LA LIQUIDITÉ EST EXIGÉE

à-dire claire, et non entourée de difficultés ; il faut que le juge puisse en constater aisément Texistence et le montant. On lui recommande de se montrer sévère à cet égard, et de renvoyer ad separatum toute demande reconventionnelle qui exigerait une instruction trop longue ou trop difficile. Sous la réserve de ces prescriptions rigoureuses, la question de liquidité, et par conséquent l'admission de la compensation, devient une question d'appréciation laissée à la sagesse des tribunaux. Notamment, il n'est nullement nécessaire que la créance reconventionnelle porte sur des choses fongibles de même espèce que la créance principale. Sans doute, si l'estimation de cette créance reconvenlionnelle est difficile ou longue à faire, la condition de liquidité pourra manquer, mais toutes les fois que la liquidation sera facile, la disparité des objets ne créera aucun obstacle à la compensation. C'est la fausse théorie de la compensation légale, qui a fait imaginer que la similitude des objets était exigée. Nous verrons bientôt, en effet, que cette théorie n'a point de fondement. Voyez plus bas n^ lo.

Nous ne serons pas suspects d'une admiration systématique envers le législateur byzantin, lorsque nous dirons qu'après de longs tâtonnements cette disposition excellente résout aussi bien que possible le difficile problème que nous posions au début de ce livre, la conciliation harmonieuse du droit et de l'équité.

La liquidité n'étant exigée que pour arrêter la chicane, si le défendeur peut établir rapidement l'existence d'une créance qui réduirait fortement sa dette (quand bien même la fixation de son montant exact exigerait un certain temps), il nous semble que le juge devrait admettre la compensation, par mesure provisoire, jusqu'à concurrence d'une certaine somme.

Quant à la créance principale, celle à laquelle on

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oppose l,a compen^aiiop , il importe peu, bien eplendu^ qu'elle 90 jt ou non liqui4e.

L'exemple même que donne Justjnien po^r montrer l/es inconvénients (Ju ^y^tèm,e antérieur, en fournirait la preuve, si le simple sen3 cpmniui^ ne suffisait. U s,uppose que la deip^nde p;rincipale a suscité « multa vapiaqiie çertamina » , on n'est arrivé qu'avec peine à H^ y.épifîer, Ji Jl^ liquider, la lutte a. été Ipngne, le succès vivenxent dbputé ; ^ Qette créance enfin établie (cum res jam fuepit approb^ta) il ijoniporte qu'on ne puisse oppose^ en j^mpens^tion des prétentions qui retarderaient indéfininxenjt l'oeuvre de Jla justice : « et mor^topiis ^mb^ffibus spem condemnatjLQT^is excludi y> .

Coniment donc .CQrnpreDi,dfe que notre Cpde ^it pu exiger de la créance ^ laquelle on oppqse la compensât iqfi, les qijialjités qui doivent être requises seulement dans la créance ppppsiée (j)?

La cpmpensatip^ est nn avantage acQ9r4é au défendeur. <Çet ^van,tîig^; qui lui serait ^oj^é s'i^ ,était poursuivi en vertu d'une créance certaine et déterminée, .dpit-il lui ètf e refi^sé^ ou ]^ ê.tr,e ^ccpf dé ^^.^.n? ,<;|,es conditions nioins /ayorable9(2), p?r w^e d'imperfec.ljions 4ont :est attein^, ;^o;npas sa créance ,à lui, mais celle de son a,<^v.er9aire ?

Ne serait-ce pap ^à un véritable con,tre-sens ju,ridiqne -

Si la préaijice recp^iventionneUe seule doit être liquide, ou facilement liquidable/elle dpit Têtre 4ans tpi^s les cas; la çons.tit^utipn ne ,<^istingue pas, elle recommande ^ux juges 1^ séyérité d'une ipanièpre (tont à fait généra, ejt les

1(^1^ A,rt. i5|9,i ; « ^La compiensation n'a ^ieu qu'entre çleux débites qui ont également ' pour objet une somme d'argent ou une certaine quantité de choses fongibles de la même espèce, et qui aonl également liquides

ef. (sxi^ibl.ef, »

(a) Par exemple, si la créance non liquide du demandeur est productive d'intérêts, les laissera-t-on courir malgré Texistence d'une 'cr-éancc liquide et, cx^igiblc au profit du défendeur?