QUINZIÈME LEÇON

État de la royautt' aprùs le règne de saint Louis. — En droit, elle n'était ni absolue ni liiiiitée. — En fait , elle était sans cesse combattue , et pourtant très supérieure à tout autre pouvoir. » Sa tendance ao pouvoir absolu. — Cette tendance éclate sous Fliilip|ie le Bel. »• Influence du caractère personnel de Pliilippe le Bel. — Diverses sortes de despotisme. -^ Progrès du pouvoir absolu dans la législation. — Examen des ordonnances de Philippe le Bel. — Vrai caractère de la composition et de l'influence des assemblées nationales sous son règne.

— Progrès du pouvoir absolu en matière judiciaire. — Lutte des légistes et de l'aristocratie féodale. — Commissions extraordinaires.

— Progrès du pouvoir absolu en matière d'impôts. — Réaction de l'aristocratie féodale contre le pouvoir absolu sous les trois fils (*e Philippe le Bel. — Associations de résistance. ^~ Embarras dans Tordre desuccessibilité au trône. ^ Affaiblissement de la royauté à la fin de l'époqne féodale.

Messieurs,

Nous avous déjà assisté au développement progressif de la royauté pendant trois cents ans environ, depuis Tavéne* ment de Hugues Capel, en 987 , jusqu'à la mort de saint Louis, en 1270. Résumons en quelques mots ce qu'elle était à cette époque.

En droit, elle n'était ix)int absolue ; ce n'était ni la royauté impériale, fondée, vous le savez, sur la personnification de l'État, ni la royauté chrétienne, fondée sur la représentation de la Divinité. Ni l'un ni l'autre de ces principes ne dominait dans la royauté française à la fin du xiir siècle : ni à l'un ni à l'autre elle n'empruntait le pouvoir absolu. IV. 1 .

le» HISTOIRE DE LA CIVILISATIOIS

Cependant, si elle n*était point absolue en droîl, elle iTétait pas non plus limitée. Dans Tordre social , aucune institution qui lui fît équilibre; nul contrepoids régulier, soit par quelque grand corps aristocratique , soit par quelque assemblée populaire. Dans Tordre moral , aucun principe , aucune idée puissante généralement admise , et qui assignât des bornes au pouvoir royal. On ne croyait point qu'elle eût droit de tout faire , d'aller à tout; mais on ne savait pas, on ne cherchait pas même à savoir où elle devait s'arrêter.

En fait, la royauté était limitée et sans cesse combattue par des pouvoirs indépendants , et jusqu'à un certaia point rivaux , par le pouvoir du clergé , surtout par celui des grands propriétaires de fiefs , vassaux directs ou indirects de la couronne. Cependant elle possédait une force infiniment supérieure à toute autre , une force que vous avez vue se foriper par les acquisitions successives de Louis le Gros , de Philippe-Auguste , de saint Louis, et qui , à la fin du xiir siècle, plaçait, sans nui doute, le roi hors de pair au milieu de la France.

Ainsi, en droit, point de souveraineté systématiquement illimitée, mais pdnt de limites converties en institutions ou en croyances nationales ; en fait , des adversaires et des embarras, mais point de rivaux : tel était au vrai , quand Philippe le Hardi succéda à saint Louis, l'état de la royauté.

Il y avait Ih , cl à peine ai-je besoin de le dire, un germe fécond de pouvoir absolu , une pente marquée vers le despotisme. Jusqu'ici nous n'avons jwint vu ce germe se développer. 11 serait tout h fait injuste de prétendre que, du V au milieu du xnv siècle , la i-oyaulé ait travaillé ù se

E!S FUÂNCE. iOd

rendre ftbuoiiie; elle travaillait & rétablir un pea d'ordre , de paix , de justice , à relever quelque ombre de société et de gouverHeineut général II n*était pas question de des^ potisme.

Ne vous en étonnez pas. Toutes les institutions, toutes k» forces sociales commencent, dans leur développement ^ par le bien qu'elles ont à faire. C'^st à ce titre , c'est en tant qu'utiles à la société, et en harmonie avec ses besoins présents et généraux, qu'elles s'accréditent et gniidissent Telle fut la marche de la royauté sous les régnes de Louis le Gros , de Fhilippe-Auguste et de saint Louis. Louis le Gros, en réprimant dans ses domaines et tout à l'entour une multitude de petits tyrans , et en rendant k la royauté son caractère de pouvoir public et protecteur; Philippe -Auguste, en reconstruisant le royaume et en redonnant aux peuples , par ses guerres contre les étran-^ gers, par l'éclal de sa cour et ses soins pour la civilisation, 1q sentiment de la nationalité ; saint Louis, en imprimante son gouvernement ce caractère d'équité , de respect des droits, d'amour de la justice et du bien public , qui éclate dans tous ses actes ,- rendirent h coup sûr à la France les plus importants, les plus pressants services ; et l'on peut dire sans hésiter que , durant toute cette époque , le bien l'emporta de beaucoup sur le mal dans le développement de la royauté française , et les principes moraux , ou du moins les principes d'intérêt public , sur les principes de pouvoir absolu

Cependant le germe du pouvoir absolu était là , et nous arrivons aujourd'hui à l'époque où il commença à se développer. La métamorphose de la royauté en despotisme , tel est le caractère du règne de Philippe le Bel. S'il en

fallait croire une tiiéorie qui n'est pas nouvelle , mais qui a repris de nos jours conGance en elle-même et quelque crédit , s'il était vrai que toutes choses ici-bas s'enchaînent nécessairement , fatalement , sans que la liberté humaine y soit pour rien et réponde de rien , nous aurions tout simplement il reconnaître qu'à la Gn du xiii' siècle , les circonstances au milieu desquelles se déployaient la royauté, l'état social et intellectuel de la France, faisaient , de celte invasion du pouvoir absolu , une nécessité ; que personne ne l'amena et n'eût pu la prévenir ; qu'ainsi il ne faut s'en prendre à personne , et que , dans ce mal , il n'y a point de coupable. Heureusement , Messieurs , la théorie n'est pas vraie; et l'observation tant soit peu exacte des faits historiques la dément , aussi bien que la raison. £n fait , et j'ai déjà eu l'honneur de vous le faire remarquer, le caractère personnel , la volonté libre des rois qui régnèrent du xr au xiil' siècle , influa puissamment sur le cours des choses , spécialement sur les destinées de la royauté. Vous avez vu, entre autres, combien fut grande la part de saint Louis en personne dans le tour des institutions sous son règne. Il en arriva autant sous Philippe le Bel : son caractère personnel fut pour beaucoup dans la nouvelle face que prit alors la royauté. Indépendamment de toutes les causes générales qui y concoururent sans doute, mauvais lui-môme et despote par nature, il la précipita , plus violemment peut-ôtre que toute autre cause , vers le pouvoir a!)solu.

Il y a , ]\Iessieurs , de grandes variétés dans le despotisme ; je ne dis pas seulement de grandes inégalités quant au degré de despotisme , mais de grandes variétés dans la nature même du despotisme et dans ses eiîets. Pour cer-

tains hommes, le pouvoir absolu n*a guère été qu*ua moyen ; ils n'étaient pas gouvernés par des vues complètement ^oïstes ; ils roulaient dans leur esprit des desseins d'utilité publique , et se sont servis du despotisme pour les accomplir. Chaileraagne , par exemple , et Pierre le Grand en Russie, ont été de véritables despotes ^ mais non des despotes exclusiirement égoïstes , uniquement préoccupés d'eux-mêmes, ne consultant que leurs caprices, n'agissant que dans un but personnel. Ik avaient l'un et l'autre , sur leur pays , sur le sort des hommes , des vues et des volontés générales , désintéressées , dans lesquelles la satisfaction de leurs propres passions ne tenait que la moindre place. Le despotisme , je le répèle , était pour eux un moyen , non un but ; moyen vicieux par sa nature , et qui porte le mal au sein du bien même qu'il accomplit , mais qui sert , du moins quelquefois , à presser la marche du bien , tout en l'altérant par un impur alliage.

Pour d'autres hommes , au contraire , le despotisme est le but même, car ils y joignent l'égoîsme ; ils n'ont aucune vue générale , ne forment aucun dessein d'intérêt public , ne cherchent , dans Je pouvoir dont ils disposent , que la satisfaction de leurs passions, de leurs caprices, de leur misérable et éphémère personnalité. Tel était Philippe le Bel. On ne rencontre, dans tout le cours de son règne, aucune idée générale et qui se rapporte au bien de ses sujets. C'est un despote égoïste, dévoué à lui-même, qui règne pour lui seul , et ne demande au pouvoir que l'ac- ' complissement de sa propre volonté. Or, Messieurs, autant la vertu personnelle de saint Louis avait tenu de place dans son gouvernement, autant cette perversité person-^ nelle de Philippe le Bel exerça d'influence sur le sien , et

166 HISTOIRE DE LA aVILlSATlON

contribua au nouveau tour, à ce tour immoral et despotique que prit , sous son règne, la royauté.

Je ne vous raconterai point Tliistoire de Philippe le Bel; je supix)se toujours les événements à peu près présents à votre esprit. C*est surtout dans les documents originaux , dans les actes législatifs ou politiques de toute nature , que je cherche l'histoire des institutions, et celle de la royauté en particulier.

11 suffit d'ouvrir le recueil des ordonnances du Louvre pour être frappé du caractère différent que revêt le pouvoir royal entre les mains de Phili])pe le Bel , et des changements qui surviennent dans son mode d'aclion. J*ai mis jusqu'ici sous vo^ yeur, à propos de chaque règne, le nombre et la nature des ordonnances ou iiutres actes poli-* tiques qui nous sont restés des divers princes. Sous- Philippe le Bel, le nombre de ces actes devient tout à coup iufmimcnt [dus grand. Le recueil du Louvre en contient 3ô/i , qu'on peut classer de cette manière :

t\ii de législation politique et de gouvernement propre^* ment dit ;

101 de législation civile, féodale ou domaniale;

56 sur les monnaies, soit monnaies royales, soit moii'^ naies des Delgneurs ou monnaies étrangères;

10/i sur des affaires de privilège local ou d'intérêt privé, concessions ou confirmations de communes , privilèges accordés à certains lieux ou à certaines corporations , ou à certaines personnes , etc.

11 sur les juifs et les marchands et négociants italiens ;

38 sur des sujets divers.

Évidemment la royauté est beaucoup plus active, et

iiitenrient dans un bien plus grand nombre d'affaires et d'intérêts qu'elle ne l'avait fait jusque-là.

Si nous entrions dans un examen détaillé de ces actes, nous serions encore bien plus frappés de ce fait en le suivant dans toutes ses formes. J'ai fait un dépouillement complet de ces ZbU ordonnances' ou actes de gouvernement de Philippe le Bel , pour bien connaître la nature de chacun. Je ne mettrai pas sous vos yeux ce tableau dans toute son étendue , mais je vous en donnerai une idée ; voi>9 verrez quelle était la variété des intérêts et des affaires dans lesquels intervint , sous ce règne , la royauté , et combien son action fut plus étendue et plus décisive qu'elle ne l'avait encore été.

Je vais analyser rapidement les ordonnances des pre« mières années du règne de Philippe le Bel , et de celles-là seulement qui sont contenues dans le tome I*' du recueil du Louvre.

En 128Qt , je ne trouve que deux actes sans intérêt pour nous aujourd'hui iules instructions en matière d'amortissement , et une concession locale.

£n 1287 , il y a tcois ordonnances , dont deux fort im* portantes : l'une , en dix articles , a pour objet le mode d'acquisition de la boorgeoisie, et règle comment quiconque voudra aller s'établir dans une ville pourra en devenir bourgeois, quelles formalités il aura à remplir, quelles relations subsisteront entre lui et le seigneur dont il quitte les domaines , ou celui dans les domaines duquel il entre , etc. Cette ordonnance statue d'une manière géjiéraie , et pour toute l'étendue des domaines du roi.

La seconde est conçue en ces termes :

Il est ordonné, par le conseil du scig^nciir-roi , que les ducs, comtes, barons, archevêques, évoques, abbés, chapitres, collèges, Chevaliers, et en général tous ceux qui possèdent dans le royaume de France la juridiction temporelle, aient à instituer, pour exercer bdite juridiction , un bailli , un prévôt et des sergents laïques et non clercs , afin que si lesdils ofliciers viennent ù faillir , leurâ supérieurs puissent sévir contre eux. El s'il y a des clercs dans lesdits oflices,

* qu*ils soient écartés.

j 11 a été également ordonné que tous ceux qui ont ou auront, après

;^ le présent parlement , une cause devant la cour du roi et les juges

séculiers du royaume de France, constituent des procureur^ laïques. Les chapitres néanmoins pourront prendre des procureurs parmi leàrs cbanoiiics » et aussi les abbés et couvents parmi leurs moines.

Ceite», Messieurs, expulser de la sorte des fonctions judiciaires tout ecclésiastique , et noii-seulemcnt dans les cours du roi , mais dans celles des seigneurs , et partout où existe une juridiction temporelle quelconque , c*est , 5 coup sûr, un des actes de pouvoir les p!us iini)ortants et les plus énergiques qui pussent être accomplis alors.

£n 1288 , deux ordonnances : Tune sur des intérêts privés ; l'autre défend à tout religieux , de quelque ordre qu'il soit , d'emprisonner un juif sans en avertir le juge laïque du lieu où le juif est domicilié.

En 1289, une ordoimance en matière d'intérêts privés.

En 1290^ six ordonnances : je n'insisterai que sur deux. L'une relire aux Templiers les privilèges de leur ordre , toutes les fois qu'ils ^l'en portent pas l'habit. C'est l'un des premiers symptômes de la malveillance de Philippe pour les Templiers. L'autre accorde divers privilèges aux ecclésiastiques, spécialement aux évêques, entre autres celui que les causes de ces derniers seront toujours portées aux parlements , jamais devant une juridiction inférieure.

En 1291 , quatre ordonnances. La pins importante, en

onze articles, contient la première organisation un peu précise du parlement de Paris. Le roi ordonne la formation d*une chambre spéciale pour l'examen des requêtes, indique quelles personnes y siégeront, quels jours elle se réunira , comment on y devra procéder, etc. Une autre ordonnance renferme , sur Tamortissemcnt des domaines acquis par les églises, des dispositions favorables au clergé.

En 1292 , quatre ordonnances peu importantes : la der* nière est un fragment d'ordonnance sur la pêche, qui contient des dispositions singulièrement minutieuses. On n*est pas sûr qu'elle soit de Philippe le Bel.

En 1293 , deux sans importance.

En 129^1, trois, dont une ordonnance somptuaire sur laquelle je reviendrai tout à l'iicurc.

En 1 295 , quatre. La principale accorde des privilèges aux marchands italiens, moyennant un droit sur leurs marchandises.

En 1296, six, dont : 1» Ordonnance pour interdire les guerres piivées et les combats judiciaires pendant la gueiTe du roi en Flandre.

2" Le roi garantit au duc de Bretagne le maintien de ses droits en matière d'ajournement devant la cour du roi.

S*" Confirmation détaillée d'un règlement snf les salines de Carcassonne.

En 1297, trois. L'une établit le commerce libre entre la France et le Hainaut, tant que durera Talliance des deux princes.

En 1298, trois. Le roi ordonne au duc de Bourgogne de défendre les noonnaies étrangères.

En 1299, quatre. Le roi interdit aux baillis de Touraine

et du IMainc de vexer les ecclésiastiques de leur ressort. IV. 15

170 HISTOIRE DE LA aVILISATION

Il prescrit des mesures contre les voleurs de gibier el de poisson.

En 1 300 , dcoi. Il réduit à soixante le nombre des no^ taires du Châtelet.

Il déclare punissables les clercs , même absous en cour ecclésiastique , si le crime est notoire.

En 1301, quatre. H ordonne au prévôt de Paris de faire exécuter son ordonnance sur Je nombre des notaires an Châtelet , et règle leurs fonctions.

Il r£^e la succession des l)âtards et des aubains morls dans les domaines des seigneurs.

En 1302, dix-sept. 1° Il limite les pouvoirs des sénéchaux sur les églises du Languedoc.

2 II réprime les sénéchaux qui , sous le prétexte de guerres privées, envahissaient la juridiction des seigneurs, spécialement de Varchevêque de Narbonne , dans tous les cas de rixe et trouble public.

3° Il exempte les hommes trop peu riches du service militaire pour l'armée de Flandre ;

W II s'approprie la vaisselle de ses baillis, et en partie celle de ses sujets, moyennant un rcmî)oursemcnt futur ou incomplet.

5" Il hj&ilisir les domaines d évoques, abbés, eic, qui sont sortis du royaume contre sa défense.

6° Il prélève sur ses sujets nobles cl non nobles une subvention pour la guerre de Flandre. — il interdit aux seigneurs d'eu prélever aucune sur ceux de leurs hommes qu'il en a exemptés,

7" Il intei'dit l'exportation du blé , du vin et autres denrées.

8» Il règle le nombre cl les fondions des divers officiers du ClîûteleL ^

9" Grande ordonnance pour la rélbrmalion da royaume. — 11 règle les fonctions et les devoirs des sénéchaux , baillis, sergents, elc.

c Pour l'avautage de nos sujeU et rexpédiiioo des causes, on tiendra tous les ans deux purlcmcnts à Paris, deux échiquiers à Rouen , et deux fois l'un les jours de Troyes.. Il y aura un parlement à Toulouse , si les gens de cette province consentent qu'il D*y ait point d'appel des présidents de ce parlement. »

10° Il prélève une subvention pour la guerre de Flandre, en exemptant ceux qui la paieront de diverses autres charges. Il donne à ses commissaires une longue instruction qui finit par ces Inots remarquables :

t Et encore Contre la volcnlé des barons ne fuites pas ces finances en leurs terres. Et cette ordenance tenez serrée, mesmement rarlicle de la terre des barons , car il nous seroit très grand dommaige se il le savoient. Et eu toutes les bonnes manières que vous pourrez, les menez à ce que il le vueillent souffrir ; et les noms de ceux que vous y trouverez contraires, nous rescrivez hastivement, à ce que nous metions conseil de les ramener; et les menez et traitez par belles paroles, et si courtoisement que esclandre n*en puisse venir. »

' Je m'arrête , Messieurs ; il me serait facile d*iî&yser de la sorte les 354 ordonnances de Philippe le Bel ; mais en voilà assez pour vous montrer à combien d'objets divers s'appliqua sous son règne le pouvoir royal, et quel fut presque en toutes choses le progrès de son intervention. Un dernier exempte vous fera voir à quel point celte intervention était minutieuse ; je le tire de cette ordonnance somptuaire de 1294 , que j'ai indiquée tout à l'heure. On y lit :

172 HISTOIRE DE LA ClVll

io Nulle bourgeoise n^aura char»

2<* Nul bourgeois, ne bourgeoise, ne portera valr, ne gris, ne ermines, et se deslivreront ileçeux que ils <Mit ^INNVfttes prochain en un an. lis ne portMÉI tte pourront pectèr' or , né pierres précieuses, ne couronnes dW, ne d'argent...

à** Li duc , H comte , U bahm de six mille livres de terre ou plus, pourront &ire quatre robes par an, et non plus, et les femmes autanL..

8° Chevalier qui aura 3,000 livres de terre ou plus, ou li banaerets , pourra avoir trois paires de robes par an , et non plus; et sera Tune de ces trois robes pour esté...

il* Garçons n'auront qu*une paire de robes Pan...

i° Nul ne donra au grand mungier que deux mets, et un potage au lard, sans fraude. Et au petit mangier, un mets et un entremets. Et se il est jeusiie , il pourra donner deux potages aux harens et deux mets, ou trois mets et un potage. Et ne mettra en une escuelle que une manière de cbar ( chair) , une pièce tant seulement, ou unemanière de poisson ..

IS*" Il est ordonné,^ur desclarer ce que dessus est dit des robes», que nuls prelaz, ou barons, tant soit graus, ne puisse avoir robe, pour son corps, de plus de 25 sols tournois Taune de Paris....

Et sont ces ordonnances commandées à garder aux ducs, aux comtes, aux barons, aux prelaz, aux clercs, et à toute manières de gens du royaume qui sont en la foy... Li ducs, li comtes, li bers , li prelaz qui fera contre cette ordonnance payera cent livres tournois pour painc. Et sont tenus ù faire garder cet establisscmcut à leurs sujets, en quelque cstut qu'il soient, et en tcle manière que, si aucun banneret fait encontre, il payera cinquante livres tournois, cl li chevalier ouvavasseur vingt-cinq livres tournois.... Cil par qui 11 fourrait vendra à la Qouniossauce du seigneur, aura le tiers de Pamcnde (*) ..

Jusqu'ici, Messieurs, nous n'avons rencontré rien de semblable dans les actes de la royauté française. C'est pour la première fois que nous voyons apparaître celte prétention à se mêler de tout , celle manie réglementaire qui a joué un si grand rôle dans l'adminislration de la France. Son rapide développement doit être attribué surtout à

l*) En 1294, Recueil des ordonnances, t. I, p. 5il-ôi:}.

EN b RANGE. 173

deux caii$es,J||p|||^ pouvcâr éuit exercé, soil par des ecx\ési^iqws$jl^pi^]^ des jurisconsultes. C'est la constante disposition i\â iti|fiiiinstiqu^s» d^.sCOjQoidérer principalement la légîslâtioik 96us le point 4ij|bé moral, de vouloir laire passer dans les lois \à morale tout entière. Or^ en morale , et particulièrement en morale théologique, il n'y a dans la vie point d'action indifférente ; les moindres détails de l'activité humaine sont moralement bons ou mauvais ,. et doivent être par conséquent autorisés ou interdits. Instruments ou conseillers du pouvoir royal , les ecclésiastiques étaient gouvernés par cette idée , et s'efforçaient de faire ptsser dans la législation pénale toutes les prévoyances, toutes les distinctions, toutes les prescriptions de la discipline ou de la casuistique tbéologique. Les jurisconsultes , par une autre cause, agissaient dans le même sens. Ce qui domine dans le jurisconsulte , c'est l'habitude de pousser un principe jusqu'à ses dernières conséquences; la subtilité , la vigueur logique , l'art de suivre , sans en jamais perdre le fil , un axiome fondamental dans son application à une multitude de cas différents, tel est le caractère essentiel de l'esprit légiste ; et les jurisconsultes romains en sont le plus éclatant exemple. A peine donc la royauté avaitelle donné aux légistes, ses principaux instruipeuts , un principe à appliquer, que, par celle pente naturelle de leur profession , ils travaillaient à développer ce princi|)e , à en tirer chaque jour de nouvelles conséquences , et faisaient ainsi pénétrer le pouvoir royal dans une multitude d'affaires et de détails de la vie , auxquels naturellement il serait resté étranger.

Tel est le caractère que commence à prendre ce pouvoir sous le règne de Philippe le Bel. Quoiqu'il les eût IV. 15.

na HISTOIRE DE LA CIVJLISATION

exclus de Tordre judiciaire, les ecd^àstiqUeâ jouaient encore dans sou gouvernement un grand rôle , et les juris" ocnsultes un rôle chaque jour plus grand. Or les uns et les autres, par de$ causes diverses, exerçaient sur la royauté une influence analogue , et la poussaient dans les mêmes voies.

Ce qui n*est pas moins remarquable, Messieurs, c*csr que la plupart de ces ordonnances émanent du roi seul; sans qu*ll soit fait mention du consentement, ni même Id plus souvent du conseil des barons et autres grands possës* seurs de fiefs. En fait de législation , la royauté sMsolc et s'affranchit évidemment de raristocratle féodale; Me ne délibère presque jamais qu'avec des conseillers de son choix, et qui tiennent d'elle seule leur mission. Son indépcndanCi^ s'accroît avec l'étendue de son pouvoir.

Il n'y a guère qu'une sorte d'actes dans lesquels , souf ce règne, on voie intervenir non-seulement les barons, mais d'autres personnes encore; et ce sont précisément les actes qui , d'après les théories modernes , appellent le moins un tel concours, c'est-à-dire, les actes de paix et de guerre, et tout ce qui tient aux relations extérieures. On pense aujourd'hui que les affaires de ce genre appar*ticnnent au pouvoir royal seul, et que les pouvoirs collatéraux n'ont point à s'en mêler, si ce n'est fort indirectement. Sous Philippe le Bel, Messieurs, le fait directement contraire prévalait. Les actes que noua appelons législatifs, qui règlent au dedans l'état des personnes et des propriétés , émanaient très souvent du roi seuL Mais quand il s'agissait de paix et de guerre, de négociations avec les princes étrangers , il invoquait sou- \^ni le concoui-» des baron$ et des auirçs notables du

foyaorne. La néWftSté pratique , et non telle ou telle théorie , décidait alors de toutes choses. Comme le roi ne pouvait faire la guerre seul, et que, pour traiter avec les étrangers, il voulait être et paraître soutenu par ses sujets, il y avait nécessité pour lui de ne faire aucune grande en-' ireprise de ce genre sans s'assurer de leur bonne volonté ,^ et il les appelait tout simplement parce qu*il ne pouvait s'en passer.

Ce fut )a même cause qui fit, h cette époque, entrer aussi quelquefois dans les conseils du prince un ccrlaiif nombre de députés des principales villes. On a beaucoup dit qnf Philippe le Bel appela te premier le tiers état au* États généraux dit royaume. Les paroles sont trop magnifiques , Messieurs, et le fait n*était pas nouveau. Sous saint Louis, vous Tavez vu, des députés de villes, dont nous savons même les noms, furent appelés auprès du roi pour délibérer sur certains actes législatifs. Il y t;n a encore d-autres exemple^. Philippe le Bel n'eut donc pas Thonneup du premier appel; et quant aux assemblées de ce genre qui parurent sous son régne, on s'en est fait une beaucoup trop grande idée. C'étaient des réunions fort courtes, presque accidentelles, sans influence sur le gouvernement général du royaume , et dans lesquelles les députés des villes tenaient fort peu de place.

Le fait ainsi réduit à ses justes dimensions, il est vrai qu'il devint, sous Philippe le Bel, plus fréquent qu'il ne l'avait encore été, et que l'importance croissante de la bourgeoisie s'y révèle.

. En 1202, engagé dans sa grande querelle avec Boni' Ùtcc Vlil, et voulant se présenter au combat avec l'appui de toqs 9es sujets , Philippe convoqua les États généraux,

176 HISTOIRE DE LA ClViUSATlON

et leur assemblée se tint à Paris dans Téglise de Notre- Dame, du 23 mars au 10 avril. Les trois ordres, la noblesse , le clergé, et un certain nombre de députés des bonnes villes, y siégeaient. Leurs délibérations furent fort coortes ; chaque ordre ne fit guère que se prêter aux désirs du roi , en écrivant une lettre au pa|)e. Celle des bourgeois ne s*est pas conservée, et. nous ne la connaissons que par la réponse des cardinaux, adressée « aux maires, échevins, jurats, consuls des communautés, villes « cités et bourgs du royaume de France. »

En iZQli , on voit Philippe traiter avec les nobles et les communes des sénéchaussées de Toulouse, Cahorfi, Périgueux, Rhodez, Carcassoune et Beaucaire, pour en ob« tenir des subsides pour son expédition en Flandre.

£n 1308 , il convoque les États généraux à Tours pour délibérer sur le procès des Templiers; et le chanoine de Saint-Victor, celui des chroniqueurs du temps qui nous donne sur cette assemblée le plus de détails , en parle ainsi :

Le roi fil assembler un parlement à Tours, de nobles et d'is^noblcs, de toutes les châlellenies et les villes de son royaume. Il voulait, avant de se rendre auprès du pape à Poitiers , recevoir leur conseil sur ce qu'il convenait de faire des Templiers, diaprés leur confession. Le jour avait été assigné, à tous ceux qui furent invités, au premier du mois qui suivrait la Pâque (elle était cette année le iA avril). Le roi voulait agir avec prudence ; et , pour ne pouvoir être repris , il voulait avoir le jugement et Tassentiment des hommes de toute con« dilion de son royaume. Aussi il ne voulait pas seulen^cnt avoir la délibération et le jugement des nobles et des lettrés, mais celui des bourgeois et des laïques. Ceux-ci , comparaissant personnellement, prononcèrent presque tous d'une commune voix que les Templiers étaient dignes de mort. L'Université de Paris , et surtout les miûlres en théolog'e, furent requis expressément de donner leur sentence »

EN IRAKCE. 177

ce qu*jls firent > par les mains de leur tabellioo, le si^medi qui suivit l'Ascension (*}.

On lit aussi dans Y Histoire de Languedoc:

Aymar de Poitiers , conile de Valentiiiois ; Odilon de Cuariii, sel* gneur de Tournel; Guarin de Cliâleauiicur, seigneur d'Apcbiér; Berraont , seigneur d^Uzès et d'Ay m argues ; Bernard Pelet, seigneur d^Alais et de Caimont ; Amaury, vicomte de Narbonne ; Bernard Jourdain , seigneur de Tlsle-Jourdain ; et Louis de Poiliers, <^vôquc de Viviers, donnèrent procuration à Guillaume de Nogarcf, dic^^lier du roi de France , pour se trouver en leur nom à cette asserobléi*. Les prélats de la province de Narbonne y députèrent de leur cdlé les évéques de Maguelonne et de Béziers, et on leva, une imposition sur le clergé du pays pour ce voyage. Enfin on a des lettres du roi données à Tours le G mai de l'an 1308 , pour ordonner au sénédial de Beaucaire de faire payer, par tous les habitants de la ville de Bugnols, au diocèse d*[Jzès, les députés de cette ville qui avaiinl été envoyés à Tours (•>

C'est presque toujours, vous le voyez, pour les cas de paix et de guerre , ou d'importantes relations au dehors , qa*ont lieu de telles convocations. Dans presque toutes les autres parties du gouvcnicmcnt, et surtout dans ce que nous regardons aujourd'hui comme csscutiellcment législatif , ni les députés des villes, ni les barons même n'inler* viennent; le roi décide seul.

. Tel fut. Messieurs, sous ce régne, le dévcIop|)cincnt de la royauté , considérée sous le i*apport législatif. Il y a là un notable progi*és vers le pouvoir absolu. La royauté se mêle d'un grand nombre d'affaires dont elle ne se mêlait pas auparavant; elle les règle dans ses moindres détails, déclare ses actes exécutoires dans toute retendue du

(*) Jean, clianuinc de Saiut-Viclor, p. 4ôC. Coiilliiuat. de Gi.l.laume de Nangis, p. 6 1 .

^•)T. IV, p. 130.

royaume, indépendamment de la diversité des domaines; elle les rend enfin , pour la plupart du moins, sans le concours des possesseurs de fiefs; et quand elle appelle soit les possesseurs de fiels, soit les bourgeois , à concourir avec ."d^, c'est par des motifs tout à fait étrangers au gouvernement intérieur du pays, par des nécessités purement politiques et de circonstance.

Lé -pouvoir judiciaire de la royauté reçut en même temps un développement de même nature.

Vous vous rappelez les détails que j*ai eu Flionneur de vous donner sur le système judiciaire de la féodalité. Son principe fondamental était, vous le savez, le jugement par les pairs , les vassaux se jugeant entre eux à la cour de leur seigneur, de leur suzerain commun. Tous avef vu que ce système se trouva à peu près impraticable : les vassaux" étaient isolés, et tellement étrangers les uns aux autres, il y avait entre eux si peu do relations sociales et dHntérêts communs, qu*il était fort difficile de les réunir pour qu'ils se jugeassent entre eux. Ils ne venaient pas, et quand quelques, uns venaient, c'était le suzerain qui les choisissait arbitraire* ment. Ce grand et beau système, l'intervention du pays dans les jugements, alla donc toujours déclinant par la ploa poissante des causes, par son inapplicabUité, Passez-moi le vice de l'expression en faveur de son exactitude.

Vous avez vu s'ëlever progressivement à sa place un autre système, celui d'un ordre judiciaire , d'une classe de personnes spécialement vouées à l'administration de la justice. Ce fut là le grand changement qui s'accomplit, à cet égards du xr au xiii*" siècle , et dont je vous ai entretenus quand nous nous sommes occupés de la féodalité (^}.

(») Voyex , (laiis ce volume , les leçons x et xi.

EN FRAKCE. 179

A la ÛQ du XIII'' siècle, la royauté avait donc h sa dis- I)06ition, sous les noms de sénéchaux, baillis, prévôts, etc., de véritables magistrats. Souvent , il est vrai , ces magistrats ne jugeaient pas seuls ; ils appelaient cpielques homnMH du lieu à rendre avec eux le jugement. C'était Ui un sonfiuir, un reste de l'intervention judiciaire de la société ; et j'ai cité plusieurs textes de Beaumanoir, entre autres, qui consacrent formellement cette pratique. Ces assesseurs accidentels des magistrats, qu'on appelait /i/^^t/r^, rendaient mêvfie , en certains lieux , le jugement véritable , et le bailli ne faisait guère que le prononcer. Pendant quelque temps se réunirent ainsi , autour des baillis, de petits possesseurs de fiefs, des chevaliers qui venaient remplir les fonctions de ogeurs. Les baillis eux-mêmes furent d'abord d'assez grands possesseurs de fiefs , des barons de second ordre , qui acceptaient des fonctions dont les grands barons ne se soudaient plus. Mais, du bout d'un certain temps, par l'incapadié des anciens possesseurs de fiefs , par leur ignorance, par leur goût excessif pour la guerre, la chasse, etc., ils laissèrent échapper ce dernier débns du pouvoir judiciaire; et, à la place des juges-chevaliers, des juges féo* daux, se forma une classe d'hommes uniquement occu})és d'étudier soit le43 coutumes, soit les lois écrites, et qui peu à peu , à titre soit de baillis , soit de jugeurs associés aux baillis , restèrent à peu près seuls en possession de l'administration de la justice. Ce fut la classe des légistes ; ' et après avoir été pri^ quelque temps, en partie du moins, dans le clergé, ils finirent par sortir tous, ou à peu près tous, de la bourgeoisie.

Une fois instituée de la sorte, m possession du pouvoir judiciaire , et séparée de toutes les autres , la classe des

igO ^- HISTOIRE DE LA CIVIUSATION

légistes ne lK)uvatt manquer de devenir, entre les mains de la rdyaulé, un instrument admirable contre les deux seuls adversaires qu'elle eût à craindre, Faristocratic féodale et le clergé. Ainsi arriva-t-il, et c'est sous Philippe lé Bel qu'on voit s'engager avec éclat cette grande lutte qui a tenu tant de place dans notre histoire. Les légistes y rendirent nonseulement au trône, mais au pays, d'immenses services; car ce fut un immense service que d'abolir, ou h peu près, dans le gouvernement de l'État, le pouvoir féodal et le pouvoir ecclésiastique, pour leur substituer le pouvoir auquel ce gouvernement doit appartenir, le pouvoir public. Un tel progrés était, sans nul doute, la condition, le préliminaire indispensable de tous les autres. Mais en même temps la classe des légistes fut, dès son origine, un terrible et funeste instrument de tyrannie : non-seulement elle ne tint, dans beaucoup d'occasions, aucun compte des droits, des véritables droits du clergé et des propriétaires de fiefs, mais elle posa et fit prévaloir, quant au gouvernement en général | et en matière judiciaire en particulier, des principes con- ^ iraires à toute liberté. L'histoire en offre, dès l'époque qui nous occupe, une preuve irrécusable. C'est après saint Louis, sous le règne de Philippe le Hardi, qu'on voit commencer CCS commissions extraordinaires, ces jugements par commissions, qui depuis ont tant de fois souillé et attristé nos annales. Les sénéchaux, baillis, jugcurs et autres officiers judiciaires, nommés alors par le roi, n'*-. talent point inamovibles; il les révoquait àson'gré^ lescbol» sissait même dans chaque occasion pariiculièrc et suivant le besoin, pcut-élrc paruusouveiïir des cours féodales, où, en fait, le suzerain appelait presque arbitrairement tels ou tels de ses vassaux. 11 arriva de là que, dans les grands

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procès, le roi se trouva le maîtred'instiiucrccquèaousappe* Ions une commission. Or remarquez que les grands pUM^s, les grandes affaires criminelles, avaient alors presque nécessairement l'un ou Tautre de ces deux caractères : ou bien b royauté poursuivait un ennemi redouté, ecclésiastique ou laïque, un grand seigneur ou un évéque ; ou bien, ^ la suite d'une réaction, Taristocratie féodale ou le clergé* ayant repris auprès de la royauté leur ancien empire, employaient sa force ou ses agents à poursuivre à leur tour leurs ennemis. Dans les deux cas, l'ordre judiciaire royal, les légistes servaient d'instrument à des inimitiés, à des vengeances de parti ou de pouvoir ; et l'un ou l'autre vainqueur, choisissant à sou gré les commissaires, jfigeait ses ennemis aussi arbitrairement, aussi iniquement qn*il avait été jugé lui-même quelque temps auparavant.

Je trouve , de la mort de saint Louis à l'avènement de Philippe de Valois, cinq grands procès criminels qui sont restés historiquies : vous allez voir quel en est le caractère, et si le fait général que je viens d'énoncer n'en est pas le fidèle résumé.

Le premier est le procès fait, en 1278 , ù Pierre ^ la Brosse , favori de Philippe le Hardi. .

Ce Pierre de la Brosse, dit Guillaume de Nangis, quaud pour la première fois il vint & la cour, était chirurgien du saint roi Louis, père de ce roi Philippe. C'était un pauvre homme, natif de Touraine. ^: Après la mort de Louis , il fui fait chambellan de Philippe; et ce roi iF^ Taima tant, se confia tant ù lui en toute chose, et Féleva si haut, que tous les barons, les prélats et les chevaliers du royaume de France lui lémoignaieut le plus profond respect, et lui apportaient souvent de riches présents. Bn effet, ils le craignaient fort, assurés que tout ce qu'il voulait du roi, il roblenait toujoun. Les barons éprouvaient