‹ Histoire de la Banque nationale [microforme]Chapitre 14 sur 24 · ANT · texte numérisé non relu

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se ralentira si elle n’est stimulée par la concurrence. La nécessité d’une autorisation préalable a toujours de grands inconv“nients. Elle fait juger les projets de statuts de banque par des hommes qui ne savent pas, même en théorie, ce que c’est qu’une banque, par des hommes souvent étrangers au commerce. “ Une banque est une machine tout aussi savante et plus délicate que les machines de fer et de cuivre.” On n’en devine pas plus la marche et les lois, qu’on ne devine les lois de construction d’un machine à vapeur.”

Le régime de la nécessité de l'autorisation est pourtant un mauvais système, mais il serait encore préférable à celui d’une banque de circulation unique, parceque l'esprit local et Je sentimeut des besoins commerciaux ont une vigueur et une persistance qui surmontent tous les obstacles. Il vaudrait mieux donner au premier venu le droit d'émettre des billets au porteur sous certaines conditions définitives par la loi. Toutefois, en limitant avec soin le nombre des dispositions réglementaires, il serait possible de faire une loi utile ou tout au moins inoffensive. 11 suflirait d'exiger des banques une garantie principale, celle d’un capital important et affectivement réalisé : ajoutons la restriction mentionnée dans les résolutions, celle d’avoir un cinquième de la circulation moyenne, en espèces, et d’autres restrictions importantes qui sont mentionnées dans les actes d’incorporation de banques accordées l’an dernier et qui ne se trouvent pas dans les chartes des autres banques. Et sur ce point, des mesures devraient être prises pour s'assurer que les dispositions réglementaires ne soient point éludées. A

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tout prendre, la liberté absolue vaudrait autant ou mieux que les réglements les plus sages d’une banque de circulation unique. L'expérience le prouve, les banques savent bien faire leur propre police, et elles y sont réduites par la nécessité de pourvoir à leur sûreté.

L'opinion est parfois trop bizarre, elle accepte sans hésiter, qu'il soit permis à un homme, avec ou sans capital, de prendre une patente de banquier, de recevoir des dépôts, d'ouvrir des comptes courants, de donner des lettres de change et elle se refusera de permettre l'émission des billets au porteur. Je ne prétend; pas blâmer la liberté qui est aujourd'hui tolérée. Mais si l’on voulait examiner les choses sans prévention, l’on verrait que les crédits que le banquier obtient des dépôts sont plus discrétionnaires, plus dangereux et moins limités que les crédits obtenus de l'émission de billets au posteur, Le défaut de restitution des dépôts d'une banque peut ruiner plusieurs familles; le défaut de remboursement des billets serait reparti sur an grand nombre, et la perte serait très-minime pour chacun. Les dépôts de banque n’ont aucune limite naturelle ; ils peuvent s'étendre indéfiniment; les crédits par émissions, au contraire, sont limités, et le banquier, quelques soient ses dispositions et quelque soit son crédit, ne peut franchir cette limite. Les dépôts peuvent être réclamés subitement, par fortes sommes, même dans un état normal de commerce; les billets ne sont jamais présentés au remboursement que peu à peu, par degrés et par petites sommes, hors les cas de panique. Les dépôts fournissent au banquier un crédit mobile, les billets lui offrent un

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crédit stable, Et comme ce crédit porte sur une somme fixe, quelque soit le nombre des banques d’une localité, leur concurrence apporte au public de nouvelles garanties, celles de nouveaux capitaux propres qui viennent prendre leur part aux emprunts par émission des billets payables au porteur. Si j'en avais le temps, j'entrerais dans quelques détails sur les systèmes divers d'organisation généale des banques. Je m'étendrais sur les banques d'Écosse, les banques américaines, les banques anglaises, c'est-à-dire la banque d'Angleterre, les banques provinciales, les banques d'Irlande et les banques de Londres, ete. Si j'en avais le temps, je ferais une comparaison des divers systèmes en opération, et nous n’hésiterions pas à faire un choix en faveur des banques de circulation libres, sur le système des banques d’ Ecosse.

Mais, nous en avons assez sous les yeux, il me semble, pour faire voir l’absurdité d'un projet de formation d’une banque de circulation unique dans ce pays, et le danger qu'il y à pour un gouvernement de sortir des bornes de son administration en es sayant d'établir à son profit le monopole de toutes les industries. |

F. VÉZINA

Exrrar pu Courrier DU CANADA, LE 30 mars, 1860.

Dans un pays quelconque, la société a des consommations communes à faire, des besoins publics à satisfaire. Le gouvernement doit y pourvoir par des ressourses de diverses natures. L’'assiette, la répartition, la perception, l’économie de ces ressources qui

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