JUSTICE DE L ILE DE MONTREAL. 7J

dans lesprit des peuples des bruits faux & calomnieux, assurant qu'on voulait exiger la dîme des œufs, des légumes, des planches, du bois à brûler^ & généralement de tous les produits de Tinduftrie des colons. Comme ces bruits pouvaient susciter des obffacles au zèle de M. de Laval, il publia, le lo mars 1664, une troisième déclaration pour les dissiper, en faisant connaître c[ue, selon la coutume universelle 8: Tintention de TÉglise, par le travail des hommes on ne devait entendre autre chose que le labourage des terres (i). Nous ajouterons que les nomi- (i) Archives de l'arnations de M. Legardeur de Répentigny à la place de vorA'^p!4i^, lïmars maire de Québec, & de Jean Madry 8c Claude Charron à 1664. celles déchevins, ne furent pas non plus d'un heureux augure; elles avaient eu lieu le 6 octobre i663, &, le 14 du mois suivant, un arrêt du Conseil révoqua l'éledion (2) Ordonnances des du maire & des deux échevins, 8: ordonna de procéder à "étendants & arrêts du

' ^ Conseil, t. II, i8o6,

celle d un syndic (2). p 01 03

SAINT-SULPICE PREND POSSESSION DE l'iLE DE MONTRÉAL. PRÉ-

Le Sémmaire de Saint-Sulpice, en consentant à se charger seul de Tœuvre de Villemarie , avait désiré , comme il a été dit, que les Associés de Montréal tinssent tention du conseil. l'affaire secrète jusqu'à ce qu'elle eût été consommée, afin d'éviter les obflacles qui auraient été à craindre si elle eût été connue auparavant (3). En conséquence, M. de Bre- (?) Archives du sé-

.,,. , .-^, ■ y -K x ,^ 1 minaire de Saint-Sul-

tonviUiers, le 5 mai 166J, donna pouvoir a M. Souart de pi^e. Assemblée du prendre possession de Tîle de Montréal au nom des nou- is janvier î663. veaux seigneurs (a), & celui-ci exécuta cette commission f'^\^''';^'J^^ ''^ ^.''"

o ■''^ minairede Villemane,

avec les formalités d'usage, le 1 8 août de la même année (5), 5 mai i663.

près dun mois avant l'arrivée de M. de Laval & de M. de ^^) ^i"^^'^ '^^ ^o"^-

W' (^ A -Kx • - • \ r^ •! • '"^''''» ^"^ ^^ Basset,

Mezy en Canada. Mais^ a peine le Conseil souverain eut- is août if.f)?. il été inflallé, qu'il voulut dépouiller le Séminaire, sinon de la propriété & de la seigneurie, au moins des droits que le Roi avait donnés aux seigneurs par ses lettres patentes, & dont ils avaient joui conftamment, savoir : du droit de juftice & de celui de nommer le Gouverneur de rîle de Montréal. Dans l'édit de création du Conseil souverain, rendu au mois d'avril de cette année, on avait mis

74 H- PARTIE. LOUIS XIV. CHEF DE LA COLONIE. l663.

une clause peu conforme à ces lettres patentes, puisqu'on donnait au Conseil le pouvoir d'établir à Québec, a Montréal, aux Trois-Rivières 6c ailleurs, des personnes qui jugeraient en première inftance, sans longueur de procédures, afin, eil-il dit, d'ôter, autant qu'il se pourra, toute chicane dans le pays de la Nouvelle-France , 8: que I, Edits et ordon- prompte & bonuc juftice y soit rendue (i). Si cette clause nances, i6?4, p. 38. ^^,^-^ ^^^ ^^-^^ ^^^^ dessciu & de bonuc foi, il elt manifefte

qu'elle n'était pas applicable aux seigneuries particulières, dont la juftice avait déjà été attribuée par le Roi aux seigneurs de ces lieux, comme l'expérience le montra : ces seigneurs ayant conservé leur droit de juflice après Tédit comme auparavant.

LE CONSEIL ÔTE LA JUS- TICE DE l'île de MONTRÉAL AV SÉMI-

NAIRK.

(u; Hiftoire du Monlréal, de l'JOS à 1664.

Mais, de quelque manière quelle eût été insérée, le Conseil voulut s'autoriser de cette clause pour dépouiller de leur jullice les seigneurs de Montréal. « A peine le « séminaire fut-il en possession de la seigneurie , dit « M. DoUier, qu'on lui ôta la juftice, 6c cela sans fonde- « ment. C'était bien mal reconnaître six ou sept cent mille «( livres dépensées par les seigneurs, & la perte de tant « d'hommes qui s'étaient sacrifiés pour le pays. On forma « donc un certain fantôme de jufhce royale qui régna <• quelque temps sous ce nom, contre tout droit 8c raison, « & même contre Tautorité du Roi (2;. » C'ell: qu'en etfet ce prince, par ses lettres patentes, ayant donné la jufiice de Tîle de Montréal à la Compagnie de ce nom, le juge qu'elle chargeait de Texercer dans ce ressort recevait son autorité du Roi par cette Compagnie, ou par ceux à qui elle venait de céder ses droits; c'était donc contre l'autorité du Roi qu"on donnait la juftice de ce même ressort à d'autres juges. Aussi Fun des successeurs de M. de Mézy, dont il sera longuement parlé dans la suite, M. de Fontenac, ayant établi des échevins à Québec & leur ayant donné le pouvoir de juger de la police, Colbert lui écrivit qu'il avait outre-passé ses pouvoirs, en donnant aux échevins un droit qui appartenait au premier juge établi par la