‹ Histoire de la compensation en droit romainChapitre 10 sur 160 · L'autre exemple est tiré de notre matière même · texte numérisé non relu

L'autre exemple est tiré de notre matière même

L. 24 pr. D. Depigner. actione^ i3, 7 (Ulpianus libro XXXadEdictum, Lenel, Pal. 908) .

Eleganter apud mequœsitum est, si impetrasset creditor aCœsare ut pignus {i)possideret, idqueevictum esset (2),

(i) Lisez : fiduciam, Lenel, Z. R. G., XVI, p. 104 et s , a parfaitement démontré que dans le livre XXX ad Edictum, Ulpien parlait de la fiducie, et non au pignus, dont il avait déjà traité au livre XXVIII. D'ailleurs, dans notre texte, ce qui montre bien qu'il s'agissait de fiducie, c'est l'expression ut pignus (fiduciani) possideret, sans ajouter « jure dominii » (comme dans la L. Sq, Dig. 36, i, Ad Snc, Trebellianum), ce qui serait pourtant nécessaire s'il s'agissait d*un gage. Le créancier n'en ayant pas la propriété a besoin de demander à l'empereur de la lui attribuer. S'il s'agit de fiducie au contraire, le créancier étant déjt'i propriétaire de l'objet, n'a qu'à demander à l'empereur la permission de le garder: « ut pignus (fiduciani) possideret », comme dit le texte.

(2) Lisez : eaque evicta esset.

Page 1