CHAPITRE V
§ ^®^ — Des mesures" (T assistance concernant les enfants trouvés et les orphelins^.
Les crimes contre Tenfance continuent à être réprimés par les lois ecclésiastiques et les coutumes ; Tencise (ou encis) est le meurtre d'une femme enceinte ou de Tenfant qu'elle porte. Ce crime dont la définition remonte aux lois barbares trouve sa place dans certaines coutumes, celle d'Anjou notamment.
L'exposition des nouveau-nés existe en Scandinavie ; l'Église s'efforce de faire abolir là aussi cette pratique barbare. A la fîn du XII® siècle, ce fait est assimilé au meurtre. Alexandre III (1165) s'élève contre les infanticides commis sur les enfants naturels, et prescrit aux coupables de venir chercher leur pardon à Rome. Dans ces contrées reculées le père finit par ne plus avoir sur ses descendants qu'un simple droit de correction^.
1. Principaux ouvrages consultés : Petrus Saulnier, De capile sacri ordinis sancti spiritus dissertation in-'i, Lugduni, 1649 ; Diplomala pontificia et regia ordini regulari et hosp., sancti spiritus concessa. — Recueil de lettres patentes édits, etc., 2 vol. in-fol., 1723 {Cetouvrage renferme de nombreuses pièces fausses) ; — And. Buffini, Ragionamenti storici, econom. statist.,e morali intorno alVospizio dei trovatelh^ Milano, in-8, 1» parte, 204 p., xxxviii tavole ; 2» parte, 176 p., xxvii documenti, Milano, 1844-1845 : — Germer-Durand, Net. et descrip. de plusieurs sceaux relatifs au grand hôpital du Saint-Esprit de Rome, Mém. de V Académie du Gard, 1856-1857, p. 27-54 ; Aug. Castan, ^ot. sur l'hôp. du Saint-Esprit de Besançon {Ann. du Doubs pour 1864 et 1865), Besançon ; — Jules Gauthier, Not. hist. sur l'hôp. du Saint-Esprit de Gray, 1238-1790, in-8, 55 p., Vesoul, 1873 ; F. de Chanteau, Not. hist. sur l'hôp. du Saint-Esprit de Vaucoaleurs, in-8, 60 p., Nancy, 1881 ; — Abbé Brune, Hist. de l'ordre du Saint-Esprit, gr. in-8, vi-453 p., Lons-le-Saulnier et Paris, 1892 ; — L. Dclislc, Hist. de l'ordre du Saint-Esprit, par V abbé Brune (ext. du Journal des Savants, juin i$9S, in-4, 16 p.). Dans ce petit travail magistral, Téminent historien démontre la fausseté de nombreuses pièces du recueil publié au xviii* siècle et cité ci-dessus, pièces que labbé Brune a eu le tort d accueillir trop facilement. Voir aussi notre Histoire des enfants abandonnés et délaissés, livre III, chap. I*'.
3. L. Beauchet, Loi de Vestrogothie, in-8, 1894 (notes de la page 196).
Aux IX', X*, XI* siècles, et même après, les dispositions des formulas Andecavenses et Turonenses empruntées à la législation des conciles 3 restent en vigueur, Nous voyons en 1419 un pauvre petit être recueilli à Lyon aux portes de l'église Sainte- Croix et élevé à Taide des aumônes paroissiales, « juxta bonum morem ecclesie 4. » •
Avec le développement de la féodalité les Seigneurs prennent également une part de plus en plus grande à Tassistance des enfants trouvés dans Tétendue de leurs justices : les droits d'épave, de confiscation, de possession du « thrésor musse d'ancienneté », de déshérence, de bâtardise, entraînent Tobligation de pourvoir à l'entretien des délaissés.
Les Seigneurs cherchent souvent à s'exonérer de cette charge, et dès qu'un établissement hospitalier s'ouvre, ils s'efforcent de se délivrer des obligations qui leur incombent de ce chef. Le tout finit généralement par un compromis, la maison charitable élève l'enfant et le châtelain verse un abonnement. Ainsi à Villefranche en Beaujolais, les sires de Beaujeu servent une rente de 12 livres à l'Hôtel-Dieu.
Les municipalités une fois constituées jouent partout un rôle important dans cette organisation.
La coutume de Bretagne met à la charge des paroisses les enfants trouvés ou abandonnés. « Il est touchant de voir les vieux procureurs des bourgeois noter, dans leurs comptes, le détail de la layette des rares orphelins que le vice ou la misère délaisse à leurs soins, et les contrats qu'ils passent avec des paysans du voisinage pour la nourriture et l'entretien de ces pauvres enfants •\ »
A Lille des officiers appelés gard' orphènes veillent aux intérêts des orphelins ; ils sont nommés par les échevins et
