ONZIÈME LEÇON

Canetère génènl de la tociëlé Ifoëalc. — De ses bons prineipes. — 1* RéceiBité ém cmaaOemB^ imdMéÊA pov la fonBatiOQ de U sodétë. — s* Simplicité et notoriélé des coaditiont de l'associatioii. — 3* PaM de cbarges et de cooditioiis nouTelIcs sans le consenlemeiit indîTidDel. — 4* Intenrenlioii de la société dans les Jugements. — 6* Droit de résistance flonDeUemcnt fcconna ; — C* Droit de rompre ra«ociation;sesUBiitcs.— Des vices de Usociélé féodale. — Dooble élément de tonte société. — Faiblesse da principe social dans la fifodalité. — Prédominance excesslTc de l'individiialité. — Par qoelle^ eanses. — Conséquences de ces Tîces. — Progrès de Tinégalité des Ibcces entre les possesseurs de 6els. — Progrès de rinégafité des droits. ^^^ — Décadence de rinterrentic» de la société dans les Jugements. — Origine àà prérôts et des baillis. — Formation d'un certain nombre de petites royautés. — Condosloa.

Messieurs,

NoDS connaissons Torganisation de la société féodale. Nous savons quels rapports liaient entre eux les possesseurs de fiefs, soit suzerain et vassaux, soit vassaux du même suzerain. Nous savons quel était le système de leurs droits et de leurs devoirs réciproques, et aussi le système des garanties qui assuraient Taccomplissement des devoirs, le maintien des droits et le redressement des torts. Avant d'examiner ce que firent, de cette société ainsi constituée, les éléments étrangers qui s'y trouvèrent mêlés, avant de rechercher comment se combinèrent la féodalité, la royauté

et les commones» et quek résuluts se développèrent pro* gressiTement, soit par leur amalgame, soit par leur lotte , arrêtons-nous encore sur la société féodale eHe-méme; rendons-nous un compte bien précis de son organisation « et des principes qui y présidaient; essayons d*entreToir ce qu'elle devait devenir, en vertu de sa propre nature, de sa propre tendance, indépendamment de toute influence complexe, de tout élément étranger. Il importe de bien savoir quelle part de la destinée de la féodalité doit être imputée à ce qu'elle était réellement en elle-même, et non à ce que firent d'elle les causes extérieures qui vinrent la combattre ou la modifier.

Je voudrais résumer d'abord les principes constitutifs, bons ou mauvais, de la société féodale, et apprécier soit leur mérite intriiisèque, soit leur tendance naturelle, leur /^^ « influence nécessaire.

Je commencerai par les bons principes, les principes de droit et de liberté, que j'ai déjà démêlés dans la société féodale, et qu'on a souvent méconnus. ^

Le premier, c'est que le lien féodal ne se formait que par le consentement de ceux qui y étaient engagés, do vassal comme du suzerain, de l'inférieur comme du supérieur ; c'est-à-dire que la société ne commençait que par la volonté de ses membres. L'hommage, le serment de fidé* lité et l'investiture n'étaient autre chose, vous l'avez vu, que l'adhésion réciproque du suzerain et du vassal au lien qui devait les unir. Sans doute (et je l'ai déjà fait remarquer) ^ ce principe était modifié, limité par un autre principe qui 86 développait également dans la société féodale, par l'hérédité des situations sodales et des fle(s. On naissait propriétaire» héritier de tel fief» c'est à-dire vassal de tel suzerain.

64 HISTOIRE. DE LA ClVJLiSATlOIN

11 u'y avait rien là que de conforme au cours général des choses. L'hérédité des situations sociales et des fortunes est unjait naturel, nécessaire, qui se reproduit dans toute société. Sur ce fait reposent la liaison des générations entre elles, la perpétuité de Tordre social, le progiès de la civilisation. Si les hommes ne succédaient pas à la situation de leurs prédécesseurs , si la société était, à chaque génération, entièrement subordonnée à la volonté des individus qui se renouvellent sans cesse, il n*y aurait évidemment aucun lien entre les générations humaines ; toutes choses seraient sans cesse remises en question; Tordre social serait pour ainsi dire à créer tous les trente ans. Rien, à coup sûr, n*est plus contraire à la nature de Thomtne, à la destinée du genre humain ; ou phitôt il n'y aurait alors^point de genre humain, point de destinée générale et progressive de Thumanité. L'hérédité des situations sociales est donc un fait légitime, providentiel, une conséquence de la supériorité de la nature humaine, une condition de son développement. Mais ce fait n'est pas seul, et " ' n'a pas droit à tout Temphe. A côté de l'hérédité des ûtuations sociales, doit se placer aussi le libre concours de Tindividu à sa situation, l'influence de sa volonté sur sa destinée. Chaque fois qu'un nouvel individu arrive sur la scène du monde , il a bien droit, à coup sûr, d'agir luimême dans ce qui le regarde, de délibérer, de choisir sa situation, de le tenter du moins; et si ce choix lui est interdit, si sa volonté est absolument étouffée, abolie par une situation héréditaire, il y a tyrannie. C'est dans le juste balancement de ces deux principes, l'hérédité des situations sociales, d'tme part, et le consentement individuel, de l'autre, c'est, dis-jo, dans le juste balancement do.

EN HiANCE. 6ô

CCS deux principes que rébident l'équilibre et le bon clat de la société.

Or, Messieurs, le principe de rhérédité des situations sociales se développait et prévalait de plus eu plus dans la société féodale comme dans tonte autres mais le principe de la nécessité du consentement individuel, pour la formation de la société, y subsistait également ; chaque fois qu'une nouvelle génération se présentait, chaque fois que, par le renouvellement des individus, il pouvait y avoir lieu è renouveler le lien entre le vassal et le suzerain, ce principe était reconnu, pi'oelamé. Et non -seulement il était reconnu et proclamé, mais il exerfiit en fait, sur les relations féo dales, une véritable influence; il leur donnait un caractère qu'elles n'auraient point eu sans cela. Cette nécessité où se trouvait le suzerain d'obtenir, de génération en génération, rhommage et le serment, c'est-à-dire l'engagement personnel du vassal, établissait au profit du vassal une indépendance, et pour tous les deux une réciprocité de droits et de devoirs, qui se seraient probablement bientôt aflaiblies, peut-être évanouies, si la vassalité eût passé de droit de génération en génération, sans que le consentement formel de l'individu vint sans cesse la confirmer et la rajeunir.

C'est là, Messieurs, le premier des principes salutaires, des principes de liberté et de droit qui se rencontrent dans la société féodale. Je n'ai pas besoin d'insister davantage pour en faire sentir la valeur. En voici un second.

En entrant dans la société féodale, en devenant vassal d'un suzerain, on le devenait à des conditions convenues, bien déterminées , connues d'avance. Les obligations , soit matérielles, soit morales, des vassaux et des suzerains, les scn ices et les devoirs réciproques qui leur étaient imposés , IV. ^•

66 HISTOIRE DE Lk CIVILISATION

n'avaient rien de Yagse/ d^incertaln, d'illimité. Qaand il prêtait foi et hommage , le nouveau vassal savait exactement ce qu'il faisait , queb droits il acquérait , quels devoirs il contractait l\ n'en est pas ainsi , tant s'en faut, dans la plupart des sociétés, et surtout dans nos grandes sociétés modernes. Les hommes y naissent sous l'empire de lois qu'ils ae connaissent point, d'obligations dont ils n*bnt aucune idée ; sous l'empire non seulement de lois çt d'obligations actuelles , mais d'une multitude d'obligations et de lois éventuelles, possibles, auxquelles ils ne concourront pas , et qu'ils ne connaîtront pas davantage avant le moment où ils auront à les subir. Il y a )fiM Otrc dans ce mal quelque chose d'irrémédiable , et qui provient de l'étendue des sociétés modernes. Peut-être , dans la prodigieuse variété et la complexité toujours croissante des relations humaines, le progr^ de la civilisation n'arrivera-t-il jamais à ce point que chaque individu sache à quelles conditions il entre et vit dans la société , quelles obligations il a à accomplir, quels sont ses droits et ses devoirs. Mais ce fait, fût-il inévitable , n'en serait pas moins un grand mal. Là est la source sinon de toutes, au moins d'une bonne partie des clameurs qui s'élèvent contre l'ordre social actuel. Ouvrez les livres empreints à cet égard d'un caractère d'amertume et de révolte, par exemple le traité de la Justice politique de Godwin ; vous y verrez inscrites, en tête des iniquités et des calamités de notre état social , cette ignorance , cette impuissance où sont tant d'hommes quant aux conditions de leur destinée. £t il ne faut pas avoir assisté longtemps au spectacle du monde pour être frappé en effet, douloureusement frappé, de cet impitoyable dédain avec lequel la puissance sociale s'exerce sur des milliers d'individus qui

EN FRAKCB. 67

n'en entendent jamais parler que pow k subir» sans aucun concours de leur intelligence et d» leur volonté.

Rien de pareil n'existait dans la société féodale. Entre les possesseurs de fiefs, les conditions de Fassodation n'étaient point nombreuses, ni vagues, ni illimitées : on les connaissait, on les acceptait d'avance ; on savait, en un mot, ce qu'on faisait en devenant citoyen de celte aoèMté, ce ^ qu'on faisait dans le présent, ce qu'on aurait à faire dans l'avenir.

De là découlait nécessairement un troisième principe non moins salutaire audfsàtiei à la liberté : c'est qu'aucune nouvelle loi, aucune no^îH^diarge ne pouvait être impo* fiée au possesseur de fief, m ce n'est de son consentement En fait, ce principe était très souvent violé ; beaucoup de charges nouvelles étaient imposées par des suzerains à leurs vassaux, et uniquement en vertu de la force. Le pouvoir législatif fut usurpé, au bout d'un certain temps, par la plupart des grapds suzerains. Cependant ce n'était point là le principe, l'état légal de la société féodale. Ëes maximes que nous rencontrons sans cesse dans les histoires modernes, et qui» de violation en violation, ont cependant passé jusqu'à nous : « Nulle taxe n'est légitime, si elle n'est consentie par 9 celui qui doit la payer ; — nul n'est tenu d'obéir aux » lois qu'il n'a pas consenties; » ces maximes, dis-je, appartiennent à l'époque féodale ; non que là féodalité les ait in» ventées et introduites dans le monde (elles y étaient bien avant elle, elles font partie de ce trésor de justice et de bon sens que le genre humain ne perd jamais tout entier) ; mais elles étaient explicitement admises dans la société féodale, elles constituaient son droit public. De même que chaque possesseur de fief savait, en entrant dans cette relation»

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quelles obligations il contractait et quels droits il acquérait, de même il était reconnu qu'aucune charge, aucune loi nou* velle ne pouvaient lui être imposées sans son consentement formel.

Un quatrième principe^ non moins salutaire, et que la société féodale possédait également, c'était l'intervention du public dans l'administration de la justice, le jugement des contestations élevées entre les propriétaires de fiefs, par les propriétaires de fiefs eux-mêmes. Comme le disait, il y a quelques années, M. Royer-Collard, en termes aussi exactement vrais qu'énergiques, un peuple qui n'intervient point dans les jugements peut être fibreux et tranquille, Wen gouverné ; il ne s'appartient pas h lui-même, il n'est pas libre, il est sous le glaive. Toutes choses, dansi l'état social, aboutissent à des jugements ; l'intervention des citoyens dans les jugements est donc la garantie véritable, définitive, de la liberté. Or, cette garantie existait, vous l'avez vu, dans la société féodale ; le jugement par les pairs y était le principe fondamental, bien que fort irrégulièrement appliqué, de la juridiction.

Voici un cinquième principe de liberté qu'on trouve rarement écrit dans les lois, qu'il est même rarement utile d'écrire, et que la société féodale a écrit et proclamé formellement, peut-être plus qu'aucune autre; je veux parler du droit de résistance. Vous avez vu ce qu'étaient les guerres privées : elles n'étaient point un simple acte de brutalité, une simple usurpation de la force : elles étaient au fond un moyen légal, souvent l'unique moyen, de redressement de beaucoup d'injustices. Qu'était-ce là, au fond, sinon le droit de résistance? Et non-seulement ce droit était ainsi consacré dans la pratique, dans les mœurs

de la féodalité ; on le trouve reconnu, inscrit dans les lois mêmes par lesquelles on entreprit de réprimer les guerres privées, et d'introduire, entre les possesseurs de fiefs, plus d'ordre et de paix. On lit dans les ÉiaUissemetits de saint Louis :

Se li sîre a son hons lige, et il li die : «Venez-vous on o ^avcc) » moi, car je vueil guerroier mon seigneur (le roy) qui m'a véé » {refusé) le jugement de sa cour, » li hons doit respoadre eu lele manicre à sou seigucur : «Sire, je Iray volentiers savoir à mon sei- B gneur (le roy) se il est ainsi que vous me dites. » Adooe il doit venir au seigneur (le roy), et doit dire : « Sire, roessire dit que vous lui B avez véé le jugement de vostre court, et pour ce suis-je venu à » vostre court pour savoir eu la lérilé, car messire m'a semons que » je aille en guerre encontre vous. » Et se le seigneur (le roy ) li dit que il ne fera jâ nul jugement en sa court, li hons en doit tantost aller à son seigneur, et ses sires le doit pourveoir de ses despens; et se il ne s'en voloit aller o lui, il en pcrdroit son fié par droit. Et se 11 chief seigneur atoit respondu : « Je feré droit volontiers à vostre sei- B gneur en ma cort; b li lions devcoil venir à son seigneur cl dire : a Sire , mon chief seigneur m'a dit que il vous féru volentiers droit en B sa court, b Et se li sires dit : « Je nViilerré {n'entrerai) jamais eu B sa court, mes venez-vous en o moi , si comme je vous a semons; » adonc pourroil bien dire li hons : «Je n'iray pas. i Pour ce n'en perdroil jà, par droit, ne fié, ne autre chose (*).

Cette dernière phrase indiciuc une limitation, une condition récemment imposée au droit de résistance ; mais le droit lui-même est positivement proclamé.

Voici un second texte qui n*est pas moins remarquable. Il n'appartient pas, à la vérité, au droit féodal de la France ; c'est le dernier paragraphe de la grande charte des An« glais, de la charte concédée, en 1219, par le roi Jean. Mais l'état d'idées et de mœurs qui s'y révèle était celui de la

<*) Èlabliisements de saint Louis, 1. i, c. 49. — Ordonnances des rois de France ^ t. I, p. liq.

70 HiSTOmB DB Là CIVILISATION

iëodalité tout entière ; et si le droit de résistance à main a^ mée n'a été nulle part aussi régulièrement institué, il était de môme partout reconnu.

La grande charte se termine en ces termes :

Ayant accordé pour la réforme de notre royaume, et pour apaiser la dbicorde qui s*est élevée entre nous et nos barons , toutes les choses susdites , et voulant qu^ils en jouissent sûrement et à toujours , nous leur avons concédé la garantie suivante, savoir :

Les barons éliroht'à leur gré vingt-cinq barons du royaume, qui emploieront toutes leurs fbrces à faire observer et maintenir la paix et les libertés que nous leur avons accordées et confirmées par cette charte.

Si nous ou notre grand justicier , ou nos baillis, ou quelques-uns de nos ministres et serviteurs , venons à y manquer ou à en violer quelque article, ^ que la violation soit révélée à quatre des vingtcinq barons susdits, ces quatre barons viendront à nous, ou en notre absence à notre grand-justicier, nous dénonceront cet excès, et nous requerront de le faire cesser ^ans relard ; et si nous ou notre grand-justicier né réformons pas ledit excès dans Tespacc de quaran!e jours après en avoir été informés, les quatre barons rapporteront ruflhire au reste des vingt-cinq barons; cl alors ceux-ci , avec la cornmuifaulë de toute la terre, nous niolesleront et poursuivront de toute façon à eux possible, savoir par la prise de nos chftleaux, ferres, possessions et autrement, jusqu*à ce que Pabus ait été réformé à leur gré, sauf toulefois la sûreté de notre personne , de celle de la reine et de nos enfanls; et quand Tabus aura été réformé, ils nous serviront comme auparavant.

Que tout homme de celte terre, qui le voudra , jure que, pour faire exécuter les choses susdites , il obéira aux ordres des vingt-cinq barons susdits, et nous molestera, au besoin, de tout son pouvoir. Nous donnons à chacun la perraissIlB de le j irer librement, et n'en empêcherons jamais personne. Et quant aux hommes de cette terre qui ne voudraient pas d'eux-mêmes prêter ledit serment , nousl leur ferons prêter par nos propres ordres.

Si quelqu'un des vingt-cinq barons meurt ou quitte le pays, ou est empêché d'une façon quelconque de concourir à l'exécution des choses susdifes, les barons restants en éliront à leur gré un autre qui jurera d'agir comme eux (*).

(*) Grande charte du roi Jeun, art. Gl«

II est impoittble, à coup sûr, d*ëublir pitis positivement en dfoit, de convertir pins complètement en institution, cette garantie du recours à la force» que les peuples civilisés, avec grande raison, redoutent tant d'invoquer et même d'énoncer. Elle est souvent la seule dans les temps barbares; et la féodalité, fille de la barbarie, n'avait garde d'être aussi réservée que la civilisation, soit à l'écrire, soit à s'en servir.

Enfin, indépendamment du droit de résistance, il y avait encore, dans la société féodale, un dernier principe, une dernière garantie de liberté généralement admise : c'était le droit de rompre l'association, de renoncer à la relation féodale, à ses charges comme à ses avantages. Le vassal et le seigneur le pouvaient également. Certains cas étaient expressément prévus, dans lesquels cette rupture pouvait avoir lieu : par exemple, si le vassal croyait avoir quelque grave motif d'appeler son seigneur au combat judiciaire, il en était le maître ; il fallait seulement qu'il renonçât à son hommage, à son fief. Voici le texte de la Coutume de Beaumisis :

Encore, par nostre coustume , nus ne puet appeler son seigneur, à qui U est bons de cors et de mains , devant que il li a délessé l'oumage et cbe que il tient de luj. Doneque^ se aucun vient appeler son seigneur d'aucun cas de àé^ auquel il cbiet {échoit) apel, il doit, ains l'apel, venir à son SCTgneur en la présence de ses pers, et dire en cheste manière : « Sire» je ai esté une pièce en vostre foi et I en vostre houmage, et ai tenu de vous tex hiretages en fief. Au Gef • et à Tournage , et à la foy je renonce pour che que vous m'àvés i meffet, douquelmeffet je entent à guerre (quérir) vartjance par I apel. » Et puis celle renonciation, semondre le doit fere en le court de son souverain, et àler avant en son apcl. Et se il apele avant que il ait renoncié au fiel et à Tournage, il ni a nul gages; ainchois amendera à son seigneur le vilenie que il It a dite en

7i? HISTOIRE DE LA CIVILISATION

court, el à le court^aussinl; et sera chascune amande de soixante livres (*).

Le seigneur était dans le môme cas ; quand il voulait appeler son vassal au combat judiciaire, il devait également renoncer an lien féodal :

Et par cheste reson poons nous veoir que, puisque li bons ne puet a peler son soigneur (aut comme il est en son baumage, li sires ne puet apeler son boume. Doncqucs se li sires vient apeler son boume, il doit quitter Tournage en la présence dou souverain devant que il Tapele, et puis puet aler en son apel (*).

Les vassaux avaient même souvent la prétention de pouvoir rompre le lien féodal et se séparer de leur suzerain, arbitrairement, sans aucun motif, par le seul fait de leur volonté. A la vérité, les monuments de la législation féodale ne reconnaissent pas cette prétention comme légitime. Je lis dans Beaumanoir :

Li aucun si €uident que je puisse lessicr le fief que je tieng de mon seigneur, et le foi et l'onmage, toutes les fois que il me plest; mats non puisse il n'y a resnablc cause. Et ne pourquant, quant on les vicut lessier , li seigneur les reprennent volontiers par leur convoitise. Mais se il advenait que messires meust semons pour son grant besoins , ou pour Tost dou comte ou dou roy , et je en tel point vouloi Icssicr mon fief, je ne gnrdcroi pas bien ma foi et ma loiauté vers mon seigneur; car foi et loiauté est de si francbe nature que ele doit esfre gardée, et espcciaumentù chelui à qui elle est promise; car à Poumage fore, promet-on ù son seigneur (foi) et loiauté; et puisque elle est promise, cbe ne seroît pas loiauté de renoncier el point que ses sires s\'n doit aidier.

Or veons doncques , si je renoncee à mon fief pour cbe que je ne vueil pas mon seigneur aidier à son besoing, que messirf^ en pourroil fere, car il n« puet justicier fors cbe que je tieng de li ; et cbeli ai-jc

(M BeaiunaAoir, Coutume de Beauvaîsis, c. 61 , p. 310-311. («;/&ft?., p. 311.

1CN FP.ANCK. 78

rendu cl lcs$[é. Que fera il doue? je dt, se H li ptc»t, que îl me |>ourra uicllre sus que je aurai ouvré vers lui raussencul, muuvcscmcut et drsloiaumcul ; cl i.aura bonne cause d\ipel (').

On assignait ainsi des lîmiles, des formes à cette faculté de se séparer, de rompre le lien soda!; mais elle n'en étliit pas moins le principe primitif et dominant de la féodalité.

On dira peut-être que, partout et toujours, j| en est ainsi , que tout homme qui veut abandonner ses biens, sa situation, est oiaitre de quitter la société à laquelle il appartient, et de transporter sa destinée ailleurs. L'erreur serait grande, Messieurs, et par plus d'une raison. Remarquez d'abord que, dans les sociétés fondées sur le fait de l'origine, sur le principe du territoire, la lé^jislalion suit partout l'individu né sons son empire. Ainsi, la législation française passe avec les Français en pays étranger, leur impose partout les mômes obligations, et ne reconnaît leurs actes qu'autant qu'ils ont été accomplis sous les conditions et dans les formes qu'elle prescrit. Ce n'est pas tout : un homme parmi nous a beau quitter son pays, transplanter ailleurs toute sa vie; son pays conserve toujours sur lui des droits, et lui impose certains devoirs; il lui sera défendu de porter les armes contre son ancienne patrie, de se considérer comme tout à fait étranger à elle. Je ne discute pas le mérite de cette législation ; je remarque seuleihent le fait : il est certain que gaaintenant la rupture matérielle avec la société an sein de laquelle l'homme est né ne l'en sépare pas complètement, ne le dégage pas de tout lien avec elle. Comment s'en étonner? C'est la conséquence du principe même sur lequel nos sociétés sont aujourd'hui

(*) Beauroanoir, c. 81, p. 31(. . *