IV

M HISTOIRE DE LA OTlLISATtON

coadat aiec le rà d'Angletem Hcnri^ I", de qui il tenait doi iefi^ mmt cmufeatiw oà on Mt :

heàÊL rote ira et prctera aide— ni BtÊtj sàam sa fiii..^.., et i ne eeaera poôit iTy aBcr jiisqa*i ce qae le rai de France ait Tait jagerq«elecolg Hobeifedak pas aide > soaaaûle roi d'Aagletme » de qui il ticat fief, el cela ^«r les fmn dadif €amte, q-^^ en éroii^ le dairemt jmger ('}.

An xiu* siède, eoi320, ThibUil, '^UQ.j de Chajipagr.e, prête à Philippe-Auguste le serment que rmci :

Moi , Thîbaat, lais saToir à tous qoe f ai juré sur les saints aalels, à mon très cher seigneur Philippe, illustre roi des François , que je le serrirai bien et fidèlement comme mon seignenr-l^ge , contre tous kommet et femmes qui peuvent Tirre et mourir, et que je ne manquerai point à mon bon et fidèle senrice, tamt qu'il wu fera droit ioMM ta eourpar lejugetaemt àeeemx qui peuvent et doieemt wu juger» Et si jamais ( ce qu*à Dieu ne pbise ! ) je manquois à mon bon et fidèle senrice enrers mon seigneur roi , tout qu'il wu vaudra faire et wu fera irait dans sa caur par le jugewunt de ceux qui peuvent et doivent wu juger ^ le seigneur roi pourroit , sans méfaire, saisir ce que je tiens de lui et le retenir dans sa main , jusqu'à ce que ce fût amendé par le jugewunt de sa caur et de ceux qui wu peuvent et me doivent juger {^).

En i22/i :

Quand Jean de Neslecita à la cour du roi (Philippe-Auguste) Jeanne, comtesse de Flandre, sur le fondement qn*elle lui a?oit fait défaute de droit t celle-ci, le déniant, dit, au contraire : c Que Jean f de Nesie aToit en Flandre des pairs par lesquels il de?oit estre f jugé dans la cour delà comtesse, et qu*elle étoit preste à lui f droit dans sa cour par lesdits pairs (*} . t

Je pourrais malUplier à mon gré ces exemples. Le prln-

(() Rymer, t. I, p« 2.

(*) Bmssel , Usage des fiefs , t. I, p. 849.

^*)/Md., t. I,p. 261.

cipe était si puissant, si bien établi , qu*aprës même qoe le système judiciaire féodal eut reçu une profonde atteinte, lorsqu'il y eut, sous le nom de baillis, une classe d'hommes spécialement chargés de la fonction' de juger, la nécessité du jugement par les pairs se perpétua longtemps, soit à côté de la nouvelle institution, soit même dans son sein. Voici un passage de la Coutume de Beauvaisis, par Beaumanoir, qui ne laisse à ce sujet aucun doute :

Il y a aacum liex (lieux) là où Li baillk fct les jugetnens « et au* très liex lu où li homme qui sont homme du fief au «eigncur les font. Or, disons-nous ainsiut que les lieus là où li baillis font les jugemens, f|uand 11 bailly a les paroles reçues et elles sont apuiées ra jugement , il doit appeller à son conseilg des plus sages , et fere le jugement par leur ctfnseilg. Car se Ten appelle dou jugement , et li jugement est trouviés mauYés , li bailly est excusé de blesme quand on set que il le fist par conseil de saiges gents. Et ou lieu là où Ton juge par hommes , le bailly est tenu, en la présence des hommes, à penre (prendre) les parolles de chaux qui plaident , et doit demander es parties se il veulent oir droit seloiic les raisons que ils our dites; et se il dient : «Sire, oïl, > li bailli doit contraindre les hommes que ils facent le jugement (^).

Vous voyez là les deux systèmes coexistants et môme confondus.

Tel était, Messieurs, le principe fondamental de Forganisation judiciaire féodale, quand la contestation s^élevait entre les vassaux du môme suzerain. Qu'arrivait-il quand elle avait lieu entre le suzerain et sou vassal ? V>l€i, il faut distinguer : ou la contestation avait pour objet '^piidqu'un des droits et des devoirs du vassal envers son suzerain, ou du suzerain envers le vassal, à raison de leur relation féodale et du fief qui y donnait lieu ; elle devait

(*) Beaumanoir, 1. 1, p. 11.

52 lUSTQIRE DE LA UVILISATIOS

alors être jogéedauslacoor do suzerain, par lespaÎRide son Tassai, comme toote contestatioD entre t assanx. Ou lûen la contestation ne roulait point sni^ fief et la relaiiou féodale, mais SOT quelque lait étranger à celte relation, par exemple, sur quelque délit dn suzerain ou sur quelque alteiute par lui portée à quelque droit, à quelque propriété du vassal autre que son fief; et alors le procès n'était plus jogc dans la cour du suzerain, mais dans celle du suzerain supérieur.

La distinction est claircmcut établie dans les monumeuts du temps. Voici un texte de Pierre de Fontaine :

Du meffait ke li sires feroil à son borne lige, on à son propre cors, ou à ses coses ki ne seroient mie dn fief ke on tient de lui, ne plalderoit-il jà en sa court, ains s*en ciameroit au seiigneur de qui ses sires lenroit; car li iiome n*onl mie pooir de jugement faire seur le eors leur sengneur , ne de ses forfais amender , se ce n*cst du fait ki apartiengne au fief dont il est sires (*).

Voici un texte de Beaumanoir qui n'est pas plus précis, mais qui cutre encore dans plus de détails :

Voirscst que toutes choses qui sont proposées par devant le bailli ne ont mie mcstier d'eslrc mises en jugement. Car quant le clameur est d'aucun cas qui touque {touché) à Thiretage de son seigneur,.... ou se vilaiiic, ou son dammaigc , et ii cas est pour les boumcs qui aider se vauroient {voudraient) en tel cas conlre leur seigneur, li b:iilli ne le doit mie mettre en jugement , car li houmes ne doivent mie jugier leur seigneur ; mais il doivent jugier li uns Tautre, et les qucrelcs dou quemun pueple. Et se cbeli qui a à faire conlre le seigneur requiert que li droit li soit fet , li baiili , par le consoilg de son seigneur et de son conseil, li doit faire cbe qui cuide que il soit reson ; et se il se deuilt de cbe que li bailli li fet , il doit montrer le grief an conte {le suzerain super ieur), et à cbaus de son conseilg; et par ' chaus doit estre osté et amande , et se li bailli a fet trop. Et ceste ^ . voie entendons-nous en tous les cas qui pueent touqnier Tavanlaige ou le pourfit de tous les bommes contre leur seigneur.' Mes aucuns

{*) Pierre de Fontaine , Conseil à un ami , cliap. 21, S 3 ù.

cas sont que lî sires demande espéciaument contre aucuns de ses boumes, ou aucuns de ses boumes contre leur seigneur; si comme se li sires demande Tamande d'aucun rorfct qui a été Pet en se terre , ou li demande aucun hiretageau aucuns mucblesdoot il est tenant, en disant que il appartient k li par le couslumc dou pafs; cbil se défend et dit que Pamande nVst pas si grant, ou que cbil biretagc, ou cbil muebie , que ses sires li demande y doivent eslre sien, et en requiert droit. Toutes celles querelles puet et doit bien mettre li bailli au jugement des boumes (*).

Tels étaient les principes généraux de la juridiction féodale. Je n'entre pas dans Texamen des règles relaliveç à la conduite et au jugement des ailaires : elles sont curieuses à connaître ; mais nous n'étudions la féodalité que dans son rapport avec la civilisation en général, et il faut avancer.

Il pouvait arriver, et il arrivait en effet souvent, que juslice n'était pas rendue, ou que les plaignants la trouvaient mal rendue. Dans le premier cas, si le seigneur refusait, ou, selon le langage du temps, véoit [vetare] la justice dans sa cour, le plaignant formait une plainte dite en dé faute de droit. Il se plaignait que le droit lui avait failli, que son seigneur avait refusé de lui faire droit; et il portait sa plainte devant la cour du seigneur supérieui\ Dans le second cas, si Tune des parties trouvait le jugement mauvais, elle se plaignait en faux jugement , et portait également sa plainte devant la cour du seigneur supérieur. Voici les textes où sont posés les principes à ce sujet; je les emprunte à la Cmtume de Beouvaisis, plus précise et plus détaillée que tous les autres monuments :

Défaule de droit si est de vécr droit à fere ù clicli qui le requiert ; el encore peul-îl eslre en autre manière, si comme quant li seigneur»

(*) Coutume de BcauvaUU ^ c. 1, p. 12.