CHAPITRE XII

De la forme da gouvernemeiit eivil sous Constantin et ses successeurs. — Du gouvernement militaire. — De la couscr^tion. — Des préfets et des sous-préfets. — Des gouverneurs ou présidents des proTinces. *-* Du droit de soumettre à la torture les agents dies gouverneurs, quand ces hauts fopotionnairés étaient accusés de concussion.

Sous GoostaDlin, U y eut le même nombre de préfets du prétoire que sous le règne glorieux de Dioctétien; mais il s'opéra un changement d'une grande importance ; l'autorité çiyile fut séparée pour toujours de l'autorité militaire, que les gouverneurs exerçaient simultanément : c'est la seule fois que l'inquiète ambition de Constantin produisit d'excellents résultats.

Sous le gouvernement établipsir Constantin,

le général de la cavalerie (i), et celui des troupes à pied exerçaient, dans les provinces , l'autorité militaire dans toute son étendue. Chacun d'eux avait dans son gouvernement un certain nombre de provinces. La levée et le recrutement des légions s'opéraient au moyen de la conscription. Le chef de l'État s'était attribué le pouvoir d'imposer, suivant que les circonstances pouvaient le demander , une levée d'hommes a chaque district de l'empire. Depuis le sénateur jusqu'au plébéien, tout propriétaire de terres devait, à l'arrivée du décret impérial, trouver un certain nombre

{i) Mastermgeneraty dit Gibbon. C'est le magàter equirtum. Sous la république , il était nommé par le dictateur dans la nuit même de son élection. Il lui servait de lientenant. Le dictateur commandait à tout le peuple,' et loi, aux troupes à cheval. Il secondait le dictateur, et lui obéissait en tout. Les marques distinctives de sa dignité différaient peu de celles du préteur; il portait la robe prétexte ^ avait six licteurs munis de leurs faisceaux, et jouissait de grandes prérogatives. Sp. Cassius en fut revêtu le premier. Cette charge inspira des craintes à la prévoyance de César; il la supprima, y^/tfii^. roman.

de soldats , s'il avait de grandes propriétés. Dans le cas où elles n'étaient pas conisidérables, il était seulement tenu de contribuer, avec un ou plusieurs propriétaires voisins, à Tachât d'un homme de guerre. On exigeait quelquefois le paiement d'une certaine somme, au lieu d^un soldat. Sous Art^adius, il était permis aux propriétaires territoriaux, qui jouissaient du rang de séhateur, d'opter entre payer vingt-cinq as (i), pour chaque homme qu'ils étaient obligés de lever , ou fournir leur contingent en soldats. Les tenanciers des domaines impériaux n'étaient pas dispensés de la conscription (2).

Les troupes palatines étaient placées sous les ordres immédiats des maitres-généraux ^ dit Gibbon ; mais les armées stationnaires ou

(i) L'as des Romains était une moni^aie de cuivre , comme notre sol, où d'argent, comme le sicle des juifs. C'était aussi une pièce d'or. Quand on l'avait fabriquée avec ce métal , elle n'avait plas ni le poids ni la valeur des premières^. Sam, PUisc.

(a) Cod. Thtod,,\ll, i3, 1 , 7.

la milice des frontières étaient commandées par des généraux nommés. ducs (i) et comtes {comités). Us demeuraient toutefois siibordoQnés aux mattres-généraux , L'usage des armes avait été défendu expressément à toutes les personnes qui n'étaient enrôlées ni dans les arméespalatinesnidansceIlesdesprovinces(!2).

D'après le système introduit par Gonstan-i-

(i) Dux avait originairement la même signification que le mot imperatar, ainsi' expliqué par ^icéron : belU ^erendi administratorem. Le titre et le pouvoir de ce chef appartinrent d'abord aux consuls^ et aux préteurs; mais , depuis que le siège de Tempire avait été transféré à Constantinople, ses maîtres établirent dans les provinces frontières des garnisons , à la tête desquelles ils mirent un chef honoré. du titre de duc. Le titre de sa fonction était ducatus *. Notre mot duché exprime le ducatum des Latins, quoiqu'il ne signifie pas les mêmes fonctions. Les duces conservaient leur pouvoir tout en changeant de nom, suivant le caprice des empereurs; ils devenaient consulaires, proconsulaires et propréteurs. <t £tiam duces appellabantur , qui quolibet in loco praetorum vicem obtinebant**».

(2) Cod. Theod.^ XV, i5, ;.

* Casstod.

♦* Zosim, ^

tin ^ l'autorité civile la plus étendue resta con* fiée à quatre préfets du prétoire , l'un com* mandait dans Iqs provinces de TOrient; le pouvoir de l'autre s'étendait à l'Italie et à la Rhétie jusqu'aux riy^s du Danube et des pro* vinces romaines en Afrique ; le troisième avait dans sa circonscription l'Illyrie , qui renfermait la Pannonie, la Dacie, la Macédoine et la Grèce; le quatrième enfin exerçait son au-^ torité dans les Gaules, qui comprenaient l'Espagne et la Bretagne. Chacun de ces vastes gouvernements était divisé en départements ou diocèses d'une étendue convenable ; ils-étaient composés d'un certain nombre de provinces. Dans celui où. se trouvait placée la ville principale, ou cité métropolitaine, le préfet du préfoire tenais lui«méme sa cour (i). Chacun

(i) Le fonctionnaire qai exerçait cette dignité, quand elle était à son plus haut point d'élévation , réunissait le pouvoir et les fonctions que remplissaient autrefois en France le connétable, le chancelier et le sur-intendant des ûnances. Après l'avoir nommé, l'empereur lui ceignait répée et le baudrier ; c'étaient les marques d'honneur de

des autres départements était gouverné par un sous-préfet^ à la nomination de l'empereur. Le vice-préfet jouissait de la même autorité que le préfet du prétoire (i), au contrôle duquel il demeurait néanmoins soumis par l'appel. Le préfet du prétoire et les sous-préfets (îz) tenaient à des intervalles réguliers , et chacun dans son diocèse, une cour, afin de statuer, sur les appels intervenus contre les décisions des fonctionnaires qui gouvernaient les provinces.» Ils devaient surveiller la conduite de toutes les personnes revêtues de

sa charge. Ainsi décoré ,il paraissait en public ^$ur un char doré, que tiraient quatre chevaux de front , et, dans ses acclamations, le héraut qui le précédait l'appelait/7è>'^</(? f empire. On ne pratiqua cette cérémonie que dans le temps où cette dignité fut la prenlière de rÉtat. Elle parvint peu à peu , et à travers mille variations, au point de grandeur où la troi^ va Constantin. Il la supprima en cassant la garde prétorienne , pour la punir d'avoir embrassé le parti de Maxence. Il créa, sous 1^ même nom, le$ quatre préfets du prétoire, qui rempla-t cère^t le premier. Antiq. rônian,

(i) Cod, Theod. , I, 5. VI , 6 , 7.

(îi)Ibid.,X, i5, 4.Ibid.,I,tit. 6.

quelque autorité dans les provinces, plus spécialement encore la gestion des collecteurs, et les actes de tous les autres officiers attachés au fisc.

Les provinces de Fempire étaient au nombre de cent seize , et, selon le système de Constantin , chacune d'elles avait un gouverneur nommé par le prince, et révocable à volonté. Il recevait du public (i) un salaire déterminé, soit sous le titre de proconsul, qui toutefois n'appartenait qu'aux gouverneurs des provin-^ ces orientales, soit en qualité de consulaire, de président, de modérateur ou de correcteur (a). Ce fonctionnaire exerçait l'autorité civile comme les anciens proconsuls.

(i)Cod. Theod., l y 10, Z.

(2) Ibid., VIII, 4, 8. Ibid., XI, 34, 2. Rufin, géoéral de Théodose, dit : « Senatus ex decreto, Germanicum mit;tit, cuncta Syriae negotia correcturum. » Les correctears, gens habiles, selon Ammien Marcellin : «Dynamius et praeclaris rébus illustratus, cum correctoris ' dignitate abiit. » On appelait leur emploi correctura , comme nous le voyons dans Aurèle Yictor , parce qu'il

lya HISTOIRE DE LA Bi^RBARIE

Il n'avait cq)endant pas le droit d'imposer

des taxes^ ni celui de confisquer la propriété

'des habitants des provinces; ce dernier, sauf

peu d'exceptions/ était exclusivement réservé

à i'empereur.

Un certain nombre de secrétaires, de commis, d'huissiers etd'autres officiers, nécessaires pour l'administration de la justice, étaient at-

leur imposait Tobligaiion de corriger et réprimer les abus qui existaient daus les provinces. C!ette dignité , si Ton en croit Pitiscus , était inférieure à celle de consulaire y et supérieure à la magistrature remplie par le président. On ne donnait ordinairement ces fonctionnaires qu'à ritalie, où chaque province, à peu d'exceptions près, avait le sien. Cette contrée possédait le plus puissant, celui c^ui avait le plus dç représentation /et d'autorité.Dne notice des provinces fait mention du correcteur de Paphiagonie et de son collègue, qui siégeaient dans TAugustanique , vers le Nil. Dans son travail sur la division de l'empire , Constantin abolit cette charge. Il remplaça ces magistrats par des hommes consulaires; il laissa néanmoins le correcteur • de la Pouille et^ de la Galabre dans l'exercice de ses fonctions. Il en usa de même envers celui des Lucanîens et des Qrutiens. Il ne fut pas plus difficile de rétablir les correcteurs , qu'il ne lavait été à Constantin de les supprimer.

tachés à la cour de chaque préfet du prétoire,

sous-préfet et gouverneur. Cétait les décurions des principales villes de la province qui choisissaient ceux d'entre les premiers auxquels les seconds devaient accorder plus de confiance. Ils étaient mis à la torture sur la demande de quiconque accusait le gouverneur d'avoir malversé dans l'exercice de ses fonctions (i). On est d'autant plus surpris de l'acceptation de ces emplois dans lesquels le subordonné courait des dangers quand te soupçpn menaçait son supérieur, queksempereurs eux-mêmes encourageaient les habitants des provinces à former de ces accusations de concussion (a). Nul ne pouvait, être dans sa province natale, ni gouverneur, ni juge. Comme le» officiers attachés à la cour du gouverneur étaient de fait sqs espions, l'empereur craignait qu'ils ne se laissassent gagner par l'affec-

(1) « Ad detegenda judicis flagitia. d Cod, Theod,^ L, 12,3.

(2) ibid.,ix, 1, 4.

t74 HISTOIRE 1>E LA BARBARIE

tion, bu prendre dans les liens de la recon-^ naissance, aussi était-ce le public (i) qui était chargé de payer leurs émoluments. De plus , il était défendu aux gouverneurs d'amener arec eux, dans les provinces, de pareils officiers ou de prendre la moindre part à leur nomi* nation (a). *

Les gouverneurs devaient toujours être accessibles. Us étaient tenus, à cet effet, d'occupef* le local , soit palais ou habitation , que le public affectait à leur résidence (3). Les gouverneurs et les officiers qui appartenaient à l'administration de la justice ne pouvaient acquérir aucune propriété dans la province où ils exerçaient leurs fonctions. Toute convention civile leur était interdite dans leur arrondissèment. Il ne leur était pas permis d'y contracter mariage.. Le. jiige, ne pouvait faire le

(i)iGothof., Comment» in Cod, Theod.jî^ la, i. (si]Idem,Ibid.y Ii'ia'î 3; - - (3) Corf. Theod. , 1, 7, 4 et Comment» «Non diverticul a deliciosa sectetur judex. »

sacrifice de sa dignité ni distraire son attention de ses devoirs, en se livrant à des spéculations commerciales (i). Il était tout à la fois défendu au gouverneur de se procurer une grande popularité par d'excessives dépenses consacrées à de trop fréquents spectacles publics, et prescrit à ce dignitaire de se concilier Tesprit du peuple, en le divertissant par des jeux, des plaisirs (a) et des spectacles.

(i) Cod. Theod. jYlll, i5, i, etc.

(a) Ibid. , XV, tit. 5 , tit. 6. I , tit. 9, a. « Cunctos judices admonemus ut ludorum quidem quibus moris sit intersinty festîvitate et oblectamentis favorem eliciaot populorum. »

€HA^ITIi(B XIII.

Du revenu que FÉtat tirait des provinces. — Des droits^ des tributs et des taxe& — Du cens ou tribut général. — Des charges que la guerre faisait imposer. — ' De la contribution l^tral^i mise sui^ rindustrie. — De Findiction et des précautions employées pour que tout propriétaire de terres pajât cet impôt.^-D^subvention8 extraordinaires. — Des minés. — Du monopole de la vente du sel. • — Du tribut appdé or couronnaire. — De la proteetioa 9i> cordée aux contribuables contre tout exacteur.

lusqu^au règne de Constantin, le revenu public eut trois sources dans les provinces : les droks , les tributs et les taxea qui pesaient sur leurs habitants (i).

(i) La matière importante des impôts est traitée avec beaucoup d'étendue dans les vingt-huit livres du Code Théodosien. Cest partout l'histoire de la coupable avidité des gouvernements et de la longue misère des peuples. Les premiers rois de la maîtresse du monde imposèrent les vivres qu'on portait au marché ( Fectigalpro Eduliis.) Cet impôts que la république abolit comme trop

Les habitants des cités bt des villes étaient principalement assujétis aux droits vectigalia (i). Ils consistaient dans de certaines sommes déterminées, que Ton payait à l'État. L'îniportation et l'exportation des marchandises étaient sujettes à des droits (2). On en perce-

edieux , reparut sou9 le pouvoir d'un seul : « Pro eduliis quae totâ urbe venirent^ tributum certum, sta tunique exigebatur. » Suet., in Calig,

Quand les peuples eurent perdu jusqu'à la conscience de leurs droits , on mit à contribntion Tair qu'ils respiraient. C'est Michel le Paphlagonien > empereur de Censtantinople y qui perçut le premier en Orient, dit Cèdrenus, le y^ectigaipro œre. Anastase et d'autres tyraos prétendirent que l'air de l'empire leur appartenait, et les Romains achetèrent, selon leurs facultés, le droit de ^ le respirer : censitio aeris, Plin., 1. 12, c. i.

V(i) « Publica vectigalia int^Uigere debemusex quibus

* veètigal fiscus capit, quale ut vectigal portus, vel vena-

Huih rérum,item salinarum et metallorum et piscariarum.»

Dig. , b j6, 17— Plin. , lEpist X, 109. « Pecuniae quae

éx locationibus, etc. »

(2) L'or lustral , aurum lustre ^ se payait tous les quatre ans. On appelait aussi cet impôt comparaticium et negotiatiorum- Zoïime rapporte que tous les négociants y furent assujétis par Constantin : « Aurum lustrale; auri argentique collationcm imposuit omnibus ubiqiie terrarum negociationes exercentibus. » "

vaît sur tes ventes, les louages et difTéï^ents contrats : on ^n remettait le montant au no*taire qui dressait le procès-verbal de l'acte. Au nombre des droits de celte nature se trouvaient les péages recueillis aux ports des grandes rivières, et sur les chemins publics; car bien qu'une partie de l'argent ainsi perçu fût appliquée à Tentretien des ponts et à la réparation des grandes routes , une portion considérable de ces produits était consacrée au service de l'État (i). Une portion de chaque legs était exigible pour le trésor public, qu'enrichissait encore une partie de là valeur dé tous les métaux et minéraux (a). Sous la ré^

(i}D^.XLIU, la, 3 et 4.

(2) Dig. IV, 16, 17. — Cod, TAeod.f^Xf 19, etc.

Fectigal ex metalUs, Cet impôt frappa , dans les pre^ miers temps de la république , les mines dltalie. C'était un des princîpltux. revenus de l'État ; mais dans le cours de ses conquêtes , Rome ouvrit des mines dans les provinces, et l'Italie fut exemptée de cette imposition. On défendit d'exploiter les mines de cette lielle contrée, quand on fut maître d'une partie de l'Ësp^^e , qui était plus riche en mines. Elle en avait beaucoup qui donnaient du

la.

l8o HISTOIRE D£ LA BARBARIE

publique^ le sénat abandonnait cette exploitation aux particuliers > moyennant une cer* taine redevance toujours proportionnée à la qualité et à l'abondance des mines (i). Le recouvrement de ce droit était con6é aux fer-

miers de l'État. Ils faisaient même soUrVent exploiter les mines à leurs frais.

A la campagne, les fermes appartenaient en toute propriété à des particuliers; elles n'en devaient pas moins au trésor public (a), sous le nom de cens , un tribut général (3) :

fer y du plomb ^ de l'argent , de l'or , et qui étaient fort abondantes. Au temps de Polybe , et selon son témoignage y les mines , qui se trouvaient dans le voisinage de Carthagène, occupaient quarante mille ouvriers. Elles produisaient aux Romains un revenu de vingt- cinq mille drachmes. Plin., Histor. naUj lib. S-XXIU., cap. 4. — Strabo, lib. a.

(1) Burman, de Fectig. Pop. rom. , c. 6.

(a) « Tributum erat pecunia populo imperata, qua& tributim a singulis pro portione ceasus exîgebatur. Fee^ tigalea pecunia , quae alio quocumque nomine eidgebatur. » Varro.

(3) Cod. Just., XI , 57, 4. — - Cod. Theod.^ Xm, iit. 10 et XI.

ET. DES LOIS AU MOYEN A&E. l8l

aucune Stipulation ou convention parttcttUèm ne pouvait réluder(i). Il paraît avoir été iiD«^ posé et levé de trois manières différentes^ eo' suivant tout-à-fait la coutume de chaque district. On préleva d'ab<Mrd ce tribut sous forme décapitation : une certaine somme était payée, à la première réquisition, entre les mains du collecteur impérial , par chaque cultivateur appelé tributaire. Une somme déter^ minée proportionnellement au taux de la rente fut ensuite exigée soit du propriétaire , soit de chaque cultivateur. Ceux qui étaient possesseurs de terres dana le district^ de^ valent, suivant le troisième mode, abandon^ ner au fisc une portion du revenu annuel de ces propriétés (a). Dans quelques districts, rimpôt parait avoir été levé suivant une com-

binaison des trois modes de perception. Ici , ce tribut s^acquitt^^it en argent ; là, en produits

(i) Cod, Theod,,U, 1,2.

(a) Cod. /usLjXlf 47, 20. — Ib., tit. 5i.

j6^ MISTOIIIE DE LA BARBARIE

ftrritoriaux (1)^ et^ dans la Bretagne, c'était surtout en blë. Les cultivateurs demeuraient

attachés au sol. Il ne leur était pas permis de s'enrôler dans l'armée. On aurait craint de diminuer les produits de ce tribut, par un manque de culture, et par l'abandon absolu de^ terres (a). Quand on percevait cet impôt d'aprésle troisième des modes ci-dessus indiqués, le montant du revenu annuel dont chaque possesseur était passible^ se réglait sur des cotisations que faisaient, à des époques dé* terminées, des censeurs choisis par le primat des décurions. Ces censeurs convoquaient préalablén>ent les possesseurs de terres. Ils leur demandaient quels étaient la nature du sol, la valeur des produits, et le montant des revenus que ces biens leur procuraient. Pour arriver à une judicieuse appréciation, on in* scrivait, dans les livres du censeur (3), la liste

(i) Cod. Just. ^ XI , 47, 5.

(a) Ibid., XI, 47, 7. Leg a^» S a, ett.; ib, XI, 34, 5; ib., lit. 6a, 4.

(^\) CW. Theod, , Xrv , 1 1 , i , et Comment.

ET DES LOIS AU MOTEIf AGE. l83

et ia description des arbres et des plantes que présentait le sol. Dans toute cité, le censeur tenait; un registre où étaient consignés non seulement ja quantité de ce tribut, à laquelle devait être assujéti chaque lot de terre du district, mais encore les noms des contribuablés. De temps en temps, cet état était rectiBé ou corrigé par le censeur. Dans certaines parties des Gaules, aucun acquéreur de terres n'en prenait possession avant d'avoir fait^ porter son nom sur les registres du censeur. 11 fallait en outre qu'il fournit caution pour le paiement de l'impôt établi sur les terres devenues sa propriété (i). Si l'ennemi par ses incursions , ou si d'autres causes faisaient abandonner les terres, ou étaient assez prér^ judiciables à la culture pour empêcher le recouvrement de l'impôt ordinaire , l'exposé des faits déterminait soit le gouverneur, soit le préfet du prétoire, à répondre aux plaintes.

(i) Cod, Theod.^ XI, 3, 5.

l84 mSTOlRE DE LA BARBARIE

des propriétaires (i)^ par Tordre de procéder à un nouveau cens. La demande d'uner partie d'habitants des provinces suffisait quelque fois pour faire nommer par le préfet du prétoire des inspecteurs(a) qui procédaient à une nouvelle répartition de l'impôt ou du cens y afin que toutes les terres des provinces y fussent soumises dans la juste proportion de leur valeur. Ne pas acquitter un pareil impôt, c'était autoriser, dans un certain laps de temps ^ le gouverneur de la province à vendre la terre TS).

On conserva, sous les, empereurs, Tancien^ usage d'affermer certaines bra)3chesdu revenu de FÉtat. Ces adjudications se faisaient aux enchères publiques. L'adjudicataire était le^ dernier et plus hardi enchérisseur. Il devait

(i) Cod:Just,y XI, tit. 5.7. « Omne terri torium censeatur quotiens defectoriim, levamen exposcitur , ut steriUa et erémâ his c{use culta et opiina sunt compensentur... »

(2) Perœquatores, Cod. Theod,, XIII, tit. 11.

(3) Ùig,, XIX, I, 5a.— Gothofred. Comment.-^ Cod. Theod.y de Annon. et Tribut.

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. l85

donner un cautionnement (i), et son bail expirait avec la troisième année révolue.

Les d/*oits et les impôts dont il s'agit, tous fixes ou plutôt établis d'une manière positive, étaient dus de droit commun ; m^is l'ancien système de gouvernement laissait au proconsul la faculté de lever, quand il le jugeait à pi-èpos , dès taxes ou de mettre des impositions extraordinaires (â) sur les habitants, sans les exempter des tributs ci-avant désignés. Un ordre de l'empereur donnait quelquefois lieu à ces mesures onéreuses : dans l'une et dans l'autre hypothèse, les impositions de chaque individu devaient avoir pour mesure l'étendue de $a propriété (3).

C'était ordinairement le besoin de lever une armée ou d'équiper une flotte, qui faisait

(i) Cad. Tkeod.y IV, la, r.

(a) Festus nomme ces taxés temetarta. Elles sont appelées descriptiones dans le Code Jheodosien , XII , i ^

(3) Cor/. Jtist. , X , 4 1 > 10.

l86 HISTOIRE DE LA BARBARIE

frapper ces surtaxes. Quelquefois^ il était enjoint aux habitants des provinces de fournir eux-mêmes, en nature, les provisions, les équipements, les munitions, jusqu'aux vaisseaux de gperre, qui étaient demandés par le gouvernement (i).

(i) Le sénat même imposait le tribut aux villes et ayx peuples, que le droit de bourgeoisie, la sujétion, ou quelque alliance, avaient mis sous la dépendance de Rome. Il exemptait du tribut les nations et les villes q^ui lui avaient rendu des services d'une grande importance , ou qui, dans quelque occasion , avaient témoigné pour la république un attachement particulier. Aussi , se trouvaitil, dans les provinces, des villes qui ne* payaient pas de tribut. La Sicile (*) , certaines villes de l'Asie, de l'Afrique et de l'Espagne (**) offraient des preuyes de cette exception généreuse. Mais , dans les besoins pressants y le sénat et les généraux exigeaient des surtaxes des peuples qui jouissaient de cette immunité, et que la ville immortelle qualifiait de libres et d'alliés du peuple romain. Aussi, voyons -nous plusieurs fois Athènes, la-^ilésie, les Abdéritains et les Rhodiens fournir des troupes , des vivres , de l'argent aux généraux de Rome qui faisaient la guerre dans leur voisinage (***)•

* Ciç., m Ferrem, lib. II et III.

** Plin., Hht. naté, 1. III, c. xxi. — Ib. , lib. V, c. 4 et 3o. Tit. XiV., lib. XLIII, G. 6 et 8. — App., de belL ccv, , lib. U

■mm

Cependant on ôta, dés le règne de Constantin (i) , aux gouverneurs des provinces le privilège de mettre des iaxes, soit de leur propre mouvement, soit par ordre supérieur. Ce droit abusif ne fut plus exercé que par le prince. Les tributs et les droits ordinaires demeurérent exigibles comme auparavant. Toutefois, Fancien mode d'obtenir des surcroîts de subsides fit place au système suivant : l'empereur prenait l'avis du trésorier de ses libéralités (a), ou du chancelier du trésor public. Il faisait ensuite l'évaluation des dépenses courantes, et signait une taxation de la sommé qui devait

(i) Paratit, in Cod. Theod^, XI, tit. I.

(a) Cornes Iqrgitionum sacrarum. Ce trésorier distribuait les dons et les aumônes du chef de TÉtat. Le fond ou la source de ces libéralités arrivait des provinces dans des coffres de l'empereur ("in arcis largitionum J, Les commis , chargés du prélèvement de ces deniers , se nommaient exactores canonicarii. Au dessous du cornes largitionum sacrarum se trouvait placé le vom&g mctallorum. Il exigeait des mines qite Ton découvrait , dans toute retendue de l'empire, le contingent qui revenait au prince, dit Samuel Pitiscus. .

i88 I HISTOIRE D£ LA BAUBA.R1B

être payée par les possesseurs de terres , pour subvenir aux besoins de l'Etat : suivant le même mode, l'empereur établissait la contri* bution lustrale^ qui sans doute était réglée pour cinq ans (i). Elle se prélevait, dans les provinces, sur ceux de leurs habitants qui ÎBisaient quelque commerce ou trafic, et qui, sous djfférents rapports, étaient distingués des propriétaires de biens-fonds. '

Les secrétaires du trésorier des libéralités de l'empereur répartissaient, sur chaque dio-

(i) La grande étendue de l'empire ayait déterminé Auguste à faire payer les impôts^ de cinq aps en cinq ans. A la fin du premier lustre, les imposés donnaient l'or sur lequel comptait l'empereur pour son usage ; à la fin du second lustre , ils apportaient l'argent que réclamait la solde des troupes, et, après un semblable intervalle, ils fournissaient le fer et le cuivre pour la réparation des armes. Cet espace de quinze ans formait l'indiction , sur l'origine de laquelle les auteurs sont très partagés. Rien ne fixant plus l'attention des empereurs, que la rentrée dçs impots , ils s'avisèrent , pour rendre celle-K;i solide et durable, de faire défense aux notaires publics de dresser aucun acte qui n'eût la date de l'indiction. Antiq. ra" man.

^■^(^.dt^

ïvT DES LOIS AU MOYEN AGE. 189

cèse(i), le montant de Tindiction (a), dont il le repdait passible (3). La proportioik dans la*

(i) Dans chaque province, le gouverneur se rendait annuellement , à dés époques indiquées, au sein des villes les plus considérables , dont ressortaîent , dans un certain rayon , toutes les autres villes qui le^ environnaient. En Asie, ces districts se noAimaient diocèses. Kous en remarquons sept dans le gouvernement de Cicéron (^) , et chaque province en comptait plusieurs. Il envoya un officier dans Tîle de Chypre, qui formait un huitième diocèse. Ciçéron , à Texemple des autres gouverneurs , fit diligence dans ses tournées ; il donna trois jours à Laodicée , cinq à Apamée , trois à Synnas , cinq à Philomèle pour la Pamphylie, et dix à Iconium pour 11saurie et la Lyconie (^*). On sait néanmoins qu'il se distinguait par raocompliâsement de tous ses devoirs. On peut dire qu'il retourna dans ses provinces , mais ce fut pour bien peu de temps.

(2) De ce qu'on a pu faire servir Tindiction à prévenir des erreurs dans la manière de compter les années, quelques auteurs avancent qu'elle n'a pas été introduite pour le paiement des tributs. Cest méconnaître un de ses usages , qui retnonte au règne d'Auguste , pour don^ ner la préférence au second, établi par Constantin. Le mot indictio signifie impôt extraordinaire.

(i) Cw/. Tî^^oi/., XI,- tit. 5.

* Epist, ad Att, , lib. I.

*'*' Ib. , ad Att, , lib* I , ep. ao.

tpO HISTOIRE DE Là BA.BBARIE

, quelle chaque province devait contribuer était déterminée par un des lieutenants du préfet du prétoire, quand if ne prenait pas lui-même ce soin. Ce grand dignitaire envoyait au gouverneur de chaque province un arrêté indiquant la somme due. On publiait cel^ écrit dans toute ville principale du ressort ^ et le gouverneur requérait ensuite les décurions de choisir parmi eux des commissaires, pour procéder à une répartition équitable entre les divers possesseurs des terres de la province.- Une certaine partie de Vindiction était assignée à chaque personne selon le montant de ses revenus, d'après les livres du censeur de la ville qu'elle habitait. Tous les propriétaires fonciers (i) , si Ton en excepte les possesseurs des domaines patrimoniaux de l'empereur (2), étaient tenus de contribuer, dans une juste mesure, à T indiction. Gratien décréta que, dans

(1) Cod. theod., XI, tlt. 12.

(a)Ibid.,XI, 1,36.

ET DES tOlS AU MOYEN AGE. |(JI

le cas même où une personne viendrait à surprendre à l'empereur un rescript d'exemption d'un tel impôt, cet acte demeurerait sans effet (i), la contribution de chaque individu n'étant définitfve qu'après avoir été signée de la pi'Opre main (2) du proconsul ou du gouverneur. Ce dernier était tenu de se rendre

personnellement dans chaque ville et dans

les villages, pour s'assurer si l'équité avait présidé aux répartitions (3).

La répartition étant ainsi faite, le montant en était perçu par une classe particulière de personnes. Le dispensateur des largesses impériales,qui résidait à Rome, avait le contrôle suprême du trésor public. 11 envoyait dans chaque diocèse un lieutenant appelé comté du trésor. Chaque province nommait, dans

(i) Cod. Theod., i , a, 7.

(^) Ibid.,XI,i,3.

(3) Ibid., 1,7,3. « Per omnium villas sensim atque usîtatim vicosque cunctos discarrant, et ultro rimantur , çtc... praesides. »

ÏQa HISTOIRE DE LA BARBAHUC

une assemblée générale (i), pour retendue de cette circonscription , tin percepteur (susceptor) qui était subordonné au comté du trésor, et sous lequel 6n plaçait un certain nombre d'oHiciers. Ils recueillaient les droits et les taxes de tous genres, pour en verser le montant dans les mains du percepteur dont le comte du trésor recevait l'état di9s opérations.

Toutes les sommes étaient remises par ce dernier au trésorier des libéralités du prince (a). Les dépenses courantes dépassaient quelquefois le cercle dans lequel l'impôt régulier devait les renfermer. On cherchait alors le rétablissement de l'équilibre dans une subvention extraordinaire ou surcharge d'impôts (superindictum). On appliquait au recouvrement de cette subvention extraordinaire le mode usité pour l'indiction, tout en ayant

(i) «lo celeberrimo cœtu curiae consensu et judicio omnium, p Cod, Theod, , XII, 6, ao.

(2) ibid.,yill,7^ 14 et Comment, — Ibid., XII 9 6|

^MiaMiB

égard aux exemptions où dispenses de paiement, qi^e Ton accordait pour cette taxe imprévue (i). Mais lorsque leurs besoins sont pressants ^ les princes reconnaissent volontiers . que réalité des charges est équitable : aussi l'empereur annQlait«-il sou'vent le privilège, par l'ordre de préleva cette subvention , comme t indiction (a). Gratien avait expressément dé*-^ fendu aùx.préfets du prétoire et auot juges inférieurs de mettre de semblables surcharges d'impôts (3); qumqu'il eût fortement raison de briser dans leurs mains l'instruntent de l'oppression la plus révoltante, plus tard on leur' en permit de nouveau l'usage, dans des circonstances urgentes.

V indiction n'était applicable qu'aux posses^ seurs de terres. La contribution lustrale pesait sur les marchands et les trafiquants. On en élevait la quotité au quinzième de leurs pro-

(i) Cod, T^eod.y XI, tit. 6.

(a) Ibid.y ^f ^} ^' — Honorii lex.

(3)ïbid.,XI,6,i.

£t9. EU^ s'^^jiittait en qv ou m argent ^ à des époque fixées par remperèur. Quelques écrir "vains ont <pru qu^ Tavidîté de$ priace» avait T^pproobé le p^emant d'uM aDn4e, san^ 4g4Fd à la y^Murdi) qualifi^ttf Af^lT^'^. I>$8= f^ripjer^^ ptibrHts («?a/i<?^pAt^ proo^daîe&t à la T^partitioa ;d^ eet^e ta&e ; aor les individus. U» Àts^iwt^hfâm^ farces marchands içax«4nèmè5. JDàes chaque istt^, dans cliaque ville, même dans chaque l!>6ur|[y on tenait un registre oà était mefitionnée leur nooiiiiatioii ( i). Qqicon» que pf était; de l'argent à intérêt, était soumis à cette taxe (a) 9 mais on n'y assujettissait pqint les pevsoniies qui exérçaieni un art mécanique, comme les potiers, les cbarpèntiéps et d^autrçs fisinblahles. Lès fermiers qui se bor^ naient à vendre lôs produits des terr^ qu'ils ' cultivaient eux-mêmes jouissaieat de la méiâe exeytipition (3). Cet impôt ne devait atteindre

(i) Cod. Tjieod.^XLll^ i , 17, (2)Ibid.,I, 18.

(3) Ibid.,i, 12.

que ceux qui gagnaient leur viej^ar des achats et <iei» ventes (i). Pour éviter cette taxe, les marchands recouraient à la même assistance que lés fermiers , afin d'écha]pper au cens ou de se soustraire à la capitation : ils étaient dans Tusage de èe placer sous le patronage de quelque homme puissant, qui lesmtt, parla terreur de son nom, ài'abri des visites des collecteurs. Pour obvier désormais à cela, il fut ordonné que quiconque couvrirait de son égide un individu de ses possessions serait tenu de payer la somme à taquelle serait taxé Tindividu ainsi devenu son vassal ou client (2).

Le notaire dû fisc ou tabeHion de la pro-^ vince dressait une liste de ceux qui ne payaient pas les taxes. H la remettait à certains officiers du revenu, qui paraissaient avoir été choisis à cet effet par des personnes de la même condition que ceux qui n'acquittaient point leurs taxes. Ces exacteurs levaient la somme due

(i) Cod, Theo4 ,l,tOyei I, i3.

(2) Ibid., Xm , I , i5.

196 HISTOIRE D£ LA. BARBAiRlJ?

sur les propriétés da débiteur , lorsqu'il en avait (i) : aussi étaient-ils autorisés à opérer la saisie des biens du débiteur, par forme de garantie. Ils pouvaient même, si cela était nécessaire, prendre possession de ses terres. Si le débiteur persistait dans son refus de payer, il était cité par le percepteur devant le jnge ordinaire de la province (a). Deux mois après cette citation, si Ja quotité de (a taxe du contribuable en retard n'était pas payée, à la saisie de ses biens en succédait la vente (3). L^s débiteurs d'un défiaillant pouvaient, sur la demande de l'avocat du trésor, être sollicités de cantionner les sommes duies par leur créancier jusqu'à concurrence de leur dette (4). Quiconque se croyaitarbitrairement imposé, ou soupçonnait le percepteur d'exac* tion, pouvait le. poursuivre en restitution (5)

(1)^01/. Theod. , XI , 7 , 1 et 4, (a) Ibid., XI, 7 , i^. //w/?, Gratian. (3)Ibid.,XI, tit.9.

(4) Ibid. ,X, i6,a.

(5) Paratit., in ib., XI, lit. 8.— -Ib,, X, 7 , i.

ET DES LOFS Ali MOYEN ACE. l^'J

pardevant le juge ordinaire de la province. L'extorsion était punie de mort (i). Constàptin, faisant fléchir la rigueur du fisc devant des considérations politiques, défendit d'^m^ prisonner et de punir corpoi*ellement les débiteurs du trésor (a)..

Indépendamment des tributs, des droits tt des taxes , l'État tirait un revenu considérable des mines qui faisaient partie du dotnaine public. La condamnation aux mines était une punition ordinaire. Lorsqu'elle n'était point exclusivement applicable à Findividu qui en était frappé, ses enfants la partageaient avec lui. Ce revenu des mines était perçu parle receveur général des taxes publiques.du district.

Le monopole de la vente produisait aussi un revenu à la couronne.

(i) CofL T/ieod., XI, Ô, I. ^

(a) Ibid., XI , 7 , 3. « Nemo ca^cerem plumbatarumque yerbera àut pondéra , aliaque ab iosolentia judicum reperta supplicia in debîtorum 'solutionibus, vel à pervcrsis vel ab iratisjudicibus expàvescat. » — Ibid, I, 7^ lex Constant,, et Âmm., Marcell., XXX, c. 5. '

IgS HISTOIRE DE LA BARBARIE

Lès somi^es dont les provinces faisak»»!, en cerlaînes circonstances, hommage atix enipe* reups, à litre de couronne d'or ( corofiOriim aurum\ doivent être regardée^ comine parbe ititiigiPânte du revenu particulier ou privé de ces princes. L'offre de Veurum co^narùtm lirait son drigine de l'dsage, qui |>révâlut de très bonne heure en Italie él dans les provîfi' eeS) de présenter des couronna â^oVj pour âfervir d'drnément an triomphe é'an généra! Victorieux ( i )•

If y av«rit deujt espèces de couronnes triooiphaies : tes premières , ojRfertes par l'at'niéeà son êfaef , se conipo^sHent de lauriers ou dV qui eÀ prenait la forme. Les provl»ees cavoyaient \0h seeoudes à desf^énérau}^ qui retournaient victorieux à BodOEie. Sll^s étaient tfor et pesantes. Dans le récit que nous fait

(i) Cod, Tàeod.f, tt Paratit. — Gibbon, cap. XVIL V. Tite-Live et Dion, déjà cités. I^ous avons parlé de cet impôt préeédeauneot. OU appelaik vices imani ceux qui en opéraient le recouvreohent.

ET DES LCMS AV MOTEflT' ACE. ^99

Plotarque du trioavplie de Paul -* Emile , il nous apprend tju'^ltes étaient iioinbroo$e8( i ). D'UD témoignée de poUtesae et d« bieiK vaillance , on fit un tribut que Ton oonveitîir en argent csomptant ^ appelé or cauro^maite y et frappé au coin de r«0ipiÉre. Les^ ocoasions. de caresser, par cette offrande fiôrcée y Tava^-rîce ou ks besoins des princes, étaient t#ès fréquentes. A la n<Miyett(^ de t<>ut événeilkeDt'. susceptible de provoquer ^uoe n^ouissancepublique, le présent d'or, passé en usaigQ^.^ s'exigeait comme un droit. Lés habitants Je^^ prélevaient à la manière d^s autres taxies, et , le faisaient présenter au maître de leurs destinées par un délégué , pour laisser à ce tribut te forme d'un don volontaire (a).:

(i) « Sab his corons anréae quaârtiigeiib» DUinero . translatae , dona civitatum Paulo cum> iegationibiis victoriae causa missis. » Antiq, rom.

(a) Le don. de l'or couronnaire fut-il même l'effet libre delà volonté) dans cette circonstance? « Aurum coronariam quod adoptionis suae causa oblatum fuerat, on parte . ici d'Antonin , italicis totum médium provinckilibus'redTi^

200 HISTOIRE J)£ LA BARBARIE, CtC.

Le i^cevâui; de« revenus que lirait Tenapereur de 86$ domaines particuliers était comptable de ses recettes envers le confie du trésor privé (i). .;-:-•:

Les prooonsiids ou tes gourerneucs^ conjoiotemtMit avec lès prëfets du prétoire , se tirouvaLeRt chargés d'aine surveillance 6cvur puiéute sul^ tout ce qui concernait le' revenu. Si ;'^uii côté , ils ^taietit Jotolig^s d'exiger des fonctianiu])ires la rentrée exacte (2 ) d^s; d roits et des taxes; deiraotne,>'îls de<vaient protéger lefe cbntribuiables c6ntre tout exapteur^c^ vis> tblérer aueunè extorsionv . '

di^t. » .On peut le çoipparçr, çp.us le rapport . cju codseotement, au tribut levé sur les biens-fonds, et connu éoûs cettedénomiifatibn :<t^«^'^/^àrr/^. ' • ^ ' . :

(i) Cod. Theod, , XII , 6 , 20, 3o.

01 ïj?id., I, Ç,.Jj„ ef Comment. .

I laciii