NEUVIÈME LEÇON
Des rapports des possesseurs de f.ers entre eux. — Variété et complexité des éléiueiits de rasocialion fOodate considérée dans son ensemble.
— Néce$ait# j|e U réduire à ses éléments propres et essentiels. — Rapports du tineraiii^ avec ses vassaux. — Caractère de ces rapports.
— De l'hommage, da serment de fidélité, et de l'investiture. — Des devoirs Téodaux. — Des services féodaux. — Service militaire. — Service judiciaire. — Aides. — De quelques droits progressivement acquis par tes suzerains.' — Indépendance des vassaux qui se sont acquittés des services réodaux.
Messieurs ,
Nous commençons aujourd'hui h étudier les rapports des possesseurs de fiefs entre eux , c'est-à-dire la société féodale , non plus dans son élément simple et primitif , mais dans son organisation hiérarchique et dans son ensemble. Nous rencontrerons ici des difficultés infiniment plus grandes. Nous n'aurons plus affaire à des questions bien déterminées , à des faits bien circonscrits. Nous entrons dans un champ immense , et qui contient des faits prodigieusement complexes. D'une part , vous le savez déjà , la variété des fiefs était grande , on donnait toutes sortes de choses en fief; on les donnait dans des intentions, à des conditions différentes. La dignité des fiefs variait comme leur nature. Ouvrez le Glossaire de Du Gange au mot Feudiim , vous y verrez Ténumération de quatre-vingthuit espèces de fiefs. La différence , à la vérité , est quel-
EN FRANCE. Wf:
((uefois très légère et presque nomkialc { knais te |rtis souvent elle est réelle , plus réelle peut-êH^ que ne l*indiqoe la définition môme qui distingue kê diverses espèces de fiefe. D'autre part , la situation des (x>s8esscurs de ftefs* était très complexe ; «n grand nombre» k plupart d*en(rc eux étaient en même temps suzerains et vamok : suzerains d*un tel t à raison d*un fief qu'ils lui ii^tient donné ; vas* saux du même , ou de tel autre , à raison d*Dn autre fief qu'ils tenaient de lui. Le même homme possédait des dch de nature très diverse : ici un fief reçu à charge du service militaire , là un fief tenu de services inférieurs. Â la variété , à la complexité provenues de la nature des fiefs et de la situation de leurs possesseurs , venaient s'ajouter ces éléments étrangers , ces deux grands faits de la royauté et des communes «Ifui, partout et sans cesse en contact avec toutes les parties de la société féodale , y étaient par tout une nouvelle source de complexité et de variété. Gomment la féodalité se serait -elle développée sous des formes pures et simples ? Comment ses principes propres ^ spéciaux, n'auraient-ils pas été profondément altérés? Comment les relations des possesseurs de fiefs entre eux n'auraient-elles pas été continuellement troublées, dénaturées? Dans un tel chaos il nt , à coup sûr, très difficile de démêler les véritables principes , les caractères constitutifs de la société, féodale , ce qu'elle était en elle-même , indé*^ pendamment de tout accident , de tout élément étranger.
Cependant il y faut réussir ; nous ne la comprendrons qu'à ce prix.
Je n'en vois qu'un moyen : c'est de la dégager de tout ce qui la compliquait et J'ahérait ainsi , de la ramener à ^ base primitive, de la réduire à elle-même, à sa nature
propre et fondamentale. Prenons donc un possesscnr de terres, suzerain de huit, dix, douze, quinze vassaux » également possesseurs de terres qulls tiennent de lui enfièf^ c^ et recherchons ce qui se passe entre eux, comment se fonM^ leur relation , quels principes y président , quelles obligations s*y attachent. C'est là la société féodale; c*est là le type , le microopraie où nous pouvons apprendre à connaître la vraie nature des relations féodales. Cette étude une fois faite , nous ferons rentrer dans les rapports des possesseurs de fiefs entre eux toute la variété , toute la complexité que nous en aurons ^écartées , et nous verrons quels changements leur faisaient subir les éléments étran* gers qui venaietti s*y associer. Mais il est indispensable de les considérer tl'abord en eux-mêmes , et dans une sphère assez étroite , sous une forme assez si4ipic pour qu'ils s*y dessinent clairement.
Permettez-moi de vous rappeler encore une fois la première origine des relations féodales. Elles remontent , vous le savez , à la bande guerrière germanique ; elle» sont une conséquence, une transformation des relations du chef barbare avec ses compagnons.
La relation du chef barbare et de ses compagnons avait, vous vous le rappelez, deux caractères essentiels : l'' elle était purement personnelle , n'engageait que Tindividu qui y entrait de son propre choix , et nullement sa famille , ses enfants, ses descendants ; 2' elle était de plus parfaitement libre, c'est-à-dire que le compagnon était maître de quitter le chef (lès que cela lui convenait, d'entrer dans une autre bande, de s'associer à une autre expédition. Sur la personnalité et la liberté reposait cette société mobile, base première de la société féodale.
L'établissement territorial une fois accompli , et par la seule introduction de la propriété foncièredans la relation da ,dief aux compagnons, cette relation fot grandement modifiée. De la nature même de la propriété foncière, il résulta que la relation detiiit moins libre, moins mobile. Le compagnon s'attacha h la terre cpi'il tenait de son chef; il ne lui fut point aussi facile de fttill|f sa ferre que jadis de quitter son chef. La volonté de Harihldu fut contrainte de se fixer plus fermement; le lien social fut plus fort La relation perdit aussi de sa personnalité. La propriété fon* cière tend nécessairement , tous le savez , à devenir héréditaire; l'hérédité est sa condition naturelle, normale. La relation du vassal au suzerain obéit à la peine loi; elle ne fut plus seulement personnelle, mais héréditaire; eUe engagea les enfants aussi bien que le père , Tavenir comme le présent. Comme il était plus fort , le lien social fut plus durable.
A la suite de rétablissement territorial, ces deux changements neiMMiYaicnt manquer de s'introduire dans le rap]x>rt des compagnons au chsL Nous en avons déjà observé la marche dans le développement des faits.
Cependant le caractère primitif de la relation ne fut point aboli, tant s'en faut. Instinctivement, par la seule puissance des mœurs , on fit effort pour qu'elle restât libre et personnelle , a«taut du moins que cela se pouvait dans le nouvel état des faits. Chaque fois que les personnes entre qui la relation était établie venaient à changer, c'est-àdire chaque fois que le vassal mourait , il fallait que le lien social fût renoué. Le fils ne devenait pas tacitement et sans cérClQonie le vassal du suicrain de son père ; il fallait de sa part un acte formel qui le plaçât dans la môme situation , IV. 3
lui fît contt^ctér les mêmes droits et les mêmes devoirs. Il fallait , en Un MDOt , que la relation prît le caractère dé kl personnalité. C'est ce caractère , en eflct, qu'on chtt^chalt à lui donner par les cérémonies de l'hommage , Ai serment de fidélité et de l'investiture.
Voici quelle était la progression de ces trois faits.
A la mort d'un \lttal , quoique le |)rincipé de l'hérédité des fiefs fût complètement éubii, son fils était tenu de faire hommage du fief à son suzeraiayet il n'en était véritablement possesseur qu'après s'être tequitté de ce devoir.
La Taçon d'entrer dans riiommaçe d'uulruy csl lelle, c'est à savoir i^ucle seigneur féodal doit eslre requis liumblement par son iiomaie, t^\ veut faire foi et hommage, dVslre receu à foi, a.vanl la teste nue, et si Ie5eigneur se veut seoir, faire le peut; et le vassal doit desceindre sa ceincturc ^^s'il en a , ostcr son espée et baston , et soi mettre à un genouil et dire ces paroles.... o Jeo deveigne vostre home de nesl jour en avant , de vie et de membres , et foy à vous porterai des tenemens que jeo claime de tenir de vous (^). »
C'est ici évidemment un acte analogue à celui par lequel un compagnon choisissait , déclarait autrefois son chef : « Je deviens votre homme. » Et le mot môme hommage , homafjium , hominium , que veut-il dire , sinon qu'un tel se fait homme de tel autre ?
A la suite de l'hommage , venait le serment de fidélité. Après avoir prêté hommage h raison de la terre qu'il tenait du suzerain , le vassal lui engageait sa foi : les deux actes étaient essentiellement distincts :
Et quand franc-tenant fera feallie à son seignior, il tiendra sa main dextre sur un Heur (livre), et dira issint : a Ceo oyez vous, mon
(*) Coutume de la Marrlie, art. 180. Voyez Dn Gange, au mol nominium.
EN lUANCE. 27
se^uior , que jeo a tous serra foyal et loyul , el foy à vous perler» des tenémeos que jeo claime à tenir de vous, et que loyalement à fMM ferra les coustumes et services que fhire à vous doy as termes MHgQés s si comme moy aide Dieu et les saints. » £t basera le lieur i mS$ ii oe geniilera » quand il fuit feally , ne ferra tiel humble revenaee comme avant est dit en hommage. Et graund diversitié y a pour entre feasans (fiiisanœ) de feailie et de hommage ; car hommage ne poist cstre foit fors que al seignolr même, mes le seuechal de (la) court le (du} seignor, ou bailife, puit prendre fealUe pour sçlgnior(«).
Le serment de fidélité jaifB fois prêté , le suzerain donnaic au vass9l FinTestiture dt^fief, lui remettant une motte de gazon , ou une branche d'arbre , ou une poignée de terre , ou tel autre symbole. Alors seulement le vassal était en pleine possession de son ûef ; alors seulement il était réelle^ ment devenu Thomme de son seigneur.
Arrêtons-nous un moment sur le vrai caractère , sur le sens caché de ces actes.
Dans nos sociétés modernes, essentiellement territoriales^ c'est-à-dire fondées sur le fait de la naissance dans un territoire déterminé , on n'attend point le consentement dQ rindividu pour Tincorporer dans la société. Il est né en un certain lieu , de tels ou tels parents ; la société s'empare de lui dès sa naissance , en vertu de sa seule origine , indépendamment de sa volonté , le considère comme un de ses membres, lui impose toutes ses charges, le soumet à toutes ses lois. C'est, en un mot, le principe des sociétés territoriales que riudi\idu leur appartient en vertu d'un fait raatéiiel , sans aucun acte , sans aucune formalité même qui manifeste son consentement.
Tel n'était point, vous venez de le voir, le principe de la
(*) Du Gange , au mot Fidelitas,
28 HISTOIRE DE LA aVILlSAllOiS
société féodale : elle reposait bien plutôt sar le principe contraire ; elle ne se formait , ou plutôt elle ne se reformait entre le suzerain et le vassal , à chaque renouvellement de génération , que moyennant le consentement formel de Fun et de Tautre , et par leur engagement réciproque. Le principe qui avait présidé à la formation de Tancienne bande germanique , le choix volontaire du chef par les compagnons et des compagnons par le chef , persista dans la société féodale, malgré Tintroduction de Télément de la propriété foncière, et lof (jiangements qu'il fit nécessairement subir à Tancienne relation. Le consentement était si bien exigé pour serrer le nœud de Tassocialion féodale , que souvent la formule même de Thommage Texprime formellement. Voici comment furent réglés les termes de rhommage prêté en 1329 à Philippe de Valois , par Edouard II , roi d'Angleterre , à raison du duché d'Aquitaine :
Le roy d^Angletcrre , duc de Guieiine» tiendra ses mains entre les mains du roy de France ; et cil qui parlera pour Je roy de France adressera ces paroles au roy d'Angleterre, duc de Guienne, et dira ainsi : ■ Vous devenez homme-lige du roy de France, et lui promettez » foy et loiaulé porter; dilcs : a Voire {verè), » Et ledit roy et duc, * et ses successeurs ducs de Guienne diront : « Voire. » Et lors le roy de France recevra ledit roy d*Ang4eterre et duc aussi hommagcllge, à la fijy et à la louche , saufson droit et Tautruy (*).
» Je |)ourrais citer bien d'autres textes où le consentement du vassal au lien social qui doit se former entre son suzerain et lui est aussi formellement exprimé.
Ainsi avait passé dans la hiérarchie féodale le principe générateur de la bande germanique, le principe que la
(1) Du Ganse, au mot Ilominium, t. III, col. llGl.
société veat le conscniemcnt et rengagement réciproque , jj^ qu'elle n'est point territoriale , ni héréditaire , qu'elle ne . » 4 résulte nécessairerocnt ni de l'origine , ni d'aucuu fait îMlériel. Sans doute ce principe avait déjà reçu plus d'une atteinte, et la législation féodale, en matière d'hommage, suffirait à le prouver. Le mineur, par exemple, l'enfant au berceau, était admis à faire hommage; il ne pouvait don* ner son conseiitement , il ne pouvait contracter d'engagement formel : cependant , en sa qualité d'héritier du fief de son père , et pour que la possession ne fût pas inter* rompue , le suzerahi rece^it son hommage. Mais le ser- •
ment de fidélité ne pouvait venir qu'à l'époque de la ^.
majorité. L'hommage était une espèce de cérémonie provisoire qui continuait, entre le suzerain et le mineur, les relations qui avaient existé entre le suzerain et son père, mais qui n'établissait pas pleinement la société entre eux ; ^
il fallait qu'à la majorité, le serment de fidélité et l'Investiture vinssent confirmer les engagements que le mineur avait pris en prêtant l'hommage.
Maintenant, l'hommage fait, le serment prêté, c'est-àdire la société formée entre les possesseur^ de fiefs, quelles en étaient les conséquences ? quelles relations, quelles obligations s'établissaient entre eux ? ^^
Les obligations que contractait le vassal envers son suze- ^ raîn étaient de deusi^ sortes : il y avait des obligations morales et des obligations matérielles , des devoin et des services.
Pour vous donner une idée des devoirrtÉôdaux , je vous lirai trois chapitres des Assises de Jérusalem , le monument le plus complet et le plus frappant de la société féodale , de ses mœurs comme de ses lois. Voici en quels IV. 3,
30 lllSTOmE DE I.A CIVILISATION
termes elles posent les principales obligations morales du
vassal envers son suzerain :
Il est tenu de non meltre, ne faire mettre main sur son cors («m* ^ le çorp$ de «on $eigneur)<, ne consentir, ne souffrir, à son pooîr, qa» autre U mette ; ne ne doit prendre, ue faire prendre, ne tenir aucune chose de son seignor, sans son congié et outre son gré , se il ne le fait par Tesgart ou par la connoissancc de la court de son sefgnor, de c^Ueseignorie où son fié est, pourquoi il-a fait hommage^ Ne uc doit home ne feme conseiller contre son seignor , se le seignor ne le donne à son conseil. Ne ne doit pour home, ne pour feme, paiole roonslrcr en court, se il n'est en son conseil, do que il se mclle on esgart, ou en connoissance de court» de chose qui contre son teîgnor soit.... Ne ne doit lUire à son escient* ne porchasser la bonle ne le damage de son seignor , ne consentir que autre li fasse. Ne ne doit ù la feme de son seignor, ne à sa fille, requere vilainle de^son cors, ne souffrir, ne consentir à son escient ne à son pooir qu&autre li fasse.... Et doit conseiller loyaument à son seignor, à son escient, de ce que il demandera conseil (*}.
Et home doit tant plus à son seignor par la foi que il li est tenus , que le seignor à lui , que home doit entrer en ostagc pour son seignor getter {tirer) de prison se il Ten requiert, ou fait requerre par certain message. Et chacun home, qui a fuit hommage à autre, est tenus par sa foi , s'il trouve son seignor en besoin d'armes à pied entre ses ennemis, ou en leuc ( lieu) qui soit en i)érill de mort ou de . prison, de faire son loial pooir de remonter le, et de rejeter le de celui périll. Et se autrement il ne le peut faire, il doit donner son chcTal , ou sa beste, sur quoi il chevauche, se il la requiert , et aider le à mettre sus, et aider le, à son pooir, à son cors sauver. Et qui faut [manqué) à son seignor des avant dites choses , il ment sa fui vers son seignor ; et se le seignor l'en peut prover par rccort de court, il pora foire de lui et des souës {siennes) choses , come home alluint de foi roentie. Et qui fait aucune desdites choses por son seignor , le seignor est tenu par sa foi de délivrer le , à son loial pooir, celui ou ceaiis de ses 'homes que il a mis en ostuge pour sa délivrance, et se celui ou ceaus de ses homes qui le remontent, corne est dit cy dessus, sont , pour achaiso»de ce , pris et emprisonés II est tenu à son seignor d'entrer pour lui en ostage , pour dette , et en pleigeric de tant vaillant come le fié que il tient de lui , et de quoi il est son home,
(*) Assises de Jérusalem, 205, p. 140 j édit, de la Tljaumasslèrp.
raul et vaudrail raisonnableincnt à vendre par rassise. El qui de ce défaut à son seignor, je crois que il doit perdre le fié. à sa vie que il lient de lui, etc., etc. (*).
Se liome uient sa foi vers son scignor, et le aeignor à son liome, et il roccist, ou fait occire , ou pourchasse sa mort, ou la consent, ou la seuflre, si il le seit et le peut garder et défendre, se il ne le fait à son pooir, et se il faire ne le peut, que il au mains le ganiisse au plusto&t que il pora pour garder s'en ; ou se il le prent, ou foit prendre, ou pourchasse, ou consent, ou seuffre que il soit pris par ses ennemis, se il le peut delTendre, ou garder, se il ne le fait à son pooir; et se il fjîre ne le |)eut, que il Ten garnit par soi, ou par autre , le plutost que il para ; ou se ii le tient ou fait tenir en prisoot ou scuCTrc que autre le tiegne, si il Ten peutgetter, et il ne le gettc à $on pooir ou à bonne foi ; ou se il e fiert par ire , ou fait férir, ou consent , ou seuIIVe qu'il soit férus ou laidis , et le peut deffendre , et il ne le fait à son pooir; ou se il li court sus, ou fait courre pour mettre main en son cors, ou en ses choses de sa seignorie, de celle dont ii est son home, ou pour lui deshériter, tout ne le fait il, ou se' il le fuit faire; ou se il li met sus qu'il a esté ou veaut (veut) eslre méprenant vers lui se sa foi, ou que il (ist truyson vers lui , ou pour* chassé , ou soufrit , ou consentit au fet, ou ne le garda , ou au mains ne Ten garnit , ou aucune autre manière de trayson, ou de foi menlie li met sus, et il ne l'attaint si comme il est devisé en Ta utre chapitre, . que le seignor peut son home altaindre de sa foi, ou i'om soi) «ciguur ; ou se il gisl charnellement à sa fille, ou la requiert de folie , ou li pourchasse pour autre afTaire ; ou se il quicrt , ou fbit pourchasser Tune des choses avant dites à la fille de son seignor, ou à sa sœur, • tant comme elle est damoiselle en son hostel, ou, seuffre, ou consent que autre li face, se il le peut dcstorner , et il ne le fuit ou de moins nVn fait son pooir; et de laquel des choses dessus dites que l*un mesprQotvers Tautre, il ment sa foi (^).
Ce ne sont point là , vous le voyez , Messieurs , les services féodaux proprement dit§, services dont nous parlerons tout à rheure ; ce sont ie véritables obligations morales , des devoirs d*homme à boniuie. Or rappelez -vçus, je vous prie , une remarque que j*ai eu occasion dQ (a|re en
(*) Jssises de Jérusalem, c. 206.
(*j Ibid.» c. îllj^ p. H-",
parlant des capitulaires de Cliarlemagnc : c'est qu*U n'y a guère , dans la vie des peuples , qu'une seule époque où Ton vole des obligations purement morales ainsi écrites dans les lois. Quand les sociétés se forment , dans les lois barbares et grossières qui appartiennent à leur première enfance, la morale ne se rencontre point ; les devoirs ne sont point considérés comme matière de loi; on ne songe qu*à prévenir les violences et les atteintes à la propriété. Quand les sociétés ont atteint un grand développement , la morale n'est pas écrite non plus dans leurs codes ; la législation s'en remet aux mœurs , à l'empire de l'opinion , à la sagesse libre des volontés; elle n'exprime que les obligations civiles et les châtiments institués contre les délits. Mais eotre ces deux termes de la civilisation , entre l'enfance des sociétés et leur plus grand développement, il y a une époque où la législation s'empare de la morale , la rédige , la publie , la commande , où la déclaration des devoirs est considérée comme la mission et l'un des plus puissants moyens de la loi. On regarde alors, et non sans motif, comme une nécessité de seconder légalement le développement , de soutenir légalement l'empire des principes et des sentiments moraux ; on s'applique à les exalter, pour qu'ils luttent contre la violence des passions et la brutalité des intérêts personnels. Et non-seulement on veut célébrer, exalter les principes et les sentiments moraux , mais on sent le besoin de les attacher h quelque objet précis , visible : l'idée générale et abstraite du devoir ne suffit pas, il faut que le devoir se personnifie ; la loi indique les relations auxquelles il doit présider, les personnes qui en doivent cire l'objet , les sentiments qu'il doit inspirer, les actions qu'il doit commanden Non-seulement clic enjoint
EN FUAKCE. 33
telle OU telle vertu , mais elle en spéciGc , elle en règle les applications.
C'est là , dans Tliistoire de la société civile moderne , le caractère distinclif de la législation féodale. La morale y tient une grande place ; elle énumère les devoirs réciproques des vassaux et des suzerains, les sentiments qu'ils doivent se porter, les preuves qu'ils sont tenus de s'en donner. Elle a de la prévoyance et des règles pour les^ grandes circonstances , les circonstances diflSciles ; elle pose et résout , pour ainsi dire , une foule de cas de conscience en matière de fidélité et de dévouement féodal. A la tête» en un mot, des obligations qui découlent de cette relation, elle place les obligations morales de l'homme vassalenvcrs l'homme suzerain , c'est-à-dire , les devoirs. Viennent en* suite les obligations matérielles du propriétaire vassal en* vers le propriétaire suzerain , c'est-à-dire, les services.
Je passe des devoirs aux services.
Le premier de tous, le plus connu, le plus général, celui que l'on peut considérer comme la source et la base même de la relation féodale, c'est le service militaire.' C'était là, sans nul doute, la principale obligation attachée à la possession du fief. Ou a beaucoup discuté la nature, la durée» les formes de cette obligation. Rien de général ne saurait, je pense, être affirmé à ce sujet. Le service militaire féodal était là de soixante jours, ici de quarante, ailleurs de vingt; le vassal, anria réquisition de son seigneur, était tenu de le saifre tantôt seul, tantôt avec tel ou tel nombre d'hommes, tadtôt dans les limites du teirîtoire féodal, tantôt partout, tantôt pour la défense seulement, tantôt pour l'attaque comme pour la défende. Les conditions de la durée do len ice militaire 'variaient selon l'ctcndue
2à IIISIOIUE m LA CIVILISATJON
du fief : un fief de telle étendue obligeait à un service complet; un fief moitié moins grand n'imposait que la moitié du service. £n un mot, la variété des conditions et des formes de Tobligatioii était prodigieuse.
M. de Qouiaiiiyilliers, dans ses Lettres sur les anciens pariemeni^é^ France {^] , a prétendu faire remonter les règles; légales du service militaire féodal jusqu'à une ordonnance, de Charles le Gros, rendue à/Worms vers Fan 880, et dont il expose et discute longuement les dispositions. Cette ordonnance existe ejn effet, et elle détermine avec grand détail le service. auquel sont tenus les vassaux enveis leur syxeraiu, Téquipement dans lequel ils doivent venir, le nombre d'bomme$ qu'ils doivent amener, le temps qu'ils doivent donner | r«¥pédition , les provisions qu'ils doivent apporter^ eta Bliift ^e n'est point du tout de Charles le Gros» jfei du IV siècle, comme l'a un peu étourdiment AflbriQé M. de Boulainvilliers ; elle est probablement de Vfim^W Conrad II (t02/i-1039), et appartient cerllMWtmwit au XI* siède, c'est-à-dire, à une époque où la floddité avait atteint son plein développement. A la fin duix« riècle, on ne pouvait rencontrer rien de si complet ni de si régulier.
Je ferai remarquer, à cette occasion, qu'un grand nom^ lire d'écrivains, et des plus érudits, surtout dans les deux derniers siècles, sont souvent tombés dans cette erreur de prendre les documents et les témoignages historiques pêlemêle, sans critique, sans en examiner l'authenticité, sans en bien établir la date et la valeur. C'est, par exemple, le défaut radical de V Esprit des lois. A l'appui de ses vues.
(»)T. I, p. 108-113; in-12, 1753.
EN FUANCE. 33
de ses aperçus si féconds, si ingénieux et si touvent justes, Montesquieu cite au hasard des faits et des textes empruntés aux sources les plus diverses. On vmt qu'il lisait une multitude de voyages, d'histoires, d'écrits de tout genre, qu'il prenait partout des notes, et que ces nOtti lui étaient toutes à peu près également bonnes, qu'il les employait toutes à peu près avec la même confiance. De là deux iâcheux résultats : des faits, qu'il n'aurait pas dû admettre, lui out suggéré beaucoup d'idées fausses; des idées saines et vraies ont été appuyées par lui sur des faits faux ou fort incertains, qui les ont décriées quand on a reconnu l'erreur. L'examen scrupuleux de la valeur des documents et des témoignages est le premier devoir de la criliqiw historique : de là dépend toute la valeur des résuhals.
IjC second service dû par le vassal à son suterain, et qu'exprimait) selon Brussel, le mot fidiKt^ fhinc^ était l'obligation de servir le suzerain dans sa cour, dans sei piaîdl» toutes les fois qu'il convoquait ses vassaux, soit pfllr hir^ demander des conseils, soit pour qu'ils prissent part M jugement des contestations portées devant lui.
Le troisième service, yt/5/tVia, était l'obligation de reconh naître la jiu*idiction du suzerain. 11 y a quelque doute sur le sens des deux mots fiduciaeijustitiay et sur la distinc* tion que Brussel établit entre eux. Mais la question n'a point d'importance. Quant à la nature même et aux formes de ces deux obligations féodales, j'y reviendrai plus tard.
Il y en avait une quatrième un peu plus incertaine, non dans son principe, mais dans son étendue. Je veux parler des aides féodales^ auxilia. Les aides étaient certaines subvmtions, certains secours pécuniaires que, dans certains cas, ks vassaux devaient à leur seigneur. On distinguait
les aides légales ou secours convenus d'avance, imposés
par la simple possession du fief, et les aides gracieuses
ou volontaires, que le seigneur ne pouvait obtenir que du
consentement des vassaux. Les aides légales étaient au
nombre de trois : les vassaux les devaient au suzerain :
1^ quand il était en prison, et qu'il fallait payer sa rançon ;
2"" quand il armait son fils aîné chevalier ; 3° quand il
mariait sa fille aînée* Telle était du moins la jurispru'*
dence commune des fiefs.
^ ; Quelquefois, et pendant un certain temps, des aides
'*. extraordinaires furent considérées comme obligatoires : par
■ exemple, dans la ferveur des croisades, s'introduisit Tobli-
^' gaUon de donner une aide, au seigneur toutes les fois
qu'il voulait aller en Terre Sainte. On pourrait trouver
-quelques tnUres cas d'aides légales ainsi momentanément
'f< ^ accréditée»; wiales trois aides que j'ai indiquées d'abord
sont celles qui se retrouvent à peu près constamment et
, partout.
Tels éuient. Messieurs, les devoirs et les services gé* néraux imposés au vassal envers son suzerain ; telles étaient 1«8 obligations légales attachées à peu près partout à cette quaUté. L'usage introduisit de plus, en faveur du suzerain, quelques prérogatives qu'on ne saurait considérer comme primitives et inhérentes à la relation féodale , mais qui finirent par s'y incorporer. Voici , je crois, les principales ; 1*» Le suzerain avait ce qu'on appelait le droit de relief, c'est 5-dire qu'à la mort du vassal son hérilier devait payer aa seigneur une certaine somme dite relief {retmum^ relevomenlum) , comme si le fief était tombé par lamoitdci possesseur, et qu'il fallût le relever pour en reprendre possession. A la fin du x'' siècle, on trouve la pratique du
relief établie en France , quoique avec d'assez grandes variations. £n général, le relief n'était pas dû dans le cas de l'hérédité en ligne directe. Selon quelques coutumes même, par exemple dans l'Anjou et le Maine, il n'y avait lieu à relief dans la ligne collatérale qu'au delà de la qualité de frère. ].arquotité du relief variait aussi beaucoup, et était entre le suzerain et les vassaux un sujet continuel de débats et de transactions. Aucune règle fixe et générale n'était adoptée à ce sujet. Comme l'hérédité des fiefs avait été longtemps chancelante, contestée, et qu'à chaque changement de possesseur il fallait obtenir la confirmation du suzerain, le droit de relief s'était assez naturellement développé dans la société féodale ; mais il n'était point tombé, comme les grands services féodaux, sous l'empire de principes universels et précis.
2^^ Un second droit de même sorte, etdontrintrodnction fut aussi fort naturelle, est celui qu'avait en général le seigneur, lorsque son vassal vendait SMi fief à un autre» d'exiger une certaine somme du nouveau possesseur. La relation féodale étant dans son origine purement personnelle» nul ne pouvait, vous le concevez sans peine, impoier an SDierain un autre vassal que celui qu'il avait adopté, avec lequel il avait traité. Aussi, dans les premiers temps, le vassal n'était-il point admis à vendre son fief sans le consentement de son seigneur. Cependant comme cette stagnation, cette immobilisation des fiefs était très incommode , impraticable même dans la vie civile, la permission de vendre les fiefs s'introduisit bientôt sous une forme on JDtts une autre, et à des conditions plus ou moins favoraUes; mais en s'introduisant elle fit naître, au profit du suzerain, un droit, soit de rachat, soit d'indemnité, à IV, U
S8 mSTOIRE DE LA CIVILISATION
chaque mutation. Ainiii, dès lex* siècle, le suzerain pouvait, en France, soit reprendre le fief en en payant au vendeur le prix, soit exiger de l'acheteur une certaine somme égale ordinairement à une année de revenu. Ce droit, connu sous les nomade placitum^ rachattmi, reaccapitvm^ etc., fut sujet à beaucoup* de variations, et se manifesta sous beaucoup de formes, dont l'étude n'a aucune importance politique.
3» La forfaiture {fo9*is factura ^ mise-hors, déchéance) était également, pour le suzerain, un droit légal et une source de revenu. Lorsque le vassal manquait à tel ou tel de ses principaux devoirs féodaux, il tombait en forfaiture, c'est-h-dire qu'il perdait son fief, soit pour un temps limité, soit pout la vie, soit même pour toujours. L'avidité des suzerains travaillait sans cesse à multiplier les cas de forfaiture, eti la faire prononcer contre toute justice; mais elle n'en était pas moins une peine légale, la principale peine légale du code féodal, et un principe universellement admis dans la féodalité.
Il'' Le droit de tutelle ou de garde-noble doit être aussi C4)mplé parmi les prérogatives du suzerain. Pendant la minorité de ses vassaux, il prenait la tutelle, l'administration du fief, et jouissait du revenu. €e droit-là n'a jamais été généralement admis dans la féodalité française; il existait en Normandie et dans quelques autres provinces. Ailleurs, en cas de minorité d'un possesseur de fief, l'administration de son fief était rônise au plus proche héritier, et le soin de sa personne k celui de ses parents qui ne devait point hériter de lui. Ce dernier usage était sans nul doute beaucoup plus favorable au mineur. Cependant la tutelle du suzerain était plus fréquente en France que ne paraît le
EN FBANCE. 30
croire M. Hallam, dans son Tableau de l'étai de F Europe au moyen âge (').
S"" Le suzerain a?ait aussi le droit de mariage [mari^ tagium), c'est-à-dire, le droit d'offrir un mari à l'héritière du ûef, et de l'obliger à choisir entre ceux qu'il lui offrait L'obligation du service militaire, obligation dont une femme ne pouvait s'acquitter, avait été la source de ce droit. Voici en quels termes le consacrent les Assises de Jérusalem :
Quant le seignorvcautsemondre ou faire semonilre, si comil doit, feme de prendre baron , quant elle a et tient fié qui 11 doie service de cors, ou à damoisclie à qui le fié rschalt que il 11 doit service de cors, il li doit offrir trois barons, et tels que ils soient à lui afférrns de parage« ou à son autre baron ; et la doit semondre de deus de sca bornes, ne de plus, ou faire la semondre pur trois de ses bonars, Tune en leuc de lui , et deus comme court, et celui que il a establi en son leuc doit dire enci : « Dame, je vous cuffre , de par monseignor, I tel , et le nome, trois barons, tel et tel, et les nome; et vous semons, 1 de par monseignor, que dedans tel jour, et motisse le jour, aies 1 pris Tun- des trois barons que je vous ai només.» Etend K die par trois fois (*).
La jeune âlle ne pouvait se dispenser d'accepter un des maris qu'on lui offrait, si ce n'est en payant au suzerain une somme égaie à, celle qti% lui avaient offerte pour l'avoir pour femme ; car celui ^i prétendail à li main de l'héritière d'un fief I*Scifetiut ainTllu sofUifi||t '
M. Hallam croit que ce droit n'a jamw été usité en France (3) : il est dans l'ei^nr. Le dcoit de mariage a si bien prévalu dans la fMalité^Arançalset^iMl dans k duché de Bourgogne, par exemple, et M.vy* siècle, non seotfe*
(«) T. I, p. 190 ; édit. ln-8«, Londres, lal9. {*} JssiscsdeJérvsaletn, c»2i^^ ^ ,■
(»j Èiai de l'Europe an motjen âgf, t. î, p. itll« '
ment le duc de Bourgogne mariait ainsi les filles mineures de ses vassaux, mais qu'il étendait son pouvoir jusque sur les filles et veuves des marchands, des laboureurs ou des bourgeois riches (^).
C'étaient là les principales prérogatives introduites par Tusage au profil des suzerains. La violence et l'usurpation avaient souvent contribué à leur origine, et se mêlaient plus souvent encore à leur exercice. Cependant, h tout prendre, elles étaient assez conformes à la nature de la relation féodale, à ses principes fondamentaux ; aussi étaientelles généralement acceptées. Je pourrais énumérer à leur suite plusieurs autres droits que réclamaient et possédaient souvent les suzerains sur leurs vassaux; mais ils n'ajouteraient rien h la juste idée de leurs rapports, et ceux dont je viens de parler sont seuls vraiment généraux et importants.
Quand une fois il s'était acquitté envers son seigneur de ces diverses obligations, le vassal ne lui devait plus rien, et jouissait, dans son fief, d'une entière indépendance ; seul il y donnait des lois aux habitants, leur rendait la justice, mettait des taxes, etc. , et n'en pouvait subh' aucune que de son propre aveu. Tout me porte môme à croire que, dans l'origine et en principe, le droit de battre monnaie appartenait à tout possesseur de [loi aussi bien qu'à son suzerain. En fait, ce droit ne fut exercé stms doute que par les possesseurs de fiefs considérables, et ils ne tardèrent pas à en être seuls investis ; mais, en principe et sauf les devoirs féodaux, l'égalité de droits dans l'intérieur des domaines me paraît entière entre le vassal et le suzerain.
(*) Mémoires de Jacques Duclerctj , I. 3, c. G ; dans la Collection des mémoires relatifs à l'histoire de France, t. L\, p. 4 17.
KN FlUNCE. hi
Et uoii seulement Tindépendance du vassal qui avait rempli ses devoirs féodaux était complète , mais il avait des droits sur son suzerain , et la réciprocité entre eux était réelle. Le seigneur était tenu non seulement de ne faire aucun tort à son vassal , mais de le protéger, de le maintenir , envers et contre tous , en possession de son fief et de tous ses droits. On lit dans la Coutume de Beauvaisis :
Nous disons, et voirs est selonc nostre coustume, que tout autant corne li bons doit à son seigneur de foi et de loiuulé par le reson de son lioumage, tout autant li sires en doit à son lioume.... Pour cbe que je dis ore que li sires doit autant de foi et de loiauté & son lioume comme li bons à son seigneur, cbe n*est pas pour cbe à entendre que li bons ne soit tenus en moût de obéissance et moût de services dont li sires n'est pas tenu ù son houiM; cor li bons doit aler as semonces son seigneur, et est tenus à fere ses jugemens , et à tenir ses commandements resnaules {raisonnables) , et à li servir, si comme je ai devant dit. El en toutes iex cboses n'est pas li sires tenus ù son boume. Mais les fois et les loiautés que li sires a à son boume se doit estendre à cbe que 11 sires se doit garder que il ne face tort ù son boume ; et le doit mener débonnairement et par droit ; et si li doit à garder et garantir cbe que il lient de li , en tcle manière que nus ne Ten face tort. Et en cheste manière puet li sires garder sa Toi vers son boume, etli bons vers son seigneur (^).
Nous voilà, Messieurs, au courant des relatiotts des vassaux avec leur suzerain ; Je viens de mettre sous vos yeux le système de leurs droits et de leurs devoirs réciproques. Ce n*est encore qu'une première partie de la société féodale. Pour la connaître dans son ensemble, tl nous reste à examiner : 1° quelles rclatiois avaient entre eux les vassaux (l'un même suzerain ; 2° quelles garanties présidaient aux
(^) Beaumanoir, c. Gl, p. 311.