‹ Histoire de la compensation en droit romainChapitre 70 sur 160 · L. I, § 4> ^- 49) 8. KXÉGÈSE · texte numérisé non relu

L. I, § 4> ^- 49) 8. KXÉGÈSE

pouvez intenter contre moi Faction judicady avant que le juge n'ait aussi statué sur ma demande. Mais il vaut mieux décider qu'il y a lieu à appel. »

Ce texte appelle d'abord quelques remarques exégéti* ques :

1° Les mots qui le terminent: « sed magis est ut appellatio interponatur », nous paraissent interpolés. Est-il possible d'admettre que Macer, après avoir montré par un motif décisif Tinutilité de l'appel, se prononce en faveur de cette mesure, sans donner le moindre argument à l'appui ; en un mot, qu'il raisonne pour et conclue contre ? Au contraire, reproduire la solution d'un jurisconsulte classique, puis la corriger, sans se donner la peine de motiver le changement autrement que par un ; sed melius est dicere, ou par des expressions analogues, c'est un procédé qui convient à des compilateurs hâtifs et dont on pourrait aisément trouver d'autres exemples (i).

D'ailleurs, il y avait pour les compilateurs une raison majeure de corriger la solution de Macer : les constitutions défendant de mettre l'une des sentences à exécution avant l'autre avaient été abrogées implicitement par la L. i4, G. h. t., où Justinien permet au juge, quand la créance opposée en compensation n'est pas liquide, de disjoindre les deux instances, de statuer d'abord sur la demande principale, et de réserver la demande reconventionnelle pour un examen ultérieur. Dès lors, sous Justinien, le défendeur condamné avant qu'on ait statué sur sa reconvention doit nécessairement en appeler, pour arrêter l'exécution de la première sentence.

Mais cet appel ne réussira, que si le juge a eu tort de renvoyer à un examen ultérieur une demande suffisam-

(1) L. 6 pr., D. De pigncr, net , 1*1,7 : Melius autem est dici. Voyez encore L. 9, § 1, D. De jure dotium, 23,3 : Sed benignius est.,.

a5o CHAPITRE IV

ment liquide. Cette considération a poussé les compilateurs à insérer dans le texte une seconde interpolation, dans le but d'indiquer que c'était par faveur pour le demandeur, et non pas pour de bonnes raisons, que le juge avait condamné Tun des plaideurs le premier : « quo magis tuprior me condeninatum habeas ».

L'interpolation se trahit par le vague et l'ineptie de la rédaction. On ne saurait imputer à un grand jurisconsulte voulant expliquer pourquoi le juge m'avait condamné le premier, d'avoir écrit cette redondance puérile qui n'explique rien du tout : le juge m'a condamné le premier, pour que vous obteniez^ le premier^ condamnation contre moi!

A la manière dont Macer pose l'hypothèse : aSief mea et tua petitio sine usuris fuit », on pourrait conjecturer que le préjudice causé au premier condamné est relatif à des intérêts. A l'époque classique, les intérêts couraient contre le judicatus^ à 24 0/0, dès l'expiration du délai de deux moisdonné pour exécuter la sentence (i).

Si donc mon adversaire obtient condamnation avant moi, les intérêts courront à son profit à ce taux énorme, sans courir au mien, pendant un laps de temps égal à l'intervalle des deux sentences.

Mais ce préjudice se produit pour moi tout aussi bien quand ma créance porte intérêt que lorsqu'elle n'en produit pas !

Il se produit encore, que la créance de mon adversaire soit ou non productive d'intérêts, au moins pour la différence entre le taux de ces intérêts et le 24 0/0 des usurœ reijudicatœ !

Enfin, si les deux créances portaient intérêt, le préju-

(i) Arg. L. 2, L. 3, C. De usurin reijudicatœ, 7, 54; L, i3, C. Deusuris, 4,3.

Page 1