IH

EN PIUNCË. «t

ou deftoît, il DC se poumît escuser don fet poar tjàemmukt ne pour leï dpfliemenL Doncques li ^cntîï hoâmes qai menadw on ddîe le doit soiinVir que fi dclîés «e pubt farder et garantir, on aatremenl il ne se pourra cieuier dou meffei ; ainchois devra estre jiHtilét ae H

meffei (*).

Qui a al ru i lîeut mellro en iuere par paroles « il ne les doH pas

dire dou Lies ne couvertes « maî.^ si deres et si apertes qoe efail à qui tes par<)k'9 soMdltef^ du eni d) ées ^aclie que il conTîent que llsegarw. El qiii aulremcnl le feroîl se serort traiton (•),

Cerles , ce sont \k des formalités bien préToyantes , bieQ précises i et l& fait auquel elles s'appliquent ne saurait être cons^idéré comme la simple «jsLplosion de la brutalité et de la violeucc des mœurs. Voici d'autre textes encore plus remarquahles.

Quand la guerre s'élevaU entre deux possesseo» de 6e&, leur parenté y était engagée, mais à certaines conditions et dans certaines limites , qu'on avait pris grand soin de régler.

Guère ne se put fere entre deux frères germains, engenrés d*un père et d'une mère, pour nul contens (contestation) que entre eus moeve , neis se li un avoil Taulre batu ou navié ; car 11 uns n'a point de lignage qui ne soit aussint procheins à l'autre comme à lut ; et qui conque est aussi procheins lignage de Tune des parties comme de l'autre de cliaus qui sont cliief de la gucrc, Il ne se doit de le guère mesler. Donc se deux Treres ont contents ensemble , et li uns meffet à Tautre, chil qui se melTet ne se puct escuser du droit de guère; ne nul de son lignage qui li Yueille aidier contre son Trere, si comme il pouvoit advenir de chaus qui aimeroient micx li un de l'autre. Doncquesquàn tlx contens naist, li sires doit punir chelui qui meffet à Tantre, et fere droit dou contens (*).

Tout aions nous dit que guère ne se puet fere entre deux frères germains d'un père e^ d'une mère , se ils n'esloient frère que de par père et non par mère , guère se pouroit bien fere entre aus par

(*) Beaumanoir, c, 69, p. 3oo.

(«;/Wd., p. 301.

(») Ibid., p. 209.

Il y avait sans doute penchant , goût , passion, si Von vent, poHT celte façon d*agir; il y avait aussi nécessité. Aussi la guerre privée et le combat judiciaire devinrent-ils de véritables institutions , des institutions réglées selon des principes fixés , et avec des formes minutieusement convenues ; principes bien plus fixes, formes bien mieux convenues que n'étaient celles des jugements pacifiques. Ou trouve dans les monuments féodaux beaucoup plus de détails, de précautions , de prescriptions sur les duels judiciaires que sur les procès proprement dits , sur les guerres privées . que sur les poursuites juridiques. Qu'est-ce à dire sinon que le combat judiciaire et la guerre privée sont les seules garanties auxquelles on ait confiance, et qu'on les institue, qu'on les règle avec soin, parce qu'on y a plus souvent recours? Je vais vous lire quelques textes tirés de 4a coutume de Beauvaisis ; elle a été écrite , vous le savez , vers la fin du xiir siècle, apiès tous les efforts de Philippe- Atiguste et de saint Louis pour abolir les guerres privées. Vous Y verrez combien les racines de ce fait étaient profondes, combien il était encore la véritable institution judiciaire féodale. .

Guère si puel mouvoir en pluries manières , si comme par fet on pac paroles; de muei par paroles quant 11 un mauadie (menace) Tautre à fere vilenie ou annui de son cors, ou quanti! ledefic de lu! ou des siens; et si muet par fet quant chaude meslee sourt entre genllx lioumes xl'une part et d*autre. Si doit Ten savoir que, quant se muet par fet, cliil qui sont au fet chient {tombent) en legueresiUU comme li fais est fais, oi li lignage de Tune partie et de Tautre ne chiet en gtiere devant quarente jours après le fet. Et se le guère meut par manaches ou par defiemcnl, cil qui sont défié ou mesacié chieiit en guère puis luec en avant. Mais voir est que pour che que gratis ba* ras pouroit advenir en tel cas, si comme se aucuns avoit espié son bi avant que il eut fet meuickes ni defiev, et apiès sur te fcl mcnftdMHt

ôadeAoil» ttiieM|MNiroit«MiMerdèvfetpo«rUleiBeMekeBepmir id deffiement DoBcques H gentil Bdmiict qui nenache on ddte le doit sonffrir que H de6és se paisTgardcr et garantir, on antroBênl il ne se pourra csemer don nwlèt ;4iinciMiia detn estra JiMiléa M H

melTet (*}•

Qui Bulnii \ieïjl mHlrc en gticre par parole», iî iw îei cloll pai

dire doubles ne couverïes, mais ïî clcie» et si aperles que rliit & qui ïe^ paroles stiot dîtes ou cuTojées .sache que il comment que tl »efSir«. Et qui autremerille feroUse semît truison (*}*

Certes, m sont là des formalilés bien prévoyaiito , bteii précises ; el le fait auquel elles £'âpplic[tirtit ne saurait Hre conquière comroe la sinipte e^pbsiuri de ta bruuliié et de la violence deis mœurs. Voici d'autre textes encoie pliiâ remarquablei,

Quaud la guerre s' élevait entre deux iHussesseuii* de fief», leur parent)^ y était engagée , mats à certaines conditions et dans certaîties limites , qu'on avait pris grand ^in de régler. ,

Guère ne se pntiîere entre deui A-eres germains, engenrés d*un père et d^une mère, pour nul contens {coniestation) que entre eus mueve , neis se li un a?oU l'autre batu ou navié ; car 11 uns n'a point de lignage qui ne soit aussint procbeins à l'autre comme à lui ; et qui conque est aussi proclieins lignage de Tune des parties comme de Tautre de cliaus qui sont chief de la guère, il ne se doit de le guère mesler. Donc se deux Treres ont contents ensemble , et li uns meffet à Tanlre , chil qui se meffet ne se pu et escuser du droit de guère; ne nul de son lignage qui li vueille aidier contre son ft^re, si comme il pouvoit advenir de chaus qui aimeroient miex li un de l'autre. Doncques quàn tix contens naist , li sires doit punir chelui qui meffet à l'autre, et fere droit dou contens (').

Tout aions nous dit que guère ne se puet fere entre deux frères germains d'un père e^ d'une mère , se ilâ n'estoient frère que de par père et non par mère , guère se pouroit bien fere entre aus par

(*) Beanroanoir, c, 69, p. âoo.

(*)Ibid., p. 801.

(») /Wd., p. 209.

52 illSTOmE DE LA CIVILISATION

alors être jugée dans la cour du suzeraiu,par lespalrsdesoa vassal, comme toute contestation entre vassaux. Ou bien la contestation ne rpulail point sur le fief et la relation féodale, mais sur quelquefait étranger à cette relation, par exemple, sur quelque délit du suzerain ou sur quelque atteinte par lui portée à quelque droit, à quelque propriété du vassal au *^ tre que son fief; et alors le procès n'était plus jugé dans la cour du suzerain, mais dans oelle du suzerain supériem*.

La distinction est clairement établie dans les monuments du temps. Voici un texte de Pierre de Fontaine :

Du raeffait kc li sires feroit à son home lige, ou à son propre cors, ou ù ses coses ki ne scroient mie du fiefke on tient de lai, ne plaideroil-iljà en sa court, ains s'en clameroil au songncur de qui ses sires tenrok; car tî liome n'ont mie pooir de jugcmeni faire seur le cors leur sengneûr , ne de ses forfais amender , «e ce n'est du fait ki aparlicngne au fief dont il est sires (*).

Voici un texte de Beaumanoir qui n~*est pas plus précis, mais qui entre encore dans plus de détails :

Voirsesl que toutes citoscs qui sont proposées pur devant lebaiiii ne ont mie meslier d'eslrc mises en jugement. Car quant le clameur est d'aucun cas qui touque (touche) à l'Iiirelage de son seigneur,.... ou se viluiiic, on son dammnige, et li cas est pour les lioumcs qui aider se vauroient {voudraient } en tel cas contre leur seigneur, li bailli ne le doit mie' mettre en jugement , car li koumes ne doivent mie jngier leur seigneur; mais il doivent jugier 11 uns Pautre, et les querelcs dou quemun pueple. Et se ciieli qui a à faire contre le sei* gneur requiert que li droit li soit fet , li bailli , par le conseilg de son seigneur et de son conseil, li doit faire che qui cuide que il soit reson ; et se il se deùilt de che que 11 bailli li fet, if doit montrer le grief au conte (le suzerain supérieur), et ù chaus de son copseilg; et par chaus doit estre osté et amaiulé , et se li bailli a fet trop. Et ceste voie entendons-nous en tous les cas qiii pueent touquier l'avantaige ou le pourfit de tous les hommes contre leur seigneur. Mes oucun)

(*) Pierre de Fontaine , Couscità un ami , cliap. 21, ^ 35«

' BM FRANCE 5S

ta$ iioiiL 1711e II hkcs clematKle espéciaument contre aucune clt; ^m iiDume;», ou aucune do t^s liuiimtiîs contre k'ur s^ifiieur; si comme se lï SI rcs demande ramomlc d'aiîcim forfcl qui a éiù Tel ph sç terre , ou li dcmîïntlc aucun liirelti^^ ou Liucitn^i muçblr» dont il CRt tenant ^ en [llh^Dt que il pppartirnt h lî par le cousLum<^ dou paîii; cliîl 5Ptlèfcn4 eldîl riuc Taroondc nVsl pas si granl^ on qne cliH hirciiige, oti clrîi Htuebîe , que ses sirrs Is dein:indi?, doivent e*!n* sien, ri cri rcrjuicrt droit. Tonlos celles querellait puct et doilbîen mcltre lî buiUi aw pt^ ment des boumcs (^).

Tels étaienl les principes généraux de la juridiction fi'^odale- Je nVntre pas dans rpxamen des r^^k^ relalhes à U cnntluitc cL au jugcineiit d«s a flaires : eltes soiil curieuses a coiiUiiîlro; mais nous n'étudions ht féodaîilu qtu^ d;tns son rapport avec la civilisation en général,, et il faut avancer.

II pouvait arriver, et il arrivait en effet souvent, que justice n'était pas ^cndue, ou que les peignants la trouvaient mal rendue. Dans le premier cas, si le seigneur refusait, <>u, selon le langage du temps, véoit [vetare] la justice dans sa cour, le plaignant, formait une plainte dite en dé faute de droit. 11 se plaignait que le droit lui avait failli, que son seigneur avait refusé de lui faire droit; et it portait sa plainte devant la cour du seigneur supérieur. Dans le second cas, si Funedesparties trouvait le jugement mauvais, elle se plaignait en faux jugement y et portait également sa plainte devant la cour du seigneur su|>éricur. Voici les textes où sont posés les principes à ce sujet; je les emprunte h la Coutume de Beativatsis, plus précise et plus détaillée que tous les autres monuments :

Défaule de droit si est de véer droit à ferc à cheii qui le requiert ; cl encore peut-il estre en autre manière, si comme quant H seigneur

(') Coutume de Bcaucaisix , c. 1, p. I2.