‹ Histoire de la contrainte par corpsChapitre 23 sur 33 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

DROIT ROMADf.

PREMIÈRE ÉPOQUE

Section V. — Histoire 1

Section II. — Critique 19

§ I". — Da nexum et de Vaddiclio Ib.

§ II. — De l'exécution forcée des jugements sur la personne,

d'après la loi des XII Tables 35

§ III. — Des obligations du créancier envers le débiteur ad-

dictus 1x1

§ IV. — Sur les commentateurs de la loi des XII Tables. . . Uh

Section P*. — Histoire 54

Section II. — Critique. — Loi Pelelia Papyria. — Édit prétorien. — Bonorum proscriptio. — Manùs injectio projudicato. — Manùs injectio pura 65

TROISIÈME ÉPOQUE

Section Ire. — Histoire 75

Section II. — Critique 81

§ Ier. — Bénéfice de cession. — Bonorum distractio. — Datio in so-

lutum.— Bénéfice d'insolvabilité. —Inducia? lb.

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