CHAPITRE XI

Du gouvernemclnt civil et militaire des provinces , avant le règne 4e Constantin. —^ Du gouverneur et de ses conseils. —^ Des objets qull devait rendre à l'État , en cessant ses fonctions. — De Fasv semblée générale du district. — De Tadministration de la justice^. — Du système politique, établi parDiocTétien..

Les énormes volumes des Codes du peuple-* roi et des Pandectes pourraient fournir d'ampies matériaux pour Texainen détaillé du système du gouvernement provincial, avec les modiBcations qu'il dut, pendant six siècles, à la sagesse des hommes d^État et des ^egislateurs romains. ^ ^

Auguste affectait de tenir aux anciennes institutions de la république. Sous sa domination , comme sous les régnes de ses successeurs jusqu'à celui de Constantin, on conserva, dans le gouvernement des provinces, a peu

l^H . HISTOIRB DE L4 BAR0ilBi£

près les formes usitées avant rétablissement du régime inàpérial. Sévère^ Ht Hérodien (i), plaça les gouverneurs successivement sous deux ou sous quatre préfets du prétoire. Dans les parties de l'empire qui leur étaient assignées, chacun d'eux exerçait une juridiction et une autorité suprêmes. On vit modifier et restreindre, à quelques égards, les pouvoirs des gouverneui^s, sous les régnes suivants. Quoi qu'il en soit, jusqu'à la séparation définitive de Fautorjté civile et de Fautoritç inili taire, mesure qui remonte à Constantin > il faut regarder les gouverneurs comme les successeurs des propréteurs et dçs ^ncienç proconsuls.

L'autorité suprême, tant pour ses attributions civiles, que relativement à la juridiction militaire, fut généralement confiée à la même personne jusqu'à la période (ji)e nous venons d'indiquer. Dans les^provinces pacifiques de

(i)Hi9t., 11b. HL

rOriont, qui a^âitot )éi^>Féfso^véidi^our 1^ séfc^àt dans le partage âe IVmjjirfe eîilte le priiice' et ce corp.^(i)j on eboisissàitllè goiivérneui* parmi les piBrsbnne$ qui .avaient réiriplî là* ckàrge éminerite de consul. Ce gouvèrnélii* jouissait des honnetir^s' extérieurs attaches ai sa noiivëlle dignité, et conservait Tâncien tîtref de j:)Pofc*»^ûl (i).i Màiè quoiqu'il' fiit regardé comme investi par le sénat de l'autorité civile, la ndtnination dé remj^Mii^,' qui était le cUef supréfiitede:rafi^ê^ loi doinhàït'ie çottk^ Mandèlnfeiil niilitâire. ï)^^ < tieutènants du s pbiricé'goùvèWï{iiei*t les provinces de 4'Ocoi^

(i) Après avoir divisé tous les Etats de l'empire rothndia éh den^ pai*ties> Augure re^t pour sa personne les provinces qui étaiei^t.le plo^ exposées aux incuf&ions des ennemis. Il laissa au sénat et au peuple le $oih de "gôttVerner les autres. Les lieutenauts de son ressort por- ^èrnitcrimbii^ dçi(g«^nerà| v3si^ïàientk^i^meîS^ieJÊl investis du droit de cojidamner les militaires à la peine capitale , ne connurent presque aucune borne dans Texerci^ ^e léàr autorité, et ne craignirent de destiUitioA qu'en cessant de plaire à ce prince. Sam, Pitisc. Antiq.

(a) Digest. , de off, proconsidis.

l54 HISTOIRE DE LA BARBARIE

' den t. Sous le titré de présiden t , ils réunissaien t.

' toutes les prérogatives civiles et militaires , quoiqu'ils ne portassent point tous les emblèmes extérieurs, ou plutôt quoiqu'ils ne fussent pas revêtus de tous les insignes extérieurs qui appartenaient à la dignité des pro* consuls. La durée de leurs fonctions n'avait d'autre terme quç le bon plaisir du chef de l'État (i).

Conformément à la forme de gouvernement, qui prévalut sous la république et pendant les premiers siècles qui suivirent sa chute , le proconsul ou président ne partait point de Rome , pour se rendre dans la province confiée à ses soins, qu'on ne lui eût, suivant un ancien usage/choisi, dans l'ordre des sénateurs, ' certaines personnes renommées par leurs connaissances dans la partie militaire , ou en possession d'une haute réputation, comme jurisconsultes : ils devenaient les conseils du

(i) SuetoD. August.^ XLVn. — Dion. Cass., LIII, , p. So3.'

gouverneur, et partageaient avec lui, en qualité dé lieutenants (i), les devoirs de sa charge, toutes les fois qu'il réclamait leur assistance. Le nombre des lieutenants variait selon le rang du gouverneur, et l'étendue de la province sur laquelle il devait exercer son autorité. Chaque gouverneur se faisait aussi accompagner par un certain nombre de jeunes patriciens ou de fils de sénateurs, en qualité d'assbctés {contubemaies) faisant partie de la maison (â). On les, initiait de la sorte dans la

(i) « Legatos Romani appellant quo$ proyinciarum rectoribus addunt, ut lis sub^idio sint. » Appian. de Bell ^ civil^y lib. I. — Varro ait ; « Publiée lecti, quorum opéra consilioque uterentur peregre magistratus. » — « Metellus properecoDctos. senatovii ordinb accersiri jubet {Salèust,}, eorumque atque alioeum quos idoneos ducebat consilium habety^ ita more majofum ex consilii decreto per legatos, Jugurthae imperat ^ etc. » BelL. Jugurth,y LXVI, pag.

(a) Contubernalù , qui partage ta même chambre , camarade logeant sous la mém» tente , jeune Romain de distinction suivant un magistrat dans sa province ^ collègue dans l'exercice du consulat. Cic.

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science du gouvérnciinent ^ la conoaissaDCe de Fautorité Tniliuîfe (i.)^ .

Le gouvernepr éfciit suiyî d'un cortège, brillant et nonibreux, d'officiers militaires et d'em-> ployer cîvila, teU que teneurs de registres, notaires, huissiers, recors , augures, hérauts, cbambellaiis, médecins re.tUcteur». J^e nombre de cesi derniei^ était de six ou de douze, sut^ vant le rangvde ce fonctionnaire (a). Indépei>' damment d'esclaves habiles , dans plusieurs arts^ 0n lui fournissait des chevaux, des mu* lets , des costumes et d'autres objets que Von regardait comme nécessaires pour le mettre eh état de remplir ses fonctions et de soutenir la dignité de sa charge. Il recevait un traitement du trésor public (3). Venait-il à

' (i) « Ne quis seuatoris filius msï contubernàlis aut cornes magistràtus peregre proficisçeretur. » Sueton. Cœsar,

(a) Sigonius^ de Antiq,juris provinc.^ pap. de iPrassidâfus,

(3) Sévère fut une providende poùi' les gouverneurs j il nt voulait pas qu'ils eussent dt désirs à former.... « Si

cesser ses fonctions , il était tenu de restituer les mulets, les chevaux et les esclaves qu'on > avait mis à sa disposition. Quant aux autres objets, il pouvait les conserver, à moins qu'il il^eùt ipbhtré de la négligence ou n'eût maK Versé dans son administration; car s'il avait encouru de pareils reproches, il était obligé de restituer au quadruple tout ce qu'il avait reçu. Le gouverneur ou^si quelque cause l'èii em- . péchait, uii lieutenant (i) qu'il déléguait à cet effet, allait ordinairement visiter les principales villes et les différentes cités des pro«^ vinces, au moins une fois l'an, pour y tenir assemblée [conçentus) (7.) ^ rendre justice aux

uxores non haberent singiilas concubinas accipiant, quod sine bis esse non possent. » iElii Lamprid.^ Alex. Sever, , c. 42.

(i) Cic. ad Att.y V. ai. « Legati proconsulis nihii pro-^ prium habent nisi a proconsule iis fuerit mandata juridictio. » Dig, , de Offic. procons.

(a) Conventus , assemblée, cercle , coacours, état d'une province, grands jours, assises, diète. C'était aussi lé nom de certaines villes où les dignitaires qui comman-^ daient indiquaient un jour destiné à rendre la justice

mSTOlRE DE LA BARBARIE

habitants des provinces (particulièrement aux Romains), et expédier les af&irés publiques du ressort. Une proclamation avertissait préalablement les citoyens du temps et du lieu où devait s'ouvrir cette cour, ou assegriblée générale du district (i). Toutes les personnes qui devaient siéger en qualité de juges criminels ou civils, ou comme assesseurs civils, ou qui étaient tenues de prendre part, n'importe sous quel rapport, aux affaires ou délibérations de la cour, ne pouvaient se dispenser d'y assister convenablement. Ces obligations étaient communes aux habitants les plus notables de la

aux gens de la ville comme à ceux de la campagne, a Siculorum civîtatibus Syracusas, ait Tit.-Liy. , aut Messanam^ aut Lilybaeum indicilur concilium a praetore romano , conventus agitur : eo imperio evocatî coQveniunt. » On s'y rendait soit pour recevoir les ordres du magistrat, soit pour défendre quelque cause civile ou criminelle.

(i) a Laodiceam pridie kal. sext. venimus, ibi morati triduum perillustres fuimus, dein Apamiae quinque dies^ Synnâdis tradnum Philomeli quinque dies, lonii deoem fuimus , nihil eâ juridictione equabilius. » Cic^, Epîst. ad Att., V. 20. — V\m.yEpist. ^^^2.^6^,

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. I Sg

province, avec lesquels les membres de ces assemblées reudaient la justice. Uépoque où Tarmée entrait dans ses quartiers d'hiver (i) fut d^ordinaire celle des sessions, tout le Temps que Taùtorité civile et l'autorité militaire demeurèrent réunies sur la même tête. Le. lieu de ces assemblées était une ville fortifiée, où aboutissaient des routes militaire^. On voulait; que le magistrat qui marchait toujours accompagné d'une suite nombreuse , s'y rendit facilement et avec sécurité. Il avait pour règle de ses jugecnents les lois imposées à la province par le général qui l'avait conquise, lès ordonnances faites postérieurement à Rome pour cette contrée, ou ses propres édits appelés translations : ils étaient presque tpujourfi^ tirés d<3 Tédit du préteur de Rome, et plus souvent encore conformes aux édits rendus par le préteur de la ville (2).

(1) Cic. ad Au.

{%) Antiq. roman., Edict, Vrhie. Les sentences qui émanaient cUî.ces tribunaux étaient sans appel, dit Sa-

l6o HISTOIRE DR Lk ,BA.RBARIir

Quoiqu'en matière crimiDelle un lieutenant eût le droit d^instruîre rafTaire, il était exclusivemeàt réservé au consul de proDoneér une sentence contre *le coupable.

Cet ordre judiciaire subsista jusqu'au régne de Diôclétîen, sans subir d'importantes modifications; mais il éprouva ensuite des al« térations conformes au système de gou« vernement qu'adopta cet homme extraordi' naire.

A l'exemple de Probus, il adoucit les maux de la guerre, en distribuant les barbares vaincus, dans les provinces que ce fléau avait dépeuplées. Il eut la précaution de leur interdira l'exercice des armes, et de les en distraire par les travaux paisibles de l'agriculture (i). Dio-

muel Pitiscus. Jusqu'ici le but des gouvernemens parait avoir toujours été plutôt d'effrayer les hommes par la sévérité de la justice , que de les convaincre ^e soq équité. Aussi, la civilisation, qui devait tendre à perfectionner la nature , ne réussit- elle partout plus ou moins qu'à produire l'effet contraire.

(i)Souft plusieurs princes , on accorda le droit d'éta*-

feT t)ÈS tOIS AtJ MOtEN AGE. l6l

clétien prévoyait la crise dont Feiopire était menacé par ses immenses accroissements, et par l'appui dangereux que prêtaient à l'État les peuples incorporés. Il entreprit de l'éloigner indéfiqiment ou du jnoins de la retarder. Il avait observé que, jaloux de veiller à la sûreté des frontières, ses prédécesseurs avaient été, pour ainsi dire, continuellement chez les Scythes , les Thraces , les Sarmates et dans les autres pays que les barbares traversaient pour ravager diflférentes provinces. Ces incur-

bliss^ment à des colonies de Carpkns ,~ de Bastarnef et de Sarmates. On crut les attacher au sol par le travail y et les consoler de la perte de leur première situation par une sorte d'indépendance ; mais ils demeurèrent au milieu du peuple-roi sans s'y fondre. Leur manière de vivre, qu'ils conservaient, était bien' moins propre à les gagner, qu'à leur offrir un contraste permanent avec des usages qui n'étaient pas ceux de la terre natale. Leurs souvenirs se sont faiblement altérés. Rome n'en oublia pas moins * que ces peuples étaient ses ennemis , et cette imprudente sécurité fut une des plus grandes fautes de la maîtresse du nM>nde.