Le cautionnement exigé après jugement
1. On constituait des cautions dès le début de l'instance dans leux cas :
a) Si un plaideur, ayant perdu son procès par défaut (ôtxrv pruny ogAev) désirait que la chose fût jugée de nouveau, il levait présenter sa requête dans le délai de dix jours (rrv un 0cXv avrrypisev) et constituer en méme temps des caulions pour e paiement de l'amende qu'on lui avait infligée '.
Cet usage subsistait sans doute aussi dans le cas où celui qui, yanl perdu son procès, avait ensuite intenté avec succès des ioursuiles pour faux témoignage (Yeudomastuoias Bx»), voulait aire juger de nouveau le premier proces.
Le condamné était obligé sans doute de fournir des cautions our rarantir l'exécution de la première sentence, si celle-ci enait à étre confirmée par le tribunal.
Car sans parler du manque de sens juridique des jurés athéiens, il était évidemment possible que le faux témoignage ‘eût pas influé sensiblement sur l'issue du premier procés?.
Il faut remarquer à ce propos que le lexique de Suidas conent une grave erreur. Il est question de ceux qui réclamaient, omme créanciers du condamné, une partie de ses biens, confisués au profit de l'État, et il est dit : ei pévrot ye masiorwv Eryontxc D uy Xv Gtabebcaohar mspi oU Oavelsuxtos, toUto Eyyüne xaraËcAnv urov?. Or ce n'est pas du tout la méme chose. Il s'agissait seument du dépót d'une somme d'argent, et non de la constitu-
1. PoLLUI, Onom., VIII, 60. 'Oxózav «4 — épnunv dyhn, ÉEñv évrdç BÉxa upov ^v um o9sav avscypapsv. Kai à égrum Éluero war’ 8E àpyxñc iMOelv. Emil xienüv? el Ob qun En cz gn oboxv, ógócaq un éxiv éxlimeïv cry B(avrav, xupiua . Giatrnbévra Éyiyvero® 60ev éyyuntrac xab(ocaoav rod éxrlauxtoc.
2. V. CAILLEMBR in DARBMBBRG et SAGLIO, s. v. ’Eyyun. MBIER-SCHÓ- ANN-LIPSIUS, p. 983.
3. SUIDAS, S, V. 'Evtrioxfjao0at xal éyyünv xaraBaleïv. Cf. Etym. Mag. 0, 42.
tion de cautions. Le sens véritable des mots, Eyyôns xura6ek— Aw suivant Meier, Schómann et Lipsius, est qu'un tiers pouvas==\ faire le dépôt au lieu et pour le compte du réclamant lui-méme -—3. C'est peut-être la signification première de la phrase, mais ell. Æ 2e avait perdu de sa force et ne signifiait plus que le dépôt d'unx amne garantie en espèces.
b) A côté du cautionnement exigé par la loi, nous trouvonr Xx ns celui fourni par convention entre les deux parties pourgarantz.8 air l'exécution d'une décision arbitrale privée. C'est ainsi que dan x sns un arbitrage de ce genre ni le cautionné ni la caution n'ayarx -æn! exéculé la sentence, nous voyons Apatourios poursuivre ez» en justice la personne qui, à ce qu'il préteud, s'est portée caulticz on pour son adversaire. Ce qu'il y a de remarquable, c'est quedarme ns celle affaire la même personne est à la fois caution d'Apatos urios et l'assesseur d'arbitre qu'il a choisi ?.
De méme Panlénéte propose à son adversaire de trancher usa M litige par la mise à la question d'un esclave. Si l'esclave doni —9 € raison à Panténète, celui-ci sera considéré comme ayant gagr——28-* le procés, sans plus, mais dans le cas contraire, il sera tenu e rembourser à son adversaire le dommage fait à l'esclave. L'acc—litversaire constitue des cautions pour garantir l'observation d==" conditions, mais nous ne voyons pas qu'il en soit de mer —* pour Panténete?.
Le cautionnement par convention privée était consigné dar" l'acte mème.
2) Le cautionnement judicatum soivi exigé après jugemens" | Ce genre de cautionnement a pour objet d'assurer l'exécution"? de la peine en épargnant la prison au condamné, car dans —A le droit athénien, l'emprisonnement n'est jamais la peine princ—- DE
1. MBIER-SCHÓMANN-LiPSIUS, p. 81%, note. BÜCKH-FRÂNKEL, Læ Ze Staatshäushaltung der Athener, Il, 569, p. 81.
Cf. C. 1. A. 1I, 777. (Comm. du 1v* 8. av. J.-C.)
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II s'agit d'un réclamant qui avait perdu son procès et en même temps la somme déposée. Cf. BEKKBR, An. gr., L, p. 192-45. Ilapaxarafadsiv" 00 6ióvat Éyydas Ort Gixalwg amartet.