CHAPITRE V

De I> puisMOce paternelle chez les Eomaini. — De l'idoption chez difTérents p«nple$. -^^vantages que les palriciens peu foHUDés et qae les plébéieQd^kea trouTaient dam la lui qui plaça Tibm daiu h famille d'Auguste. — L'etprît du patriciat le fait remaiquer dau; l'adoplioD. — Des Butel* domestiques. — L'origioe des Doms itlmlrei remonle à d'anciens actes de patriotisme et d'h^ rmime. — Des tuteurs et des pupilles. — Hotib de la tutelle pei^ pÉtuelle des [emmet. — Des cut'aleurs pour les vivants., et des curateurs pour les morts.

Quoique l'autorîté des Perses sur leurs enfants fût trop grande, jamais elle n'égala celle des Romains. Tite-Live VappeWe patria m^'estas. Ils n'en ont trouvé le modèle chez aucun des peuples dont tes usages sont devenus les leurs. Les enf avec toutes li que leurs pn sance du che

à laquelle le droit de vie et de mort était attaché dans l'origine, perdait ses eHets par la mort naturelle ou civile du père, et par l'émancipation des enfants. Suivant l'ancienne loi, l'émancipation s'efl'ectuAà Taide d'uoe vente fictive (i); mais l'empereur Ânthemius. 6t émanciper les enTants devant un magistrat, et cet usage a été depuis lors constamment suivi (2).

' Ceux qui n'avaient pas d'enfants et les célibataires âgés de quatre-vingts ans pouvaient se donner, au moyen dé l'adoption , des enfanta sur lesquels ils avaient les mêmes droits que le père naturel. De cette puissance abso» lue (patria ma/estas) jfiilMssAit l'adoption qui flattait l'orgueil national : elle continuait la série des familles sorties du berceau de Rome, réparait, avec l'avantage du choix, les pertes douloureuses, et donnait toujours des héritiers au dernier mâle ^e la race. Le sénateur

■ (i)Iiul.,I, ia,5 6.

{a5 Vino. ad. itist..

ET DES LOIS Al! MOYEN AGE. a^S

qui n'était pas riche et qui avait trop de fils , était présen'é des inquiétudes de l'avenir par cette institution j et le plébéien y -trouvait, dans le nouveau cours qu'il donnait à sa fortune, des consolations et du crédit (r). C'était pour le patriciat la route qui conduisait aux magistratures réservées à la classe avec la- , quelle il vivait dans une grande division. Par ce moyen de perpétuité conventionnelle, non seulement le chef d'une famille illustre l'empêchait de s'éteindre, mais il y fixait les honneurs dont elle eût été privée sans retour^ ne pouvant les obtenir sans avoir le nombre d'enfants qui permettait d'y prétendre. Le patricien conservait, tout en recueillant les fruits de l'adoption , les prérogatives de sa

(i) Oq exigeait que l'adoption se fît de bnnae foi , sans blesser In religion, et sans manquer aux égards dus au rang : un, patrjciea n'avait pas le droit d'adopter un plébéien, tandis que le premier pouvait devenir lefilsadop* tif du second. Les Grecs avaient soumis l'adoption à peu

naissance. Il (ortifiai^f l'u^f^ar l'a^tre^ le pop-

voir que son rang lui donnait au sénat, et l'in-

fluençe que ^ nouvelle position Jui assurait dans la tribun^e aux harangues, a Jaopais Tor* gueil desi grs^nda ne qaçha le motif de cetif éclipse momentanée de l'écUt patricien : sotl que les sénateurs eussent en vue de partager

le tribunat dans lea crises de la république ^

« où les plébéiens remporteraient sur eux , sait

quHls eussent à faire passer les lois que leurs consuls, barrés par les tribuns, u'obtieu-* draient pas du peuple , ils reprenaient leur prenfiier état, quand leur objet était reui* pU (i). »

Tout se liait fortement dans le système pcK * li tique de ce penple grave : iil n'y avait pas une famille qui n'eût ses divinités tutélaires, ses autels domestiques, ses féeries. Les dieux particuliers étaient honorés, en vertu des Douze Tables : les Romains se glorifiaientde la

(i) Ijois puisées chez les Grecs et développées par les Romains, t. i«S CVIU,

ET D£^ LOIS AU MOt£ir k^E. 'ï'j'J

durée du cûlté rendu aux (ouates; dèa dieux formaieût^ aitisi que lôs effigies cleleuns ââ^éru* dents ^ teurs titres de noblesse leé plû^ àUthèbtiques : appuyés sur cas tn^gN^amefits iuatté^*^ bles^ certaine noms r^ontaieât jusqu'à là naissaoce de Rohie. Leb petits*^ des gt^ands hommes qui avaient fendu leuk* pMrie i^hid^telie^ se tKmrrissaieât d'ôscëmplëiâ d%éroisme dabs lesgttiletîes où se eônsértràient 4 a^eè inië religieuse Vénéiration , les portraii^ â^ l^nWè aieuxi. Des intérêts puissants ittaintenaknt dans l'estime de Rome une i«stîtutidn qui paraissait empêcher <\i}e le sang des vainqueurs de la tefe*re ne se tarit! Elle avait aum la force d'identifier le pôi^e et l'enfant, au point de faire succéder oelui^^çi aUk droits sacrés et daioestiques; <ies deui mots avaient un effet magique sur les Romains : pontife et fils de

famille taut-à«la4bis, l'enfant adoptif jouissait de la légitimité dans toute l'étendue de ses * prérogatives.

On procéda de plusieurs manières à cette

278 HISTOIRE DE LJk BARBARIE

imitation de Ja nature : 1^ en suivant la voion té réciproque de l'adoptant et de l'adoptéf 2^ par une supplique adressée au peuple , pour obtenir sou agré>meDt; Tune (adoptioy arait lieu dans l'intérieur des* deux familles; l'autre, appelée adrogatiOj se faisait dans les comices. On adopta uq enfant devant le préteur avecle copsent^nfient du pérej naturel. On devint aussi fils adoptif par testament, comme Octave le fut de César; par des rescrits du chef de l'État, et enfin cet acte se fit avec quelque solennité , devant les gonverneu'rsdes provinces (f)*

Regardés .comme à^ enfants^ les garçons étaient supposés, jusqu'à l'âge de quatorze ans, incapables d'avoir une volonté. L'enfance intellectuelle des filles cessait à douze ans , aux termes de la loi.' Quand les en&nts perdaient leur père, sans avoir atteint leur quatorzième ou leur dou;^ième année, selon le sexe ^ on les plaçait sous la protection d'un tuteur (a). Il

(i) Inst.y I, tit. II. .

\%) Les femmes ^ comme nous Tapprend Cicéron , de-

|K>uvait étrç désigné par testameot. La loi autorisait chaque père à nomaier des tuteurs pour ses enfants en bas âge et non émancipés. Dans certains cas^ il usait du même droit

meuraîent toujours en tutelle : « Mulieres omnes, propter infirmitatem consHii, in tutorum potestate «sse. » (Test comme pupilles qu'elles passaient dans cet état leurs douze premières années. On le prolongeait ensuite , parce qu'on supposait que la faiblesse de leur sexe les empêchait de vaquer à leurs affaires. Si les premiers tuteurs voulaient se débarrasser de leur of&ce, on en nommait de nouveaux. Ces derniers s'appelaient tutores cessici^ et, leur tutelle, cessitia tuiela.

Les Romains avaient observé cette difSerence entre la femme et rhomme : Ce dernier pense plus qu'il ne sent^ tandis que la première sent toujours plus qu'elle ne réfléchit. Ils trouvaient de la mollesse dans celle-ci , et de la force dans celui-là; ils remarquaient leur différence organique, même spr le bûcher. Pour faciliter la combustion des horamies morts 9 ils y joignaient des femmes, parce que leurs corps sont beaucoup plus riches en tissus graisseux. La confor-> mation de la femme se rapporte en beaucoup de choses à l'enfance. £lle diffère essentiellement de l'homme dans l'état de santé , dans l'état de maladie , dans la raison ei dans la folie, comme le prouve si évidemment le célèbre Broussais. La femme obéit mieux aux impressions physiques, qu'elle n'est habile à suivre la'chaîne des raiSipnueménts. La raison froide et sévère agit moins sur elle

^8a HISTOIRE DE LA BARBARIE

teuf de Rome (i). Dans les proYinces, c'étaient les proconsuls et les gouverneurs qui veillaient sur la personne des mêmes individus, et qui géraient leurs biens (a).

Les devoirs du tuteur consistaient d'dfoord à prendre soin de la personne du mineur^ et à le faire élever et instruire selon sa fortune; ensuite, à gérer et conserver ses biens. Les soins du tuteur ne se bornaient point à Vadministration. Tous tes contrats faits par Forphelin avec l'autorisation de son tuteur étaient obligatoires pour le premier. Lorsque Torphelin acceptait, avec Fagrément de son tu-

(i) Cet intérêt témoigné à la faiblesse et au ma)heur ne s'altéra point de long-temps. Par respect pour la mémoire du prince Immortel qu'An/lrien nomma son saccesseur , on conserva le magistrat qui avait été créé exprès pour -ej^ercer le plus touchant protectorat : Pr«torem tutorem, dit Capîtolin, primus fecitcùm antè tutores à consulib^s poscçrentur. » Pour donner un tuteur, on se servait de cette formule : Tutçrem do.

L'origine de la tutelle remonte aux premiers rois de Rome. Lucius Tarquiu fut le tuteur des enfants d'Ancus MartiuSy au rapport de Tite-Live.

(a) Inst., I, 20. 4-

leur, une succession soit aà intestat ^ soit tesl;amentatrè, cette acceptation étai); obligatoire pour lui.

' La tutelle cessait pour les garçons à quatorze ans, et à l'égard des tilles, lorsqu'elles avaient atteint leur douzième année. Mais néanmoins les mineurs étaient, jusqu'à vingtcinq ans 9 regardés comme incapables de dis^ poser de leurs biens. Ils demeuraient tout ce^ temps-là sous la surveillance d'un curateur que désignait le gouverneur de 1^ pr6vince(i). Hors de Rome, les tuteurs et curateurs (a) ^ moins les tuteurs testamentaires^ foiirnissaient

(i) Inst, , I , %3f l.

(2) On donnait autrefois un curateur^ toute personne morte qui était accusée de s'être suicidée; c'était pour la défendre , en vertu de l'ordoanance criminelle , tit. XXn, dont Tart. 2. est ainsi conçu : « Le juge nommera d'office un curateur au cadavre du défunt, s'il est encore extant , sinon à sa mémoire. » On en donnait aussi aux individus tués en duel , et à ceux qui mouraient coupables du crime de lèse-majesté; car, en tous ces cas, dit le docteur Perrière, le crime n'est pas éteint par la mort du coupable.

ft84 HISIOIRC DE LA BARBARIiS^ etC.

des cautions pour la sûreté de leur gestion. Ils étaient tenus de les faire agréer par le duumvir ou défenseur de la cité. Tout magistrat devant lequel étaient fournies les cautions, veillait ^ à ses risquer et périls , à co qu'elles fussent bonnes et valables (i)i Sans excuse suiBsante^ nul ne pouvait se soustraire aux obligations de la tutelle. Si Ton ne trouvait pas de caution, %\ l'on avait cinq enfa&ts^ om lorsqu'on était employé au service de l'État^ Pexcuse était admise. On recevait encore celle qui était fondée sur une inimitié capitale entre la famille du tuteur et celle de l'orphelin (2)' En sa qualité déjuge extraordinaire, le préteur contraignait les tuteurs à remplir leurs devoirs envers leurs pupilles : ce qui nous raniènera sur ce sujet. Passons maintenant à l'exposé des lois qui concernent la propriété.

(a)Ibid.y ly a5y § I, a et II.

leur, une succession soit ab intestat ^ soit testamentaire, cette acceptation étai); obligatoire pour lui.

La tutelle cessait pour les garçons à quatorze ans, et à l'égard des filles, lorsqu'elles avaient atteint leur douzième année. Mais néanmoins les mineurs étaient, jusqu'à vingtcinq ans 9 regardés comme incapables de dis^ poser de leurs biens. Ils demeuraient tout ce temps-là sous la surveillance d'un curateur que désignait le gouverneur de 1^ pr6vince(i). Hors de Rome, les tuteurs et curateurs (a) j moins les tuteurs testamentaires^ foiirnissaient

(i) Inst., I, ift3, 1.

(a) On donnait autrefois un curateur^ toute personnie morte qui était accusée de s'être suicidée; c'était pour la défendre, en vertu de rordoqnance criminelle, tit. XXII, dont Tart. 2 est ainsi conçu : « Le juge nommera d'office un curateur au cadavre du défunt, s'il est encore extant , sinon à sa mémoire. » On en donnait aussi aux individus tués en duel , et à ceux qui mouraient coupables du crime de lèse-majesté; car, en tous ces cas, dit le docteur Perrière, le crime n'est pas éteint par la mort du coupable.

a86 HISTOIRE DE LA BARBARUE:

maine de la propriété, est susceptible de possession, et réunit dans son objet tout ce qui peut intéresser la vie et le bonheur de Thomme civilisé.

Suivant les lois romaines, l'air, les rivages de la tner, les ports, les havres, les rivières ne pouvaient devenir propriété privée : la sagesse du législateur les avait placés dans le domaine public. Elle n'accordait qu'un droit de propriété limitée sur le sol des rives de toute rivière navigable (i), parce qu'elle avait reconnu que l'usage de ces rives appartenait aussi au public. Les théâtres, 1er stades (a),

(i) Insu II , X , S 1 9 5.

(2) Le premier stade fut construit sous DomitieD. On j faisait les exercices de la course. Le stade était d'environ cent-vingt pas géométriques ; cette mesure passa des Grecs aux Romains. Ce mot dérive du verbe sto s'arrêter, pour rappeler que Hercule franchissait cet espace dans une seule course, sans s'arrêter. «Stadium centum vigenti quinquenostros efficit passus, hoc est, pedessexcentosviglotî quinque. » Plin.

Chez les Grecs , on allait aux stades voir les courses à pied , et Ton courait à l'hippodrome, pour admirer les èourses de chevaux.

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. . aSy

les places publiques étaient les biens de l'universalité, res uni^ersitatis. On appelait Res nullius j biens de personne, les temples, les lieux destinés à la sépulture et les endroits consacrés. Ces derniers connprènaient les murs et les portes des villes , dont la violation exposait à la peine de mort. Il y avait certaines choses dont la possession ou Toccupation donnaient seules la propriété : tels étaient les paons, les pigeons et les autres oiseaux d'un naturel sauvage. On n'examinait pas si les pigeons venaient ou non d'un colombier où ils retournaient habituellement. Mais les poules et les oies que l'on avait apprivoisées faisaient partie des propriétés individuelles. L'occupation suffisant pour acquérir la propriété des choses sauvages de leur nature, quiconque prenait des oiseaux sauvages sur les terres d'autrui, en devenait propriétaire absolu. S'il avait trouvé des obstacles en pénétrant sur ce terrain , et causé un dommage quelconque au propriétaire , il n'en demeurait pas moins

^88 ' niSTOihE de la BAnB\RiE le maître de ces animaux aussi longtemps qo'îl le» possédait (i). Pour expliquer, dans ses Institutes, la manière d'acquérir la pro- 'priété par l'occupation, Justînien donne soas

ET totS LOIS ÀtJ MOYkK A&E. 289

« Tout ce qui existe est corporel ou incorpo* rel. Est-il donc douteux , ajoute-t*il, que ce qui peut se toucher ne soit un corps?» Le sô-» phistr Lactance s'est emparé de leur défini-^ tion, pour la reproduire en ces termes : « Le corps est solide et compréhensible, il est aperçu des yeux et touché avec ^la main.» C'est la même idée que Lucrèce exprime ainsi :

Tangere emm et tangi nui corpus Nullapotestres.

On appelait choses corporelles toutes celles qui avaient des qualités tactiles. Les choses incorporelles étaient plutôt des droits qu'on avait sur les objets que ces objets mêmes (i).

(1) N'étant pas sensibles, les choses incorporelles ont une définition négative; c'^st Vidé^ de ce qui n'est pas, en l'opposant à ce qui est apparent ou matière. Nous sommes, d'après les premières impressions faites dès Tenfance s«u* ootre esprit, plus familiarisés que les anciens avec toute chose incorporelle, car ils n'avaient aucune notion I semblable aux nôtres sur l'ame et ses facultés ; la plupart fC ont pas dissimulé qu'Us la rapportaient à l* instinct matériçl des animaux^ et ont presque 0us affirmé qu'elle s'é* teignait avec le corps.

Lois puisées chez les Grecs , etc.

à l'égard de ses petits«-fils. Lorsque^ par tes» tament, le père donnait un tuteur à 5on eo^ &Dt àaîflocipé, le n^agistrat confirinait la no* miniition de ce tuteur^ sans faire d'èoquéte préalable. Quand le testament ne 'désigna// point de tuteur, le droit à la tutelle apparte^ nait, selon l'ancienne loi, aux plus proches parents du côtépateridel. Manquait-îl d^agnaCs? Si c'était à Rome , le préteur donnait à l'orphelin un tuteur , et dans les provinces il était choisi par le gouverneur ou le procon" sut (1). On s^aperçut néanmoins que cet ad-* cien mode avait de graves inconvénients (2),

que les seiidmetits du cceur. Sa prompte excitabilité aux passions la fait passer quelquefois soudain y dit le docteur yirey, des pleurs au rire, et de l'éclat de la colère aux transpOTts de ramour» Avec plus de raison ^ la fenun^ égarerait moins souvent celle de rhomoie. La feomiede* inande la force qui lui manque, et les anciens ont peasé qu'elle ne pouvait être heureuse dans la société à» l'homme , qu'en se soumettant k lui.

(i) Inst.fly tit. ao, et Comment.

(2) lia loi Claudia remit aux consuls le pouvoir , dit pitiscns y de donner aux orphelins des tuteurs , en coi^

ET DES XèOIS AU MOYSIC AO£. a8i

Le» parents les plus proohe^ toulaiont tou^^* JQUts f emplir Ws devoirs de la tutdle^ saps se rendre eotnpte de leUr plu^ ou motna d'àpti^ tude et même de leur incapacité. Oâ nepour yait exiger d'eux aucune caution, et ce n'était pas sam péril pour les intérêts du milieur^

Pour remédier, sôus Claude^ à ^et incoti^vénient, dn obligea les tuteurs qui n'avaient pas été nommés par testament^ d'offrir la ga^ rantie d'une caution* En (Qualité de père de la ipaltie^ parens patriœ ^ Antonin prit sous da pro1?eGtion toas les en&nts et tous les mineurs. L'exercice de ce protectorat fut délégué^ dé« puis son règne, par le chef de l'État, au pr6>

sidérant D^itis là parenté qaê Taptitude. lU ne devaient aviDir égard, dans leurs phdix, ail plU6 prœhe parent, qiie s'il y avait égalité, de mérite entre lui et le strjet qtjtùà aurait pu nomtnét à sa place. Une autre loi des Dou2e Tabler note d'kifamie et condamné à l'amende du double ^>ute fVaude c^maiiM par le ^tuteur envers son pupille : A Si quis tutor pupiUukn f^audàrit, remque ejus interverterit , infamià notatnr p(3enaqùé mulctatur du> plici. » Le tuteur était tenu 'k cette restitution du dou^ ble , par une action que les jurisconsultes appelteUt ^e ratiombus distrahendis. ^

HISTOIBE DE LA BA:RBABI£r

teuf de Rome (i). Dans les proyinces, c'étaiem les proconsuls et les gouverneurs qui veillaient sur la personne des mêmes individus, et qui géraient leurs biens (a).

Les devoirs du tuteur consistaient d'abord à prendre soin de la personne du mineur, et à le faire élever et instruire selon sa fortune; ensuite, à gérer et conserver ses biens. Les soins du tuteur ne se bornaient point à JWministration. Tous les contrats faits par Forphelin avec l'autorisation de son tuteur étaient obligatoires pour le premier. Lorsque ^o^ phelin acceptait, avec l'agrément de son tu-

(i) Cet intérêt témoigné à ia faiblesse et au ma]heur ne s'altéra point de long-temps. Par respect pour la mémoire du prince immortel qu'Andrien nomma son successeur , on conserva le magistrat qui avait été créé exprès pour -ej^ercer le plus touchant protectorat : Praetoreoi tutorem , dit Capitolin , primas fecit cùm antc tutores à consulibus posc^rentur. » Pour donner un tuteur, on se servait de cette formule : Tutçrem do.

L'origine de la tutelle remonte aux premiers rois de Rome. Lucius Tarquiu fut le tuteur des enfants d'Âncus Martius, au rapport de Tite-Live.

(a) Inst., I, 20. 4-

teur^ une succession soit aà intestat ^ soit tesl;amentatre, cette acceptation étaij; obligatoire pour lui.

La tutelle cessait pour les garçons à quatorze ans, et à l'égard des tilles, lorsqu'elles avaient atteint leur douzième année. Mais néanmoins les mineurs étaient^ jusqu'à vingtcinq ans^ regardés comme incapables de disposer de leurs biens. Ils demeuraient tout ce~ temps-là sous la surveillance d'un curateur que désignait le gouverneur de l^ pr6vince(i). Hors de Rome, les tuteurs et curateurs (2)^ moins les tuteurs testamentaires^ fournissaient

(x) Inst.j I, aBy I.

(2) On donnait autrefois un curateur ^à toute personne morte qui était accusée de s'être suicidée ; c'était pour la défendre , en vertu de Tordoanance criminelle , tit. XXn, dont l'art. 2 est ainsi conçu : « Le juge nommera d'office un carateur au cadavre du défunt, s'il est encore extant , sinon à sa mémoire. » On en donnait aussi aux individus tués en duel , et à ceux qui mouraient coupables du crime de lèse-majesté; car, en tous ces cas, dit le docteur Perrière, le crime n'est pas éteint par la mort du coupable.

â84 HISI^IRE DE Là BARBâRIB^ etC.

des cautiofia poul* la sûreté de leur gestion. 11$ étaient tenus de les faire agréer par le duumvir ou défenseur de la cité. Tout m:^8* trat devant lequel étaient fournies les cautions, veillait , à ses mque6 et périls^ à <:a qu'elles iwèent bonnes et valables (i)! Sans excuse suffisante^ nul ne pouvait se soustraire aux obligations de la tutelle. Si l'on ne trouvait pas de caution, si l'on avait cinq enfants^ ou lorsqu*on était employé au service de l'Ëtat^ Pexcuse était admise. On recevait encore celle qui était fondée sur une ihimitié capitale entre la famille du tuteur et celle de l'orphelin (s). En sa qualité déjuge extraordinaire, le préteur contraignait les tuteurs à remplir leurs devoirs envers leurs pupilles : ce qui nous raniènera sur ce sujet. Passons maintejpant ^ l'exposé des lois qu| concernent la propriété.

(2) Ibid., I, a5y § i^ 2 et 11.

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