CHAPITRE XI

Pages.

Foires et marchés 297

Foires 297

Droits (lo coutume 300

Tarif des droits de coutume 303

Foires dépendant de la ville de Caen 304

Foire franche 304

Foire du |er lundi de Carême 304

Foire Saint-Simon et Saint- Jade 306

Foires dépendant de l'abbaye de Saint-Étienne 307

Bail de la coutume de la foire Saint-Michel (1517) 308

Bail de la foire Saint-Étienne (1548) 303

Bail de la coutume de la foire Saint- Michel il601) 309

Bail des coutumes des foires Saint-Michel et Saiut-Étionne (1617). 310 Bail des foires Saint-Michel et Saint-Etienne, des dixmes do Saint- Nicolas et de Saint-Ouen et de la petite boucherie (1766) ... 312 Tenue des foires de l'abbaye de St-E tienne. Leur emplacement. 313

Procès-verbal de la chevauchée de la foire Saint-Michel 315

Contestations à l'occasion des foires. Leur règlement. Juridiction . 317

Refus de payer les droits de coutume 318-319

Refus avec rébellion 319

Difficulté sur les conditions de la vente. 321-322

Achat d'un cheval sans garantie. Refus de donner un billet de

décharge 323

Refus de livraison d'un cochon 324

Difficultés sur le prix de vente d'une brebis 324

Serment déféré et référé 325

Foire dépendant de l'abbaye de Sainte-Trinité 3i6

Marchés 327

Règlement du marché de Saint-Sauveur 330

Heures d'ouverture des marchés 333

Marché aux cuirs. Vente des peaux 336

Inspection sanitaire des foires et des marchés 337

Procès-verbal fait par des experts jurés, assistés de la maréchaussée 341

Caen. — Iin|)riineri} Ch. VALIN, 7 et 0, rue au Cauu.