NEUVIÈME LEÇON
l)es rapimrts des possesseurs de fiefs entre eux. — Variété et complexité des éléiueiifs de l'association fcodAle considérée dâiM aon ensemble.
— Nécessité de la réduire ï ses éléments propres et essentiels. — napporls du suzerain avec ses vassaux. — Caractère de ces rapports.
— De l'iiommage, du serment de fidélllé, et de Tlnvestlture. — Des devoirs féodaux. — Des services féodaux. — S^^ice militaire. — Service judiciaire. -^ Aides* — De queltiues droits progressivemenl actptis par les suzerains. — Indépendance des vassaux qui se sont acquittés des services féodaux.
Messieurs ,
Nous commençons aujourd'hui à étudier les rapports des possesseurs de fiefs entre eux , c'est-à-dire la société féodale , non plus dans son élément simple et primitif , mais dans son organisation hiérarchique et dans son ensemble. Nous rencontrerons ici des difficultés infiniment plus grandes. Nous n'aurons plus affaire à des questions bien déterminées , à des faits bien circonscrits. Nous entrons dans un champ immense , et qui contient des faits prodigieusement complexes. D'une part , vous le savez déjà , la variété des fiefs était grande , on donnait toutes sortes de choses en fief; on les donnait dans des intentions, à des conditions différentes. La dignité des fiefs variait comme leur nature. Ouvrez le Glossaire de Du Gange au mot Feudum , vous y verrez Ténumération de quatre-vingthuit espèces de fiefs. La différence , à la vérité , est quel-
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cpiefeis très légère et pre«iiie nèmliiale ; mais le plas soavoit eHe est réeHe, plin réelle peut-être que ne Findiqae U définition iBême qui distingue les diverses espèces de fiefs. D'autre part, la situation des possesseui^ de fiefs était très^complexe ; un grand nombre , la plupart d'entre eux étaient en même temps suzerains et vassaux: suzerains d'un tel , k raison d'un fief qn*ils lui avaient donné ; vas* saux du même , ou de tel autre , à raison d'uû autre fief qu'ils tenaient de luL Le même homme possédait des fiefs de nature très diverse t ki un fief reçu à charge du ser* vice militaire, là un fief tenu de services Inférieurs. A la variété , à la complexité provenues de la nature des fiefs et de la situation de leurs possesseurs , venaient s'ajouter ces ^ments étrangers , ces deux grands faits de la royauté et des communes , qui , partout et sans cesse en contact avec toutes les parties de la société féodale , y étaient par tout une nouvelle sfmrce de complexité et de variété. Gomment la féodalité se serait -elle développée sous des f<»ine8 pures et simi^es T Comment 3& principes pr^res , q)éciaux, n'auraient^ pas été profondément altérés? Comment les relations des possesseurs de fiefii entre eux a'auraient-eUes pas été cootiauellement troublées, dénatu^ rées? Dans un tel diaos il est , à coup sûr, très difficile de démêler les véritables prindpes , les caractères constitutifs de la société féodale, ce qu'elle était en elle-même, indépendamment de tout accident , do tout élément étranger.
Cependant il y faut r^issîr ; nous ne la comprendrons qttli ee prix.
i% n*e« vois qu'un moyen r c'est de la dégager de tout ce (pi fai coiipliquait et l'altérait ainsi , de là ramener à sa base prteràtive, de la réduire k elle-même, k sa nature.
propre et fondamentale: Prenons donc un possesseur de terres, suzei*ain de huit, dix, douze, quinze vassaux, égalemeni possesseui-s de terres qu'ils tiennent de lui en fief, et recherchons ce qui se iwsse entre eux, comment se forme leur relation , quels principes y président , quelles obligations s*y attachent. C'est là la société féodale; €*est là le type , le miçro(iosme où nous pouvons apprendre à connaître la vraie nature des relations féodales. Cette étude une fois faite, nous ferons rentrer dans les rapports des possesseurs de fiefs entre eux toute la variété, toute la complexité que nous en aurons écartées , et nous verrons quels changements leur faisaient subir les éléments étrangers qui venaient s*y associer. Mais il est indispensable de les considérer d*abord en eux-mêmes , et dans une splicre assez étroite , sous une forme assez simple pour qu'ils s*y dessinent clairement.
Permettez-moi ^îe vous rappeler encore une fois la j)remière origine des relations féodales. Elles remontent , vous le savez , à la bande guerrière germanique ; elles sont une conséquence, une transformation des relations du chef barbare avec ses compagnons.
La relation du chef barbare et de ses compagnons avait, vous vous le rappelez , deux caractères essentiels : l"" elle était purement personnelle , n'engageait que l'individu qui y entrait de son propre choix , et nullement^a famille , ses enfants, ses descendants ; 2" elle était de plus parfaitement libre, c*est-à-^dire que le compagnon était maître de quitter le chef dès que cela lui convenait, d'entrer dans une autre bande, de s'associer à une autre expédition. Sur la personnalité et la liberté reposait cette société mobile, base première de la société féodale.
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. L*cUblisscmcnt territorial uae fois accompli, et par la seule introduclion de la propriété foncière dans la relation du chef aux compagnons, cette relation fut grandement modifiée. De la nature même de la propriété foncière, il résulta que la relation devint moins libre, moins mobile. Le compagnon s*attacba à la terre qu*ii tenait de son dief ; il ne lui fut point aussi facile de quitter sa terre que jadis de quitter son chef. La Yolc^té de l'individu fut contrainte de se fixer plus fermement ; le lien social fut plus fort La relation perdit aussi de sa personnalité. I^ prqniéié fen* cière tend nécessairement , vous le savez , à devenir héréditaire; l'hérédité est sa condition naturelle, normale, t^ relation du vassal au suzerain obéit à la même loi; elle ne fut plus seulement personnelle, mais héréditaire; elle engagea les enfants aussi bien que le père, l'avenir comme le présent. Comme il était plus fort , le lien social fut plus durable.
A la suite de l'établissement territorial, ces deux changements ne pouvaient manquer de s'introduire dans le rap|X)rt des compagnons au chef. Nous en avons déjà observé la marche dans le développement des faits.
Cependant le caractère primitif de la relation ne fut point aboli, tant s'en faut. Instinctivement, par la seule puissance des mœurs , on fit effort pour qu'elle restât libre et personnelle , autant du moins que cela se pouvait dans le nouvel état des faits. Chaque fois que les personnes entre qui la relation était établie venaient à changer, c'est-àdire chaque fois que le vassal mourait , il fallait que le lien social fut renoué. Le fils ne devenait pas tacitement et sans cérémonie le vassal du suzerain de son père ; il fallait de sa part un acte formel qui le plaçât dans la même situation , IV. 3
35 HISTOIRE DK J.A CIVIUSATiON
Itti fit contracter les mêmes droits et les mSmcs deroirs. Il fallait , en un mot , que la rektlon prît le caractère de la personnalité. C'est ce caractère , en effet, qu'on cherchait à lui donner pac les cérémonies de Thommage , du serment de fidélité et de l'investiture.
Voici quelle était la progression de ces trois faits.
A la mort d*un vassal, quoique le principe de l'h^Si-édilé des fiefs fût complètement établi, son fils était tenu de fiaire hommage du fief à son suzerain , et il n'en était véritableii^nt possesseur qu'après s'être acquitté de ce devoir.
La façon d^entrer dans rhomniage d'aulruy çsl telle, c'est à savoir que le seigneur féodal doit estre requis humblement par son homme, qui veut faire foi et hommage, d'estre reccu à foi , ayant la teste nuè , et si le seigneur se veut seoir , fUIre le peut ; et le vassal doit desceindre sa ceinclure /^sMl en a, ostcr son espée et bastou, et soi mettre à un genouil et dire ces paroles.... « Jeo deveigne vostre home de cest jour en avant, de vie et de membres, et foj à vous porterai des tenemens que jeo claime de tenir de vous (^). »
C'est ici évidemment un acte analogue à celui par lequel un compagnon choisissait , déclarait autrefois son chef : 9 Je deviens votre homme. » Et le mot môme hotnmage , homafjium , homimum , que veut-il dire , sinon qu'un tel se fait homme de tel autre ?
A la suite de l'hommage , venait le serment de fidélité. Après avoir prêté hommage à raison de la terre qu'il tenait du suzerain , le vassal lui engageait sa foi : les deux actes étaient essentiellement distincts :
Et quand franc*tenant fera feallie à son seignior, il tiendra sa main deitre sur un licur (livre), et dira issint : «Ceo oyei vous, mon
(*) Coutume de la Marche, art. 189. Voyez Du Gange, au mol flominium.
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EN iUANCK. 27
scigiiior, que jeo a vous serra foyal el loyal, et (oy à ?ou8 perlera des leneoicuâ que jeo claime à tenir de vous, et que loyalement à TOBs ibrra les coustumes et sertices que fiiire à tous doy as termes assignés ; si comme noy aide Dieu et tes aaiiits. » Et basera le lieur ; mais il ne geuulera , quand il lait feally , ne ferra ticl humble reverance comme avant est dit en bomniage. Et graund dîvcrsilié y a pour entre feasant (Ibisotice) de Aialtlê et de bommage ; car bommage ne poist ealre lait lors que al seignoir nieame, mes le seuecbal de (la) court le (du) seignor, ou bailire» puit prendre fealUc poursei* gnior(>).
Le iferment de fidélité une fois prêtée le suierain dontiak an Tassai rinrestittire da fief, lui remettant une motte de gazon , ou une branche d'arbre , ou une poignée de terre, eu tel autre symbole. Alors seulement le vassal était en pleii^ possession de son fief; alors seulement il était réellemont devenu l'homme de son feigneur.
Arrétofas-nous un moment sur le vrai caractère , sur le sens caché de ces actes.
Dans nos sociétés modernes, essentiellement territoriales, c'est-à-dire fondées sur le fait de la naissance dans un territoire déterminé , on n'attend point le consentement de Findlvidu pour l'incorporer dans la société. 11 est né en un certain lieu , de tels ou tels parents ; la société s'empare de loi dès sa naissance, en vertu de sa seule origine , indépendamment de sa volonté , le considère comme un de ses membres, lui impose toutes ses charges, le soumet à toutes ses lois. C'est, en un mot, le principe des sociétés territoriales que l'individu leur appartient en vertu d'un fait matériel , sans aucun acte , sans aucune formalité même qui manifeste son consentement.
Tel n'était point, vous venez de le voir, le principe de la
(*) Du Cange , an mot Fidelitas,
société féodale : elle reposait bien plutôt sur le principe contraire ; elle ne se formait , ou plutôt «lie ne se reformait entre le suzerain et le vassal , à chaque renouvellement de génération , que moyennant le consentement formel de Fun et de l'autre, et par leur engagement réciproque. I-e principe qui avait présidé à la formation de l'ancienne bande germanique , le choix volontaire du chef par les compagnons et des compagnons par le chef , persista dans la société féodale , malgré Tintroduction de Télément de la propriété foncière , et les changements qu*il fit nécessairement subir <i Tancienne relation. Le consente* ment était si bien exigé pour serrer le nœud de Tassocialion féodale, que souvent la formule même de Thonnitage Texprime formellement. Voici comment furent réglés les tei*mes de Thommage prêté en i^29 à Philippe de Yaléis , par Edouard II , roi d'Angleterre , à raison du duché d'Aquitaine :
Le roy d*Anglelcrrc , duc de Guicnne, tiendra ses mafns entre les mains du roy de France î et cil qui parlera pour Je roy de France adressera ces paroles au roy d'Angleterre, duc de Guicnne, et dira ainsi : « Vous devenez liorome-lige du roy de France, el lui projetiez » foy el loiaulé porter; dites : a Voire {verô). » El ledit roy el duc, « et Ses successeui-s ducs de Guienne diront : « Voire. » El loi^ le roy de France recevra ledit roy d'Angleterre et duc aussi hommage-» lige, ù la foy et à lu l.ouclie, sauf son droit et J'autruy (*).
Je pourrais citer bien d'autres textes où le consentement du vassal au lien social qui doit se former entre son suzerain et lui est aussi formellement exprimé.
Ainsi avait passé dans la hiérarchie féodale le principe générateur de la bande germanique, le principe que la
(*) Du Gange, au mot Ilominium, t. 111, col. 1 IGI.
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société veut le consentement et Fengagenient réciproque, qu'elle n'est point territoriale , ni héréditaire , qu'elle ne résulte nécessairement ni de l'origine, ni d'aucun fait matériel. Sans doute ce principe avait déjà reçu plus d'une atteinte, et la législation féodale, en matière d'hommage , suffirait à le prouver. Le mineur, par exemple, l'enfant au berceau, était admis à Mrt hommage; il ne pouvait don* ner son consentement, H ne pouvait contracter d'engagé* ment formel : cq[>endant , en sa qualité d'héritier du fief de son père , et pour que la- possession ne fût pas interrompue , le suzerain recevait son hommage. Mais le serment de fidélité ne pouvait venu* qu'à l'époque de la majorité. L'hommage était une espèce de cérémonie provisoire qui continuait, entre le suzerain et le mineur,, les relations qui avaient existé entre le suzerain et son père, mais qui n'établissait pas pleinement la société entre eux ; il fallait qu'à la majorité, le serment de fidélité et l'investi* ture vinssent confirmer les engagements que le mineur avait pris en prêtant l'hommage.
Maintenant, l'hommage fait, le serment prêté) c'est-à* dire la société formée entre les possesseurs de fiefs, quelles en étaient les conséquences ? quelles relations, quelles oblit gâtions s'établissaient entre eux ?
Les obligations que contractait le vassal envers son suze* rain étaient de deux sortes : il y avait des obligations morales et des obligations matérielles , des devoirs et des services.
Pour vous donner une idée des devoirs féodaux , je vous lirai trois chapitres des Assises de Jérusalem , le monument le plus complet et le plus frappant de la société féodale , de ses mœurs comme de ses lois. Voici eii quels IV, 3.
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30 HISTOIUE DE LA ClVlLISATlOiS
termes elles posent les principales obligations inoraks du
vassal envers son suzerain :
It ett tenu ée non ntettre, ne foire mettre main sur son cors ( iur U c;m<|m es $0n êeigiteut)^ ne conieniir , ne sonffirir , à son pooir, ^u^ autre 11 mette ; ne ne doit prendre, ne faire prendre, ne tenir aucune diose de son seignor, sans son congié et outre son gré , se il ne le fait^ par l^esgtti^ on }>ar la connoiisancc <ie la conrt de son seignor , de ceHe leignorie où son ûé est , pourquoi il a tah bommagii* Ne ne doit home ne feme conseiller contre son seignor, se leseignor ne le donne à son conseil. Ne ne doit pour home, ne pour feme, parole AunisUcr en court, se H n*eftt en mn eonselt, de que II se mette tn efgart, ou en conuotssante de court i de ckme ifui contre son «% no^ soit.... Ne ne doit fhire à son escient, ne porchasser la honte ne le damage de son seignor , ne consentir que autre li fasse. Ne ne doil ù la feme de son telgnor , ne à sa flile , requere vllalnie de^son cors, ne soufitrir, ne consentira son escient ne à ^on pootr qneautre 11 fo«e..«« Et doit conseiller loyaument à son seignor, à son escient, de ce que il demandera conseil (»).
fit hone doit tant ii^ns & »on se%nor par la foi que il li est tenus , que le seignor à lui , que liome doit entrer en ostage^our son seignor gcller (tirer) de prison se il Peu requiert, ou fait requerre par certain message. Et chacun home, qui a fait hommage à autre, est tenus par sa (bi i s'il trvuve son seifnor en l)esoin d*armes ft fiké entre ses ennemis, ou en leuc f lieu) qui soit en périll de mort ou de prison , de faire son loîal pooir de remonter le , et de rejeter le de celui périll. Et se autrement il ne le peut Taire , il doit donner sou <^ieval , ou sa iieste , sur quoi il chevauche , se il la requiert , et aider le & mettre sus, et aider le, à son pooir,* à son cors sauver. Et qui fuul (manque) à son seignor des avant dites choses , il ment sa foi vers son seignor ; et se le seignor l'en peut prover par recort de court, il port faire de lui et des souêr {itenmt) choies , come home attaint de folmentie. Et qui fait aucune desdiles choses por son seignor , te seignor est tenu par sa foi de délivrer le, à son loial pooir, celui ou ceaus de ses homes que l! a mis en ostàge pour sa délivrance , et se celui ou ceaus de ses homes qui le remontent, come est dit cy dessus, sont, pour achaison de ce , pris et eraprisonés. Il est tenu à son seignor d*cnlrer pour lui en ostage , pour dette , et en pleigerie de tant vaillant come le lié que il tient de lut , et de quoi il est son home,
(*) /éesises de Jénis^ilemr, 205, p. 140 ; édit.de la Thaumassière.
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EN FRAMCK. U
TQul a vaudrait roisonDablcment à rendre par Tassise; Et qui de ce défaut à son scignor, je crois que il doit perdre le fié à sa vie que il licMtde lui, etc.,eic. (*).
. Se liome ment sa foi vers son seignor, et le selgnor à son hone» et il Toccist, ou fait occire • ou pourchasse sa mort» ou la consent , ou la seufire, si il le seit et le peut garder et défendre, se il ne le fait à *son poolr, et se il Hiire ne le peut, que il au mains le garnisse an plttttost que il pora pour ganlçr s'en ; ou se il le prent, ou fcit prendre, ou pourchasse, ou consent, ou seuffre que il soit pris par ses ennemis, se 11 le peut dépendre, ou garder, se il ne le fait à son pooir; et st il lUfre ne le peut, que il Ten garnit par toi, ou par atiu-e , le platost que il pora ; ou se il le tient ou fiiil tonhr en prison, ou seuCtre que autre le liegne, si il Ten peutgetter , et il ne le gette à soti ptK}ir ou à bonne foi ; ou se il e fiert par ire , ou fait férir » ou oettseut , ou seuflre qu*il sOlt ferus ou laidis , et le peut deSbiHlre s et il ae le fait à son pooir; ou se il li court sus, ou fiiit coum pour mettre main eu son cors, ou en ses choses de sa seignorie, de celle dont il est son hiome, ou pour lui déshériter, tout ne le fait il, ou se H le fait ftiire { ou se il li met sus quil a esté ou veaut (vemt ) esim méprenant vers lui se sa foi, ou que il fist truysou vers lui , ou pour» chassé, ou soufrit , ou consentit au fet, ou ne le garda , ou au mains ne l'en garnit , ou aucune autre manière de trayson, ou de foi mentle li met sus, et B ne Tattaint si comme il est devliéi en Tautreeliapitre» que le seignor peut son home aUaindre de ta foi, ou Tom sou sci* gnor;ou se il gist charnellement à sa fille, ou la requiert de folie, ou li pourchasse pour autre affaire ; ou se il quiert , ou fait pourchas* MT Tune dips cboMs ar ont dites ft la fille de sou teigfior, ou à sa sœur, tant comme elle est damoiselle en son hostel» ou seuffre, ou consent que autre li face, se il le peut destorner , et il ne le fuit ou de moins nVti fuit son pooir; et de laquel des choses dessus dites que Tun t irers Tautre , il ment sa An (*)«
Ce ue sont point là , vous le voyez. Messieurs, les services féodaux proprement dits, services dont nous parlerons tout il rheure; ce soiit de véritables obligations morales, des devoirs d*homme à homme. Or rappelez -vous, je vous prie , une remarque que j*ai eu occasion de faire en
(*j AuUti de Jérusatem^ c. 20«* (*j/(»W., c. 217, p. U-».
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parlant des capitulaires de Charlemagne : c'est qu*il a'y a guère , dans la vie des peuples , qu'une seule époque ou Ton voie des obligations purement morales ainsi écrites dans les lois. Quand les sociétés se forment , dans les lois barbares et grossières qui appartiennent à leur première enfance, la morale ne se rencontre point; les devoirs ne sont point considérés comme matière de loi; on ne songe qu'à prévenir les violences et les atteintes à la propriété. Quand les sociétés ont atteint un grand développement , la morale n*est pas écrite non plus dans leurs codes; la législation s'en reoïet aux mœurs , à l'empire de l'opinion , à la sa* gesse libre des volontés; die n'exprime que les obligations civiles et les châtiments institués contre les délits. Mais entre ces deux termes de la civilisation , entre l'etifance des sociétés et leur plus grand développement, il y a une époque où la législation s'empare de la morale , la rédige , la publie , la comnsande , où la déclaration des devoirs est considéi^ée comme la mission et l'un des plus puissants moyens de la loi. On regarde alors , et non sans motif , comme une nécessité de seconder légalement le développement , de soutenir légalement l'empire des principes et des sentiments moraux ; ou s'applique à les exalter, pour qu'ils luttent contre la violence des passions et la brutalité des intérêts personnels. Et non-seulement on veut célébrer, exalter les principes et les sentiments moraux , mais on sent le besoin de les attacher à quelque objet précis, visible : l'idée générale et abstraite du devoir ne suffit pas, il faut que le devoir se personniCe ; la loi indique les relations auxquelles il doit présider, les personnes qui en doivent être l'objet , les sentiments qu'il doit inspirer, les actions qu'il doit commander. Non-sculcment elle enjoint
lelle OU telle vertu , mais eHe en spécifie , eUe eu ix'gle les applications.
C'est là , dans Tbisloire do la société civile moderne , le caractère distiuctif de la législation iéodale. La noorale y lient une grande place ; elle énumère les devoirs réciproques des vassaux et des suzerains, les sentiments qu'ils doivent se porter, les preuves qu'ils sont tenus de s'en donner. Elle a de la prévoyance et des règles pour les grandes circonstances , les circonstances difficiles ; eHe pose et résout , pour ainsi dire, une foule de cas de conscience en matière de fidélité et de dévouement féodal. A la tête , en un mot, des obligations qui découlent de cette relation» elle place les obligations morales de l'homme vassalenvers l'homme suzerain , c'est-à-dire , les devoirs. Viennent ensuite les obligations matéridles du propriétaire vassal en-* vers le propriétaire suzerain , c'est-à-dire, les services.
Je passe des devoirs aux services.
Le premier de tous, le plus connu, le plus général, cdui que l'on peut considérer comme la source et la base même de la relation féodale, c'est le seivice militaire. C'était là, sans nul doute, la principale obligation attachée à la possession du fief. On a beaucoup discuté la nature, la durée, les formes de cette obligation. Rien de général ne saurait, je pense, être affirmé à ce sujet. Le service militaire féodal était là de soixante jours, ici de quarante, ailleurs de vingt; le vassal, sur la réquisition de son seigneur, était tenu de le suivre tantôt seul, tantôt avec tel ou tel nombre d'hommes, tantôt dans les limites du territoire féodal , tantôt partout , tantôt pour la défense seulement, tantôt pour l'attaque comme i)our la défenee. Les conditions de la durée du service militaire 'variaient selon l'étendue
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?4 mSIOlUIi DE LA CIVIIJSATIUN
du ûcf : un fief de telle étendue obligeait à uu service complet ; un fief moitié moins grand n'imposait que la moitié du service. £a un mot, la variété des conditions et des formes de l'obligation était prodigieuse.
M» de Bouiainvilliers, dans ses Lettres sur les anctem parlements de France (*) , a prétendu faire remonter les règles Idoles du service militaire féodal jusqu'à une ordonnance de (;barles le Gros, rendue à Worms vers l'aa 880, et donc y expose et discute loaguemeiu les dispositions. Cette otdonnance existe en effet, et elle détermine avec grand détail le service auquel sont tenus les vassaux envers leur suzerata, l'équipement dans lequel ils doivent venir, le nooibie d'hommes qu'ik dpiveot amener, le ten^ps qu'ils dfMvent donner à l'expédition , les provisions qu'ils doivent apponer» etc» Mais elle n'est point du tout as Chartes le Gros, ni du IX* siècle, comme l'a un peu étourdimenl affirmé M. de Boulainvilliers; elle est probablement de l'empereur Conrad II (1034-1039), et appartint certaincnaent au xi* fi^ècle, c'est-à-dire, à une époque où la féodalité avait atteint son plem développement. A la fiu du IX' dècle, on ne pouvait rencontrer rien de si complet ni de si régulier.
Je ferai remarquer, à cette occasion, qu'un grand noin« bre d'écrivains, et des plus érudits, surtout dans les deux derniers siècles, sont souvent touibés dans cette erreur de prendre les documents et les témoignages histot iques pèlemêle, sans critique» sans en examiner l'authenticité, san» en bien établir la date et la valeur. C'est, par exemple, le défaut radical de Y Esprit des lois. A l'appui de ses vues»
(*)T. I,p. 108-113; in-12, 1753.
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HN FU.VNCE. A
de set aperçai û féeonds, ti iofénieax et M i Monlesquieu cite an liasard des laits et des textes < aux sources les plas diverses. On voit qu'il lisait OM multitude de voyages, d'histoires, d'écrits de tout gtftre, qu'il prenait partout des notes, et que ces notes lui étaient toutes à peu près également boanes, qu'il les employait toutes k p&a près avec la même confiance. De ik deux fâcheux résultats : des laits, qu'il n'aurait pas dû admettre, lui ont su^érô beaucoup d'idées fausses; des idées saines et vraies ont été appuyées par lui sur des faits Aiux ou fort incertains, qui tes ont décriées qi»nd on a reconnu l'erreur. L'examen scrupuleux de la valeur des document et des témoignages est le |)remtcr devoir de la critique htttorique ^ de là dépend toute la valeur des résultais*
Le second service dû par le vassal à son snierain, et qu'exprimait, selon Brussei, le mot fidutia, fiance, était l'obligatmn de servir le suzerain dans sa cour, dans ses plaids, toutes les fois qu'il convoquait ses vassaux, soit pour leur demander des conseils, soit pour qu'ils prissent part au jugement des contestations portées devant lui.
Le troisième service, justitia, était l'oUigatlon derecon* naître la juridiction du suzerain. 11 y a quelque doute mir le sens des deux mots fiduetatiju^itia, et sur la distinction que Brqssel établit^tre eux. Mais la question n*a point d'impcn-tanee. Quant à la nature même et aux forntes de ces deux obligations féodales, j'y reviendrai plus tard.
Il y en avait une quatrième un peu plus incertaine, non dans son principe, mais dans son étendue. Je veux parler des aides féodales, auxUia. Les aides étaient certaines subventions, certains secours pécuniaires que, dans cerUtes Cl», les vassaux devaient à leur seigneur. On distinguait
36 inSTOÏRE PE hX CIVILISATION
\e9 MeSiJégûles (m secours convenus d'avance, impesés jpar Ja simple posscsstoo du fief, <ît les aides gracieuics ou TjQlontaires, que le seigneur ne pouvait obtenir que du cooseulement des vassaux* . Les aides légales étaient ^ au nombre de trois : tes vassaux les devaient au suzerain : 1^ quand il était en prisoaietqu'UMaitpafersa rançon; 2'', quand il arnuit son fils aine chevalier ; S*" quand il mariait sa fille aînée* Telle était du moins la jurisprudence commune des fiefs.
. Quelquefois, et pendant un certain temps, dos aides exUraordinaires furent considérées comme obtigstfoir^s : par exemple, dans la ferveur des croisades, s'introduisit Tobligation de donner une aide au seigneur toutes \c» fois qu'il voulait aller en Terre Sainte. On pourrait trouver quelques autres cas d'aides Ic^aies ainsi momeatanémenl accréditées; mais les trois aides que j'ai indiquées d'abord sont celles qui se, retrouvent' h peu près con^tansBent et partout.
Tels étaient, Messieurs, les devoirs et les services généraux imposés au vassal envers son suzerain ; telles éludent les obligations légales attachées <i peu près partout à cette qualité. L'usage introduisit de plus, en faveur du suzerain, quelques prérogatives qu'on ne saurait considérer comme primitives et inhérentes, à la relation féodale , mais qui finirent par s'y incorporer. Voici, je crois, les principales :
l*" Le suzerain avait ce qu'on appelait le droit de relief, c'est attire qu'à la mort du vassal son héritier devait payer au seigneur une certaine somme dite relief (relemmn^ reletiamentum)y conune si le fief était tombé par la mort du possesseur, et qu'il fallût le relever pour en reprendre possession» À la fin du x"* siècle, on trouve la pratique du
relief établie eu France , quoique arec d'assez grandes \!ariations. En général, le relief n'était pas dâ dans le cas de rhérédité en ligne directe. Selon quelques coutumes même, par exemple dans TAnjou et le Maine, il n'y aTsit lieu à relief dans la ligne collatérale qu*au delà de la qualité de frère. 1^ quotité du relief tariait aussi beaucoup, et était entre le suzer»n et les Tassatix un sujet continuel de débats et de transactions. Aucune règle fixe et générale n'était adoptée à ce nijet. Comme l'héréf^té des fiefs avait été longtemps chancelante, contestée, et qu'à chaque changement de poss^seur il fallait obtenir la confirmation du suzerain, le droit de relief s'était assez naturellement développé dans la société féodale ; mais il n'était point tombé, comme les grands services féodaux, sous l'empire de principes universels et précis.
2* Un second droit de même sorte, et dont l'introduction fut aussi fort naturelle, est celui qu'avait en général le seigneur, lorsque son vassal vendait son fief à un autre, d'exiger une certaine somme du nouveau possesseur. La relation féodale étant dans son origine purement personnelle, nul ne pouvait, \'ousle concevez sans peine, imposer au suzerain un autre vassal que celui qu'il avait adopté, avec lequel il avait traité. Aussi, dans les premiers temps, le vassal n'était-il point admis à vendre son fief sans le consentement de son sdgneur. Cependant comme cette stagnation, ceue immobilisation des fiefs était très incommode, impraticable même dans la vie civile, la permisston de vendre les fiefs s'introduisit bientôt sous une forme ou sous une antre, et à des conditions plus ou moins favorables ; mais en s'introduisant eUe fit naître , au profit du suzerain, un droit, soit de rachat, soit d'indemnité, à IV. U
M HîSTOmE m IK dVîUSATÎON
chaque mutation. Ainst, dès le x* méole^ leauz«riia pouvait, en FraRce, soit reprendre le fief eu en payant au vendeur le prix, soit cijger de racbetewr une certaùie scmnme égale ordinairement à une année de revenu. Ce droit, connu sous les noms de plackum^ rachatum^ reaacapitum^ etc», kit sujet à beaucoup de vanations, et se manifesta sous beaucoup de formes, dopt Témde a*a iMicun^ importance politique.
3' U forfaiture {fori»factura ^ œise-bors, d^béanee) était également, pour le suzerain, un druit légal et une source de revenu* Lorsque le vassal manquait à tel ou tel de ses principaux devoirs féodaux, il tombait en forfaiture, c'est-à-dire qu'il perdait son fief, soit pour un temps limité, soit pour la vie, soit uiêuie pour toujours. L*avidité des suzerains travaillait sans cesse k multiplier les cas de forfîiiture, et h la faire prononcer contre toute justice; mais i^lle n'eu étajt pas moins une peine. légale, la principale peine légale du code féodal, et un principe universellement admis dans h féodalité. ^
h'' Le 4roit de tuteUe ou de gai*de-nobledoit être aussi compté parmi les prérc^atives du suier^ûn. Peodant la minorité de ses vassaux, il prenait la tutelle, l'administratif)a du (ief, et jouissait du revenu. Ce dr^t^l^ n'a jamais été généralement admis dans la féodalité française; il existait eu Normandie et dajis quelques autres provinces. Ailleurs, en cas de minorité d'un possesseur de fief, l'admi* nistration de son fief é|ail remise «u plus procbe héritier, et le soin de sa personne i celui de ses parents qui ne devaii point bériior de lui. Ce dernier usage était sans nul doute beaucoup plus (avorable au mineur. Cependant la tutelle du suzerain était plus fréquente en France que ne parait le
EN (HANCE. M
croire M. HaHam, dans son TuMeau de ViM de V Europe au moyen âge (*).
5* Le suzeraitt avait aussi le droit de mariage [rnari^ togimn), c'est-à-dire, le droit d'offrir un mari à l'héritière du fic'f, et de l'obliger à choisir eutre ceux qu'il lui oiTrait L'obligation du sei-vlcc militaire, obligation dont une femme ne pouvait s'acquitter, avait été la source de ce droit. Voici en quels termes le consacrent les Assises dé Jémsalem :
Quant le seignor vcautscmondrc ou taire scniondrc,si com il doit, feme de prendre baron , quant elle a et lient fié qui H doîc serYiee de cors, ou à daàiojseUe à qui le fié rsdialtque il ti doitsenriciï de cors, il H doit offrir 4reis barons, et tels que ils soient à lui stP&rrns de pa« nige, ou à son autre baron; et la doit semondre de deus de ses homes, ne de plus, ou faire la semondre pur trois de ses homes, Tune en leuc de lui , et deus comme court, et celui qw* il a establi en 8on Icuc doit dire enci ; <i Dame , je vous euffre , de par monseignor, i tel , et le nome, trois barons,' tel et lel, et les nome; et vous semons, » de par monseignor, que dedans tel jour, et molissc le jour, aitis > pris Tun de& trois bdhAns que je tous ai noméa.» Et eflci li die par trois fols (*).
La jeune fille ne pouvait se dispenser d'accepter tm des maris qu'on lui offrait, si ce n'est en payant au suzerain une somme égale à celle qu'ils lui avaient offerte jwur ravoir pour femme ; car celui qui prétendait à la main de riiéritièrc d'un fief l'achetait ainsi du suzerain.
M. Uallam croit que ce droit n'a jamais été usité en France (^ : il est dans l'erreur. Le droit de mariage a si bien prévalu dans la féodalité française, que dans le duché de Bourgogne, par exemple, et au XIT* siècle, non seule-
(*)T. I, p. 190 ; tdit. ln-8°, Londres, 181 9.
(') Jsgises de Jérusalem, c. 212.
l') Èlai de l'Burope «m moyen dfjCt U I, p. tal.
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ko HISTOIRE DE LA- CIVILISATION
ment h duc de Bourgo^^ mariât ainsi les filles mineures de ses vassaux, mais qu'il étendait son pouvoir jusque sur les filles et veuves des marchands, des laboureurs ou des boui*g€ois riches (').
C'étaient là les principales, prérogatives introduites par l'usage au profit des suzerains. La violence et l'usurpation avaient souvent contribué à leur origine^ et se mêlaient plus souvent encore à leur exercice. Cependant^ à tout prendre, elles étaient assez conformes à la nature de la relation féodale, à ses principes fondamentaux ; aussi étaientelles généralement acceptées. Je pourrais énumérer à leur suile plusieurs auti*e$ droits que réclamaient et possédaient souvent les suzerains sur leurs vassaux; mais ils n'ajouteraient rien à la juste idée de leurs rapports, et ceux dont je viens de parler sont seuls vraiment généraux et importants.
Quand une fois il s'était acquitté envere son seigneur de ces diverees obligations, le vassal ne lui devait plus rien, et jouissait, dans son fief, d'une entière indépendance ; seul il y donnait des lois aux habitants, leur rendait la justice, mettait des taxes, etc. , et n'en pouvait subir aucune que de son propre aveu. Tout me porte même à croire que, dans l'origine et en principe, le droit de battre monnaie appartenait à tout possesseur de fief aussi bien qu'à son suzerain. En fait, ce droit ne fut exercé sans doute que par les possesseurs de fiefs considérables, et ils ne tardèrent pas à en être seuls investis ; mais, en principe et sauf les devoirs féodaux, l'égalité de d^oits dans l'intérieur 4es^ domaines me paraît entière entre le vassal et le suzerain.
(*) Mémoires de Jacques Dnclercq , I. 3, c. 6; dans la CoUcdion des mémoires relatifs à l'hisioiie de France, t. L\, p. 417.
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' EN rRANCK. M
Et non sedetticàt riiriépefi<b«ee du vassal qui avait rempli ses devoirs féodaux élak cooiplèie , mais il afraît des dreîts^ mir son sozeraÎD « et la récîprodié entre eux était réelle. Le seigneur é(ait tenu non i>euleaient de ne faire aucun tort à son vassal , mais de le proléger, de le maintenir , «ivers et contre tous , en possession de son fief et de tons ses droits. On lit dans la Coutume de Beawimiêis :
Nous disons, el voira est aelonc nostre coustume, qac tout aataot corne li bons doit à son seigneur de foi et de loiuuté par le reson de son hou mage, tout autant li sires en doit à son houme.... Pour cbe que je dh ore que li sires doit autant de foi et de loiaulé à son houme comme 11 bons à son seigneur, cbe n*est pas pour cbe à eutendre que li bons ne soit tenus en moût de obéissance et mont de services dont li sires n''est pas tenu à son boume ; car li bons doit aler as semonces son seigneur, et est tenus à Ifere ses jugemens, et à tenir ses commandements resnaules {raisonnables) ^ et à li servir, si comme je ai devant dit. Et en toutes tex choses n'est pas li sires tenus à son boume. Mais les fois et les loiautés que li sires a à son boume se doit estendre à cbe que li sires se doit garder que il ne foce tort à son houme ; et le doit mener débonnairement et par droit ; et si li doit à garder et garantir cbe que il tient de li , en tele manière que nus ne Ten face torL Et en cbeste manière puet li sires garder sa foi vers son boume, et U bons vers son seignectr (*).
Nous voilai Blessieors, au courant des relations des vassaux avec leur suzerain ; je viens de mettre sous vos yeux le système de leurs droits et de leurs devoirs réciprotiues. Ce n'est encore qu'une pretoière partie de la société féodale. Pour la connaître dans son ensemble, il nous reste à examiner : 1" quelles relations av^ent entre eux les vassaux d'un même suxerain ; 2° quelles garanties présidaient aux
(*) Beaumanoir, c. cl, p. 311.