Languedoc : Brunet, supra

6 Languedoc : Rerui fe, i" i3i r". Gagnol, p. 339, i'">^>3.

7. Baudoin, Réforme .. . Bourgogne, II, p. 5o2; Brinet, 1. y. 189; Gagnol, p. 339, i563. On la rencontre en Lorraine (.Vcno/jcs, V, p. 2^2, 1049).

8. Hrunet, supra. Cf. pour la Flandre, liailleul. L n" i38, i55o.

9. Baudduin, Réforme... Bourgogne, II, \).bo'2; Bull. Soc. Lozère, XXWIII, p. 5ii, i58a.

K» Mémoires Antiquités Côte-d'Or, VI, p. 277, i565.

lï. Gagno[,. p.lii (pommes; terre de Labour), i55i.

12. Tout au moins des lorêts royales (Hennec^i in. Le guidon général des Jinances, i58o, f" (ia v , 63 V). Cf. Ordonnances de François l , I. p. 3"5G, mars ir)i5/i6.

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rétM^ltc \ ('.es règles sont acceptées par le droit civil ecclésiasti([iie. La coutume de Mantes, par exemide. «1< ride que (( doit estre la dixine preniièrenient laissée au curé que ledit charapart au seigneur ». et il n est pas malaisé pour les déciniateurs d'obtenir condamnation contre les décimables qui prétendent n'acquitter la dinie que sur le produit net. On admet nu-me que la dîme s'étend aux accessoires des choses décimables ; c'est ain^i que la paille est dîraée en même teuqis que les grains-, l^n fait. les redevables de la dime (dudent volontiers toutes ces prescriplions et par leurs fraudes ingénieuses, tenaces et concertées, réussissent à ne payer, estime le conseiller dijonnais Bégat, la dime que sur la moitié au plus de leurs récoltes ^

Des classifications traditionnelles des dîmes, basées sur leur assiette réelle, celle des dîmes prédiales et [)ersonnelles n'est plus (piune question d'Ecole. On continue à distinguer les dîmes grosses et menues, car leur sort n'est pas identique. La doctrine la'ique ou ecclésiastique admet la [>rescri[)tibilité des menues dîmes, car, dit-on, il convient peu aux prèti-es d'exiger leur droit avec tant de rigueur. Par ailleurs, le patron les abandonne volontiers au vicaire, tandis qu'il se réserve les grosses dîmes. Ce dernier intérêt, dont seuls les décimateurs ont à se préoccu[»er, ex[)lique le maintien de la distinction bien connue entre les dîmes anciennes et les novales, les curés ayant un droit [dus certain et plus res[>ecté sur celles-ci*.

1. Odespux, Concilia... Galhiu\ p. 356 : ante omnia jura feudalia seu censual,ia nonobstante ([uacumquc iu contrarium consuetudine... Lanc.elot, p. i85. U. Hknoist, f" 19 V». Chassenkuz, c. 398.

2. I'ai'on, I, p. 86,87, i56(j. Parlement de Rouen, 1087 (Biu:net, I, p. 86).

3. Ueinonstrances sur PEdit de mars 1 56a 6 '5 (Mcinoires de Condé, IV, p. 38'2). Cf. inlVa, ctiap. V, § 2.

4. Rebuffe, f* i'58 T" : (juia sicut de minimis non eurat pretor .. sic non eongruit honestati ministroruni Dei de hujusmodi minutis perquirere. Chopin, IV. p 5oi, parle de la « licite et permise eoustume de ne point payer les petites décimes ».