‹ Histoire de la barbarie et des lois au moyen âgeChapitre 15 sur 71 · JO HISTOIRE DE LA BARBARIE · texte numérisé non relu

JO HISTOIRE DE LA BARBARIE

arts mécaniques, d'exercer en toute liberté leur industrie. Dans l'origine, il y eut un très grand nombre de Romains parmi les habitants des villes (i). Il paraît aussi que les magistrats el le conseil des villes pouvaient exercer une juridiction spéciale, même exclusive. Dans les lois des Goths, il est expressément fait mention des curiales (2) , et les magistrats sont appelés protecteurs de lapaix , afferto- RES PACis (3). Les lois des Bourguignons reconnaissent une différence entre les magistrats des cités et ceux des districts. Grégoire de Tours cite le Judicium civium comme étant distinct du Mallus, c'est-à-dire de la cour ordinaire, que tenait le comte pour administrer lajustice (4). Les formulaires d'Anjou font men-

(i) Marculf. Form., lib. II, form. 8. «Et oranis populus ibidem commanentibus tara Franci, RornaDi, Burgundiones, etc. »

(2) Edict. Theod., c. 27, et Leg. Fisigoth., V,4? Ij9 , etc.

(3) Leg. Fis., Il, I, 16.

(4) Greg. Taron., lib. VII, c. 47-

ET DES LOIS AU MOYEN AGE. '] t

tion de magistrats choisis par les citoyens, les formulaires de Sirmond d'un lieu destiné aux affaires publiques (i) de la cité, et ceux de Lindenbroc parlent non seulement d'assemblée publique, mais encore de magistrats appelés defensores civitatis (a). Mais , dans les lois des Francs et de plusieurs autres nations du continent, on n'aperçoit pas la moindre trace des règlements oppressifs que le système de gouvernement des Romains avait fait prévaloir, et qui étaient justement odieux, par leur application, aux habitants libres.

Quant aux Anglo-Saxons, plusieurs historiens reconnaissent dans leur gilds une continuation ou une imitation des compagnies existantes dans les cités romaines. Aussi plusieurs des anciennes restrictions auxquelles étaient assujettis les habitants relativement à la disposition de leurs propriétés et à d'autres

(i) Curiapubiica. Baluze, t. II.

(2) Mably , Observ. sur l'Histoire de France.

actes semblables, fureitt-elles maintenues par ces conquérants.

Les Goths et les Bourguignons se conduisirent toujours d'une manière très prudente et bien conciliatrice envers les habitants des provinces, relativement à leurs propriétés privées, lorsqu'il n'existait pas contre eux de sujet de vengeance, et qu'ils ne provoquaient aucune mesure de rigueur.

Comme nous l'avons dit précédemment, les habitants des provinces étaient obligés, sous la domination des Romains, de donner, selon certaines règlesfixes et bien déterminées, l'hospitalité aux armées du peuple-roi, lorsqu'on les envoyait dans les provinces (i). Protégeant ces mêmes habitants contre l'agression étrangère, comme l'avaient fait autrefois les légions romaines, les Goths et les Bourguignons réclamèrent les avantages dont elles jouissaient: au lieu de quartiers temporaires, il leur fallut, à titre d'hospitalité, une portion

(i) Hospitalitatis jure. Leg. Burgund. , tit. LV.

en toute propriété des terres et des esclaves que possédaient les habitants des provinces; cette portion comprenait généralement les deux tiers des terres, et le tiers des esclaves: ce qui restait demeurait aux anciens propriétaires (i). A la première occupation du territoire nouvellement acquis, comme les soldats pouvaient être appelés d'un instant à l'autre, chacun d'eux se fixait auprès de la personne à laquelle il avait été assigné, et jouissait avec cet habitant de ses deux tiers indivis. L'hôte demeurait chargé du soin de la conservation et de la culture des terres. On lui permettait, pour cette raison, de garder la plus grande partie de ses esclaves (2). Il en fut ainsi jusqu'à l'établissement des Barbares avec leurs femmes et leurs enfants: dès lors, le partage ci-dessus indiqué eut lieu, et chacun se mit séparément en jouissance de sa portion,

(i) Leg. Burg.

(2) Leg. Fis., IL , I. 8 et 16.— Leg. Burg., tit. XIII.— Esprit des Lois , liv. XXX , c. 7 .

Les Francs n'opérèrent dans l'état général du pays aucun changement violent (i). A peine furent-ils établis sans retour dans le vaste empire qu'ils fondèrent, et l'ordre eutil succédé à la confusion occasionnée par la conquête, qu'on put s'en convaincre; caria Bretagne était toujours divisée, comme sous la domination des empereurs, en métairies, mansi : chacune d'elles avait une suffisante quantité de terres, pour l'entretien de la famille du maître. Les Romains formaient alors deux classes : Piomani tributarii et Homani possessores. Les tributaires et les pos-

(i) C'est seulement à l'époque de leurs irruptions que les Francs agirent avec celte impétuosité qui menace de tout bouleverser. Mais les exigences et la barbarie de leurs princes furent durables. Elles surpassèrent l'avidité et la cruauté des Lombaxds en Italie, et des Visigoths en Espagne. Les historiens nous font suivre à la trace du sang les Clovis , les Thierri , les Childebert, les Chilpéric et les Clotaire, dans ces épouvantables annales où l'on ne rencontre que meurtres , forfaits et parricides. Grégoire de Tours ^ Aimoïn, Frédégaire et Simonde de Sismondi.

sesseurs dont il est fait mention dans les Codes francs, peuvent être assimilés aux colons ou tributaires et aux propriétaires romains dont nous avons déjà parlé. N'ayant sans doute pas une idée bien précise de la condition de ces tributaires, Montesquieu en fait une espèce de serfs ou d'affranchis {f)\ mais remarquons que , dans la loi Salique, on les désigne sous le titre de homicidiis ingenuo- Tum (2). Il est bon aussi d'observer que, dans la loi des Allemands, les fermiers des terres de l'Église , qui sont appelés coloni et dont la condition ressemblait à celle des colons qu'avaient les Francs, reçoivent la qualification de LiBERi, hommes libres ^ mot qui est, dans les Codes des Barbares, le synonyme d'ingenui. On ne sait pas d'une manière précise dans quelle proportion les Francs s'attribuèrent les terres et les esclaves que possédaient les ha-

(1) Esprit des Lois, XXX, c. aS.

(2) LexSiil.y lit. 43.

Page 1