EN E K ANGE

Spéciale de la pi'opriété foncière, la fusion de la souveraineté et de la propriété, sont des faits simples, évidents, et que l’histoire montre tels que les conçoit la théorie. Mais la société féodale, dans son ensemble, est un édifice imaginaire, construit après coup dans la pensée des savants, et dont les matéiâaux seuls ont existé sur notre territoire, toujours incohérents et mutilés.

Si tel a été son état dans tout le cours de l’époque féodale, à plus forte raison devait-il en être ainsi au commencement de cette époque, vers la fin du x' siècle. La féodalité sortait à peine alors du chaos de la barbarie ; elle en sortait comme une espèce de comme le régime le plus voisin de celui qui finissait, comme la seule forme que pût prendre à cette époque la société renaissante. L’incohérence, le défaut d’ensemble, y devaient donc être bien plus grands encore qu’ils ne le furent plus tard. L’association féodale devait être encore bien plus éloignée de cet état d’unité, de régularité, auquel elle n’atteignit jamais. La fin du x' et le commencement du xt' siècle sont en effet, dans l’époque féodale, la période où la féodalité apparaît le plus désordonnée, le plus dépourvue d’organisation générale. On voit alors les possesseurs de fiefs se former en une infinité de petits groupes, dont tel comte, tel duc, tel simple seigneur, deviennent les chefs, selon les hasards du territoire ou des événements, et qui demeurent à peu pi ès étrangers les uns aux autres. Quelquefois ces associations locales paraissent conserver entre elles des relations, tenir à un centre commun ; mais on s’aperçoit bientôt que cette apparence est un mensonge. On voit, par e.xemple, le nom du roi de France inscrit encore par tel ou tel seigneur d’Aquitaine en tête de scs actes, mais c’est le nom IH.

d’un roi déjà niori ; ou rend encore hommage à la royauté, mais on ignore quel en ('sl le dépositaire actuel, A aucune époque, le morcellement du territoii'e entre les possesseurs de liefs n’a été si grand et leur indépendance si complète ; à aucune époqne le lien hiérarchique qui devait les unir n’a eu si peu de réalité.

En étudiant donc, du v* au x' siècle, la formation progressive de ce troisième caractère du régime féodal, nous n’arriverons pas à des résultats aussi prompts, aussi positifs ipie dans l’étude des deux premiers. Nous ne verrons point l’organisation féodale apparaître et se développer clairement sous nos yeux, comme il nous est arrivé pour la nature spéciale de la propriété foncière, et la fusion de la souveraineté et de la propriété; nous ne ferons qu’entrevoir les germes, assister au travail de la formation de ce système qui ne s’est jamais formé ; nous rencontrerons çà et là sur notre sol les matériaux de cet édifice qui n’a jamais été véritablement élevé ; ou, pour mieux dire, nous verrons tomber tout autre édifice social, disparaître tout autre système. Du v® au x® siècle, nul principe d’unité sociale et politique n’a pu conserver ou acquérir l’empire ; tous ceux qui avaient l égné auparavant ont été vaincus, abolis ; et c’est au-dessus de leurs ruines que paraissent les essais grossiers et incomplets de l’oiganisation féodale. C’est donc moins la formation pi’ogressive de l’association générale des possesseurs de fiefs ({lie la desliaiciion progressive de tout autre grand régime social, que je vais tenter de retracer.

Immédiatement après l’invasion et l’établissement territoiial des Germains dans la Gaule, trois principes d’organisation sociale , trois systèmes d’institutions coexistent et sont en présence : 1“ le système des insti-

tulions libres ; 2° le système des institutions aristocratiques; 3" le système des institutions monarchiques.

Le système des institutions libres a son origine: l“en Germanie, dans l’assemblée générale des chefs de famille propriétaires de la tribu, et dans la délibération commune et l’indépendance personnelle des guerriers qui formaient la bande; 2" en Gaule, dans les restes du régime municipal, au sein des cités.

Le système des institutions aristocratiques a son origine : 1° en Germanie, dans la souveraineté domestique des chefs de famille propriétaii’cs, et dans le patronage du chef de bande sur ses compagnons; 2° en Gaule, dans la répartition très-inégale de la propriété foncière, concentrée aux mains d’un petit nombre de grands j)ropriétaires, et dans leur domination sur la masse de la population, colons ou esclaves, qui cultive leurs domaines, ou les sert dans leur maison.

Le système des institutions monarclii(|ues a son origine : l“cn Germanie, dans la royauté militaire, c’est-àdire le commandement du chef de bande, et dans le caractère religieux iidiércnt à certaines familles; 2" en Gaule, dans les traditions de l’empire romain et les doctrines de l’Église chrétienne.

Voilà les trois grands systèmes d’institutions, les trois principes essentiellement différents, que la chute de l’Empire et l’invasion germaine mirent en pn'sence , et qui devaient concourir à la formation de la société nouvelle.

Quelles ont été, du v' au x' siècle, les destinées de ces trois systèmes chacun en soi, et dans leur amalgame?

Parlons d’abord du système des institutions libres.

Il se perpétue et se manifeste , du v® au x® siècle ,

1" dans les assemblées locales, où les vainqueurs établis sur les divers points du territoire se réunissent, et traitent ensemble de leurs affaires; 2° dans les assemblées générales de la nation ; 3° dans les restes du régime municipal, au scindes cités.

Que les assemblées locales des anciens Germains, appelés mâls ‘ dans leur langue et placita en latin , aient continué après l’invasion, on n’en saurait douter : les textes de leurs lois en font foi à chaque pas. Eu voici quelques-uns :

Si quelqu’un assigné au mdl ne s’y rend pas, qu’il soit condamné à payer 15 solidi, à moins qu’il n’ait été retenu par quelque empêchement légitime L

Si quelqu’un a besoin de témoins pour qu’ils rendent témoignage au mâl, celui qui en a besoin doit les assigner*.

Que l’assemblée (conuen/us) se fasse, selon l’ancienne coutume, dans chaque centène, devant le comte ou son envoyé, et devant le cenlenier L

Que le plaid (placitum) ait lieu de samedi en samedi , ou td jour qu’il plaira au comte ou au centenier, de sept en sept nuits, lorsqu’il y aura peu de tranquillité dans la province : quand la tranquillité sera plus grande, que l’assemblée ait lieu de quatorze en quatorze nuits, dans chaque centène , comme il est ordonné ci-dessus*.

Que les plaids se tiennent à toutes les calendes, ou tous les quinze jours, s’il est nécessaire, pour examiner les causes, afin que la paix règne dans la province*.

‘ De l’ancien mol allemand m'thl, qui signifie réunion, assemblée, et se retrouve encore dans plusieurs mots, comme mahlzet, repas, temps de la réunion : mahlstatt, lieu où se réunit le tribunal, etc.

* Loi sal,, t. I, c 1, 16.

* Loi des Bip., t. l, C. 1, t. i.xvi, c. 1, etc.

* Loi des Allem., t. XXXVi, C. 1.

* Ibidem, c. 2.

* Loi des boiares, t. xv, c. 1.

Ces assemblées étaient composées de tous les hommes libres établis dans la circonscription territoriale ; tous avaient non-seulement le droit, mais l’obligation de s’y rendre :

Si quelque homme libre néglige de venir au plaid , et ne se présente pas au comte ou à son délégué, ou au centenier, qu’il soit condamné à payer 15 sobd». Que personne , soit vassal du duc ou du comte, soit tout autre, ne néglige de venir au plaid, afin que les pauvres y fassent valoir leurs causes'.

Que tous les hommes libres se réunissent aux jours fixés là où l’aura ordonné le juge, et que personne n’ose dédaigner de venir au plaid. Que ceux qui demeurent dans le comté, soit vassaux du roi ou du duc , soit tous autres , viennent au plaid ; et que celui qui négligera de venir soit condamné à payer 1 5 solidi^.

Il est dilBcile d’éuumérer les attributions, les occupations de ces assemblées; car on y traitait de toutes choses, de tous les intérêts communs des hommes qui s’y rassemblaient ; mais leur principale affaire était de rendre la justice; toutes les causes, toutes les contestations se portaient là, pour y être soumises à la décision des hommes libres et notables , des rachimhourg» chargés de déclarer quelle était la loi :

Si quelques rachimbourgs siégeant dans quelque mdl n’ont pas voulu dire la loi, lorsqu’une cause aura été débattue entre deux personnes , celui qui poursuit la cause doit leur dire jusqu’à trois fois : « Dites-nous la loi salique. » S’ils n’ont pas voulu la dire, celui qui poursuit la cause doit leur dire de nouveau : * Je vous

Loi des ÀlUm.y xxxvi, c.

Loi des Boiares, t. xv, c. 1.

requiers pour que vous disiez la loi entre mon adversaire et moi. » Le jour étant indiqué, sept de ces rachinibourgs paieront chacun neuf sols. S’ils n’ont pas voulu ensuite dire la loi.... ni donner assurance du paiement, que pour lors il leur indique une seconde fois le jour, et qu'ensuile chacun d’eux soit condamné à payer quinze sois'.

Si quelqu’un poursuit sa cause, et que les rachimbourgs n’aient pas voulu dire la loi ripuaire entre ceux qui plaident, que pour lors celui contre lequel ils auront prononcé une sentence contraire dise : « Je vous somme de me dire la loi. » Que s’ils ne l’ont pas voulu dire, et qu’ils en aient ensuite été convaincus, chacun d’eux sera condamné à payer quinze sols d’amende ’.

Si quelqu’un a gagné sa cause dans le mûl et par la loi..., les rachimbourgs doivent lui apprendre combien la cause vaut selon la loi... Le poursuivant doit agir selon la loi, inviter le gravion* d’aller à la maison de l’autre, pour qu’il enlève, sur ses biens, ce qu’il doit légitimement pour cette causer

Non-seulement on rendait la justice dans les mâh, non-seulement on y délibérait sur les affaires communes, mais la plupart des affaires civiles, la plupart des contrats se consommaient là, et acquéraient par là seulement la publicité, rautlienlicité que les notaires et les officiers publics sont aujourd’hui chargés de leur donner :

Si quelqu’un a vendu quoique chose à un autre, et que l’acheteur veuille avoir un acte de vente, il doit le demander en plein rndl, remettre immédiatement le prix , recevoir la chose ; et alors que l’acte soit écrit. Si la chose est de peu de valeur, (juc l’acte soit attesté par sept témoins; si elle en a beaucoup, par douze ^

' Loi sal., t. tx.

’ Loi des liip,, t. Lv.

® Loi sal.j lit. Lix.

* Loi des Rip., t. lîx, c. 1.

Tel était l’étal des assemblées locales dans les premiers temps qui suivirent riuvasion; elles ne furent pas longtemps aussi réelles que les textes de lois semblent l’indiquer. Vous pouvez remarquer que, d’après ces textes mêmes, c’est surtout parmi les Gei inains encore établis sur les frontières, ou même dans l’intérieur de la Germanie, que les nuUs nationaux paraissent actifs et fréquents. Les lois des Allemands, des Boiares, des Fl ■ancs Ilipuaires , en parlent pins souvent et d’un ton plus impératif que celles des Francs Salions , plus enfoncés dans l’intérieur de la Gaule et au milieu de la population romaine. Là, eu ('iTet, les mâl.t locaux tombèrent bientôt en désuétude, dans une telle désuétude que, vers la lin de la race mérovingienne, les chefs locaux, comtes, vicomtes ou autres , les convoquaient surtout pour avoir le droit de mettre à l’amende les hommes libres qui ne s’y lendaienl pas. Un capitulaire de Louis le Débonnaire a pour titre :

Des vicaires et des cenleniers qui, bien plus par cupidité que pour rendre la justice, tiennent très-souvent des plaids et tourmentent ainsi trop le peuple'.

Et Charlemagne, pour remédier à ces abus, avait déjà réduit à trois par an le nombre de ces plaids locaux, que les premières lois barbares convoquaient tous les mois, tous les quinze jours, toutes les semaines même :

Quant aux plaids que doivent suivre les hommes libres, il faut observer le decret de notre père, savoir, (juo trois plaids

' IJal., l. I, col. G71.

généraux seulement doivent être tenus dans l’année , et que personne ne soit forcé de les suivre, si ce n’est l’accusé ou l’acciisateur, ou celui qui est appelé pour rendre témoignage. Quant aux autres plaids tenus par les ceiUeniers, que nul n’y soit convoqué , sinon celui qui plaide , celui qui juge et celui qui témoigne'.

Quels étaient ces juges tenus de se rendre aux assemblées locales , quand la plupart des hommes libres en étaient dispensés? Les scahini, pu échevins, véritables magistrats chargés par le prince de rendre la justice, au défaut des citoyens, qui n’en voulaient plus prendre la peine. C’est là le vrai sens de ce mot scahini (en allemand schœffen, juges) , que beaucoup d’écrivains ont confondus avec les rachimburgi de la loi salique; et cette innovation de Charlemagne suffît pour prouver dans quelle décadence étaient tombés , à cette époque, les anciens mâls locaux, c’est-à-dire le système des institutions libres, appliqué à la vie civile :

Que personne ne soit convoqué au plaid , si ce n’est celui qui poursuit sa cause, et celui contre qui il la poursuit; sauf sept scabins qui doivent assister à tous les plaids’.

A plus forte raison, la même décadence avait dû frapper ce système dans la sphère politique, dans les assemblées générales de la nation. Entre des hommes fort éloignés les uns des autres, et qui n’avaient plus chaque jour les mômes intérêts, la môme destinée, ces grandes réunions devenaient diffîciles et artificielles. Aussi les

' Capit, de Louis le Déhonn., en 819 ; Sa/., t. î, rot. 618, * Capit. de Charlemagne, en 803 ; B d., t. i, col. 394 , 465.

KN FKANCE.

champs de mars, placita generulia, sont-ils, sons les Mérovingiens, de plus en plus rares et vains. Dans les premiers temps, on les rencontre encore assez fréquemment, car les guerriers font souvent en commun de nouvelles expéditiors ; la bande se réunit encore pour aller tenter de nouvelles aventures. Peu à peu, quand la vie sédentaire prévaut, les assemblées générales disparaissent, et celles qui en portent le nom sont d’une tout autre nature ; elles n’ont plus que l’un ou l’autre de ces deux caractères. Tantôt ce sont des réunions solennelles, où l’on vient, en vertu d’un ancien usage, apporter au chef, au roi, des présents qui font une partie de sa richesse ; tantôt les rois , après avoir lutté contre leurs leudes, leurs bénéficiers, ceux-là pour reprendre, ceuxci pour garder les bénéfices, entrent avec eux en négociation, en transaction; ce qui amène des réunions dont le nom rappelle les anciennes assemblées nationales, mais qui ne sont au fait que des conférences, des congrès, où de grands propriétaires, de petits souverains, traitent de leurs intérêts et règlent leurs débats. Telles furent, en 587, l’assemblée qui conclut le traité d’Andelot; en 615, sous Clotaire II, celle de Paris, d’où sortit l’ordonnance qui porte son nom, et plusieurs autres réunions nullement nationales , nullement pareilles à l’assemblée de la tribu ou de la bande germaine, mais qu’on appelait encore placita generalia.

Avec les premiers Carlovingiens, les assemblées générales reprennent leur caractère primitif, le caractère militaire. L’établissement de la seconde race fut, jusqu’à un certain point, vous le savez, une seconde invasion de la Gaule occidentale par les bandes germaines. Aussi voit-on ces bandes se réunir périodiquement pour pous-

ser plus loin leurs expéditions, et garantir leurs conquêtes par des conquêtes nouvelles. C’est là ce qui domine dans les champs de mars, devenus les champs de mai, de Pépin le Bref. On compte, sous son règne, plus de dix grandes réunions de ce genre. Sous Charlemagne, elles sont encore plus fréquentes, et leur caractère s’agi‘andii. Ce ne sont plus de simples réunions militaii'cs, de grandes revues nationales ; Charlemagne en a fait un moyen de gouvernement. La plupart d’entre vous se rappi'llent, je pense, ce que j’ai dit l’an dernier à ce sujet, et les fragments que j’ai cités du petit traité d’IIincmar, De ordine pahttît, où il rend compte, avec détail , de ces assemblées , de leur composition et de leurs travaux. Charlemagne convoquait presque tous ses agents , et , pour parler le langage de notre temps, les fonctionnaires de son empire, ducs, comtes, vicomtes, vicaires, centcnlers, scahins , etc. Il voulait s’instruire par eux de ce qui se passait partout, leur communiquer sa pensée , les entraîner dans les voies de sa volonté, et porter ainsi quelque ensemble, quelque ordre dans ce corps immense et sans cesse troublé, dont il avait la prétention d’être l’àmc. Ce ne sont pas là , à coup sûr, les anciennes assemblées des guerriers germains, ces assemblées où dominait l’indépendance personnelle, et où Clovis était contraint de laisser chacun prendre sa part du butin.

Sous Louis le Débonnaire, \üî>placita generalîa sont encore fréquents, mais le désordre et la guerre y péiiètrentets’en font des instruments. Sous Charles le Chauve, ils reprennent le caractère dont je vous parlais tout à l’heure : ce ne sont plus que des conférences, des congrès, où le roi se débat, tant bien que mal, contre des

vassaux qui s’isolent de plus en plus , et qu’il ne peut retenir ni réprimer. Après Charles le Chauve, et vers la fin de la race carlovingienne , ces congrès même ont cessé : la souveraineté est décidémeiil devenue locale; la royauté n’a plus même la simple prétention de figurer comme centre de l’État. Aux anciennes assemblées nationales vont succéder les cours féodales, la réunion des vassaux autour du suzerain.

Quant aux débris du régime municipal romain, troisième élément du système des institutions libres à celte époque, je ne reviendrai point sur ce que j’en ai déjà dit l’an dernier; je n’anticiperai point sur ce que j’aurai à en dire quand nous nous occuperons de la renaissance des communes. Je me borne à vous rappeler que la curie, ses droits et ses institutions, n’ont jamais disparu de notre territoire, surtout dans le midi de la Gaule, et qu’on peut également attester, du v* au x* siècle, leur décadence et leur perpétuité.

Telle fut dans ce long intervalle. Messieurs, la destinée du système des institutions libres. Vous voyez que tous ses principes allèrent s’énervant de plus en plus, que tous ses moyens d’action furent brisés. Les institutions monarchiques eurent-elles plus de bonheur?

Je vous ai dit que chez les Germains la royauté avait une double origine , qu’elle était militaire et religieuse. Comme militaire, la royauté était élective : un chef fameux annonçait une expédition; il n’avait, pour attirer des compagnons, aucun droit, aucun moyen coercitif ; venait qui voulait ; des guerriers se ralliaient autour d’un chef de leur choix ; il était leur roi tant qu’il leur plaisait de le suivre : c’est bien là l’élection,

mSTOlHI- DK LA C.lVILISATlOxN

sinon selon dos formes politiques, du moins dans son principe et sa liberté.

En tant que religieuse, la royauté germanique était héréditaire; car le caractère religieux était la propriété, pour ainsi dire, de certaines familles issues des héros, des demi-dieux nationaux, d’üdin, de Tuiskoii, etc., et ce caractère ne pouvait ni se perdre ni se communiquer. 11 n’est presque point de nation germanique où ne se rencontrent ces familles royales; les princes gothset anglosaxons descendent d’Udin; chez les Francs, les Meerwinges, en vertu d’une origine analogue, portent seuls les cheveux longs.

En passant sur le sol romain, la royauté ge^nanique y trouva d’autres principes, d’autres éléments qui devaient modifier profondément son caractère : là dominait la royauté impériale, institution essentiellement symbolique et symbole purement politique. L’empereur avait succédé au peuple romain; il se donnait comme le représentant du peuple romain, de ses droits, de sa majesté ; à ce titre, il se disait souverain. La royauté impériale était la personniticalion de la république; et, de même que Louis XIV disait, L’Etat, c’est moi ; le successeur d’Auguste pouvait dire : Le peujile romain, c’est moi.

A côté de la royauté impériale naissait la royauté chrétienne, institution symbolique aussi, mais symbole d’une autre nature, symbole purement religieux. Le roi, selon les idées chrétiennes, était le délégué et le représentant de la Divinité. Je parlais tout à l’heure de l’origine religieuse de la royauté barbare : elle n’avait cependant rien de symbolique; les familles qui passaient pour descendre des demi-dieux nationaux étaient ainsi revêtues d’un caractère positif et personnel . Dans la royauté chrétienne.

EN FRANCE. HrtI

au contraire, rien de personnel, de positif; elle est nu type, une image de l’Être invisible et seul souverain.

Ainsi, sous un double point de vue, la royauté romaine différait essentiellement de la royauté barbare: politique ou religieuse, celle-ci était une prérogative personnelle ; politique ou religieuse, celle-là était un pur symbole, une fiction sociale.

Telles sont, pour ainsi dire, les quatre origines de la royauté moderne, les quatre principes qui, après l'invasion, travaillèrent à se combiner pour l’enfanter. On voit ce travail commencer sous les Mérovingiens. Les rois francs sont et veulent rester chefs de guerriers; en même temps ils se prévalent de leur descendance religieuse barbare ; ils adoptent les maximes romaines, et essaient de se donner pour les représentants de l’Élat ; ils se disent enfin, et se font dire par le clergé, les images et les représentants de Dieu sur la terre.

Pour des esprits aussi grossiers ^et aussi simples que ceux des Barbares du vi® siècle, c’étaient là des notions et des combinaisons trop compliquées : aussi ne réussirent-elles point ; et la royauté mérovingienne, précisément, si je ne m’abuse, par l’incertitude de son caractère et de sa base, tomba bientôt dans une complète décadence. Quand elle commença à reparaître avec vigueur dans la personne des Carlovingiens, elle avait subi une grande métamorphose. Les premiers Carlovingiens étaient de purs chefs militaires. Ils n’avaient point, aux yeux de leurs compatriotes germains, ce caractère religieux national dont la famille des rois chevelus avait été revêtue. Pépin de Herstall ni Charles Martel ne se donnaient en aucune façon pour des descendants d’Odin, ou d’autres demi-dieux germaniques ; ils étaient simplement iri. 2G

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de grands propriétaires et des chefs de guerriers. La royauté germanique reparut donc alors avec le caractère militaire seul. Personne n’ignore comment Pépin s’empressa d’y ajouter le caractère religieux chrétien : étranger à toutes les traditions, à toutes les croyances religieuses de l’ancienne Germanie, il voulut s’appuyer sur les croyances nouvelles, déjà bien plus puissantes. Charlemagne alla plus loin : il entreprit de redonner à la royauté franque le caractère de la royauté impériale, d’en refaire un symbole politique, de reprendre luimême ce rang de représentant de l’État qu’occupaient les empereurs romains ; et il y travailla par le moyen le plus cflicace, non par la seule pompe des cérémonies et du langage, mais en ressuscitant réellement le pouvoir impérial, l’administration romaine, et cette mnniprésence, pour ainsi dire, de la royauté sur tous les points du territoire, qui, au milieu de la décadence universelle, avait fait toute la force de ce grand despotisme.

C’est là le véritable caractère du gouvernement de Charlemagne. Je ne répéterai point ici ce que j’en ai dit l’an dernier ; mais quelques extraits de ses capitulaires vous montreront avec quel soin il s’occupait de toutes choses, voulait tout savoir, être partout, soit par luimême, soit par ses délégués, se présenter enfin à l’esprit des peuples comme le moteur universel et la source du gouvernement tout entier.

Que les comtes et leurs vicaires connaissent bien la loi , afin qu’aucun juge ne puisse juger injustement en leur présence, ni changer indûment la loi'.

* CapU. </« Charlemagne^ en 803 ; fla/., 1. 1 , col, 39G,

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Nous voulons et ordonnons que nos comtes ne remettent point la tenue de leurs plaids, et ne les abrègent pas indûment, pour s’adonner à la chasse ou à d’autres plaisirs

Qu’aucun comte ne tienne ses plaids s’il n’est à jeun et de sens rassis .

Que chaque évêque , chaque abbé, chaque comte ait un bon greffier, et que les scribes n’écrivent pas d’une manière illisible

Nous voulons qu’à l’égard de la juridiction et des affaires qui jusqu’ici ont appartenu aux comtes, nos envoyés s’acquittent do leur mission quatre fois dans l’année, en hiver au mois de janvier, dans le printemps au mois d’avril, en été au mois do juillet, en automne au mois d’octobre. Us tiendront chaque fois des plaids où se réuniront les comtes des comtés voisins V

Chaque fois que l’un de nos envoyés observera dans sa légation, qu’une chose se passe autrement que n ous ne l’avons ordonné, non-seulement il prendra soin de la réformer, mais il nous rendra compte avec détail de l’abus qu’il aura découvert \

Que nos envoyés choisissent , dans chaque lieu , des scalins , des avocats, des notaires ; et qu'à leur retour ils nous rapportent leurs noms par écrit*.

Partout où ils trouveront de mauvais vicaires, avocats ou conleniers, ils les écarteront, et en choisiront d’autres qui sachent et veuillent juger les affaires selon l’équité. S’ils trouvent un mauvais comte, ils nous en informeront’.

Nous voulons que nos envoyés veillent soigneusement à ce que chacun des hommes que nous avons préposés au gouvernement de notre peuple s’acquitte de son oflQco justement , d’une façon agréable à Dieu, et qui nous soit honorable à nous-môme comme utile à nos sujets. Que lesdits envoyés s’appli(]uenl donc à savoir si les ordres contenus dans le capitulaire que nous leur avons remis l’an dernier sont exécutés selon la volonté de Dieu et

* Au807; Bo/., 1. 1 , col. 4M.

* Ân 803 ; ièid., col. 393.

* An 805 ; ièid., col. 421.

* An 812; ièid., col 498.

’’ lb\d.

* An 803; ibld.^ col. 393.

’ Bal, y t. I, c. 396, an 805, ibid.y c. 426.

lllSTOrUE DK LA CIVILISATION

la r.ôtrc. Nous voulons qu’au milieu du mois de mai, nos envoyés, chacun dans sa légation, convoquent dans un même lieu tous les évêques , les abbés , nos vassaux , nos avocats , les vicaires , les abbesses, ainsi que ceux de tous les seigneurs que quelque nécessité impérieuse empêchera de s’y rendre eux-mêmes; et s’il est convenable, surtout à cause des pauvres gens, que cette réunion se tienne dans deux ou trois lieux différents, que cela se fasse ainsi. Que chaque comte y amène ses vicaires, ses centeniers, et aussi trois ou quatre de ses plus notables échevins. Que, dans c(!lto assemblée, on s’occupe d’abord de l’éUit de la religion chrétienne et de l’ordre ecclésiastique. Qu’ensuite nos envoyés s’informent aupWs de tous les assistants do la manière dont chacun s’acquitte de l’emploi que nous lui avons confié; qu’ils sachent si la concorde règne entre nos officiers, et s’ils se prêtent mutuellement secours dans leurs fonctions. Qu’ils fassent cette recherche avec la plus soigneuse diligence , et de telle sorte que nous puissions connaître par eux la vérité de toutes choses. Et s’ils apprennent qu’il y ait dans quelque lieu une affaire dont la décision ait besoin de leur présence, qu’ils s’y rendent, et la règlent en vertu de notre autorité '.

A coup sûr, Messieurs, rien ne ressemble moins à la royauté barbare qu’un tel mode de gouvernement ; rien ne rappelle davantage l’esprit et l’administration de l’Empire, de ce pouvoir qui représentait l’État et agissait presque seul dans l’État. C’était là le système que, sans s’en rendre bien compte, sans en avoir reconstruit la théorie, Charlemagne travaillait à relever. Et il savait très bien quel était, à celte entreprise, le principal obstacle; il savait très-bien que le régime féodal naissant, l’indépendance et les droits des propriétaires bénéficiers dans leurs domaines, la fusion de la souveraineté et delà propriété, étaient les plus dangereux ennemis de cette

' Cnpit. de Louis le Déhonn., en 823. Il ne fait que répéter ce que faisait Charlemagne. Bal.^ t. i, col 642.

royauté souveraine et administrative à laquelle il aspirait. Aussi luttait-il sans cesse contre ces ennemis; aussi s’efforçait-il de restreindre et de diviser, autant qu’il était eu lui, le pouvoir des propriétaires.

Jamais, dit le moine de Saint-Gall , il ne confiait à ses comtes, si ce n’est à ceux qui étaient situés sur les frontières ou dans le voisinage des Barbares, l’administration de plus d'un comté. Jamais, à moins de motifs bien puissants, il ne concédait à un évêque, à titre de bénéfice, une abbaye ou une église du domaine royal ; et lorsque ses conseillers ou ses familiers lui demandaient pourquoi il agissait ainsi, il leur répondait : « Avec ce bien ou « cette métairie, avec cette petite abbaye ou cette église, je m’ac- « quiers la foi d’un vassal aussi bon, meilleur même que cet évétt que ou ce comte'. »

Il fit plus ; il essaya de percer, si je puis ainsi parler, à travers toutes les propriétés particulières, pour rentrer en rapport direct avec tous les habitants de son empire. Je m’explique. Il ne communiquait avec la masse de la population que par l’intermédiaire des possesseurs d’alleux ou de bénéfices, souverains chacun dans son domaine, et chefs des hommes libres, ou colons ou serfs, qui les habitaient. Charlemagne voulut qu’un serment de fidélité, direct et personnel, lui fût prêté par tous les hommes libres, comme au seul et vrai souverain de l’État. On trouve, dans les Formules de Marculf, la lettre suivante, émanée de lui :

Aucomfe un tel. Avec le consentement de nos grands, nous avons ordonné que notre glorieux fils un tel régnerait dans un tel royaume. En conséquence, nous ordonnons que dans toutes

• Recueil des historiens de France, t. ▼, p. 3.

les cités , villages et châteaux , vous convoquiez et fassiez réunir endos lieux convenables tous vos habitants, soit Francs, soit Romains, ou de toute autre nation ; afin qu’en présence d’un tel illustre, notre envoyé , que nous vous avons adressé dans ce dessein , ils jurent tous fidélité et loyal attachement à notre fils et à nous, soit par les saints lieux, soit par tel autre saint gage que nous vous transmettons à cet efTet

Lorsqu’il eut clé couronné empereur,

Il ordonna que tout homme dans son royaume, laïque ou ecclésiastique, qui lui avait déjà juré fidélilé sous le nom de roi, lui renouvelât la même promesse en tant que césar ; et que tous ceux qui n’avaient pas encore prêté ledit serment le prêtassent tous, jusqu’à l’âge de douze ans’.

Enfin, on lit dans un capitulaire de l’an 805 :

Que nul ne jure fidélité à aucun autre qu’à nous et à son seigneur, pour notre utilité et celle de son seigneur’.

« Un tel système tendait évidemment à affranchir la royauté de toutes les relations féodales; à fonder sou empire hors de la hiérarchie des personnes et des terres; à la rendre, enfin, partout présente, partout puissante, à litre de pouvoir public et par son propre droit. La tentative réussit tant que Charlemagne y présida. Ses successeurs entreprirent de la continuer, c’est-à-dire qu’ils ordonnèrent ce qu’il avait fait. La demande du serment universel reparaît dans leurs actes, et survécut môme à

' Marculf, 1. i, f. 40.

’ üal., t. 1 , col. 363,

’ liid,^ col. 425.

leur impuissance ; mais ce ne fut plus qu’une formule vaine. Les relations des hommes libres avec le roi, et son pouvoir personnel sur eux, s’affaiblirent de jour en Jour. L’obligation delà fidélité ne fut plus réelle qu’entre le vassal et son seigneur. C’est aux seigneurs que s’adresse Charles le Chauve pour réprimer les désordres commis dans leurs terres ; c’est par leur autorité qu’il fait passer la sienne. L’action directe lui manque; et bien qu’il menace les seigneurs de les rendi e responsables des crimes de leurs hommes, s’ils ne savent pas les prévenir ou les punir, il est clair que la hiérarchie féodale a reconquis findépendance avec l’empire, et que la tentative de Charlemagne, pour en affranchir la royauté, est venue échouer contre le cours général des choses et l’incapacité de ses successeurs'.

A la fin du x* siècle, le système des institutions monarchiques n’avait donc pas mieux réussi que le système des institutions libres à prendre possession de la société, à y porter l’unité et la règle. Toutes ses bases étaient ébranlées, tous ses moyens d’action énervés ou inapplicables. Le caractère religieux de l’ancienne royauté germaine avait disparu ; l’origine héroïque de telle ou telle famille était oubliée, ainsi que beaucoup de traditions de la vie barbare. Elle avait également perdu son caractère militaire primitif : la bande n’existait plus; la vie errante et commune avait cessé; la plupart des guerriers s’étaient établis dans leurs domaines. Le caractère politique de la royauté impériale était incompatible avec la société nouvelle ; il n’y avait plus de souveraineté, plus de majesté nationale, plus d’Étal en général : comment

' Essais sur l’histoire de Frartce, p. 156-160,