‹ Histoire de la barbarie et des lois au Moyen Age; de la civilisation et des moeurs des anciens, comparées a celles des modernes; de l'Église et des gouvernments; des conciles et des assemblées nationales chez différents peuplesChapitre 5 sur 33 · AVIS DE L EDITEUR · texte numérisé non relu

AVIS DE L EDITEUR

heureux effets , dans les contrées que les doctrines du "Vatican couvrirent d'épaisses ténèbrès. A peine le Saint-Siège a-t-il substitué son ascendant à l'influence des lois , que le pouvoir spirituel et les puissances temporelles s'entrechoquent et se heurtent , à la honte des princes, et pour signaler la supréma)tie des pontifes. Dès lors, l'anarchie s'étend de toutes parts , et l'autorité civile n'a plus de force que contre le faible, qu'elle devrait protéger :Prè^

très et nobles, tous les grands terriens Fop-. priment, quoique les uns et les autres se combattent sans cesse, se déchirent avec fu-

reur, se pillent réciproquement, et sHnspirent un mutuel mépris. Il n'est plus un royaume qui ne soit déchiré par des guerres intestines, plus un prince que ses premiers sujets ne trahissent souvent. Une seule puissance est toujours parfaitement obéie ; c'est celle qui semble méconnaître la dis^inité du christianisme, et prétend succéder aux apôtres , quoiqu'elle ait renoncé aux formes de la primitive Église, pour prendre le gouvernement des

AVIS DE l'ÉDITEUII. III

Césars, et Tériger en domination tout-à-fait arbitraire. Cette tyrannie nouvelle enracine Fignorance , et perpétue la barbarie par les décisions des conciles. Sa justice et ses épreuves sont plus cruelles que les tribunaux et les combats judiciaires chez les peuples les moins civilisés. Dans l'Europe, couverte <Je ruines, la magnificence des cours ^ le luxe des grands seigneurs, l'avidité des exacteurs, la licence des gens de guerre, sont surpassés par les gens d'église. Rien n'oflfre enfin une opposition plus tranchante que celle qui résulte des mœurs et de la politique des papes, comparées à la conduite et au gouvernement de Charlem^gne, de Louis IX et de Louis XIL

D'autres parallèles, non moins piquants, appellent tour-à-tour l'attention du lecteur sur les institutions , les croyances , les moeurs de différents peuples de l'antiquité et des temps modernes. J'ose espérer que Ton trouvera dans cet ouvrage et ce qui peut instruire et des choses faites pour exciter un vif intérêt; telles sont, par mibeaucoup d'autres, quel-

lO HISTOIRE DE LA BARBARIE

r/étendit point son syâlème de colonisation au-delà des bornes de l'Italie: mais Thumiliation de rivaux forlliidables inspira une grande sécurité à leurs vainqueurs* On les vit étendre leurs colonies en Orient,, dans les Gaules, en Espagne et plus tard dans la Bretagne (i).

(i) La liberté, élouffée dans le sang des citoyens par Auguste, après avoir été trahie pur César, produisit sous les armes les merveilles d'une résurrection, malgré la' pernicieuse influence des plus cruels et des plus lâches^ tyi^ans. Un Claude était tombé dans le mépris de la ville immortelle, Néron y excitait Thovreur, Domitîen en était l'opprobre, et la Bretagne, qui par sa position semb]ai|. ne devoir jamais subir Je joug, se sentait fortement ébranlée par le choc opiniâtre dé la valeur des Romains. Ils soumirent une grande partie de cette contrée si fière du courage aveugle de ses différentes tribus. La bravoure de Caractacus, le désespoir de Boadicea, le fanatisme que savaient inspirer les druides, ne purent empêcher ni les Romains de detruice aux pieds des monts de Grampie les hordes réunies des farouches Calédoniens , ni les flottes de l'empire d'aller déployer, à travers les dangers d'une navigation inconnue , leurs étendards autour de l'île. Ce fut le triomphe de l'habileté du vertueux Agricola. Sous son commandement, tous l«s grands souvenirs de gloire et de liberté s'étaient réveillés dans l'ame des Romains. Ce général, adoré des héros qulTén-^

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. I ï

X^'amour de la liberté, qui n'avait plus d'asile sous le despotisme , que dans les légions de Drusus , de Germanicus et d'Agricola , fit le bonheur et assura la prospérité de l'empire , en se fixant sous la pourpre durant le plus beau siècle que l'homme ait connu, celui des Antonins. On vit alors que la grandeur d'un peuple n'a point sa principale source dans l'étendue et la rapidité de ses conquêtes : Rome donnait des lois à une partie du globe, moins considérable que les possessions de l'autocrate dont le sceptre jette uu grand éclat dans le Nord, de l'inquiétude dans les conseils de la moderne Carthage, et les craintes permanentes d'une invasion dans les états du prince qui règne en Asie d'une manière non moins absolue que dans Byzance.

touraient, se faisait admirer par les vaincus. La cour ôç Domitien s'alarma au bruit d'une aussi éclatante recom-mée; on rappela Agricola de son gouvernement de Bretagne^ et le plan de conquête, que lui seul pouvait exécuter, fut détruit sans retour. Tacite, P^w fTJgrico/fi. Rechcrch, de Canibdcn cl d'HorsIej.

Alexandre ne savait point apprécier cette force qu'une nation tire du bonheur qu*dîe répand au dehors. Le secret de sa puissance reposait dans le succès et la terreur de ses armes. Sept ans après son départ de la Macédoine, il avait fait élever des trophées sur la rive droite de l'Hypanis. Il conçut le projet de voyager par mer autour de FArabie , et de rentrer dans la Méditerranée par le détroit de Cadix, après avoir fait le tour de l'Afrique. Ce gendre de Darius, qui s^était fait, dans Dabylone , un cortège des ambassadeurs de presque toute la terre , n« laissa que des ruines, comme tous ceux qui la ravagent. Cette gloire fut cpmmune à bieri des bar-^ bares.

Il ne fallut pas un siècle aux princes Mogols,. que l'invincible Zingis précéda i3ans les plus périlleuses entreprises , pour couvrir de débris la mer de la Chine jusqu'aux confins de l'Egypte, et de cette partie de FAllemagne, que les Huns bouleversèrent dans leurs^

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. l3

courses, et désolèrent par leurs cruautés (i). Quelle base bien plus solide la puissance de Rome n'avait -elle pas? La sagesse avait cimenté l'union des contrées soumises au génie de Trajan, et aux vertus des Antonins : unies entre elles parles lais, cei? régions étaient embellies par les arts. Le principe du gouvernement était simple et fort bien combiné. Il paraissait établi pour le bonheur des peuples. Les habitants des provinces pratiquaient en toute sécurité le culte de leurs ancêtres(2). Gonfondusavec les vainqueurs, ils partageaient les mêmes avantages, et obtenaient les mêmes honneurs. Admis chez les .Romains, comme

(i) De Guignes, Hist, des Huns, t. XV, etc.

(a) On convenait généralement alors qu'il n'y a point de conventions possibles sur Dieu, l'ama et Téternité. Disposer librement de ses facultés intellectuelles, et suivre sans contrainte la voix de la conscience, étaient, aax yeux de tous, des droits inaliénables de rhpmme. On reconnaissait, dans la recherche de la vérité , la passion qui le distingue des autres animaux. La société n'était point assez mal organisée pour qu'une opinion vraie ou fausse ^ sur ces questions, pût causer le moindre trouble.

]4 ^ HISTOmC DE LA BARBARIE

différents modes de payer le tribut de la terre aux puissances célestes (i), tous les cultes étaient regardés par le vulgaire comme également vrais , par les philosophes comme l'ouvrage de l'imagination , et par les magistrats comme des freins utiles. Cette tolérance entretenait la concorde, accroissait l'ascendant de Rome , et conservait beaucoup mieux ses conquêtes, que ne l'eussent fait plusieurs légions (a).

( I ) Ce tribut n'était point onéreux à la ville immortelle ; ie clergé de Rome servit ses dieux pour rien. Walter-Moyle, Essai sur le gouvernement de Rome^

Les anciens étaient plus sages que nous en fait de religion. Leurs annales sont très loin d'offrir les horreurs dont se trouvent souillées toutes nos histoires ecclésiastiques.

T«a vie des tyrans de Rome est même peu scandaleuse, si on la compare à celle des* papes. La plupart des chefs de l'Église ont feint d'ignorer « que la force ne lie pas la conscience. > Puffendorf.

(2) Cette tolérance n'appartenait pas exclusivement aux sectateurs des six cents et quelques religions observées dans la ville immortelle ; 'Car les Pythagoriciens , la secte d'Épicure, celle qu'ont rendue si recommandabic Zenon

En matière de croyance , les étrangers jouissaient sous les lois de Ferapire de la véritable liberté, qui consiste à n'écouter que sa propre raison, et à n'être jamais contraint d'en étouffer la voix.

Pour trouver la première institution des colonies, il faut remonter jusqu'à Romulus. Ce prince en créa sept. Pepuis l'assassinat du fils de Mars jusqu'à Tavénement du meurtrier de Servius TuUius (i), ce nombre ne s'accrut que d'une seule. Occupé à faire périr un grand nombre de citoyens pour régner par la crainte, Turquin-le-Superbe ne forma que deux colo-

et Marc-Aiiriîle , les zélateurs du platonisme, les académiciens , lés cyniques , les stratonicieus , différaient beaucoup de croyance, et soutenaient ouvertement leurs opinions , sans agiter la Grèce.

(i) Romulus périt de la main des grands, et Tarquinle-Superbe , impatient de régner , fit assassiner son beau- père, dont il devait êfre naturellement le successeur. Servius-Tullius se proposait d'abdiquer et de mettre la liberté des Romains sous la garantie de lois républicaines. Plut., in Rom,; Dion., Haï., i , 2 et 4 ; Ov. l'hast. , 4 et 6 ; Cîc. , de Div. , c. 28.

nies! L'aristocratie, qui fut moins i^evable de ses progrés à Fesprit de conquête qu'à la corruption , s'étendit peu par la création de colonies. £lle n'en fonda. que douze, dans une période de cent quarante années. Mais, lorsque la force populaire eut triomphé des obstacles qui arrêtaient son développement,Rome sema des colonies, en couvrant toute l'Italie de ses aigles victorieuses. Ces établissements s'étaient accrus de vipgt , plus d'un siècle avant l'ère vulgaire, à l'époque où l'on distribuait au peuple romain une partie des richesses que lui avait léguées Attale III, roi de Pergame (i). Le système de colonisation était plus avantageux que le précédent. Il fallait, d'après l'ancien, transplanter à Rome les habitants des

(i)Ce prioce se montra, comme ses prédécesseurs, favorable aux lettres et aux sciences. Il enrichit d*un grand nombre de livres la bibliothèque de Pergame. Lié d'une étroite amitié avec les Romains , Attale leur légua son royaume. La république %n prit possession un siècle et demi avant l'ère vulgaire. Elle le fit gouverner par un proconsul en i53. Plin. et Titc-Liv.

ir DES LOIS AU MOTSN AQE. 17

villes conquises : c'était agglomérer une trop nombreuse population sur un seul point; tandis qu'en suivant le nouveau , on élevait aux confins de Fempire une barrière de colonies : heureux moyen d'éviter d'y avoir les fortes garnisons qu'aurait exigées la ^conservation d^immenses conquêtes. Rien ne paraissait plus sage 9 sous plusieurs rapports : lès troupe^ jouissaient d^une bonne paye. Elles ne pouvaient rester long-temps surpiedsans accroître les charges du peuple , et mettre sa liberté en péril. Maintenues au contraire dans une prévoyante dépendance delà métropole, les co^ lonies ofirirent de grandes ressources à la république; elles en furent le soutien au milieu des pertes et des échecs qu'éprouva Rome pendant la seconde guerre punique. Harrîngton attribue, en grande partie, la puissance de Rome à ses colonies. Soit qu'elles se gou-

(i) Aphor, politiq.

Celles des peuples modernes ont été forhiées dans d'autres vues que les colonies des Romains; aussi ont-

l8 UISTOIEB Dt LA BAVUIAIUS

vemasseot par leors propres km, soit qa'elles soi vissent celles de la capitale, elfes avaient uo peuple, UQ sénat, des censeurs, des édiles, et généralement la même forme de gouvernement que la ville Immortelle. On parlait dans la fdûpart, et même dans les plus éloignées, b langue de Rome. Lltalie seule en eut cent chiquante; l'Afrique, près de six cents; l'Espagne y trente; les Gaules, un peu moins, et le reste da monde, dans la même proportion (i).

L'établissement d'une colonie avait quelque chose d'imposant. On j procédait avec solennité : les citoyens appelés par le sqrt, les individus autorisés à s'enrôler, et ceux que les

elles d'antres résultats. Les corsaires qcû , soos 1a nom de flibustiers 9 déployèrent une valeur que rien ne surpassa, excepté leur barbarie, sont regardés comme les premieis fondateurs des colonies françaises. Ils ont disputé avec intrépidité les iles méridionales de l'Amérique aux- naturels du pays (les Caraïbes}, et à FEspagnol, oonqaérant du Nonffau^Monde. Mém.smr tes eohm.

(i) S. Pittsc. , Andq, rom.

rois j la république ou les empereurs avateot désignés comme devant être les premiears fpur dateurs d'une colonie, se rendaient sur le ter-^ rain destiné à cet effet avec leurs familles dans l'appareil d'une pompe militaire. Des magis-* trats désignaient , avec ceritaines formalités , Teapace qui devait contenir la métropole et les villes subordonnées. La distribution des terres avait lieu en même' temps. Mais on en regar-* datt la propriété comme appartenant à l'État. On rangeait dans là inéme classe les terres qu'on laissait aux régnicoles.Il n'y avait d'exception que pour celles qui jouissaient du jus ita* licum (i). Les possesseurs de toutes les autres

(i) Les différents peuples de tltalie qui> soit de gré, soit de force, firent société avec les Eomains, se formé* f ent tin droit , jus italicum , conforme en qaelqae sorte à celui des Latins, appelé yo^ latium, lues uns et les autres payaient de même le eens, les tributs, les impôts. Ils servaient également comme troupes auxiliaires, n'étaient point enrôlés dans les légions , et fournissaient le même contingent d'hommes pour le service militaire. Ils n'avaient aucune part au droit nommé^yW quif-itium; ce dernier conférait la bourgeoisie, civitas romana. On eut

aO HISTOIRE DE L4 BAJIBARIE

payaient annuellement à TElat un certain tribut ou cens dont nous ferons plus tard connaître la nature (i).

Pendant la république et sous le règne des empereurs , on Tit réserver pour FÉtat une portion considérable de terres conquises. £n certaines occurrences, on élevait des fprteressessur le domaine public , soit pour inspirer de la terreur aux habitants, soit afin de pré« munir le pays contre une agression étrangère* Le reste était abandonné à des fermiers^ qui donnaient en retour dé l'argent, du blé ou d'autres provisions.

des colonies haiîqaes après les colonies composées des Latins ; les modèles des unes et des antres avaient été peuplés de citoyens romains. CeUes-ci l'emportaient sur les latines j qui étaient supérieures aux italiques; car^ au premier rang des peuples de toute l'Italie se trouvaient )es Latins. Ce fut la loi /ulia qui appela tous les peuples de l'Italie à la jouissance du droit de cité. Cette privation établissait auparavant une différence dans le gouvernement de ces diverses colonies , quoiqu'on l'eût organisé d'après celui de Rome. Antiq. rom.

(i) Vinnii Comment, in Inst,^ Just^^ lib. II, seet. vi.^

ET DES LOIS Atî MOYEN AGE. 21

Originairement, on pçit les fondateurs des z

colonies dan^ la généralité des citoyens. Sylla introduisit le premier l'usage de placer dans les colonies des légions de troupes régulières, ' avec leurs tribuns, leurs centurions et d'autrès officiers. Ce- plan fut suivi à l'égard des nombreusescolonies formées par Pompée , par César , par Auguste (i). On continua sans avoir soin d'envoyer des soldats de la même légion, dit Tacite.

(i) Les stations militaires des Romains leur ont assuré la conquête du monde. La Russie semble se proposer d*imiter les vi^inqueurs de la terre. Sans compter ses cinq millions de sujets qui vivent en nomades dans l'Asie septentrionale, elle en a quarante millions qu'elle apprend, à manier le soc, Téquerre, là lime, le compas et l'épée^ * depuis que Pierre-le-6rand et Catherine ont tourné les . regards de ces peuples vers l'Orient et vers ie midi de TËurppe. Son armée a franchi ses frontières; elle a parcouru des capitales, sans exciter l'effroi sur son passage. Habile dans la politique, cette puissance accorde le bienfait de l'affranchissement aux serfs qui se font soldats^ Elle excelle dans l'art d'assimiler à l'empire les populations envahies.; « Depuis Rome , dit un observateur judicieux, ancun pays ne fut constitué comme l'est la Russie . « pour étendre et surtout pour garder ses conquêtes. » Éta^r

HISTOIRE OE LA MàMBAMa, €tC.

L'extrémité de toute colonie qui était dans le voisinage d'un ennemi de Rome , paraît avoir été entièrement réservée pour Tétat.

blies en colooiesmOîtaires, les nombreoses aimées rosses passent dans les provinces le temps de la paix, et j font des comparaisons qm les porteat à préféiet tost antre pays à lears zones gladales*

CBAPXTRS U.

Condition des cités, des villes et des bourgs dans les provinces. — Conseils de dé«uriûns. ^-^ >(!:hoix des magistrats. — Qasse des primats. — Branches du retenu public mises aux enchères. — . édiles, censeurs, gymnastes. — Approvisionnements. — Étendue À$ Fim^riié 4f» comrâsaires «nvoyés dans les provim^.

En établissant chaque colonie, on cïioisissait un certain nombre de fondateurs opulents; on les prenait, autant que cela se pouvait, parmi les pères de famille. Ils formaient le se* nat ou le conseil du gouvernement intérieur de la colonie. Sous Constantin, toutes itd grandes villes des provinces, soit à TOrient, soit à rOccîdent(i), avaient cette forme de gouvernement civil. Elle était si générale qu'oa retrouvait les méme3 règlements nmnicipaux et dans les provinces de la Bretagne , que Ro«ïe

{i)Cod. rA.,XI,7> a-

avait fondées, et dans celles qu'elle avait repeuplées avec ses citoyens ou adoptées avec leurs habitans.

Les décurions ou membres du conseil formaient une corporation. Chacun d'eux devait avoir ses fils pour successeurs. On augmentait, lorsqu'on le jugeait à propps, le conseil par de nçuveaux décurions. Ils étaient pris dans les Plébéiens les plus riches et les plus consi-i dérés. il fallait posséder vingt acres de terre, pour avoir le droit de siéger parmi les décurions ( I ). Mais sous Yalentinien , lorsque le . déçurionat finit par inspirer plus de terreur qu'il n'y avait d'empressement à l'exercer, tout homme qui faisait un commerce put devenir membre de cette corporation. Dés lors, tous les possesseurs de terres furent requis de s y incorporer; mais jamais inj^onction ne fut

(i) Cod, Th,y XU, I 55.; ibid, I, 7a, eti, 33. Âcra, mesure de terre d'environ un arpent et demi, ou cent cinquante perches carrées. Tout suivit au reste le cours de la corruption des temps , lorsque Rome préféra Tor aux vertus qui l'avaient rendue autrefois libreet heureuse.

moins bien accueillie ; la répugnance imagina * même une précaution singulière : lorsque les plébéiens achetaient des terres , ils en transfié- . raient la propriété à un décurion ou à quelque personne revêtue soit d'un commandement, soit d'une charge qui l'exemptait du décurionat. Le transfert de la propriété à une personne étrangère de droit à cette compagnie , rendait nécessaire une contre-lettre qui devenait la garantie de l'immeuble qu'on paraissait aliéner (i). Chez les modernes, les contrelettres et les cessions simulées de propriété ont pris naissance, comme à Rome, dans des tentatives faites pour éluder les dispositions de la loi. Les fils de vétérans que des infirmités empêchaient de rejoindre l'aroiée, ne pouvaient se dispenser de faire partie du sénat de Fune des villes delà province où étaient situés les biens assignés à leur père (2).

(i)2)^.,I,ij i5.

(a) Cpd, Theod.f XI, i, 18. « Militariuin filios qui gestandis armis idonei noa esse dicuutur curiis jam jam-

a6 âlSTOIRE OE LA BARB^HJE

Dans la plupart des cités et de^ villes de ritalie, ainsi que dans plusieurs vîJJes des provinces orientales (i), on choisissait ici, chaque année, là, tous les deux ans^ ailleurs, chaque lustre (a), et, selon les localités, un, deux et quelquefois niiéme quatre magistrats suprêmes; ils étaient pris parmi les décurions (3), et tenus, sous des peines sévères, de remplir leurs fonctions (4)r On portait les faisceau)^ devant eux (5). -La police intérieure de la ville était soumise à leur surintendance. Us avaient le droit de juger les causes civiles peu importantes; mais on pouvait appeler de leur sentence

que tradi oportet^ nam reipublicae iDcommodum est curias homiDum paucitate laoguescere. »

{i) Plin., Epùe.^iih. X; Cod. Tkeod. XI, xxx, 19.

(a) On appelait ces derniers magistrats quinquennales. Ils étaient au nombre de deux ou de quatre, selon l'étendue de la yille. Le même nom était donné aux censeurs romains , qui exerçident lew charge tout un lustre, ^/ttiq, rom,

(3) Constant, lex et Cod, Theod, XII, 1,16.

(4)Ibid.XII, 1,74.

(5) Ibid. XI ^ XXXI y 3. '

ET JXË$ LOIS AU MOlOËSr AGE.

au gouverneur de la province (i). Ils étaient chargés d'amuser les citoyens par des spectacles et des fêtes. Les revenus des villes couvraient ces dépenses. Cette magistrature n'exi^ atait point dan3 toutes les provinces occiden* taies ; car les décurions y avaient plus ordinai^ rement un président ou principal. Les primats de cette corporation le nommaient à tour de rôle, La durée de ses fonctions se prolongeait pendant trois lustres , dans les provinces Gau^ ioises. La surintendance générale des affaii^s de la ville (a) appartenait au préaident aônaî désigné ; mais ses attributions ne renfermaient aucune des juridictions criminelle ou civile. £n effet, l'autorité judiciaire que les duiimvirs exerçaient dans les villes des provinces de ritalie orientale, étaient confiées, dans les provinces occidentales , aux défenseurs. Vers

(i) Ibid. Xly 1, 29. ConsL lex,

(a) Cod, Theod.j XII, i, 171. «Sane quoniain /)ri>ic<paient locum et gu6ernaeula urbium probâtos administrare, ipsamagnîtudo deposcit, «te, V, i, 127.

^8 mSTOI&E D£ LA BARBARIE

l'an 365^ leur institution devint générale en Occident (i).

Dan^ chacune des villes de province , on inscrivait sur le registre, suivant un certain ordre, les noms des déçurions (2). Quand on avait été appelé par l'empereur à rismplir dans l'État une haute charge, ou lorsqu'on avait été soit délégué de l'assemblée générale, soit revêtu de tout autre mission honorable, on faisait partie d'un classe à part , celle des primats (3). Cet ordre de décurions désignait le principal ou président dont nous venons de parler. Sous la république, et même pendant les premiers siècles qui suivirent sa chute , ce fut un usage, dans les provinces , <ie laisser aux décurions la faculté accordée autrefois tlânsRotne aux chevaliers, de prendre, comme abondante en bénéfices, la ferme des revenus publics.

(i) Annales de Législation^ 1^19^, 5g.

(2) Cod, Theod, , XII, i , 48. . .

(3) Dig.,1, lit. m. Cod, Theod, ^ IX, 35 , 2. Décent" primi cariales, Ib., XII, 19, 3. Primates ordinum.

Rien n'était plus contraire aux intérêts généraux. Tbéodose Tapprit par de révoltants abus et de graves extorsions. Il supprima un mode qui enrichissait, par la ruine de la masse du peuple, quelques décurions privilégiés (i). On mit depuis lors aux enchères toutes les branches du revenu public; on ne les adjugeait qu'au dernier et plus ofTraint enchérisseur.

Par des raisons à peu prés semblables , on . * empêcha les décurions de prendre la ferme des domaines de l'Etat. La même défense s'étendit aux receveurs généraux qui touchaient un traitement fixe du public, pour lever des taxes et des impôts sur les habitants des villes (2). Les différentes chaînes à rétribution , comme l'emploi d'inspecteur et de régulateur de l'impôt foncier , enfin tous les autres offices semblables, étaient con6és dans les provinces aux primats. On voulait réçom-

(i) Cod. Theod, , XII, i, 97.

(a) Cad. Just. , XI, dt 4Ô.

3o HISTOIRE DE L4 BARBÀHlB

penser en même teraps ces clécurions des ser^ vices qu'ils àvaienc rendes ^ et s'assurer par ces cbôix que l'ordre i^égnerait dans cette partie de l'administration; on supposait qu'é*lefvés au rang des primats , ces décurions se^ raient au dessus d'une infinité de séductions auxquelles sont nécessairement exposées tes personnes, revètues^ die pareilles charges. Cest dans cette classe que les citoyens d'un rang inférieur, et que l'on appelaiit plébéiens , pouvaient se choisir des patrons. Avant Finslîtution des^ défenseurs, ces patrons leur en tenaient lieu. Ils devaient du moins prot^er leur personnel et leurs propriétés, leur servir aussi d'avocat .et de conseil; cela se fit, plus où moin» bien, tout Je temps que la profession d'âvoôat ne fut point vénale.

Non seulement les déeurions nommaient les présidents , tes décemvirs ou défenseurs; mais ils choisissaient, darts leur propre compagnie, des édiles, des censeurs, des gymnastes, et, dans quelques vilbs^' d'autres officiers

ET D£S^ LOIS AU MOtEN A6£.

sabordoi^nés. II9 dirigeaient les aftairc^ÎTité-

rieores de la cité, non à tour de rôle^ niais suivant leur foitone et lenr nùférite personnel (i). On né pouvait parvenir amt premiers rangs de la magistrature, sans avoir remph les chattes inférieures (2).

Il était primiti veinent ordoîlné aux censeurs de ne laisser admettre parmi lesr décorions aucune personne qui n'avait jioint la capacité requise par la loi; mais, dans la suite, oh leur enjoignit de faire nommer naembre^ du con*seil ceux qui étaient éligibles. Il entrait au^i dans leurs attributions de tewir un ^egisli'e exact des noms et des fo)i;uneB des^ habitants cfn général , afin que les charges publiques et leS' impôt» fassent proportionnés aux moyens pécuniaires de chaque contribuable (3).

Les édiles et les autres officiers inapiectaient, chacun dans son département, tt sous la sur^

(a) Cod. Theod., XII, i, 77.

intendance du magistrat suprême ou du pré*' sident, les remparts et les édifices publics ou privés des villes. L'obligation dé pourvoir les soldats de logement, rendait nécessaire dans les villes la connaissance des habitations particulières. Les édiles avaient aussi la police des marchés. En général, ils exerçaient leur surveillance sur tout ce qui pouvait intéresser la ville. Us étaient autorisés à détruire les poids défectueux et les fausses mesures (i). Ils avaient même le droit d'infliger des peines corporelles à ceux qui semblaient se faire un jeu de manquer aux règlements de la cité (a). On confiait également aux édiles le soin d'établir, dans les villes , des balances et des mesures dont on faisait usage pour payer et pour recevoir toute contribution en nature (3).

Dans quelques villes, les décurions devaient se procurer des provisions. Ils les vendaient

(i)Z>^. XIX,2,i3,8.

(a) Ibid., I , a, la. ^

(3) Cod. Theod,, XII, vi, 19.

aux citoyens, à un prix juste et déterminé (i). Ailleurs, c'étaient les plus riches d'entre les plébéiens qui approytfiofinaient les villes de blé. Us fournissaient en outre, soit à tour de rôle, sôit sur la désignation du sort, d^autres comestibles aux habitants^ mais à Rome, et dans un petit nombre d'autres cités , une compagnie particulière était spécialement chargée de ce soin.»

Le corps des décurions était soumis au vote de la majorité de ses membres ; c'est ce qu'on appelait leur décret.Les notaires, les officiers publics, qui rédigeaient les testaments, tes donations entre vifs ou d'autre^ actes solennels, enfin tous les fonctionnaires sur l'honnêteté et l'intégrité desquels le public avait besoin de compter, ne pouvaient remplir leur charge, sans y être autorisés par un décret de^ décurions.

(i) « Non debere decuriones vilius praâstare frum^nlam cîvibus suis, quam annona exigit, divi fratres rescripserunt. » Dig, 1. 1,8.

Suivantane ancienne coQtaiDe(i), toute capitale de proyince devait envoyer deox déca-* rions à Rome, ponf y faire leur résidence. Ceux qui restaient dans tes provinces avaient à remplir, dans leurs cités respectives, des devoirs très importants. Les réclamations, qui leur étaient continuellement adressées, y fesaient aussi regarder leur présence comme indispensable; il leur était défendu expressér ment de vivre à la campagne , même dans leurs propriétés, ou de s'éloigner, pour quelque temps que ce fût, de la ville à laquelle ils appartenaient, sans la permission spéciale de Tempereur (2) ou sans y être autorisés par le

préfet du prétoire du diocèse. Ils ne pouvaient, par une conséquence naturelle, ni s'enrôler, ni devenir membres de l'église sans une permission spéciale. Personne,excepté l'empereur, n'avait le droit de relever les membres de ce corps des obligations auxquelles ils étaient as-

(1) Corf J/i<?(w/.,XIV, 1,3.

(a) Ibid. , Xn, 1, .9 ; XII , xvii , i et a.

sujettis : aucun d'eux ne pouvait être dispensé de remplir les charges civiles, avant d'avoir atteint sa soixante-dixième année (i).

Les décurions jouissaient 'de quelques pri^ viléges (2). Ils ne remplissaient pas de charges subalternes, et n'étaient point sujets aux im^ pots extraordinaires dont le peuple supportait le poids dans des circonstances urgentes (2).

(a) Le plus grand était une sorte d'impunité. Comment poarsuivre en effet, pour abus d'autorité, àix conmiîssaires envoyés dans une province conquise avec une puissance qui réunissait celle de toutes les magistratures romaines ? que dis-je, celle même du sénat, celle même du peuple. Montesquieu , Msprit des Lois , 1. II , c.. ij^.

(*i) Cod, Theod.j XII, 6, 3i. Cette exemption prouve que la cupidité des grands livrait les peuples des provinces , comme l'était celui de Rome , aux dépositaires de Vautorité. N'était-ce point.assez , pour l'orgueil , la considération et même lu soif des richesses, que de confier aux décurîons le pouvoir de régler les affaires politiques, de fixer les impôts , de confisquer les terres, selon qu'ils le jugeaient convenable, de mettre au commerce de la province les bornes qu'ils voulaient, et de laisser le reste, dit Pilati de Tassulo , à la disposition des gouverneurs qui devaient venir dans la suite?

36 HISTOIRE VE LA BlRBAKIf

Ces magistrats avaient , dans les colonies et dans les villes municipales, les mêmes attributions que le sénat dans la capitale d<e l'empire : romani senatûs simulacra ad imi^ tationem urbis dominanlis j dit Justinien. Oa obéissait à leurs décrets, comme aux sénatusconsultes. Ces actes étaient appdés decretidecurionum.

Les décurions furent ainsi nommés parce qu'en peuplant les villes conquises de colonies

romaines, on choisissait dix personnes pour former un sénat bu une cour de conseillers. Cette autorité devait rendre la justice. Elle reçut le nom de Curia DecUTionuM^ etMinof

Senatus. On procédait ♦à l'élection des mem-

bres de ces petits sénats, à peu près avec les mêmes cérémonies que pour les magistrats romains. Il fallait que le candidat eût cinq lustres et un revenu de trois mille sesterces (3,o36 francs) (i). On le nommait à la pluralité

(i) Leblanc, Traité des Monnaies. Son évaluation de la livre des Homains nous a fait reconnaître au sesterce

des suffrages. Néanmoins, sa réception dans le décurionnat n'avait pas lieu , sans qu'il fît à ses collègues la rémise d'une somme plus ou moins considérable , selon la coutume des lieux^ comme le prouve la correspondance de Pline avec Trajan.

la valeur d'un franc et un peu p)us d'un centime. Hist, philosQph, 4es £mp.y i. I**, FUede Jules César ^ note 38'..

36 HISTOIRE DE LA. BlRBAKlE

Ces magistrats avaient , dans les colonies et dans les villes municipales, les mêmes attributions que le sénat dans la capitale d<&

l'empire : romani senatûs simulacra ad imi" tationem urhis dominantis ^ dît Justinien. On obéissait à leurs décrets, comme aux sénatusconsultes. Ces actes étaient appdés decretidecurionum.

Les décurions furent ainsi nommés parce qu'en peuplant les villes conquises de colonies romaines, on choisissait dix personnes pour former un sénat bu une cour de conseillers. Cette autorité devait rendre la justice. Elk reçut le nom de Curia DecurionurM y et Mina. Senatus. On procédait «à l'élection des mem bres 4e ces petits sénats, à peu près avec le mêmes cérémonies que pour les magistra romains. Il fallait que le candidat eût cii lustres et un revenu de trois mille sesterc (3,o36 francs) (i). On le nommait a la plural

(i)LeblaDC, Traité des Monnaies. Son évaluatioi la livre des Homains nous a fait reconnaître au sest>

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CÉAPITRE III

De la campagne et de ses habitants. — Droits de cité romaine. — Tilains ou cultivateui's serviles. — Comment les colons acquéraient le nom d'hommes libres. — ^Femmes des vilains. — Obligalions des colons envers le propriétaire de la ferme à laquelle iU. étaient attachés.

Sur les vives inatances de Jules César, les habitants libres de toute l'Italie obtinrent, Tan de Ronrie 663 , de participer avec les citoyens de la ville immortelle à là jouissance de leurs privilèges. Le premier, qui consistait à vivre sous les lois du peuple romain, triompha de Torguèil des étrangers, quoique cette égalité sociale dût assurer la consolidation des envalrissements de Rome. Des arrêtés ou décrets spéciaux du sénat, et subséquemment les édits des empereurs accordèrent , dans les provinces, le même privilège à des villes particulières. Le successeur d'Adrien appela enfin au partage des droits de cité ro-

4o HISTOIRE DE LÀ BA.RBARIF

maine tous ceux des habitants des provinces qui faisaient partie des hautes classes de la société (i). Connaissant moins Timportance de

ce bienfait qu'An tonin , Caracalla l'étendit, sans choix, à tous les habitants libres.

Cependant jusqu'à la destruction de Tem* pire d'Occident, une distinction remarquable continua de prévaloir relativement au àroil de propriété des terrés situées en Italie et dans les provinces. Le petit nombre de districts favorisés auxquels avait été conféré lejusita-licum^ voyait ses habitants, comme ceux de l'Italie, dans ujie entière possession des terres. Ils pouvaiejit les vendre ou les transférer en vertu de leur mancipation. C'était originairement le droit de propriété àes seuls citoyens romains. L'ancien droit àes.quirites leur avait donné ce privilège (2).

(i)Sigoiiius, Hist, de Occidentis imperio. On y voit la formation des principautés en Italie.

(2) Les Douze Tables nons font connaître ce privilège en ces> termes : Cura nexuin faciet mancipiumque^ uti

D'après leur raancipation, Perœs et lihram , les districts favorisés jouissaient de la propriété absolue des terres qu'ils possédaient à * ce titre imposant. Il n'en était pas ainsi dans les provinces, on y considérai,t, le droit de propriété, dominium directum^ comme appartenant toujours à rÉtat ; la possession et l'usufruit, dominium utile {\e domaine utile), étaient les seuls droits que l'on pût acquérir sur de pareilles terres : le transfert de ces droits ne s'opérait pas selon les règles de la inancipation; il avait lieu par la délivrance de la possession, à l'aide d'une cérémonie symbolique faite sur le terrain (i).

liugua nudcupasset , ità jus esto. Les décemvirs avaient placé ces dernières paroles dans la loi , pour préserver de toute fraude les marchés que les citoyens romains contractaient entre eux, au sujet de certains biens situés dans l'Italie. L'intention de ces législateurs est développée ainsi dans les Offices de Cicéron : v Ac de jure quidem prsediorum , sancitum est apud nos jure civili , ut in his vendis vîtia etiam dicerentur , quae nota essent venditori. »

(i) Cod. Tlieod. , VIII , la , i , 2 et 8. Tous les biens

La prescription ne conférait de litre que pour les choses susceptibles d*une propriété absolue; les autres, c'est-à-dire les terres situées dans les provinces, n'étaient pas soumises à la même l^islation; mais un édit impérial déclara qu'une paisible, possession de ces terres, pendant trente ans, donnerait au possesseur les droits d'acquisition, en vertu d^une sorte de prescription. La propriété directe appartenant toujours à l'État, le paiement du cens (census) était exigé, dans le» provinces, des possesseurs de terres dont les conquérants s'étaien t emparées et qu'ils avaient distribuées aux colons, leurs compatriotes.

Lorsque tous les habitants des provinces fu-

qui pouvaient changer de maître , c'est-à-dire s*aîiéner, étaient appelés res maneipL Celui qui achetait la propriété, dit le consul Caïus, tenant son argent à la main, proférait ces paroles : « Hune ego hominem ex jure quiritium meum esse aio , isque mihî emptus ex hoc aère aeneâqiie librâ. » Il touchait ensuite la balance avec son argent , et le donnait au vendeur comme le prix de la chose achetée. C'était, d*après la loi des douze tables, la seule manière qu'il y eût d'aliéner un bi<;n.

rent déclarés citoyens rorïiaîns,, on annonça simultanément que leurs possessions faisaient partie du territoire de l'empire : on soumit en conséquence au cens , après Tédit d& Caracalla, tous ceux qui dans les provinces étaient possesseurs de terres, sans faire de différence entre celles qu'on avait laissées aux habitants âès l'origine de la conquête, et cellbs qui avaient été distribuées aux colons romains; cette mesure n'avait pas seulement pour objet de servir les intérêts du fisc, elle consacrait en même temps la souveraineté et la propriété de l'État (i), dit Gibbon.

Dans les provinces, on divisait en métairies les terres qui appartenaient à des particuliers. Leur étendue variait suivant la richesse du sol et d'autres circonstances fortuites. Autour de chaque métairie régulait un espace de cinq pieds; il en indiquait la limite.

Les principaux propriétaires de ces métairies résidaient dans les cités et dans les villes

(i) Fin/i.f ad inst. , p. (^%^,

44 HISTOIKE DE LA BARBAltl£

voisines. Ils y avaient le rang de décurions:. Leurs métairies étaient entièrement cultivées piair des vilains ou colons. On ne voyait ha* biter leis villages que par des propriétaires moins riches, qui rappelaient les vertus an-> tiques par leur travaux champêtres. Les vilains^ ou cultivateurs serviles, -étaient appelés iViquilini , adscriptitii ^ villici , et quelquefois coloni(i). Ils descendaient, en grande partie, des habitants originaires, ou primitifs; mais leur nombre s'augtnentait souvent : i® de prisonniers faits dans les combats livrés aux tribus germaines ou à d'autres peuplades barbares; a® et principalement aux bandes errantes qui avaient pénétré dans les possessions romaines, pour s'y livrer au pillage. Les noms des vilains et ceux de leurs familles étaient inscrits dans les archives de la colonie ou du district dont ils faisaient partie; de là leur est venu le nom d'adscriptitii {'2). Placés dans un état de servi-

(i) Cod, Just. , 23 , 7 , 18 , 4 ; ibid. , leg. ao, etc.

(2) Il y avait plusieurs espèces é'adscriptitii. On appc-

tude absolue, ces malheureux tenaient compte à leurs maîtres de tous les revenus des terres qu'ils cultivaient. On leur interdisait le clroit d'acquérir la moindre propriété. Mais lorsque, pendant trente années consécutives , le noaitre avait reçu de son esclave une somme fixe, à titre de rente, ce dernier devenait colon, et le nom d'homme libre lui était donné (i).

Quoique toujours attachées à la glèbe , comme les vilains, les femmes de cette classe

étaient libres à l'égard de tous ceux qui n'é-»» talent pas leurs tnaîtres ou patrons. Elles ne pouvaient intenter à ceux-ci aucune action civile, sans l'autorisation du gouverneur. Le respect que l'affranchi avait pour son patron, le colon le devait à son maître. II y a plus, le Code Justinien soumet le colon , dans la dis-

lait adscriptitii cives les étrangers naturalisés, admis au nombre des citoyens ; asdcriptitii milites , les soldats (fe recrue, les surnuméraires, les remplaçants, •et adscriptitii diiy (es petits dieux de cette Ro^ie si admirable par sa tolérance , et si riche en divinités.

(i) Cod, JusUylLly l^'j , 5 et i8. Ihid., lit. 33, 7. /

HISTOIRE dï: la barbarie, etc.

position de ses biens, à des formalités qui restreignent son droit de propriété (i). La rente une fois établie n'était plus néanmoins susceptible d'augmentation ni de diminution. Tout colon assujetti à une pareille rente et au paiement du tribut ci-aprés mentionné, avait la libre disposition de tous les profits qu'il faisait. Ces différents cultivateurs étaient, ainsi que leurs familles, attachés à la ferme (2) que l'on regardait toujours comme la propriété du maître. Quant au colon qui avait fait une absence de 4;rente ans, sans paraître à la ferme^ avec sa famille, et sans être nullement inquiété,il recouvrait à l'égard du propriétaire sa liberté absolue, en vertu de la prescription (3). Il fallait que l'État courût des dangers pour prefndre des soldats parmi les colons (4).

(i) Cod, Just, 9 XI , 49 » ^*

(2) Si guis inquUinos sine prœsidus quitus adhœrentlegaverùy mdtile est legatum, .Dig. XXX, i, 1 1 a, Cod, Just. , , XI, 49* L. ibid. , tit. 47 » leg. 2 , 6,7.

(3) Cod Just, , XI, 47 > ^2 , § I.

(4) Cod. Theod:, VII, 1 3, 6.

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