IV

ddoicDl li pks (pUids) tn leor cours phis qoe Q ne poeent ne ne doirent oontre coustiUBe de terre ( *).

Quieooqae vient ion seignew appeler de fiinx jagement ou défeule de droict, il doit avant tout son seiguciir requîerre que il li fâche Aroict» et en la présence de ses pers. Et se li sires livée, il a bou apel de délaute de droict. Et se il apde avant que il ait son seigneur sonuné en clieste manière, il est renvoies en le court de son sci* gneur, et li doit amander che que il le trait en le court de souverain » seur si vilain cas. Et est Tamande à le volonté dou seigneur, de tout die que li appelieres tient de li (*).

Il ne convient pas que cbil qui apde de faux jugement mete délai en son apel ; ainchois doit opeler sitost comme li jugemens est prononciés;car, se il ne apelc tantost, il convientque li jugemens soit Hlenus pour bon , quelque il soit , ou bons ou mauves (').

Chil qui apele soit de défàute de droit , on de faux jugement, doit apeler devant le seigneur de qui Ten tient le court où.li Ihux jugement fn lait ; car se il le trespassoit et appelait par devant le conte ou par devant le roy , si en aurait cbil se court de qui l'en tenroit la jostiche nu à nu où li jugement fu fet; car il convient apeler de degré en degréj cliest à dire selonc che que li houmage descendent dou ptus bas au plus prochein seigneur après; si comme du prevost au baillif, et du baillif aiÉpf^.^ cours où prevost et baillif jugent ; et es cours où les hommes^ JQgcwt « selonc che li houmages vont et descendent , li apel doivent estre fet en moulant de degré en degré , sans nul soigneur trespasser (*)

IVlaintenaot , Messieurs , je suppose ces divers degrés parcourus, la juridiction féodale épuisée, le jugement défi* nitif rendu, comment le faisait-on exécuter? £n quoi consistait la seconde partie du système des garanties 7 Quels moyens assuraient le rétablissement ou le maintien du droit une fois reconnu et proclamé ?

De même qu'il n'y avait originairement, dans la société

(^) Beaninanoir, c. 6 f , p. 3 1 8.

(«) lôid.

(*) Ibid,,\y. 312.

(^) HfUf., p. 3 '7.

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féodale , point de classe d'hommes spécialement chargés de juger, de même il n*y avait point de force publique chargée de faire exécuter les jugements» Mais il était beaucoup plus aisé de suppléer au défaut de juges spéciaux, de magistrats, qu'au défaut d'une force capable de faire exécuter les jugements. Les meaUi)res de la société, les possesseurs de ûefs, pouvaient juger ; mais leur jugement rendu , si celui qu'ils avaient condamné retournait dans son château , an milieu de ses hommes , et refusait d'obéir, qu'arrivait-H ? Il n'y avait, pour l'accomplissement de la justice, nulle autre voie que la guerre. Le seigneur dans la cour duqud le Jugement avait été rendu, ou le plaignant au profit duquel il avait été rendu , convoquait ses hommes, ses vassaux, et tentait de contraindre à l'obéissance celui qui avait été condamné. La guerre partielle , la force employée par les citoyens eux-mêmes, telle était en définitive la seule garantie de l'exécution des jugements.

Je n'ai pas besoin de le dire : ce n'est paii#iine garantie. L'exécution des jugements, le rétablissemeiit des droits juridiquement reconnus après contestation , n'en avait point en effet dans la société féodale.

Le mode d'examen et de reconnaissance des droits contestes , c'est-à-dh-e le système de juridiction que je viens d'exposer , valait-il mieux ? Le jugement par les pairs et les cours féodales était-il une garantie véritable et efiicace? J'en doute fort.

Pour que la société exerce bien les fonctions judiciaires, pour qu'un délit, un procès quelconque soit bien jugé par les citoyens eux-mêmes , il importe que ceux auxquels on s'adresse dans ce dessein puissent être réunis promptement, facilement, souvent, qu'ils vivent habituellement

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rapprochée» qu'ils aient des intérêts communs « des babiludes communes , qu'il leur soit aisé et naturel de considérer sous le même point de Tue et de bien connaître les faits sur lesquels ils sont appelés à prononcer. Or, rien de tel n'existait dans la société féodale. Ces vassaux , convoqués de temps en temps pour juger leurs pairs, étaient

''^ presque étrangers les uns aux autres , vivaient isolés dans leurs terres, sans relations intimes et fréquentes. Rien lie ressemblait moins à l'institution du jury, véritable type de l'intervention de la société dans les jugements. Le jury suppose des concitoyens, des compatriotes, dos voisins. C'est sur la facile réunion des jurés, sur la communauté de sentiments et d'habitudes qui les unit , sur les moyens qu'ils en tirent pour démêler et apprécier les faits , que reposent la plupart des avantages de l'institution. Comment ces avantages se seraient - ils rencontrés dans la société féodale? Souvent, le plus souvent, les vassaux s'inquiétaient peu de venir à la cour de leur suzerain; ils n'y venaient pas. Qui les y aurait contraints? ils n'y avaient point d'intérêt direct ; et l'intérêt général , patriotique , ne pouvait être fortement excité dans un tel état social. Aussi les cours féodales étaient-elles fort peu suivies ; on était obligé de se contenter d'un ti'ès petit nombre d'assistants. Selon

jBeaumanoir, deux pairs de l'accusé suffisent pour juger; Pierre de Fontaine en veut quatre; saint Louis, dans ses Etablissements , fixe ce nombre h trois. Le seigneur appelait ceux qui lui convenaient; rien ne l'obligeait à les convoyer tous, à convoquer les uns plutôt que les autres; l'arbitraire régnait ainsi dans la composition de k cour féodale ;;et ceux qui s'y rendaient y étaient le plus souvent attirés soit par quelque intérêt personnel , soit par le seul

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désir de complaire à leur suzerain. Il u*y avait ià , vous ic voyez, Messieurs, poinl de véritables garanties; et celle qui semble résulter du jugement par les pairs était rendue inefficace par Tétat social.

Aussi en cherchait-on d'autres : les cours féodales, le jugement par les pairs , tout ce système de juridiction que je viens d*exposer, n'inspiraient évidemment à la société ' féodale aucune confiance , n'y étaient point d'une applica^ lion facile et fréquente. Les possesseurs de fiefs vidaient leurs débats par d'autre» moyens.

Il n'est aucun de vous , Messieurs , qui n'ait souvent rencontre dans ses lectures le combat judiciaire, les guerres privées , et qui ne sache que ces deux faits ont rempli l'époque féodale et la caractérisent. On les a , en général » représentés comme le résultat de la brutalité des mœurs , de la violence-des passions , du désordre et du brigandage ' général. Sans nul doute, ces causes-là y ont beaucoup contribué : elles ne sont cependant pas les seules ; la brutalité des mœurs n'est pas la seule raison qui ait maintenu si longtemps ces deux faits, et qui en ait fait l'état habituel, l'étal légal de la société féodale. C'est parce que le système des garanties judiciaires était vicieux et impuissant, parce que personne n'y avait foi et ne se souciait d'y avoir recours , c'est faute de n Jeux , en un mot , qu'on se faisa|k justice soi-même, qu'on se protégeait soi-même. Qu'estce donc que le combat judiciaire et les guerres privées? C'est l'individu se protégeant lui-même , se faisant jtfitfce lui-même. On appelait son adversaire à combattra p^ce ' que les garanties pacifiques n'inspiraient aucune confiance ; on faisait la guerre à son ennemi parce qu'on ne croystil à aucun pouvoir capable de le contenir ou de le protéger.

Il y avikIhM doute penchant , goût , passion, si I*on vefit« |iMr cette lliçon d*agir; il y avait aussi nécessité. Aussi la goerre prltée et le combat judiciaire devinrent-ils de véri* tables institutions, des institutions réglées selon des principes fiiee , et avec des formes minutieusement convenues ; principes bien plus fixes, formes bien mieux convenues que n'étaient celles des jugements pacifiques. On trouve dans les monuments féodaux beaucoup plus de détails, 'de précautions, de prescriptîotot Sqr les duels judiciaires que sur tes procès proprement dHs , iur les guerres privées que sur les poursuites juridiques. Qu'est-ce à dire sinon que le conf^bat judiciaire et la guerre privée sont les seules garanties auxquelles on ait confiance, et qu'on les institue, qu'on les règle avec soin , parce qu'on y a plus souvent recours? Je vais vous lire quelques textes tirés de la coutume de Beauvaisis ; elle a été écrite , vous le savez , vers la fin du XIII' siècle , après tous les efforts de Philippe- Auguste et de saint Louis pour abolir les guerres privées. Vous y verrez combien les racines de ce fait étaient profondes, combien il était encore la véritable institution judiciaire féodale.

Guère si puet mouvoir en piuries manières , si comme par fet ou par paroles; ele muet par paroles quant li un manache (menace) Tautre à fere vilenie ou annui de son cors , ou quant il le defîc de lui ou des siens; et si muet par fet quant chaude meslee sourt entre gentix houmes d'une part et d'autre. Si doit Ten savoir que, quant se muet par fet, chil qui sont au fet chient {tombent) en le guère sitôt comme li fais est fais, et li lignage de Tune partie et de Tautre ne chiet en guère devant quarcnte jours après lie (et. Et se le guère meut par manaches ou par defiement, cil qui sont défié ou menacié chient en guère puis luec en avant. Mais voir est que pour cbe que granst^aras pouroit advenir en tel cas, si comme se aucuns avoit espié san fet avant que il eut Itt menackcs ni défies , et après sur le fet menachoit

Oa deÛoit , il ne se pouroit escuser dou fet pour ItlêMndNr M fmt (el deffiement. Doncques H genlix boumes qoi meniikt m <M« JÉ doit souffrir que ii défiés se puist garder et garantir» m imkmffim ii ne se pourra escuser don meffet ; aincliois defrt eilîtjÉillIès féH meOet (*).

Qui autrui Tieut mettre en guère par paroles, il M to doit pas dire doubles ne courerles , mais si cleres et si aper^ ^f/Ê chU k qui les paroles sont dites ou envoyées sache que il convienl q«e i se gai\. Et qui autrement le feroit se serolt traison (*)•

Certes , ce sont là dçt fimialités bien prévoyantes , iries^ précises ; et le fait au^picIcBes s'appliquem oe saurait être considéré comme la simple ^plosion de la trataihl et dflu la violence des mœurs. Ydci d'autre textes encore ^Oi. remarquables. ^

Quand la guerre s'élevait entre deux possesseurs de fieff, leur parenté y était engagée , mais à certaines conditions et dans certaines limites , qu'on avait pris grand soin de régler.

Guère ne se put fere entre deux fk-cres germains, engenrés d*on père et d'une mère, pour nul contens {canteHation) qae entre eus mue?e , neis se U un ayoil Tautre balu ou nayié ; car Ii uns n*a point de lignage qui ne soit aussint procheins à Tautre comme à lui ; et qui conque est aussi procheins lignage de Tune des parties comme de Tautre de chaus qui sont chief de la guère, il ne se doit de le guère roesler. Donc se deux frères ont contents ensemble , et Ii uns meffet à Taulre, chil qui se meffet ne se puet escuser du droit de guère; ne nul de son lignage qui Ii yueiUe aidier contre son frerc, si comme H pouToit advenir de chaus qui aimeroient miex Ii un de l'autre. Doncques quan tix contens naist , H sires doit punir chelui qui meffet à Tautre, et fere droit dou contens (').

Tout aions nous dit que guère ne se puet fere entre deux frères germains d'un père et d*une mère , se ils n'estoient frère que de par père et non par mère „ guère se pouroit bien fere entre ans par

(>) Beanmanoir, c, 59, p. 300.

(S) Ibid., p. 209.

coosluiiie« év chtscnos auroit ligna^re qui n^apartiendroit pas à Taulre ; si comme ils éteîeiit frères de par père et non de par le mère, li lignage que chacuns anroit de par se merc n'apartienruit à Paulrc firere, etpoor cbe pourocint-ils le guère mainlenir (').

Ne sont-ce pas Hide singulières précautions légales? Vous auriez peut-être été tentés de croire qu'en interdisant la guerre de frère à frère, on rendait bomm^e à un principe moral, à un sentiment naturel : point du tout La raison de la loi, c'est que s'il y avait guerre entre deux frères, ils ne sauraient comment se la faire, attendu qu'ils ont les mêmes parents. Je pourrais citer mille détails, mille passages de ce genre, qui [prouvent à quel point les guerres privées étaient une institution dont on avait prévu toutes les nécessités, toutes les difficultés, et qu'on s'était appliqué à régler.

Il en était de même du combat judiciaire. On ne trouve presque rien dans les monuments féodaux sur la marche de la procédure pacifique; mais dès qu'il s'agit du combat judiciaire, les détails abondent ; les formalités qui doivent précéder le combat sont minutieusement décrites; toutes les précautions sont prises pour que la loyauté et la justice y président. Arrivait-il, par exemple, qu'au milieu du combat quelque incident vînt à le suspendre ? les surveillants, les hérauts d'armes présents dans l'arène étaient chargés d'examiner attentivement la position des deux adversaires au moment de la suspen^on, afin qu'ils fussent obligés de la reprendre quand le combat recommencerait. On avait recours à la force; c'était la force qui devait juger la question ; mais on voulait introduire, dans son

(*) Beaumanoir, c. r>9, p. 300,

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jugement, autant de régularité, autant d*équité qu'il en "* pouvait admettre.

Plus vous examinerez les documents, plus vous verrez J que le combat judiciaire et la guerre privée, c'est-à-dire ?^ l'appel à la force, le droit de chacun à se faire justice luimême, était le vrai système de garantie de la société féodale, et que les garanties juridiques par procédure pacifique, dont j'ai essayé de vous donner une idée, tenaient en fait, dans le régime féodal, assez peu de place.

Nous nous sommes reiiiermés, Messieurs, dans la société féodale la plus simple. Nous y avons étudié, d'une part, le système des droits et des devoirs réciproques des possesseurs de fiefs; de l'autre, le système des garanties qui devaient protéger ces droits. Nous avons maintenant à considérer la société féodale dans toute son étendue et sa complexité ; nous avons à faire la part et à examiner l'influence des éléments étrangers qui vinrent s'y joindre. Mais je voudrais auparavant résumer complètement les principes de l'organisation féodale proprement dite, en apprécier les mérites et les vices, vous faire enfin pressentir, en elle-même et dans sa propre nature, les causes de sa destinée. Je l'essaierai dans notre prochaine réunion.

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