu'au scandale , rendaient l'hérésie populaire.

Il fallait un concile poar repousser l'hérésie; il en fallait un pour réformer les pouvoirs ecclésiastiques et rendre l'Eglise lu sa dignité, à la sainteté de sa mission.

C'est k ces deux causes qu'il faut attribuer la convocation du concile de Constance (1414).

L'Université d'Oriéans y fut représentée par un de ses docteurs du nom de Thierry de Dieu-Donné.

Hais cette assemblée se montra pins passionnée contre les hérétiques que jalouse de réparer les scandales offerts au monde chrétien par le pouvoir spirituel ; elle fut eUe«-méme une occasion de désordres et de scandales pires que ceux qu'elle était appelée à réprimer. Aussi, après l'exécution de Jean Huss et de Jérôme de Prague (1416), le concile de Constsmce se dispersa sans laisser une trace utile de son passage.

Le roi Charles VI, dans un de ces moments lucides où sa raison , reprenant son cours, rendait plus pénible encore pour la France son état de démence , crut qu'il fallait veiller k la religion outragée et compromise par ceux qui auraient dû la rendre un objet de respect pour les peuples : il convoqua un concile général de l'église gallicane dans la ville de Bourges, en cette même année 1416; mais ce projet n'eut pas de smte.

Cependant deux conciles étaient réunis, l'un k Bâle , l'autre k Ferrare , qui entretenaient le schisme et les désordres en adoptant deux papes, l'un Félix, l'autre Eugène.

Charles TII, aussitôt après avoir recouvré son autorité, pensa nécessaire de continuer le concile provincial de l'église de France, convoqué k Bourges par son père; ses conférences furent reprises, et il en sortit un règlement qui , sous le nom de pragmatique sanc-

i04 HISTOIRE

tion, reconnat le concile de Bàle comme œcuménique, c'est-^nlire comme ayant seul autorité universelle. Il eut pour but de modérer les trop grandes entreprises des papes , qui anéantissaient les libertés de notre Église par plusieurs abus de grâces expectatives, d'annates conférant des bénéfices à des gens ignorants et grossiers , et pour résultat de reconnaître Félix comme seul souverain pontife.

Le roi voulut que les corps universitaires, et particulièrement celui d'Orléans, fissent partie de cette grave assemblée.

Ainsi , dans deux circonstances ne se rattachant pas seulement à des intérêts de législation ou scientifiques , mais à des questions de Tordre le plus élevé, l'Université d'Orléans fut interrogée; et la sagesse de ses docteurs lui ouvrit les portes des assemblées les plus imposantes délibérant sur le droit, auquel, non-seulement la France, mais le monde chrétien tout entier était soumis.

Telle était donc son autorité, qu'elle intervenait dans les occasions les plus solennelles, conviée à le faire par les pouvoirs les plus augustes, alors que ces pouvoirs, en lutte Tnn contre l'autre, tentaient une prédominance qui devait devenir définitive.

Après la réalisation de cet événement, quand le pouvoir séculier l'ayant enfin emporté sur le pouvoir clérical , et que l'Université d'Orléans, suivant le sort de l'autorité publique , se sépara de son origine pour se séculariser comme elle, elle dut se renfermer dans ses attributions devenues spéciales, et par conséquent beaucoup plus restreintes; mais elle n'en conserva pas moins le rôle considérable qu'elle avait joué dans le temps où les institutions étaient différentes; son autorité fut relativement la même. Et c'est ainsi que lorsque Henri \ni d'Angleterre voulut répudier la reine Catherine d'Aragon, qui, avant d'être sa femme, avait été sa belle-sœur, pour éponser Anne de Boulen, l'Université d'Oriéans fut consultée par ce prince.

On sait que cette question de divorce présentait une question de droit des plus épineuses, en apparence.

Henri Vin avait épousé la veuve de son frère le prince de Galles ; il est vrai qu'il ne l'avait épousée qu'avec les dispenses du pape, et qu'ainsi le vice de cette alliante était purgé. Mais, se ravisant bientôt, et poussé plus encore par la légèreté et l'inscontance de 90a caractère que par sa passion , il voulut épouser Anne de Boulen. Il fal-

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lait, pour réaliser ce projet, faire casser son premier mariage : il prétendit que les dispenses du pape ne suffisaient pas 2i la validité de cette ttiiion, défendue par un texte du lévitique; TEglise lui opposait un texte du Deutéronome.

Ce prince, qui déjà rêvait la réunion du pouvoir religieux au pouvoir séculier, semble avoir voulu se donner un prétexte et se justifier k ses propres yeux de l'acte important qu'il méditait; il consulta donc les Universités de droit, et notamment celle d'Oriéans.

Mous ne connaissons pas la réponse qu'il reçut du corps universitaire Orléanais; nous féliciterions davantage celui-ci de n^avoir pas répondu que de l'honneur qu'on lui fit en le consultant. Il n'y avait rien , il faut en convenir, de réel dans cet appareil de scrupule et dans ce désir de s'éclairer : le mariage légitime devait être méprisé, la passion adultère suivre son cours ; malgré l'évidence des droits de Catherine d'Aragon , la morale devait être outragée et l'Eglise romaine perdre son influence danç un royaume qui devait étendre la sienne sur le monde entier.

Mais déjà, et bien avant cet apparent hoiûmage rendu k la science de ses docteurs , l'Université d'Orléans avait reçu des princes anglais des marques bien plus précieuses de leur haute estime. La France, envahie par leurs armées, fut sur le point de passer sons leur domination; dans leur marche , jusque-lk victorieuse, ils protégèrent les études de droit k Orléans ; et nous avons vu qu'au plus fort de l'invasion, les écoliers de l'Université de cette ville k laquelle il devait être donné d'arrêter cette puissance reconnue par le parlement de Paris lui-même , reçurent des lettres de sauf-conduit permettant aux étrangers et aux Français la fréquentation de ses cours.

L'Université d'Orléans se montra digne de cette distinction , et durant le siège , ses docteurs et ses écoliers se placèrent au nombre des combattants, et montrèrent, par leur courage et leur patriotisme, qu'ils étaient dignes de l'estime que leur avaient attirée la science et l'amour de l'étude.

Charles YII fut aussi généreux que le roi d*Ângleterre : une grande partie des immunités qu'il accorda au corps Universitaire d'Orléans était un témoignage de sa reconnaissance.

Et, bien après lui, François P^, qui recherchait, avec la gloire

que donnent les travaux guerriers, celle que donnent la sdence, les travaux littéraires et artistiques, après la conquête de Milan, y établit un sénat, ou plutôt un parlement, qu'il peupla de docteurs français éminents.

On a vu que son choix se porta surtout sur les docteurs-régents de rUniversité d'Orléans, dont un assez grand nombre furent élevés à à cette dignité, et passèrent de cette haute cour au parlement de Paris.

A mesure que les temps s'accomplissaient, pendant la guerre comme an sein de la paix , de la part du pouvoir ecclésiastique comme de la part du pouvoir séculier, de la part des princes étrangers comme de celle des princes français , l'Université d'Orléans était entourée de protection et d'hommages.

Les troubles et les guerres apportèrent sans doute, à plusieurs re* prises, une grande dimùiution dans le nombre de ses écoliers, un grand relâchement dans sa discipline intérieure et dans ses études ; mais, cependant, au milieu de ces circonstances difficiles, elle sut conserver la haute position qui lui avait appartenue dès avant sa constitution régulière; et, au plus fort même de nos dissensions civiles, politiques et religieuses, elle obtint l'honneur d'être consistée sur les questions les plus importantes de la l^;islation.

C'est ainsi qu'Henri III, voulant réprimer les abus qui se commet* taient dans lesmariages,]et sauvegarder l'autorité paternelle dans l'acte le plus solennel de la vie civile, et au moment où il s'apprêtait k publier l'acte législatif connu par les jurisconsultes sous la dâiomination d'ordonnance dé Blois, consulta de nouveau l'Univerâlé d'Orléans sur cette importante matière.

Enfin, en i58S, les docteurs de l'Université d'Orléans, dont presque tous avaient commenté la coutume de ce nom et toutes celles de la province de l'Orléanais , furent appelés par ce prince à modifier le droit coutumier, ou du moins k faire partie !de la commission qui devait préparer cet utile et important travail.

Les rois qui lui ont succédé ne nous ont pas fourni l'occasion de signaler les marques de leur confiance dans le corps universitaire d'Orléans; loin de là.

• Louis XIY s'appliqua k réduire l'influence des corps enseignants;

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et désoraiais, la science du droit français assimilée à celle du droit romain , l'affiliation k l'Université d'un nombre considérable à'agrigis nommés par le roi, en opposition avec les docteurs^régents produits des concours , la nomination directe par le pouvoir royal des professeurs de droit français, devaient ralentir l'émulation et disperser les écoliers.

Aussi voyons-nous, à partir de l'année 1682, cette institution s'affaiblir, et ne renaître un instant que par l'enseignement de Polhier.

Nous avons constaté la gloire de l'Université par ses docteurs et ses écoliers célèbres , par les témoignages de la haute confiance dont die fut entourée pendant plusieurs siècles; nous regettons de ne pouvoir la suivre par le tableau variable du nombre de ses écoliers.

£t cependant, avec quelque effort, nous pouvons nous faire une juste idée des diverses périodes de son importance et de son affaiblissement successif.

Si nous en croyons les écrivains qui nous ont précédé , dont, k la vérité, nous redoutons l'exagération, nous admettrons comme vrai le tiombre de 5,000 écoliers au XIY^^ siècle.

Partout, au moins, on retrouve l'assertion qu'excepté dans les temps des guerres ou des troubles, les écoliers se pressaient en foule aux cours de l'Université d'Orléans; mais si, nous séparant de ces assertions très-vraisemblables, nous jugeons du nombre des écoliers par l'illustration de ses professeurs, nous serons convaincus que jamais elle n'a été plus florissante qu'au XVI® siècle.

Il a dû en être autrement du XIY^ au XY^ siècle ; une quantité considérable d'écoliers ont pu fréquenter cette école k cette époque, mais il n'est pas possible que la transformation qu'elles subirent alors ne nuisit, en apportant quelque incertitude dans sa direction, au zèle des écoliers et des docteurs eux-mêmes.

Le pouvoir clérical n'abandonnait qu'avec peine ce qu'il croyait son droit; le pouvoir séculier hésitait; Philippe-Ie-Bel tolérait l'institution de l'Université par le pape. Mais bientôt, pressé par les habitants d'Orléans, il publie un édit de nouvelle création de cette institution. Cependant, il semble reculer devant son propre ouvrage , et, lorsqu'au mois de juillet de l'année 1512, il approuve la bulle de 1505, on le voit, au mois de décembre isuivant, retirer cet édit, et y substi-

tuer lue ordonnance portant défense aux maUres et écoliere d^OrUam de former Université et de foire aucuns statuts. Cette ordonnance, il est vrai, semble avoir elle-même été retirée.

Les divisions qui avaient eiisté entre le corps enseignant et les habitants de la ville et forcé le roi k intervenir, et peut-être à rendre son ordonnance de décembre 151S, se sont prolongées au point qu'en l'année 1516 l'Université quitta la ville d'Orléans.

 cette époque , usant du droit qui lui avait été conféré par ia bulle de 1305, de suspendre ses cours, et qui semble avoir été mis en pratique en même temps que l'édit de 1312, tant les pouvoirs étant incertains et mal définis , l'Univenûté se retire à Nevers, où elle reste pendant quatre années.

A son retour (1320), l'harmonie et la paix ne se rétablirent pas aussitôt; il fallut l'intervention du pouvoir royal, s'étayant de l'influence et de l'autorité du pouvoir clérical, pour rétablir le calme; et, k mesure qu'on avançait vers le XY^ siècle, la guerre d'invasion dont l'Angleterre menaçait la France devenait plus imminente.

Déjk, sous Philippe de Valois, les Anglais avaient ravagé les environs de Paris et gagné la bataille de Grécy (1346); les r^es de Jean-4e-Bon et de Qiarles VI ne furent qu'une longue suite de combats et d'infortunes suspendus pendant le règne de Charles V, et qui plongèrent la France dans les périls auxquels elle n'échappa que par la constance et le courage des Orléanais.

Pendant ces désordres et ces guerres, il était impossible que la science du droit fût prospère , et si elle put être en honneur, ce ne fut qu'à de rares et courts intervalles; mais, le plus souvent, ses classes devaient être désertes et silencieuses, et la voix du docteur étouflëe par le bruit des combats.

C'est ainsi que nous parvenons au milieu des .événements désastreux qui signalèrent le commencement du XV« siècle.

Cependant, la paix rendue k la France par les efforts de Charies VII, la régularité dans la marche des lois, furent bientôt troublées par les dissensions qui s'élevèrent entre ce prince et son fils, entre celui-ci et les ducs de Bourgogne.

Aussi n'est-ce qu'aux règnes de Louis XII et de François I«' que recommence l'illustration de l'école d'Orléans.

DE l'université M LOIS d'orléars. 409

Jusque-là, elle fat féeonde en hoaimes éminenis; mais il faut convenir qne jamais, peut-être, une rénnion de savants aussi eonsidérable que celle qui se remarque sous ce dernier prince ne ne rencontra dans une corporation enseignante. Il était impossible que les écoliers n'abondassent pas dans une telle institution.

Le XYQ« siècle ne fut pas moins heureux que leptécédenL Certes, Prévost de la Jannès et Gmllaume Prousteau n'auraient pas été déplacés auprès des Pyrrhus d' Angleberme , des de l'Etoile et des Jean Robert, des Anne Dobourg et des Guillaume Fomier; mais enfin ceux«* ci .avaient un degré de supériorité sur les docteurs-régents qui leur ont succédé : l'amour de la science était égal, le mérite était momdre.

Faut-il voir ici l'influence du pouvoir public ? Nous ne pouvons la séparer de la gloire des études et des arts. Lorsqu'un pouvoir civili- Hateur encourage les savants et les artistes, ils rendent au centuple ce qu'ils ont reçu de lui. A peine la paix s'estreUe installée à l'ombre d'un tr6ne occupé par un prince qui recherche le génie et le mérite, excite l'émulation, que les branches du savoir se développent et se chargent des plus beaux fruits.

Louis XII a préparé, par la douceur de son autorité , la gloire de François I«^

L'Université d'Orléans mérita , sous ce prince , les louanges qui lui avaient été prodiguées dans les temps les plus reculés; c'est alors qu'on aurait pu dire d'elle , avec plus de vérité qu'on ne le disait jadis : Unwersiias gmtiwn domina.

Le XVIII<^ siècle nous la rq)ré8ente arrivée a cet âge où les forces combattent contre l'affaissement.

Les ordonnances de Louis XIV portaient leurs fruits : la science se disposait aux ouvrages analytiques, aux répertoires, aux manuels et aux dictionnaires; l'étude du droit français, substituée à l'étude du droit écrit, devait amener ce résultat.

Une autre cause de décadence se manifestait déjà.

Les Universités françaises avaient dispensé la science à toutes les nations voisines : les Anglais, les Allemands avaient emporté dans leur patrie les leçons qu'ils y avaient reçues. Des docteurs, sans doute illustres , enrichis de nos trésors , deveaaieiit des professeurs dans les Universités étrangères , dignes de celles dans lei^quelles ils avaient

reçu un tel bien&ît. Les étrangers , impatients da jong que l'sonoar de Fétnde leur avait imposé, n'éprouvèrent plus le besoin de venir en France.

Le luxe de Louis XIV, plus encore que le nouveau privilège accordé a rUniversité de Paris, avait fait de cette ville le rendez-vous des savants et des artistes les plus célèbres : les écoliers abandonnèrent les provinces.

La ville d'Orléans fut désertée. En vain Pothier donna-t-il ses leçons : il fut la lueur de la lampe qui jette une plus grande clarté au moment où elle va s'éteindre.

Le dénombrement des écoliers, prescrit par l'édit de i682, mis en pratique en vertu d'une ordonnance de i700, dénombrement dont nous avons les procès-verbaux sous les yeux, nous offrent le spec* tacle aflBigeant d'une décadence presque absolue; ces actes nous donnent la mesure de l'abandon des cours de l'Université d'Oriéans.

D'abord , il ne peut plus être question de ces corporations désignées fastueusement sous la dénomination denatùms; k peine si on aperçoit çk et Ik quelques Picards, quelques Champenois, quelques Bourguignons, quelques Flamands ou Lorrains, qui, tous, d'ailleurs, essayaient, depuis les conquêtes de Louis XTV, de se soustraire aux droits perças Ae& nationaires , en se prévalant de leur qualité de Français (1); mais, pour des Allemands, des Écossais, des Anglais, il n'en existe pas la moindre trace.

Nous avons fait le relevé des écoliers présents k l'Université en l'année i700; nous avons trouvé 76 Français appartenant, savoir : 46 k la ville et ses environs, 19 k la ville de Paris, 7 k la ville de Chartres, 4 k la ville de Blois. Le reste est ainsi divisé : 9 k la Touraine, 25 k la Picardie, Champagne et Bourgogne, 1 k la Flandre, 1 k la Normandie, 5 k la ville de Bourges. En tout : li5.

Il y a loin de Ik k ces associations dont nous avons raconté les fêtes, les banquets, les privilèges; il n'y avait plus d'éléments suflBsants pour célébrer \efestumannweriariurn, parcourir la ville bannière en tête, précédées de ses bedeaux k masses armoiriées, au son de la musique , rançonner le docteur-régent au jour de son mariage ,

(!) Voir leurs rc(|uêtes à ce sujet dans la collection de M. de La Place.

DE l'université be LOIS d'orléans. 4il

on les bourgeois de Beaugency, débiteurs de ia maille ^d'or de Florence, en retard de la payer.

Et cependant, il parait certain que quelques années avant le nombre des écoliers était bien moindre : en i6S8, il n'y en avait, dit-on, que 25 (1), et en i675, il y avait si peu d'élèves qu'il ne se trouva pas un seul Picard pour représenter sa nation et recevoir la matUê.

Cet état de choses, constaté en i700, alla en décroissant jusqu'en l'année i785, époque k partir de laquelle le nombre des écoliers devint tel Iqu'il ne parut pas nécessaire de faire le recensement prescrit parl'édit dé 1682 et l'ordonnance de 1700.

C'est ainsi qu'en parcourant ces procès-verbaux, nous voyons qu'en 1715, il n'y avait plus que 85 écoliers; qu'en 1714, il n'y en avait que 64; qu'en 1716, époque à laquelle Pothier étudiait, il n'y en avait que 75; qu'en 1741, il n'y en avait que 77.

Nous n'avons pas besoin d'insister sur les corps nationaires : ils étaient dissous et ne vivaient plus que par la tradition ; et cependant tel était l'esprit des institutions, que le peu d'écoliers appartenant k ces provinces se rattachaient encore aux privilèges dont les anciennes corporations avaient joui ; que la maille d'w a été payée au petit nombre des Picards étudiant k Orléans jusqu'au 15 janvier 1789, jour où fut célébrée la dernière messe en l'honneur de saint Firmin, et, par conséquent , acquitté pour la dernière fois ce droit si ancien, que son origine ne peut être reconnue qu'k l'aide de pénibles recherches, en remontant au jour le plus reculé de l'existence de l'Université^ et bien avant sa constitution régulière.

Nous arrivons ainsi k l'époque où devait s'efiEaicer l'Université d'Orléans.

Un savant écrivain , Merlin, nous apprend quel fut le destin de ces corps enseignants dans la grande conflagration politique et sociale qui a changé la face de l'enseignement.

« Les Universités, dit-il, comme toutes les corporations de l'an- « cien régime , ont été entraînées par le torrent de la révolution de

(1) M« Larroi.

412 HISTOIBE

a 1789 ; mais leur suppresûon s'est opérée, eu quelque sorte, d'eUe- (T même; aucune loi ne l'a prononcée formellement.

«Elles n'existaient déjà plus de fait lorsque, Ie7 ventdse en 111(1 793), c( un décret de la Convention nationale institua, dans toute l'étendue (c de la France, des écoles centrides qui devaient être distribuées à « raison d'une école par 300,000 habitants. »

Déjk deux décrets de l'Assemblée constituante avaient, l'un du 4 septembre 1790, déterminé le paiement des frais aux divers collèges et Universités des provinces, à partir du 1®^ janvier 1791, et €issigné ces paiements à la recelte des districts respectifs auxquels ces établissements appartenaient; l'autre, du 7 du même mois, sur la suppression des offiees et traitements, dans son art. 13, renvoyant d'ailleurs à l'art. 16 de la loi du 14 août 1790, ainsi conçu : a Tout privilège en matière de juridiction est aboli; tous les citoyens, sans distinction , plaideront en la même forme et devant les mêmes juges, » s'exprime ainsi : « Au moyen des dispositions contenues dans l'art. 16 « du titre II ci-dessus, les committimus au grand et petit sceau, les « lettres Ae garde gardienne, les privilèges de cléricature, de scoa larité, du scel du Chàtelet, la canserwUion des pripiléges des Uni* a versités, etc., sont supprimés et abolis. »

Ces prescriptions législatives constituait une importante atteinte portée k la constitution des corps enseignants de Yancien régime : on leur enlève les biens qu'ils pouvaient posséder; on modifie et remplace même en totalité le mode du paiement des appointements accordés aux professeurs; on supprime tous leurs privilèges; on les fait enfin tomber sous la règle administrative ordinaire.

Ces premiers actes, qui faisaient pressentir l'aboUtion absolue et prochaine de l'institution, sont suivis de deux autres : le premier, du 22 mars 1791, suspend la nomination d'un recteur de l'Université de Paris, jujjfu'â f organisation de Vinstmction publique, et porte, entre autres dispositions, que les chaires de professeurs qui viendraient à vaquer seraient remplies par les docteurs agrégés, et enfin exige des membres du corps enseignant le serment civique.

Et comme il ne se manifestait pas un grand empressement pour accomplir cette dernière disposition du décret , l'Assemblée nationale

DE l'université DE LOIS D'ORLÉANS. 413

se crut obligée, le 15 ayril suivant, d'en rendre un nouveau relatif « aux personnes chargiez de Vinstruciion publiqtêe ; et aux chapelains c< et desservants d'hôpitaux, des prisons et autres qui n'auraient « pas prêté serment. x>

L'art, l^^ porte la peine de déchéance de leurs fonctions contre les personnes qui n'ont pas prêté ce serment, et ajoute qu'il sera pourvu à leur remplacement par les directoires des départements qui ne se^ rorUpiis astreints, dît l'art. 2, à choisir, pour remplir les chaire» de professeurs, que parmi les agrégés de VUniversité.

Certes, la situation était bien changée. Il pouvait résulter de l'exécution de ces dispositions législatives une grande perturbation dans le corps enseignant : des hommes choisis en dehors des règlements universitaires pouvaient leur être imposés sans être revêtus des grades exigés de ceux qui voulaient enseigner; mais enfin, en prêtant le serment civique, on restait professeur. Ces actes législatifs ne peuvent donc être considérés comme prononçant la destruction de ces anciennes institutions; tout au plus pourrait-on les considérer comme apportant de profondes modifications dans leur régime régie* mentaire.

Nous allons plus loin : le décret de l'Assemblée nationale du 7 ventôse an m, que nous avons mentionné plus haut, en rapportant un passage de Merlin , et que celui-ci considère comme ayant détruit les Universités par la création des écoles centrales, n'a pas eu cette conséquence.

Le caractère des écoles centrales n'avait rien de commun avec celui des Universités de droit : les unes étaient des écoles de plein enseignement, mais appliquées aux humanités et aux lettres. On avait introduit, il est vrai , une chaire de droit public dans ces écoles, mais ce droit public n'avait rien de commun avec le droit proprement dit. Créé dans un moment de travail et d'enfantement d'institutions politiques qui devaient être substituées aux institutions anciennes détruites sans %ive encore remplacées, cet enseignement était purement théorique et appartenait plutôt au drcHt public qu'à la jurisprudence. Nous avons fait voir que si les Universités, et particulièrement celle d'Orléans , k une époque se perdant dans la nuit du temps féodal, avaient eu mission d'enseigner les lettres et la philosophie , elles

' l'avaient perdue au momeut même de leur constitution par le pouvoir clérical; et, à bien plus forte raison , au moment de leur constitution par le pouvoir royal.

Mais, comme le fait remarquer Fauteur du Répertoire , il était inutile de prononcer la destruction d'une institution détruite : elle n'existait d^à plus de fait. Cette proposition est justifiée par les procèsverbaux constatant le nombre des écoliers et le registre des immatricules pendant les années 179S et i793.

Le premier de ces procès-verbaux constate qu'il n'existait an 29 décembre de l'année 1792 que deux élèves, le second, qu'il n'en existait au 22 mars 1795 que trois.

Et en efTet, le registre des immatricules ne porte que deux noms pour la première de ces années , et le même registre n'en porte que trois pour la seconde.

Mais si, au 22 mars 1795, il existait trois élèves, au 19 juillet suivant, il n'en existait plus qu'un, et le registre des immatricules, ouvert à la même époque , n'est composé que d'un seul feuillet ne portant qu'un seul nom. L'année suivante, il y avait encore une Université, mais il n'y avait plus d'écoliers ni de professeurs : dispersés ou emprisonnés , ils n'avaient pas été remplacés.

Nous n'avons plus rien à ajouter, si ce n'est une seule phrase de M. Meriin : a Tel a été l'état des choses jusqu'au décret impérial du « 17 mars 1808, sxncVarganisationgénérakdeVUmversitii »

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