IV

bU HISTOIRE DE LA CIVILISATION

deloient h pks {plaid») en leur cpurs plus que il ne pueent ne ne doivent coulrecoustume de terre (*).

Quiconque vieut son seigneur appeler de foux jugement ou défaule de droiel, il doit avant tout son seigneur fequierre que il H (ache droict, et en la présence de ses pers. Et se li tires li vée, il a bon apel de défaute de droict. Et se il ^pele avant que il ait son seigneur sommé en clieste manière , 11 est renvoies en 1^ court de son sei« gneur, et li doit amandcr che que il le Irait en le court de souverain, seur si vilain cas. Et est Pamande à le volonté dou seigneur, de tout chèque 11 appelieres tient de li (^).

Il ne convient pas que chil qui apelc de faux jugement mêle délai en son apel ; ainchois doit apeler sitost comme 14 jugeméns est prononciés; car, se il ne Upele tantost, il convient que li jugeroens soit tenus pour -bon » quelque il soit , ou bons ou mauves (3).

Chil qui apclc soit de défaute de droit, ou de f^ux jugement, doit apeler devant le seigneur de qui Tcn lient le court où li faux jugement fu fait ; car se il le trcspassoit et appelait par devant le conte ou par devant le roy , si en nuroit chil se court de qui Ten tenroit la justiche nu à nu où li jugement fu fet; car il convient apeler de degré en degré, chest à dire selonc che que li houmagc defic.endent dou plus bas au plus prochein seigneur après; si comme du prevost au baillif, et du baillif au roy, es cours où prevost et baîllif jngenl ; et es cours où les hommes jugent , selonc che li hôumages vont et descendent , li apel doivent estre fet en montant de degré en drgré , sans nul seigneur trespasser (*)

Maintenaql, Messieurs, je suppose ces divers degrés parcourus, la juridiction féodale épuisée, Je jugement définitif rendu, comment le faisait-on exécuter? £n quoi consistait la seconde partie du système des pranties ? Quels moyens assuraient le rétablissement ou le maintien xlu droit une fois reconnu et proclamé ? .

De même qu'il n*y avait originairement, dans la. société

(*) Beauinanoir, c. Gl, p. :U8.

(«) Ibid.

(3) /6/rf.,p. 312.

('♦) fbid,, p. 317,

féodale » pomi de classe d^teiniBea tpkkkmm^ €bàrgéa4e joger, de même il n*y a?ait poiuC de lèrGe paMiqiie cbai|0ée de faire exécuter le§ jdgemeata. Maia il était beaucoup ploa aisé de suppléer au défaut de juges spéciaux» de magistrat»» qo'au dé£Mit d'uoe force capable de faire exécuter ki jugements. Les membres de la société , lés possesseurs de fiefs , pouvaient juger ; mais leur jugement rendu , si celui qu'ils avaioit condamné retournait dalis son château , au milieu de ses bommes, et refiisait d'obéir, qu'arri^ait-il 7 Il n'y avait» pour l'accomplissement de la justice» nulle autre vole que la guerre. Le seigneur dans la cour duquel le jugement ayait été rendu» ou le (baignant au profit duquel il avait été rendu, convoquait scubommes, ses vassaux » et tentait de contraindra à l'obéissance celui qui avait été condamné. La guerre partielle , la force employée par les citoyens etix-mémes, telle était en définitive la seule garantie de Texécution desjugements.

Je n'ai pas besoin de le dire : ce n'est pas là une garantie. L*exécution des jugements, le rétablissement des droits juridiquement reconnus ^près contestation , n'en avait point en effet dans la société féodale.

Le mode d'examen et de reconnaissance des droits contestés, c'est-à-dire le système de juridiction que je viens d'exposer , valait-il mieux ? Le jugement par les pairs et les cours féodales était-il une garantie véritable et efficace? J'en doute fort.

Pour que la société exerce bien les fonctions judiciaires, pour qu'un délit, un procès quelconque soit bien jugé par les citoyens eux-mêmes , il importe que ceux auxquels on s'adresse dans ce dessein puissent être réunis promptemei]t, facilement, soirvcnt, qu'ils vivcql habituellement

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rapprochés , qu'ils aient des intérêts communs , des habitudes communes , qu'il leur soit aisé et naturel de considérer sous le même point de vue et de bien connaître les faits sur lesquels ils sont appelés à prononcer. Or, rien de tel n'existait dans la société féodale. Ces vassatix , convoqués de temps en temps pour juger leurs pairs, étaient presque étrangers les uns aux autres, vivaient isolés dans leurs terres, san$ relations intimes et fréquentes. Rien ne ressemblait moins à l'institution du jury y véritable type de l'iniervention de la société da«s les jugements. Le jury suppose des concitoyens, des compatriotes, des voisins. C'est sur la facile réunion des jurés, sur la communauté de sentiments et d'habitudes qui les unit , sur les moyens qu'ils en tirent pour démêler et apprécier les faits , que reposent la plupart des avantages de l'institution. Comment ces avantages se seraient - ils rencontrés dans la société féodale? Souvent, le plus souvent, les vassaux s'inquiétaient peu de venir h la cour de leur sifzerain; ils n'y venaient pas. Qui les y aurait contraints? ils n'y avaient point d'intérêt direct ; et l'intérêt général , patriotique , ne pouvait être fortement excite dans un tel état sodal. Aussi les cours féodales étaient-elles fort j>eu suivies ; on était oblige de se contenter d'un très petit nombre d'assistants. Selon Beaumanoir, deux pairs de l'accusé suffisent pour juger; Pierre de Fontaine en vedt quatre; saint Louis, dans ses Etablissements^ ïi\Q ce nombre à trois. Le seigneur ai^pelait ceux qui lui convenaient ; rien ne l'obligeait à les convoquer tous , à convoquer les uns plutôt que les autres ; l'arbitraire régnait ainsi dans la composition de la cour féodale ; et ceux qui s'y rendaient y étaient le plus souvent attires soit par quelque intérêt personnel , soit par le seul

cet FRÂNCas. 57

d^ âe«oaiplaîre à lear suzeraio. U n^y avait tt » vous le voyez, Messieurs, poÎBt de véritables garanties; et celle qui semble résulter du jugement par les pairsécait ren<* due incQicace par l'état social.

Aussi en cbercbait-on d'autres : les cours féodales , le jugement par les pairs , tout ce système de juridiction que je viens d'exposer, n'inspiraient évidemment à la société féodale aucune confiance/, n'y étaient pointd'une application facile et fréquente. Les possesseurs de fiefs vidaient leurs débals par d'autres moyens.

Il n'est aucun de vous. Messieurs, qui n'ait souvent rencontré daus ses lectures le combat judiciaire, 4es guerre privées ^ et qui ne sache que ces tleux faits ont rempli l'époque féodale et la caractérisent. On les a , en général » représentés comme le résultat de la brutalité des mœurs, de la violence des passions , du désordre et du brigandage général. Sans nul doute ; ces causes-là y ont beaucoup contribué : elles ne sont cependant pas les seules ; la brutalité des mœurs n'est pas la seule raison qui ait maintenu si longtemps ces deux faits, et qui en ait fait Tétat habituel, l'état légal de la société féodale. C'est parce que le système des garanties judiciaires élait vicieux et impuissant, parce que personne n'y avait foi et ne se souciait d'y avoir recours , c'est faute de n.ieux , en un mot , qu'on se faisait justice soi-même, qu'on se protégeait soi-même. Qu'estce donc que le combat judiciaire et les guerres privées? C'est l'individu se protégeant lui-même , se faisant justice lui-même. On appelait son adversaire à combattre parce que les garanties pacifiques n'inspiraient aucune confiance ; on faisait la guerre à son ennemi parce qu'on ne croyait à aucun pouvoir capable de le contenir ou de le protéger.

Il y avait sans doute penchant , goût , passion, si Ton veut, pour celte façon d*agir; il y avait aussi nécessité. Aussi la guerre privée et le combat judiciaire devinrent-ils de véritables institutions , des institutions réglées selon des principes fixes , et avec des formes minutieusement convenues ; principes bien plus fixes, formes bien mieux convenues que n'étaient celles des jugements pacifiques. On trouve dans les monuments féodaux beaucoup plus de détails, de précautions , de prescriptions sur les duels judiciaires que sur les procès proprement dits , sur les guerres pri? ées . que sur les poursuites juridiques. Qu'est-ce à dire sinon que le combat judiciaire et la guerre privée sont les seules garanties auxquelles on ait confiance, et qu*on les institue, qu'on les règle avec soin, parce qu'on y a plus sauvent recours? Je \ais vous lire quelques textes tirés de 4a coutume de Beauvaisis ; elle a été écrite , vous le savez , vers la fin du XIII' siècle, après tous les efforts de Philippe- Auguste et de saint Louis pour abolir les guerres privées. Vous y verrez combien les racines de ce fait étaient profondes, combien il était encwe la véritable institution judiciaire féodale. .

Gucre si puet mouvoir en pluries manières , si comme par fet oa pac paroles; ele muel par paroles quant li un mauacbe {menace) Tautre à fere vilenie ou annui de son cors, ou quant il ledefic de lui ou des siens; et si muet par fet quant chaude meslee sourt entre genllx boumes il'une part et d*autre. Si doit Ten savoir que, quant se muet par fet, chil qui sont au Tet chient {tombent) en leguere sitôt comme il fais est fais, et H lignage de Tune partie et de Tautre oe chiet en glieré devant quarente jours après le feU Et se le guère meut par manacbes ou par defiement , cil qui sont défié ou menacié chient en guère puis luec en avant. Mais voir est que pour che que gransba* ras pouroit advenir en tel cas, si comme se aucuns avoit espié son fet avant que il eut fet mcnacbes ni défie», et après sur te hi menachoU

5a defioit , n ne M iMmroit «Moser d<w lA po«r Ule menadM M pmir tel deffiement. DoBcques H fentii Bûmnct qui menache on ddte le doit SMffrir que H de6és se paistfarder et garnidr, o« aotraMl il ne se pourra cscoaer do« neiét ; ^linchois defra estre JiMiléa le II

meffet (•).

Qui autrui vieut mettre en guère par paroi ci , il ne le* ûoli p^i dire douLles ne couvciies , mms m dere» et ni api?de& que chil ^ qui lEâ paroles sont dites ou envoyées sache que il convient que Usegaa. El qui aulreraenlle feroilse seroit Iraisoii (').

Certes f ce sont là des forinallléis bien prévoyantes , bien précises ; et le fait auquol eîks s'appliqueiii ne &auL ait ùire considéré comme la simple e]tplo!ïioii de la brutal! lé cl de la violence des mœurs. Voici d*aulre textes iiticorc plus remarquables.

Quand la guerre s'élevait entre deux possesseurs de fiefs, leur parenté y était engagée , mais à certaines conditions et dans certaines limites , qu'on avait pris gratid soin de régler. .

Guère ne se pntiîere entre deui frères germains, engenrés d*un père et d'une iiiere« pour nul conlens {contestation) que entre eus mueve , neis se li un avoit Tautre batu ou navié ; car 11 uns n'a point de lignage qui ne soit aussint procbeins à Taulre comme à lui ; et qui conque est aussi procheins lignage de Tune des parties comme de Tautre de cliaus qui sont cbief de la guère, il ne se doit de le guère mesler. Donc se deux frères ont contents ensemble , et li uns meffet à Tanlre, chil qui se meffet ne se pu et escuser du droit de guère; ne nul de son lignage qui li vueille aidier contre son ft*ere, si comme H pouvoit advenir de cbaus qui aimerolent miex li un de l'autre. Doncques quàn tix contens naist , li sires doit punir chelui qui meffet à l'autre, et fere droit dou contens (').

Tout aioDS nous dit quç guère ne se puel fere entre deux frères germains d'un père e^ d'une mère , se ilâ n'estoient frère que de par père et non par mère , guère se pouroit bien fere entre aus par

(*) Beanmanoir, c, 69, p. âoo.

(«;/Wd.,p. 801.

(») md,, p. 209.

m HISTOIRE DE LA CIVJLISATION

couslume, car chascuns auroll liguage qui n'aparliendroil pas à Taulre; si eomme ils étoienl frères de par père et non de par le mère, li lignage que chacuus auroit de par se mcrc ii!aparlieuroil à Taulre frère, et pour ciie iK)urocintTils le guère mahUeiiir (')•

Ne sont-ce pas là de singulières précautions légales? Vous auriez peut-être été tentés de croire qu'en interdisant la guerre de frère à frère, on rendait hommage à un principe moral, h un sentiment naturel : point du tout. La raison de la M, c'est que s'il y avait guerre entre deux frères, ils ne sauraient comment se la faire^ attendu qu'ils ont les mêmes parents. Je pourrais citer mille détails, mille passages de ce genre, qui [prouvent à quel point les guerres privées étaient une institution dont on avait prévu toutes les nécessités, toutes les difficultés, et cpi'ori s'était appliqué à régler.

Il en était de même du combat judiciaire. Oh ne trouve presque rien dans les monuments féodaux sur Ja marche de la procédure pacifique; mais dès qu'il s'agit du combat judiciaire, les détails abondent; les formalités qui doivent précéder le combat sont minutieusement décrites ; toutes Tes précautions sont prises pour que la loyauté et là justice y président. Arrivait-il, par exemple, qu'au milieu du combat quelque incident vînt à le suspendre ? les surveillants, les hérauts d'armes présents dans l'arène étaient chargés d'examiner attentivement la position des deux adversaires au moment de la suspension, afin ^ju'ils fussent obligés de la reprendre quand le combat recommencerait. On avait recours à la force ; c'était la force qui devait juger la question ; mais on voulait introdmre, dans son

(*) Beaumanoir, c. 59, p. 300.

EN FRANCE. f ^i

jugement, autant de régolârité, autant d*éqnilé qn*il en j)ouTait admettre.

Plus vous examinerez les documents, plus vous verrez que le combat judiciaire et la guerre privée, c'est-à-dire l'appel à la force, le droit de chacun à se faire justice luimême, était le vrai système de garantie de la société féodale, et que les garanties juridiques par procédure-pacifique, ^nt j'af essayé de vous donner une idée, tenaient en fait, . dans le régime féodal, assez peu de {rface.

Nou» nous sommes renfermés. Messieurs, dans la société féodale la plus simple. Nous y avons étudié, d'une part, le système des droits et des devmrs réciproques des possesseurs de fiefs; de l'autre, le système des garanties qui devaient protéger ces droits. Nous avons maintenant k considérer la société féodale dans toute son étendue et sa complexité ; nous avons à faire la part et à examiner l'influence des éléments étrangers qui vinrent s'y joindre. Mais je voudrais auparavant résumer complètement les principes de l'organisation féodale proprement dite, en apprécier les mérites et les vices, vous faire enfin pressentir, en elle-même et dans sa propre nature, les causes de sa destinée. Je l'essaierai dans notre prochaine réunwn.