AM MIHDE. LIVRE XIII
vaste et si compliquée ; qu'eu sarrant la aaéthode contraire il n'y aurait bientôt plna que désordre et confusion dans l'esprit des juges. Les trois défiantsenrs de Hastings répondirent Tun après l'antre. M. Law, qui parla le premier, récrimina avec amer* tume contre Burke , et lui reprocha la violence de son langage dans un langage très violent luinnéme. Fox, l'interrompant, se leva pour prendre la cour à témoin que, revêtu d'un grand caractère public de la part des communes , il ne pouvait tolérer un semblable langage. Les arguments des avoeats de Hastings Airent tirés du droit commun. Us di<rmt que le mode de proeéder proposé par les cem* missaires éUit contraire à ce qui se passait dans l«i antres cours de justice • en même temps que contraire aux intérêts de l'accusé. Us dirent qu'ei| raison de la liaison des témoignages, ils pouvaiept se trouver^forcés de laisser voir, dès le premier chef d'aeeusation, toute leur défense; ee qui les mettrait a découvert sur tous les autres eheCs. Les lords se retirèrent dans leur ckambre pour en délibérer. Le jour suivant , lord Tburlow , Iprd chancelier, eurrit la séance par ces paroles : a Messieurs les commissaires des communes, j'ai mission de vous aniionear que vous devez produire teitte votre ac^ cusation avec les témmns à charge, avant que M. Hastings sdt appelé à produire sa défisnse. » Les commissaires des communes , après en avoir con£éré entre eux, reptrèreot en séance au bout de quelques instants , et vinrent défdaror auK lof ds
1 Q CONQUÊTE ET F0?1DATI0N DE l'eMPIRE ANGLAIS
qu'ils se soumettaient à leur décision. Le débat commença sur lesdifférents chefs d'accusation.
Lord Gornwallis , après avoir touché à Madras ^ arriva à Calcutta dans le mois de septembre 1 786. Après avoir prêté serment devant le conseil assemblé, il fut reçu dans les formes ordinaires. Les fonctions de gouverneur-général et de commandant en chef étaient réunies pour la première fois dans les mêmes mains. Cette fusion de pouvoirs avaU été conseillée par lord Macartney, et on attendait d'heureux résultats. On espérait beaucoup aussi du caractère à la fois ferme et modéré de lord Cornwallis; son rang, sa naissance, sa fortune, devaient lui donner cet ascendant moral, principal ressort du pouvoir. Depuis long-temps l'opinion publique le désignait à ces hautes fonctions. Dès 1 783 , M. Dundas , en présentant un bill dont les principales dispositions ont passé dans celui de Pitt, le désignait déjà pour ce poste important, et disait : « Ici il n'y aura pas de fortune brisée à refaire, pas d'avidité à satisfaire; ici pas de ces parentés qui poussent comme des champignons autour des gens en place, et dont ils ont à s'occuper; ici pas de couvées de poussins affames, à attendre leur pâtée des mains du gouverneur-général (i). » A la vérité, cet ascendant provenant de la considération personnelle devait être le princi*
(t) Discours de M. Dundas, Uavril 1783. Histoire parUmmtaire de Cobbei, t. XXIII.
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pal 9 pour mieux dire, le seul moyeu d'actiou du nouveau gouverneur. Avec uu esprit modéré, couciliaut, consciencieux, il était tout à la fois dénué et du génie impétueux de Clive, et de l'inépuisable fécondité d'esprit de Hastings. Les circonstances étaient pourtant importantes et critiques : il s'agissait de fondre au sein d'une organisation définitive ces parties. diverses de la conquête jusque là à grand'peine tenues en contact, au moyen de ressources, d'expédients provisdres. D'un autre c6lé , tout annonçait de prochaines guerres qui ne pouYaient manquer de donner de nouvelles bases aux établissements anglais , le moment était donc venu de réformes sérieuses , soit dans le gouvernement, soit dans l'administration. L'opinion publique commençait d'ailleurs à le réclamer impérieusement. Ce n'était pas seulement le procès de Hastings qui s'instruisait devait le parlement, c'était aussi celui du gouvernement de la Compagnie. Les mesures exceptionnelles, les coups d'Ëtat reprochés à Hastings, paraissaient plus justement imputables au système de gouver^ nement qu'il avait servi qu'à lui-même. Le bureau du contrôle et la cour des directeurs sentirent donc la nécessité de céder aux exigences de l'opinion. Us formulèrent en conséquence un nouveau système de collection d'impôts, dadminislration de la justice, elc. LordCornwaliis fut chargé de rappliquer; mais il ne tarda pas à comprendre que ses instructions portaient sur des notions trop incomplètes
l4 CONQUÊTE £T POMATIOII 0E L'êMPIRE AfVeLAIfl
«l MUTefit tSiusses de toiited cttoises. Lai téftitad^le niOawe du rtvenu terfitw ial n'était pas bien eom- |priw. Leë droite, la sitiiartiofi respective dee diifé* tentei «ortes de geos qui cultivaient le» terres, là pf opdrtkm de ses produits qae chaooB pouvait réelamer, toot cela était eneore rempU d'éidgmM et de mystères. Tout ce que Ton savait avee qo^que Mrtiliid#« e'étail la somme à laquelle était naoïité le reveM de chaque année. Mais si le pijs pouvait fâjmr daVaBlage, ou nû était défà impesé ao^-delà de ses iaoaltés, s'il y avait quelqae moyen dlnfluer d'une manière directe mr le produit ou le sort des cultivateurs ^ c'est ce que Von ne savait pas. Lord Comwallis se détemina dès lors à ne pas obéir immédialtitieiit an instructioiis qui lui avaient été ddnnées* Il laissa provismreiaepft subsister les cbo^ ses tflllee qu'elles existaient; malheureusement, iq>rès quelqueu «iquétes superficielles^ il ne montra lui-^méme qu'un trop grand empressement à opérer d'importantes réformes*
Dans tous les temps « dans Tlnde, les revenus du gouvernement^ ou du moins la plus grande parlie de ces revenus, étaient tirés presque entière^ ment du produit des terres. Us étaient perçus delà manière la plus simple. Le produit de la terre était divisé suivant telle ou telle proportion entre le cultivateur et le gouvernement. Primitivement la portion du gouvernement lui était payée en nature : ce mode d'acquittement des impéts subsistait même encore jusque dans ces derniers temps dans
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qoekfUMftrliai de Hiide. C«tM portion était ?ih ri&Me cur elle dépenduit de» besoins du ^nreriich meut , dépêiidaiit emHD&éme9 de la gaerre, 0I6. Là perce(>tioii de ces iiapMs n'était point en eUe^ménié une tâdie fadlè ; tootrfois elle était singiilièreiiiefit fatoriséé éti beaucoup d'endroits pat la constitntion dti tillage indou. CSiacnn de ces Tillages, constitué comme nous Tavotts dit (1), formait une sorti depstit état administratif, et se gonvernait par ItA^ mène; quelquefois les terres appartenant au Tillftgè étaisftt regardées comme des propriétés inditldn^ les f alors il était asset^ semblable à la commune française , à la paroisse anglaise, etc. Mais d'autres fois 11 n'en était pas ainsi. Les terres demeoralent en omnmnn; chaque année elles étaient partagées entré eux par les habitants, chacun recevant pour la cultiver une portl<m eu rapport avec son capital et ses moyetts de travaiL Le chef ou maire du vil^ lage présidait à cette répartition. Dans ce cas, les agents des revenus imposaientaussile villageett bloc, suivant la quantité des terres qui en dépendaieht. La taxe se r^rtissait ensuite de la même tnanière entre les habitants , eUé était par conséquence pro^ portionnelle avec la quantité de terres cultivée par chacun.
Le gouvernement mogol trouva les choses dans cet état ; il les maintint* en renforçant les moyens de collection. Sous le nom de zemindars, les col-
']) Tcmc I. Hv. m p. 540 et sairantffl.
l6 CONQUÊTE ET FO^IDATION DE 1/EllPIRR ANGLAIS
leotears des revenus devinrent responsables de.> impôts qu ils durent percevoir, et slationnaires dans les districts. Il y avait un grand a/antage pour le gouvernement central à conserver les mêmes agents dans les mêmes lieux; ils devinrent ainsi inamovibles. Le fils fut appelé à succéder à son père par les mêmes raisons qui avaient rendu le père ina* movible. Peu à |peu les [agents du fisc devinrent donc hériditaires en Hait. Le droit ne tarda pas à venir consacrer le fait, et à Tépoque où les Anglais parurent, il n'y avait pas d'exemple que les agents du revenu eussent été déplacés. Conséquent avec lui-même, le gouvernement mogol, en rendant les zemindars responsables des revenus, leur donnait les moyens de les réaliser , c'est-à-dire de forcer, de contraindre les débiteurs au paiement. Ainsi il leur était permis d'avoir sur pied autant de troupes qu'ils en pouvaient entretenir; ils avaient de plus radminbtration souveraine de la justice. Le conquéi^nt ne comprenait guère en fait de délits que ceux qui touchaient au revenu; au moins étaient-ce les seuls dont il voulût s'occuper. Les zemindars réunissaient donc dans leurs mains plusieurs fonctions soigneusement séparées d'après nos idées : ils étaient percepteurs d'impôts, banquiers, commandants militaires et magistrats. Le zemindar recevait lo p. loo sur la portion du revenu appartenant au gouvernement, qu'i! élait chargé de percevoir-, cette portion était de moitié et souvent davantage du produit brut : aussi le cultivateur avait il
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à peine de quoi yivire» hii et sa famille. Celui' (][0i tire d'une terre sou principal produit, peut être 'consi*déré comme en établie propriétaire de fait/ À quoi servirait d'être propriétaire d un champ dont on ne toucherait rien, ni une gerbe de blé, ni un boisseau de pommes de terre, ni un écu ? Le propriétaire^ de •fait, comme d'ailleurs il l'était de droit, c'était donc le gouvernement, ou bien encore le zemindar qui le représaitait. Sous quelques rapports extérieurs, la situation de celui-ci pouvait aussi rappeler (surtoutà des esprits préoccupés de la civilisation européenne) le suzerain de la féodalité. Il avait une autorité des potique sur la classe inférieure; il vivait dans une sorte de splendeur ; à sa mort, son fils lui succédait. Vus de ce côté, les zemîndàrs ressemblaient assez à une aristocratie, à un corps de nobles propriétaires du sol , à ce qu'avaien tété les conquérants normands , par exemple, après la conquête de Guillaume. Analogie trompeuse , qui recouvrait les plus profondes dissemblances, mais de nature cependant à faire quelque illusion à des yeux, à des esprits anglais. Lord Cornwallis , en raison de cette analogie menteuse , crut discerner au milieu de tout cela les moyens de fonder un établissement durable.^ Il résolut de laisser aux zemindar» le règlement de l'impôt , chacun dans son district ; de leur affermer les terres dont chacun jouissait pour un terme de dix années , puis de rendre ce bail per^ manent si cet arrangement recevait Tapprobûtion de la cour des directeurs. D'un autre côté , lord