EU SOUVERAIN DE DROIT

Sous quelque point de vue que vous considériei l’institution, en la comparant au souverain de droit, vous trouverez que la ressemblance extérieure est grande, et qu’il est naturel qu’elle ait frappé l’esprit des hommes. Aussi toutes les fois que leur réflexion ou leur imagination se sont tournées de préférence vers la contemplation ou l’étude de la nature du souverain de droit et de ses caractères essentiels, ils ont incliné vers la royauté. Ainsi, dans les temps de prépondérance des id ées religieuses , la contemplation habituelle de la nature de Dieu a poussé les hommes vers le système monarchique. De même, quand les jurisconsultes ont dominé dans la société, l’habitude d’étudier, sous le nom de loi, la nature du souverain de droit, a été favorable au dogme de sa personnification dans la royauté. L’application attentive de l’esprit humain à contempler la nature et les qualités du souverain de droit, quand d’autres causes n’en sont pas venues détruire l’effet, a toujours donné force et crédit à la royauté, qui en offrait l’image.

Il y a en outre des temps particulièrement favorables à cette personnification : ce sont les temps où les forces individuelles se déploient dans le monde avec tous leurs hasards et leurs caprices, les temps où l’égoïsme domine Jans les individus, soit par ignorance et brutalité, soit par corruption. Alors la société, livrée au combat des volontés personnelles, et ne pouvant s’élever par leur libre concours à une volonté commune et générale, qui les rallie et les soumette, aspire avec passion vers ua

souverain auquel tous les individus soient obligés de se soumettre ; et dès qu’il se présente quelque institution qui porte quelques-uns des caractères du souverain de droit et promet à la société son empire, la société s’y rallie avec un avide empressement, comme des pros» crûsse réfugient dans l’asile d’une église. C’est là ce qui s’est vu dans les temps de jeunesse désordonnée des peuples, comme ceux que nous venons de parcourir. La royauté convient merveilleusement à ces époques d’anarchie forte et féconde, pour ainsi dire, où la société aspire à se former, à se régler, et n’y sait pas parvenir par l’accord libre des volontés individuelles. Il y a d’autres temps où, par une cause toute contraire, elle a le môme mérite. Pourquoi le monde romain, si près de se dissoudre à la fin de la république, a-t-il subsisté encore près de quinze siècles sous le nom de cet empira qui n’a été, après tout, qu’une continuelle décadence, une longue agonie? La royauté seule a pu produire un tel eiîet; seule elle pouvait contenir une société que l’égoïsme tendait sans cesse à détruire. Le pouvoir impérial a lutté pendant quinze siècles contre la ruine du monde romain.

Ainsi il y a des temps où la royauté peut seule retarder la dissolution de la société et des temps où elle peut seule accélérer sa formation. Et dans les deux cas, c’est parce qu’elle représente plus clairement, plus puissamment que toute autre forme le souverain de droit, qu elle exerce sur les événements ce pouvoir.

Quelle que soit donc l’époque à laquelle vous ren-

SORTES ri RO ï ACTE.

contrerez cette institution, vous reconnaîtrez, Messieurs, que son caractère essentiel, son principe moral, son véritable sens, son sens intime, ce qui fait sa force, c’est, je le répète, d’être l’image, la personnification, l’interprète présumé de cette volonté unique , supérieure, essentiellement légitime, qui a seule droit de gouverner la société.

Considérons maintenant la royauté sous le second point de vue, c’est-à-dire dans sa flexibilité, dans la variété des rôles qu’elle a joués et des effets qu’elle a produits : il faut que nous en rendions raison et que nous en déterminions les causes.

Nous avons ici un avantage; nous pouvons rentrer sur-le-champ dans l’histoire et dans notre histoir e. Par un concours de circonstances singulières, il est arrivé que, dans l’Europe moderne, la royauté a revêtu tous les caractères sous lesquels elle s’était montrée dans l'hisloire du monde. Si je puis me servir d’une expression géométrique, la royauté européenne a été en quelque sorte la résultante de toutes les espèces de royauté possibles. Je vais parcourir son histoire du ve au xue siècle : vous verrez sous combien d’aspects divers elle se présente, et à quel point nous retrouvons partout ce caractère de variété, de complication , da lutte, qui appartient à toute la civilisation européenne. f

Au ve siècle, au moment de la grande invasion de$ Germains, deux royautés sont en présence : la r yauté barbare et la royauté impériale, celle de Clovis cellf

de Constantin ; l’une et l’autre bien différentes de principes ei, d’effets.

La royauté barbare est essentiellement élective : les rois germains sont élus, quoique leur élection n’ait point lieu dans les formes auxquelles nous sommes habitués à attacher cette idée; ce sont des chefs militaires, tenus de faire accepter librement leur pouvoir par un grand nombre de compagnons qui leur obéissent comme au plus brave, au plus habile. L’élection est la source de la royauté barbare, son caractère primitif et essentiel.

Ce n’est pas que ce caractère, au ve siècle, ne se soit déjà un peu modifié, que des éléments différents ne se soient déjà introduits dans la royauté. Les diverses peuplades avaient leurs chefs depuis un certain temps; des familles s’étaient élevées plus accréditées, plus considérables, plus riches que les autres. De là un commencement d’hérédité; le chef n’était guère élu hors de ces familles. Premier principe différent, qui vient s’associer au principe dominant de l’élection.

Une autre idée, un autre élément a déjà pénétré aussi dans la royauté barbare : c’est l’élément religieux. On trouve chez quelques-uns des peuples barbares, par exemple chez lesGoths, la conviction que les familles de leurs rois descendent des familles de leurs dieux, ou des héros dont on a fait des dieux, d’Odin, par exemple. C’est la situation des rois d’Homère, issus des dieux ou des demi-dieux, et, à ce titre, objets d’une sorte de vénération religieuse, malgré les limites de leur pouvoir.

Telle était, au vc siècle, la royauté barbare, déjà di-

verse et flottante , quoique son principe primitif dominât encore.

Je prt-nds la royauté romaine, impériale. Celle-ci est tout autre chose : c’est la personnification .e l’État, l’héritière de la souveraineté et de la majesté du peuple romain. Considérez la royauté d’Auguste, de Tibère; l’empereur est le représentant du sénat, des comices, de la république tout entière; il lui succède, elle est venue se résumer dans sa personne. Qui ne le reconnaî traita la modestie du langage des premiers empereurs, de ceux-là du moins qui étaient hommes de sens et comprenaient leur situation? Us se sentent en présence du peuple souverain naguère, et qui a abdiqué en leur faveur; ils lui parlent comme ses représentants, comme ses ministres; mais en fait ils exercent tout le pouvoir du peuple, et avec la plus redoutable intensité. Une telle transformation, Messieurs, nous est aisée à comprendre; nous y avons assisté nous-mêmes; nous avons vu la souveraineté passer du peuple dans un homme : c’esf l’histoire de Napoléon. Celui-là aussi a été une person nification du peuple souverain; il le disait sans cesse. Il disait : « Qui a été élu comme moi par dix-huit mil « lions d’hommes? Qui est comme moi le représentant « du peuple?» Et quand sur ses monnaies on lisail d’un côté : République française, de l’autre : Napoléon empereur, qu’était-ce donc sinon le fait que je décris, le peuple devenu roi?

Tel était, Messieurs, le caractère fondamental delà royauté impériale ; elle l’a gardé pendant les trois pre*

miers siècles de l’Empire : c’est même sous Dioclétien seulement qu’elle a pris sa forme définitive et complète. Elle était cependant alors sur le [toi nt de subir un grand changement : une nouvelle royauté était près de paraître. Le christianisme travaillait depuis trois siècles à introduire dans l'Empire l’élément religieux. Ce fut sous Constantin qu’il réussit, non à le faire prévaloir, mais à lui faire jouer un grand rôle. Ici la royauté se présente sous un tout autre aspect; elle n'a point son origine sur la terre : le prince n’est pas le représentant de la souveraineté publique ; il est l'image de Dieu, son représentant, son délégué. J e pouvoir lui vient de haut en bas, tandis que, dans la royauté impériale, le pouvoir avait monté de bas en haut. Ce sont deux situations toutes différentes, et qui ont des résultats tout différents. Les droits de la liberté, les garanties politiques sont difficiles à combiner avec le principe de la royauté religieuse; mais le principe lui-même est élevé, moral, salutaire Voici l’idée qu’on se formait du prince au vin siècle, dans le système de la royauté religieuse. Je la puise dans les canons du concile de Tolède.

« Le roi est dit roi (rex) de ce qu’il gouverne justement (reclè). S’il agit avec justice (reclê), il possède légitimement le nom de roi; s’il agit avec injustice, il le perd misérablement. Nos pères disaient donc avec raison : Rex ejus eris si recia [cu is; si aulem non lacis, non eris. Les deux principales vertus royales sont la justice et la vérité ( la science je la vérité, la raison).

« La puissance royale est tenue, comme la totalité des

peuples, au respect des lois... Obéissant aux volontés du ciel, nous donnons, à nous comme à nos sujets, des lois sages auxquelles notre propre grandeur et celle de nos successeurs est tenue d’obéir, aussi bien que toute la population de notre royaume...

« Dieu, le créateur de toutes choses, en disposant la structure du corps humain, a élevé la tête en haut, et a voulu que de là partissent les nerfs de tous les membres. Et il a placé dans la tète le flambeau des yeux, afin que de là fussent vues toutes les choses qui pouvaient nuire. Et il a établi le pouvoir de l’intelligence, en le chargeant de gouverner tous les membres et de régler sagement leur action... Il faut donc régler d’abord ce qui regard*; les princes, veiller à leur sûreté, protéger leu vie, et ordonner ensuite ce qui touche les peuples; de telle sorte qu’en garantissant, comme il convient, la sûreté des rois, on garantisse en môme temps et d’autant mieux c< lle des peuples1. »

Mais, dans le système de la royauté religieuse s’introduit presque toujours un autre élément que la royauté elle-même. Un pouvoir nouveau prend place à côté d’elle, un pouvoir plus rapproché de Dieu, de la source dont la royauté émane, que la royauté elle-même ; c’est le clergé, le pouvoir ecclésiastique qui vient s'interposer entre Dieu et les rois, entre les rois et les peuples; en sorte que la royauté, image de la Divinité, court la chance de tomber au rang d’instrument des interprètes

1 Forum iudtcum, tit. 1,1.2; tit. 1, 1. 8 I 4.

humains de la volonté divine. Nouvelle cause de diversité dans les destinées et les effets de l'institution.

Voici donc quelles étaient, au v' siècle , les diverses royautés qui se manifcslaient sur les ruines de l’Empire romain : la royauté barbare, la royauté impériale, et la ro\auté religieuse naissante. Leurs fortunes furenl diverses comme leurs principes.

En France, sous la première race, la royauté barbare prévaut; il y a bien quelques tentatives du clergé pour lui imprimer le caractère impérial ou le caractère religieux; mais l’élection , dans la famille royale, avec quelque mélange d’hérédité et d’idées religieuses, demeure dominante.

En Italie, parmi les Ostrogotlis, la royauté impériale dompte les coutumes barbares. Théodoric se porte le successeur des empereurs. Il suffit de lire Cassiodore, pour reconnaître ce caractère de son gouvernement.

En Espagne, la royauté paraît plus religieuse qu’ailleurs; comme les conciles de Tolede sont, je ne dirai pas les maîtres, mais le pouvoir influent, le caractère religieux domine, sinon dans le gouvernement proprement dit des rois visigoths, du moins dans les lois que le clergé leur inspire et dans le langage qu'il leur tait parler.

En Angleterre, parmi les Saxons, les mœurs barbares subsistent presque entières. Les royaumes de l’heptarehie ne sont guère que les domaines de bandes diverses, ayant chacune son chef. L’élection militaire est plus évidente là que partout ailleurs. La royauté anglo-

saxonne est le type le plus fidèle de la royauté barbare.

Ainsi, du ve au vne siècle, en même temps que les trois sortes de royauté se manifestent dans les faits généraux, l’une ou l’autre prévaut, selon les circonstances, dans les différents États de l’Europe.

Le chaos était tel, à cette époque, que rien de général ni de permanent ne pouvait s’établir; et, de vicissitude en vicissitude, nous arrivons au vme siècle sans que la royauté ait pris nulle part un caractère définitif.

Vers le milieu du viir siècle, et avec le triomphe de la seconde race des rois francs, les événements se généralisent, s’éclaircissent; comme ils s’accomplissent sur une plus grande échelle, on les comprend mieux, ils ont plus des résultats plus apparents. Vous allez voir dans un court espace de temps les diverses royautés se succéder et se combiner avec éclat.

Au moment où les Carlovingiens remplacent les Mérovingiens, un retour de la royauté barbare est visible; l’élection y reparaît. Pépin se fait élire à boissons. Quand les premiers Carlovingiens donnent des royaumes à leurs fils , ils ont soin de les faire accepter par les grands des États qu’ils leur assignent; qnana ils font un partage, ils veulent qu’il soit sanctionné dans les assemblées nationales En un mot, le principe, électif, sous la forme de l’acceptation populaire, reprend quelque réalité. Vous vous rappelez que i’avénement de la dynastie carlovingienne fut comme une nouvelle invasion des Germains dans l’occident de l’Europe, et

ramena quelque ombre de leurs anciennes institutions, de leurs anciennes mœurs.

En même temps nous voyons le principe religieux s’introduire plus clairement dans la royauté, et y jouer un plus grand rôle. Pépin est reconnu et sacré par le pape; il a besoin de la sanction religieuse; c’est déjà une grande force, il la recherche. Charlemagne a k même soin ; la royauté religieuse se développe. Cependant, sous Charlemagne, ce n’est pas ce caractère qui y domine; la royauté impériale est évidemment celle que Charlemagne tente de ressusciter. Quoiqu'il s’allie avec le clergé, il s’en sert, et n’en est point l’instrument. L’idée d’un grand Étal, d’une grande unité politique, la résurrection de l’Empire romain, est l’idée favorite, le rêve de Charlemagne.

Il meurt : Louis le Débonnaire lui succède. Il n’est personne qui ne sache quel caractère revêt momentanément le pouvoir royal; le roi tombe entre les mains du clergé, qui le censure, le dépose, le rétablit, le gouverne; la royauté religieuse subordonnée semble près de s’établir.

Ainsi, du milieu du vme au milieu du ixe siècle, la diversité des trois sortes de royautés se manifeste dans des événements considérables, rapprochés, clairs.

Après la mort de Louis le Débonnaire, dans la dissolution où tombe l’Europe, les trois sortes de royauté disparaissent à peu près également : tout se confond. Au bout d’un certain temps, quand le régime féodal a «revalu, une quatrième royauté se présente, différente

de tonies celles que nous avons vues jusqu’à présent : c’est la royauté féodale. Celle-ci est confuse, et très-diîficüe à définir. On a dit que le roi, dans le régime féodal, était le suzerain des suzerains, le seigneur des seigneurs, qu’il tenait par des liens assurés, de degré en degré, à la société tout entière, et qu’en appelant autour de lui ses vassaux, puis les vassaux de ses vassaux et ainsi de suite, il appelait tout le peuple et se montrait vraiment roi. Je ne nie point que ce ne soit là la théorie de ta royauté féodale; mais c’est une pure théorie, (pii n’a jamais gouverné les faits. Cette influence générale du roi par la voie d’une organisation hiérarchique, ces liens qui unissent la royauté à la société féodale tout entière, ce sont là des rêves de publicistes. En fait, la plu part des seigneurs féodaux étaient, à cette époque, complètement indépendants de la royauté; un grand nombre la connaissaient à peine de nom, et n’avaient (pie peu ou point de relations avec elle : toutes les souverainetés étaient locales, indépendantes. Le nom du roi, porté par l’un des seigneurs féodaux, exprime moins un fait qu’un souvenir.

C’est dans cet état que la royauté se présente dans le cours du xe et du xie siècle. Au xua, avec le règne de Louisle Gros, les choses commencent à changer de face: on entend parler plus souvent du roi; son influence pénètre dans les lieux où naguère elle n’intervenait' jamais; son rôle est plus actif dans la société. Si l’on cherche a quel titre, on ne reconnaît aucun de ceux dont jusque-là la royauté avait coutume d.: se prévaloir.

de n’est pas comme héritière des empereurs, à titre de royauté impériale, que la royauté s’agrandit et prend plus de consistance. Ce n’est pas non plus en vertu d’une élection, ni comme émanation de la puissance divine : toute apparence élective a disparu ; le principe de l’hérédité du trône prévaut définitivement; et quoique la religion sanctionne l’avénement des rois, les esprits paraissent peu préoccupés du caractère religieux de la royauté de Louis le Gros. Un élément nouveau, un caractère jusque-là inconnu se produit dans la royauté; une royauté nouvelle commence.

La société , je n’ai pas besoin de le répéter, était à cette époque dans un désordre prodigieux, en proie à de continuelles violences. Pour lutter contre ce déplorable état, pour ressaisir quelque règle, quelque unité, la société n’avait en elle-même aucun moyeu. Les institutions féodales, ces parlements de barons, ces cours seigneuriales, toutes ces formes sous lesquelles on a, dans les temps modernes, présenté la féodalité comme un régime systématique et ordonné, tout cela était sans réalité, sans puissance; il n’y avait rien là qui parvînt à rétablir un peu d'ordre, de justice; en sorte qu’au milieu de la désolation sociale, on ne savait à qui avoir recours pour faire réparer une grande injustice, remédier à un grand mal, constituer l’État. Le nom de roi restait; un seigneur le portait; quelques-uns s’adressèrent à lui. Les titres divers sous lesquels s’était présentée jusque-là la royauté, quoiqu’ils n’exerçassent pas un grand empire, étaient cependant présents à beaucoup